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92 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers de déclarations : n° 91-2007-00007 : création et exploitation d'un forage à SOISY-SUR-SEINE ; n° 91-2007-00006 : rejet des eaux pluviales, zone d'aménagement artisanale à LIMOURS-EN-HUREPOIX et PECQEUSE - SCI LES TILLEULS ; n° 91-2007-00005 : rejet des eaux pluviales à MARCOUSSIS - SAS ARBEY AMENAGEMENT ; n° 91-2007-00004 : rejet des eaux pluviales à FORGES-LES-BAINS - SEP FONCIERE DE LA VALLEE DE CHEVREUSE ; n° 91-2007-00001 : mise en place d'un débourbeur - déshuileur sur le ru de Villacoublay à BIEVRES -SIAVB ; n° 91-2007-000040 : rejet des eaux pluviales à CORBEIL-ESSONNES - société PROMO GERIM ; n° 91-2007-00027: rejet deseaux pluviales - commune de FLEURY MEROGIS (1er janvier 2007 - 1er aout 2008).

    Date

    2007-2008

    Cote

    2137W/26

    • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX.

    • Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers de...

    Producteur :

    BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)

  2. Résultat n°2

    Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers de déclarations : n°576 : rejet des eaux pluviales à FLEURY-MEROGIS - Agence de maîtrise d'ouvrage ministère de la Justice ; n°575 : régularisation d'une station de prélèvement à SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN - EARL des Grands Champs ; n°573 : plan d'épandage des boues sur la commune de MEROBERT ; n°572 : rejet des eaux pluviales à GIF-SUR-YVETTE - SEDAF Construction ; n°567 : étude préalable au plan d'épandage des boues à MILLY-LA-FORET - SIAV de l'Ecole ; n°565 : étude préalable au plan d'épandage à MAISSE - SIA de la moyenne Vallée de l'Essonne ; n°566 : aménagement du lotissement à GOMETZ-LE-CHATEL - Foncière de la vallée de Chevreuse ; n°579 : épandage des boues par la commune d'ETRECHY.

    Date

    2002-2009

    Cote

    2137W/18

    • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX.

    • Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers de...

    Producteur :

    BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)

  3. Résultat n°3

    Sites Inscrits et Sites Classés : CHEVREUSE : PNR de la Vallée de Chevreuse ; COURSON-MONTELOUP : aménagement des communs du château, classement du Parc ; DOURDAN : protection de la vieille ville, inscription du Hameau de Rouillon ; DRAVEIL : travaux dans le site classé du château de Villiers, demande de classement du site Daudet, travaux divers.

    Date

    1995-2005

    Cote

    2136W/52

    • Contexte : PROTECTION DES SITES ET PAYSAGES, PROTECTION DE LA...

    • Sites Inscrits et Sites Classés : CHEVREUSE : PNR de...

    Producteur :

    BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)

  4. Résultat n°4

    Sites Inscrits et Sites Classés : ARPAJON, inscription de la place du Marché et des rues avoisinantes ; BIEVRES : demande de classement du Domaine des Mathurins ; BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, COURDIMANCHE : parc et château de Bellesbat ; BURES-SUR-YVETTE : parc de Grande Maison ; Projet de protection des Vallées de la Louette et de la Chalouette ; CHAMARANDE : classement du parc du château, travaux dans le Parc ; CHEVREUSE : classement de la Vallée.

    Date

    1995-2005

    Cote

    2136W/51

    • Contexte : PROTECTION DES SITES ET PAYSAGES, PROTECTION DE LA...

    • Sites Inscrits et Sites Classés : ARPAJON, inscription...

    Producteur :

    BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)

  5. Résultat n°5

    Violation du droit de la commande publique par le SIOM de la Vallée de Chevreuse : ordonnance du tribunal administratif de VERSAILLES (Yvelines) (2006). Syndicat intercommunal pour la revalorisation et l'élimination des déchets et ordures ménagères (SIREDOM) contre la société d'économie mixte d'actions pour la revalorisation des déchets et des énergies locales (SEMARDEL) : la SEMARDEL est accusée de délit de favoritisme, elle gère l'écosite de VERT-LE-GRAND. Situation de la SEMARDEL et de ses filiales (2006), rapport des commissaires aux comptes sur les comptes consolidés de la SEMARDEL (2007). Société ATOS ORIGIN à ORMOY contre la société SMF. - Les salariés de la société ATOS ORIGIN seraient exposés à des produits cancérigènes émanant de polluants qui seraient émis par l'activité du prétraitement des eaux hydrocarburées exercée par la société SMF (Société Mignon et Fils) (2007). Sous-préfecture d'ÉTAMPES. - Comptes-rendus hebdomadaires de la sous-préfecture sur les évènements marquants dans la circonscription (2007-2008). Sous-préfecture de PALAISEAU. - Projet de reconstruction de la sous-préfecture de PALAISEAU : notes, plans, coupures de presse (2007-2008). Solidarité et renouvellement urbain, article 55 (SRU). - tableaux sur la réalisation de logements sociaux, 78 communes essonniennes étant concernées, bilan de la réalisation des objectifs fixés pour 2005-2007, bilan 2006 du constat de carence.

    Date

    2005-2008

    Cote

    1957W/17

    • Contexte : CABINET DU PREFET GERARD MOISSELIN

    • Violation du droit de la commande publique par le SIOM...

    Producteur :

    BUREAU FINANCES DE L ETAT - AFFAIRES JURIDIQUES ET MILITAIRES (service producteur), BUREAU DES ELECTIONS ET POLICES ADMINISTRATIVES SPECIALES (service versant)

  6. Résultat n°6

    Autoroute A10. - Bretelle de la vallée de Chevreuse, projet d'exécution : avant-projet, plans.

    Date

    1959-1965

    Cote

    1502W/88

    • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

    • Autoroute A10. - Bretelle de la vallée de Chevreuse,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  7. Résultat n°7

    NAISSANCE D'UN DEPARTEMENT MICHEL ET SIMONE TROCHERIS - CEA – GIF-SUR-YVETTE.

    Date

    1996

    Cote

    1422W/36, 27 - Num - 41 - Copie de sécurité 1422W36 - 2006 - 2006 - 27Num/41 (Cote de substitution)

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DE L'AGENCE CULTURELLE ET TECHNIQUE...

    • NAISSANCE D'UN DEPARTEMENT MICHEL ET SIMONE TROCHERIS...

    Producteur :

    AGENCE CULTURELLE ET TECHNIQUE DE L ESSONNE (service producteur), AGENCE CULTURELLE ET TECHNIQUE DE L ESSONNE (service versant)

  8. Résultat n°8

    Ordures ménagères. VERT-LE-GRAND, YERRES et SENART (VALLEE DE), FERTE-ALAIS (LA), CHEVREUSE (VALLEE DE). - Syndicat intercommunal. MENNECY. - Syndicat intercommunal de vidanges. JUVISY-SUR-ORGE. - Syndicat intercommunal pour l'amélioration et le fonctionnement d'une décharge d'ordures ménagères (SIAFDOM).

    Date

    1968-1973

    Cote

    1409W/85

    • Contexte : PREVENTION DES POLLUTIONS, GESTION DES DECHETS ET DEPOTS...

    • Ordures ménagères. VERT-LE-GRAND, YERRES et SENART...

    Producteur :

    SERVICE PREVENTION DES POLLUTIONS ET PARTENARIATS ENVIRONNEMENTAUX (service producteur), SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT (service versant)

  9. Résultat n°9

    ARPAJON (1974-1977). Vallée de la Chevreuse (1968-1970, 1975).BURES-SUR-YVETTE. - Bretelle de la vallée de Chevreuse : autoroute A10 nord, centre, sud de DOURDAN (1970). Schéma directeur d'aménagement et d'urbanisme (SDAU). Schéma de structures (1969).

    Date

    1968-1977

    Cote

    1329W/25

    • Contexte : URBANISME, PLANS DIRECTEURS D'URBANISME INTERCOMMUNAL,...

    • ARPAJON (1974-1977). Vallée de la Chevreuse (1968-1970,...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

  10. Résultat n°10

    Syndicat intercommunal de FLEURY-MEROGIS, de SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS, de VIRY-CHATILLON. - Secteur d'aménagement, étude (1966-1969). Syndicat intercommunal de la vallée de CHEVREUSE. - Ordures ménagères (1965-1968). Syndicat intercommunal de la vallée de la BIEVRE. - Aménagement et protection, études (1964-1969).

    Date

    1964-1969

    Cote

    1126W/21

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES ET DES SYNDICATS...

    • Syndicat intercommunal de FLEURY-MEROGIS, de SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS,...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  11. Résultat n°11

    LA FERTE-ALAIS. - Syndicat de ramassage des ordures ménagères : dossiers de fonctionnement, pièces de comptabilité (1964-1965). CORBEIL-ESSONNE. - Syndicat pour le ramassage des ordures ménagères : dossiers de fonctionnement, pièces de comptabilité (1957-1965). ETAMPES. - Syndicat pour le ramassage des ordures ménagères. Syndicat pour le ramassage des ordures ménagères de la Vallée de Chevreuse : dossiers de fonctionnement, pièces de comptabilité (1961-1965).

    Date

    1957-1965

    Cote

    1119W/11

    • Contexte : SYNDICATS INTERCOMMUNAUX.

    • LA FERTE-ALAIS. - Syndicat de ramassage des ordures...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION COMMUNALE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  12. Résultat n°12

    SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD, CHEPTAINVILLE, VAUHALLAN, BRUYERES-LE-CHATEL.- Immeubles communaux ; équipements scolaires ; équipements sportifs ; voirie ; eau, gaz, électricité ; urbanisme ; assainissement ; syndicat intercommunal d'assainissement de LIMOURS ; syndicat d'ordures de la Vallée de Chevreuse.

    Date

    1964-1968

    Cote

    1011W/213

    • Contexte : SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU. EQUIPEMENTS COMMUNAUX.

    • SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD, CHEPTAINVILLE, VAUHALLAN,...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service versant)

  13. Résultat n°13

    GOMETZ-LE-CHATEL. Maison des jeunes et de la culture de la vallée de Chevreuse.

    Date

    1973

    Cote

    1011W/156

    • Contexte : SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU. EQUIPEMENTS COMMUNAUX.

    • GOMETZ-LE-CHATEL. Maison des jeunes et de la culture...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service versant)

  14. Résultat n°14

    Bretelle F 18 - autoroute A 10.- Problèmes routiers en vallée de Chevreuse.

    Date

    1972

    Cote

    1011W/53

    • Contexte : SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU. EQUIPEMENTS COMMUNAUX.

    • Bretelle F 18 - autoroute A 10.- Problèmes routiers...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service versant)

  15. Résultat n°15

    Vallée de la Bièvre.- Site classé de la vallée de Chevreuse ; acquisition espaces verts.

    Date

    1968-1972

    Cote

    1011W/31

    • Contexte : SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU. EQUIPEMENTS COMMUNAUX.

    • Vallée de la Bièvre.- Site classé de la vallée de Chevreuse...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service versant)

  16. Résultat n°16

    Budgets des syndicats intercommunaux avant 1970.- Syndicat intercommunal des ordures ménagères de la vallée de Chevreuse ; syndicat intercommunal sportif du Val d'Orge ; syndicat intercommunal des eaux du plateau de Saclay.

    Date

    1959-1975

    Cote

    1009W/105

    • Contexte : TUTELLE COMMUNALE, DES HOPITAUX ET DES SYNDICATS INTERCOMMUNAUX.

    • Budgets des syndicats intercommunaux avant 1970.- Syndicat...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service versant)

  17. Résultat n°17

    Budgets des syndicats intercommunaux.- Syndicat intercommunal de l'électricité de MONTLHERY (1969-1970) ; syndicat intercommunal sportif de l'Arpajonnais (1969-1972) ; syndicat intercommunal de Charaintru (1969-1972) ; syndicat intercommunal scolaire de l'Arpajonais (1972) ; syndicat intercommunal des ordures ménagères de la vallée de Chevreuse ; syndicat intercommunal des eaux du Hurepoix (1970-1972) ; MJC de la vallée de Chevreuse (1970-1972) ; centre d'éducation technique (CET) d'ATHIS-MONS (1968-1972) ; syndicat intercommunal du centre sportif de PARAY-ATHIS (1967-1972).

    Date

    1967-1972

    Cote

    1009W/104

    • Contexte : TUTELLE COMMUNALE, DES HOPITAUX ET DES SYNDICATS INTERCOMMUNAUX.

    • Budgets des syndicats intercommunaux.- Syndicat intercommunal...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service versant)

  18. Résultat n°18

    La vallée de Chevreuse.- Syndicat intercommunal : usine d'incinération des ordures ménagères.

    Date

    1971

    Cote

    977W/78

    • Contexte : CONSTRUCTIONS EN ZONE RURALE, SYNDICATS INTERCOMMUNAUX...

    • La vallée de Chevreuse.- Syndicat intercommunal : usine...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION COMMUNALE (service producteur), DIRECTION DE L ADMINISTRATION COMMUNALE (service versant)

  19. Résultat n°19

    La vallée de Chevreuse.- Syndicat intercommunal : construction d'une usine de traitement des ordures ménagères.

    Date

    1970

    Cote

    977W/75

    • Contexte : CONSTRUCTIONS EN ZONE RURALE, SYNDICATS INTERCOMMUNAUX...

    • La vallée de Chevreuse.- Syndicat intercommunal : construction...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION COMMUNALE (service producteur), DIRECTION DE L ADMINISTRATION COMMUNALE (service versant)

  20. Résultat n°20

    BURES-SUR-YVETTE.- Syndicat intercommunal pour la construction de la maison de la jeunesse et de la culture de La Vallée de Chevreuse : dossier de marché, devis, plans, correspondance.

    Date

    1959-1976

    Cote

    970W/101

    • Contexte : EQUIPEMENTS SPORTIFS ET SOCIO-EDUCATIFS.

    • BURES-SUR-YVETTE.- Syndicat intercommunal pour la construction...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION COMMUNALE (service producteur), DIRECTION DE L ADMINISTRATION COMMUNALE (service versant)