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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    1831 - 1910.

    Date

    1831-1910

    Cote

    3X/7

    • Contexte : 3X ASSISTANCE SOCIALE (1831-1954)

    • 1831 - 1910.

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  2. Résultat n°2

    BUREAUX DE BIENFAISANCE. - Créations, suppressions, listes de candidats pour la formation du bureau, nomination de receveurs, réunions, règlement intérieur ; commissions administratives : nominations des membres, délibérations ; acceptation de legs ; rachats de rentes par les particuliers ; acquisitions, aliénations, échanges de terres et immeubles ; placements en rentes sur l'Etat d'excédent de recettes ; revenus ; entretien des bâtiments, fermages ; adjudications ; nominations de rosières, instances judiciaires, attribution de secours : BRUYERES-LE-CHATEL (1809-1925), budget (1890), statistiques (1888-1919) ; BUNO-BONNEVAUX (1825-1925), statistiques (1919-1930) ; BURES-SUR-YVETTE (1847-1925), budgets (1890-1944), statistiques (1888-1934) ; CERNY (1798-1925), statistiques (1888-1934) ; CHALO-SAINT-MARS (1810-1925) ; CHALOU-MOULINEUX (1810-1925) ; CHAMARANDE (1804-1925), statistiques (1919-1930) ; CHAMPCUEIL (1866-1925), statistiques (1888-1929) ; CHAMPLAN (1832-1925), statistiques (1888-1919) ; CHAMPMOTTEUX (1904-1925) ; CHATIGNONVILLE (1894 - 1904) ; CHAUFFOUR-LES-ETRECHY (1893-1925).

    Date

    1798-1944

    Cote

    2X/5

    • Contexte : 2X BUREAUX DE BIENFAISANCE (1798-1958)

    • BUREAUX DE BIENFAISANCE. - Créations, suppressions,...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  3. Résultat n°3

    Plan de relance de l'investissement (PRI) de Vayres-sur-Essonne, Boissy-le-Cutté, Fontenay-le-Vicomte, Champcueil, Chauffour-lès-Étréchy, Boutigny-sur-Essonne, Boigneville, Champmotteux et Ballancourt-sur-Essonne du 16 janvier 2017 ; de Bièvres, Bures-sur-Yvette et Marolles-en-Beauce du 13 mars 2017 ; de Sainte-Geneviève-des-Bois, Étampes, Les Granges-le-Roi, Châlou-Moulineux et Chevannes du 15 mai 2017 ; de Boissy-le-Sec du 19 juin 2017 ; d'Orsay le 3 juillet 2007 ; de Châlo-Saint-Mars du 11 septembre 2017 ; de Grigny du 16 octobre 2017. Programme d'électrification rurale 2017 du 11 septembre 2017.

    Date

    2017

    Cote

    3307W/35

    • Contexte : 3307W Dossiers de demandes de subvention (dossiers...

    • Rapports en commission permanente (CP).
    • Plan de relance de l'investissement (PRI) de Vayres-sur-Essonne,...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA DEMOCRATIE LOCALE, DE LA CONTRACTUALISATION ET DE L ANIMATION COMMUNALE (service producteur), DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service versant)

  4. Résultat n°4

    Demande d'alignement pour clôture dans la traverse de CHAUFFOUR-LES-ETRECHY : 1 plan d'alignement (calque) de 0,25 x 0,80 m sans echelle.

    Date

    1959

    Cote

    2742W/58

    • Contexte : AMÉNAGEMENT DES ROUTES.

    • Aménagement des routes du Sud Essonne.
    • Gestion foncière.
    • Chemins départementaux.
    • Chemin départemental n°148.
    • Demande d'alignement pour clôture dans la traverse...

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L EQUIPEMENT, DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant), ETAT / MINISTERE DE L EQUIPEMENT, DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur)

  5. Résultat n°5

    Dossier de demande d'autorisation de réaliser le rejet des eaux pluviales dans un bassin de rétention et d'infiltration des eaux de ruissellement sur ETRECHY et CHAUFFOUR-LES-ETRECHY, au bénéfice de la commune d'Etrechy (561) (2005-2006) ; Dossier de demande de déclaration d'intérêt général pour la réalisation du programme d'entretien de la Bièvre et de ses affluents (571) (2006-2009).

    Date

    2005-2009

    Cote

    2518W/4

    • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX - LOI SUR L'EAU.

    • Dossier de demande d'autorisation de réaliser le rejet...

    Producteur :

    BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU DES ENQUETES PUBLIQUES ET DES ACTIVITES FONCIERES ET INDUSTRIELLES (service versant)

  6. Résultat n°6

    Fonds Tempête de décembre 1999 : dossiers BRUNOY À COURSON- MONTELOUP (2000-2001).

    Date

    2000-2001

    Cote

    2491W/347

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Fonds Tempête de décembre 1999 : dossiers BRUNOY À...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  7. Résultat n°7

    Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi (DOETH) classées par commune de BRETIGNY-SUR-ORGE - CHILLY-MAZARIN (2005).

    Date

    2005

    Cote

    2226W/11

    • Contexte : TRAVAILLEURS HANDICAPES

    • Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)

  8. Résultat n°8

    Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi (DOETH) classées par commune de CERNY - CROSNE (2004).

    Date

    2004

    Cote

    2226W/2

    • Contexte : TRAVAILLEURS HANDICAPES

    • Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)

  9. Résultat n°9

    Taxe professionnelle : rôle (1980) ; perception d'ETAMPES Nord : rôles généraux de la taxe professionnelle, communes d'AUVERS-SAINT-GEORGES, BOISSY-LE-SEC, BOURAY-SUR-JUINE, BOUTERVILLIERS (2), BOUVILLE, BRIERES-LES-SCELLES, CHALO-SAINT-MARS (2), CHAMARANDE, CHAUFFOUR-LES-ETRECHY (2), JANVILLE-SUR-JUINE, LARDY, MAUCHAMPS, MORIGNY-CHAMPIGNY (2), ORMOY-LA-RIVIERE (3), PUISELET-LE-MARAIS, SOUZY-LA-BRICHE, SAINT-HILAIRE, TORFOU, VALPUISEAUX, VILLECONIN, VILLENEUVE-SUR-AUVERS (1980).

    Date

    1980

    Cote

    2151W/2

    • Contexte : TAXES FONCIERES ET TAXES PROFESSIONNELLES.

    • Taxe professionnelle : rôle (1980) ; perception d'ETAMPES...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service producteur), CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service versant)

  10. Résultat n°10

    Taxe professionnelle : rôles généraux de la taxe professionnelle et des taxes annexes incorporées, communes de ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ANGERVILLE, ARRANCOURT, AUVERS-SAINT-GEORGES, BLANDY, BOIS-HERPIN, BOISSY-LA-RIVIERE, BOISSY-LE-CUTTE, BOISSY-LE-SEC, BOURAY-SUR-JUINE, BOUTERVILLIERS, BOUVILLE, BRIERES-LES-SCELLES, BROUY, CHALO-SAINT-MARS, CHALOU-MOULINEUX, CHAMARANDE, CHAMPMOTTEUX, CHAUFFOUR-LES-ETRECHY, CONGERVILLE, THIONVILLE, DOMMERVILLE (ANGERVILLE), ESTOUCHES, ETRECHY, FONTAINE-LA-RIVIERE, GUILLERVAL, JANVILLE-SUR-JUINE, LA-FORET-SAINTE-CROIX, LARDY, MAROLLES-EN-BEAUCE, MAUCHAMPS, MEREVILLE, MESPUITS, MONNERVILLE, MORIGNY-CHAMPIGNY, ORMOY-LA-RIVIERE, PUISELET-LE-MARAIS, PUSSAY, ROINVILLIERS, SACLAS, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, SOUZY-LA-BRICHE, SAINT-HILAIRE, TORFOU, VALPUISEAUX, VILLECONIN, VILLENEUVE-SUR-AUVERS (année 1976).

    Date

    1976

    Cote

    2151W/1

    • Contexte : TAXES FONCIERES ET TAXES PROFESSIONNELLES.

    • Taxe professionnelle : rôles généraux de la taxe professionnelle...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service producteur), CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service versant)

  11. Résultat n°11

    Syndicats professionnels : statuts, composition des membres du bureau, récépissé de dépôt en mairie, courrier au secrétaire du syndicat communes de CERNY : syndicat agricole local (1947-1949) ; CHALO-SAINT-MARS : syndicat agricole local (1945-1949) ; CHALOU-MOULINEUX : syndicat agricole local (1930-1945) ; TORFOU-CHAMARANDE : syndicat agricole intercommunal (1945-1947) ; CHAMPCUEIL : syndicat agricole local (1945-1947) ; CHAMPLAN : syndicat agricole (1930-1945), syndicat SOPAD NESTLE C.G.T. (1984) ; CHAMPMOTTEUX : syndicat agricole local (1945-1947) ; CHAUFFOUR-LES-ETRECHY : syndicat agricole local (1945-1947) ; CHEPTAINVILLE : syndicat agricole local (1945), syndicat intercommunal agricole de Cheptainville, Avrainville, Guibeville, La Norville et Marolles-en-Hurepoix (1927-1938) ; CHEVANNES : syndicat des ouvriers agricoles (1936) ; CHILLY-MAZARIN : syndicat agricole et horticole (1930-1937), syndicat agricole local (1945), syndicat FO du Château du Buisson (1977), syndicat FO du personnel (1983-1997), syndicat CGT des salariés de l'établissement de SGEBTP (1985), syndicat CGT TRAVEXPOS RANNO (1986), syndicat CGT Decoufle (1995), syndicat Force Ouvrière de BSA International GENERAC (1998), syndicat FO Ranno-Entreprise (1998), syndicat CGT SITA Ile-de-France (1999) ; CONGERVILLE : syndicat agricole local (1930-1945), syndicat de lutte contre les ennemis des cultures (1936-1937) ; CORBREUSE : syndicat agricole local (1945-1955), syndicat des ouvriers agricoles, bûcherons et partis similaires (1946-1947) ; LE COUDRAY-MONTCEAUX : syndicat des ouvriers agricoles (1936-1937) ; COURANCES : syndicat de lutte contre les ennemis des cultures (1937), syndicat agricole local (1945-1947) ; COURDIMANCHE : syndicat des ouvriers agricoles (1945) ; COURCOURONNES : syndicat agricole local (1945-1947) ; COURSON-MONTELOUP : syndicat de lutte contre les ennemis des cultures (1935-1937), syndicat agricole local (1945).

    Date

    1927-1999

    Cote

    2119W/18

    • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL, SYNDICATS PROFESSIONNELS, MALADIES...

    • Syndicats professionnels : statuts, composition des...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service versant)

  12. Résultat n°12

    Remembrement rural - CHAMPMOTTEUX avec extension sur le territoire de la commune de BOIGNEVILLE : procès-verbal des opérations de remembrement (1948-1959); CHATIGNONVILLE : procès-verbal des opérations de remembrement (1965); CHAUFFOUR-LES-ETRECHY : procès-verbal des opérations de remembrement (1959); CHEPTAINVILLE : 2 procès-verbaux des opérations de remembrement (1952 ; 1961); CONGERVILLE : procès-verbal des opérations de remembrement (1951-1975); CORBREUSE : procès-verbal des opérations de remembrement (1975); COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE : procès-verbal des opérations de remembrement (1952-1961).

    Date

    1948-1975

    Cote

    2107W/4

    • Contexte : REMEMBREMENT RURAL.

    • Remembrement rural - CHAMPMOTTEUX avec extension sur...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT ET DE L AGRICULTURE (service versant)

  13. Résultat n°13

    Installations classées : CHAMPMOTTEUX, dossier DUFOUR Marcel - ICARE 2009 1515 (1978); dossier Etablissement MANIERE - ICARE 2009 1516 (1980); dossier PARIS (garage) - ICARE 2009 1503 (1977); dossier Monsieur PIETRI (association équestre du Val Pavat Ranch) - ICARE 2009 1508 (1973-1974). CHAUFFOUR-LES-ETRECHY, dossier GAUTIER Michel - ICARE 2009 1511 (1973); dossier SUZANNE René - ICARE 2009 1514 (1975). CHEPTAINVILLE, dossier CARROSSERIE Gilles - ICARE 2009 1402 (1984-1988); dossier COMPAGNIE INTER SERVICE (SARL) - ICARE 2009 1405 (1989); dossier FRERES NORDIN (Les) - ICARE 2009 1407 (2000); dossier GITON Alain - ICARE 2009 1663 (1999-2000); dossier GIORDANA Jacqueline (SOS REPASSAGE) - ICARE 2009 1413 (2000-2002); dossier société SERIPLI - ICARE 2009 1417(1992-1993); dossier société TRANSMECA - ICARE 2009 1415 (1972-1977). CHEVANNES, dossier ANDRE Georges - ICARE 2009 1525 (1985); dossier DELARUE Gaston - ICARE 2009 1528 (1955-1956); dossier société JOUVEL - ICARE 2009 1529 (1989-1990); dossier ROMEUR Gérard - ICARE 2009 1531 (1984); dossier SERVICE MOULAGE PLASTIQUE (SMP) - ICARE 2009 1569 (1989); dossier société STAME - ICARE 2009 1533 (1997-1999); dossier TELECOM - ICARE 2009 1536 (1988).

    Date

    1955-2002

    Cote

    2100W/26

    • Contexte : INSTALLATIONS CLASSEES.

    • Installations classées : CHAMPMOTTEUX, dossier DUFOUR...

    Producteur :

    BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)

  14. Résultat n°14

    Mission d'assistance et de conseil auprès des collectivités, d'établissements publics et privés. Communes d'ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ANGERVILLE, ARRANCOURT, AUVERS SAINT GEORGES, BLANDY, BOISSY LA RIVIERE, BOUTERVILLIERS, BOURAY SUR JUINE, BOUVILLE, BRIERES LES SCELLES, BRUYERES LE CHATEL, CHALO SAINT MARS, CHALOU-MOULINEUX, CHAMARANDE, CHAMPMOTTEUX, CHAUFFOUR LES ETRECHY, CONGERVILLE-THIONVILLE, DANNEMOIS, ETRECHY, FONTAINE LA RIVIERE, GUILLERVAL, MILLY LA FORET, MONNERVILLE, MONTGERON, ORMOY LA RIVIERE, ORVEAU, PUISELET LE MARAIS, PUSSAY, SAINT CYR LA RIVIERE, SAINT JEAN DE BEAUREGARD, SAINT HILAIRE, SOUZY LA BRICHE, VALPUISEAUX, VILLENEUVE SUR AUVERS, VILLECONIN, VILLIERS SUR ORGE ; District du canton de LIMOURS. Annulation de l'autorisation de concours de la DDE.

    Date

    1983-1993

    Cote

    2016W/7

    • Contexte : MISSION ASSISTANCE ET CONSEIL AUPRES DES COLLECTIVITES.

    • Mission d'assistance et de conseil auprès des collectivités,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT ET DE L AGRICULTURE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  15. Résultat n°15

    Habitations : certificats de conformité pour les communes A à I.

    Date

    1989-1990

    Cote

    2006W/557

    • Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.

    • Habitations : certificats de conformité pour les communes...

    Producteur :

    SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service versant)

  16. Résultat n°16

    EDF, demande d'approbation de travaux : dossiers par commune (communes de A à Corbe).

    Date

    1985

    Cote

    2006W/483

    • Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.

    • EDF, demande d'approbation de travaux : dossiers par...

    Producteur :

    SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service versant)

  17. Résultat n°17

    EDF, demande d'approbation de travaux : dossiers relatifs au Centre de Secours Principal d'ETAMPES pour les communes de CERNY, CHALO-SAINT-MARS, CHALOU-MOULINEUX, CHAMPMOTTEUX, CHAUFFOUR-LES-ETRÉCHY, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, CORBREUSE, D'HUISON-LONGUEVILLE.

    Date

    1975-1981

    Cote

    2006W/424

    • Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.

    • EDF, demande d'approbation de travaux : dossiers relatifs...

    Producteur :

    SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service versant)

  18. Résultat n°18

    Immeubles d'habitations et locaux, prévention-sécurité : dossiers pour les communes de BU à EG.

    Date

    1956-1969

    Cote

    2006W/402

    • Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.

    • Immeubles d'habitations et locaux, prévention-sécurité...

    Producteur :

    SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service versant)

  19. Résultat n°19

    Commission auxiliaire de sécurité : arrêtés préfectoraux constitutifs, correspondance (communes de A à I).

    Date

    1969-1974

    Cote

    2006W/130

    • Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.

    • Commission auxiliaire de sécurité : arrêtés préfectoraux...

    Producteur :

    SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service versant)

  20. Résultat n°20
    Plans minutes de conservation : CHAUFFOUR-LES-ETRECHY : tableau d'assemblage n°1, ech. 1/10000 (1932), sections A1, A2, A3, A4, ech. 1/1250, sections B1, B2, ech. 1/2500 (1932) ; tableau d'assemblage n°2, ech. 1/5000 (1961), sections A3, A4, ech. 1/1250, section B1, ech. 1/2500, sections ZA, ZB, ZC, ZD, ZE, ech. 1/2000 (1961), NB, papier, 105x80 [16 plans].

    16 medias

    Plans minutes de conservation : CHAUFFOUR-LES-ETRECHY : tableau d'assemblage n°1, ech. 1/10000 (1932), sections A1, A2, A3, A4, ech. 1/1250, sections B1, B2, ech. 1/2500 (1932) ; tableau d'assemblage n°2, ech. 1/5000 (1961), sections A3, A4, ech. 1/1250, section B1, ech. 1/2500, sections ZA, ZB, ZC, ZD, ZE, ech. 1/2000 (1961), NB, papier, 105x80 [16 plans].

    Date

    1932-1961

    Cote

    2002W/30

    • Contexte : 2002W/1-91, Plans cadastraux du centre des impôts fonciers...

    • Plans minutes de conservation : CHAUFFOUR-LES-ETRECHY...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS FONCIERS D ETAMPES (service producteur), CENTRE DES IMPOTS FONCIERS D ETAMPES (service versant)