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  1. Résultat n°1

    CHALO-SAINT-MARS, CHALOU-MOULINEUX, CHAMARANDE, CHAMPMOTTEUX, CHATIGNONVILLE, CHEPTAINVILLE

    Date

    1993-2002

    Cote

    98J/113

    • Contexte : FONDS ANDRE GARRIOT

    • Recherches historiques
    • Histoires locales de communes, classées par département
    • Essonne
    • CHALO-SAINT-MARS, CHALOU-MOULINEUX, CHAMARANDE, CHAMPMOTTEUX,...

    Producteur :

    GARRIOT André (service producteur)

  2. Résultat n°2

    Tombeau de Michel de l'Hospital, cliché en 2 exemplaires

    Date

    1975

    Cote

    26FI/20/1, 26FI/20 (Ancienne cote)

    • Contexte : DOCUMENTATION SUR LE DEPARTEMENT DE L'ESSONNE : Photographies...

    • CHAMPMOTTEUX, CHATIGNONVILLE, CHAUFFOUR-LES-ETRECHY,...
    • Tombeau de Michel de l'Hospital, cliché en 2 exemplaires...

    Producteur :

    DIRECTION DES ARCHIVES DEPARTEMENTALES (service producteur), DIRECTION DES ARCHIVES DEPARTEMENTALES (service versant)

  3. Résultat n°3

    Recours urbanisme, communes de A à Ch.

    Date

    1993

    Cote

    1487W/1

    • Contexte : URBANISME : CONTENTIEUX, PERMIS DE CONSTRUIRE.

    • Recours urbanisme, communes de A à Ch.

    Producteur :

    BUREAU DE L EMPLOI ET DE L ACTION ECONOMIQUE (service producteur), CABINET DU PREFET (service versant)

  4. Résultat n°4

    ETAMPES, ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ARRANCOURT, BLANDY, BOISSY-LA-RIVIERE, BOISSY-LE-SEC, BOIS-HERPIN, BOUTERVILLIERS, BOUVILLE, BRIERES-LES-SCELLES, CHALO-SAINT-MARS, CHAMPMOTTEUX, ETRECHY, FONTAINE-LA-RIVIERE, LA FORET-SAINTE-CROIX, MAROLLES-EN-BEAUCE, MORIGNY-CHAMPIGNY, ORMOY-LA-RIVIERE, ROINVILLIERS, SACLAS, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, SAINT-HILAIRE, TORFOU, VILLECONIN, VILLENEUVE-SUR-AUVERS. - Impôt sur le revenu.

    Date

    1968

    Cote

    1689W/4

    • Contexte : IMPOT SUR LE REVENU, TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE,...

    • ETAMPES, ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ARRANCOURT, BLANDY,...

    Producteur :

    TRESORERIE D ETAMPES (service producteur), TRESORERIE D ETAMPES (service versant)

  5. Résultat n°5

    CHAMPMOTTEUX. - Elections et personnel. - Elections à la chambre des métiers : liste des électeurs, instruction et correspondance du préfet, affiche (1908 - 1957) ; élections au tribunal des baux ruraux : procès-verbaux des opérations de vote, listes des électeurs, instructions et correspondance du préfet (1946 - 1949) ; élections au tribunal de commerce : listes des électeurs, instructions et correspondance du préfet (1920 - 1974).

    Date

    1908-1974

    Cote

    EDEPOT82 1K/18

    • Contexte : CHAMPMOTTEUX. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMPMOTTEUX. - Elections et personnel. - Elections...

    Producteur :

    CHAMPMOTTEUX (service producteur), CHAMPMOTTEUX (service versant)

  6. Résultat n°6
    CHAMPMOTTEUX, plans minutes de conservation : tableau d'assemblage, 1953, Ech. 1/10000 ; plans des sections V, W, X, Y, Z, 1953, Ech. 1/2000, section ZA, 1961, Ech. 1/2000. Polyester. N et B. Dim. 105 x 80 cm [7 plans].

    7 medias

    CHAMPMOTTEUX, plans minutes de conservation : tableau d'assemblage, 1953, Ech. 1/10000 ; plans des sections V, W, X, Y, Z, 1953, Ech. 1/2000, section ZA, 1961, Ech. 1/2000. Polyester. N et B. Dim. 105 x 80 cm [7 plans].

    Date

    1953-1961

    Cote

    1890W/28

    • Contexte : 1890W/1-91, Plans cadastraux du centre des impôts fonciers...

    • CHAMPMOTTEUX, plans minutes de conservation : tableau...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS FONCIERS D ETAMPES (service producteur), CENTRE DES IMPOTS FONCIERS D ETAMPES (service versant)

  7. Résultat n°7

    CHAMPMOTTEUX. - Biens communaux, équipement.- Biens communaux, 1847-1897 [1] ; puits, 1870-1912 [2] ; pompes, 1897-1910 [3] ; mare, 1891 [4] ; vente de boues, 1888 [5] ; eau, 1911-1914 [6].

    Date

    1847-1914

    Cote

    2O/290

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • CHAMPMOTTEUX. - Biens communaux, équipement.- Biens...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  8. Résultat n°8
    CHAMPMOTTEUX. - Matrice des propriétés bâties et non bâties : folios 325 à la fin [cadastre rénové en 1934].

    291 medias

    CHAMPMOTTEUX. - Matrice des propriétés bâties et non bâties : folios 325 à la fin [cadastre rénové en 1934].

    Date

    1822

    Cote

    3P/2320

    • Contexte : 3P CADASTRE ET REMEMBREMENT (1804-1952)

    • CHAMPMOTTEUX. - Matrice des propriétés bâties et non...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  9. Résultat n°9

    Communes de BRETIGNY-SUR-ORGE à EGLY.- Affaires concernant les finances communales.

    Date

    1966-1968

    Cote

    1009W/94

    • Contexte : TUTELLE COMMUNALE, DES HOPITAUX ET DES SYNDICATS INTERCOMMUNAUX.

    • Communes de BRETIGNY-SUR-ORGE à EGLY.- Affaires concernant...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service versant)

  10. Résultat n°10
    CHAMPMOTTEUX. Tables décennales (1792-1902).

    84 medias

    CHAMPMOTTEUX. Tables décennales (1792-1902).

    Date

    1792-1902

    Cote

    4E/538

    • Contexte : 4E REGISTRES PAROISSIAUX ET D'ÉTAT CIVIL (1519-1955)

    • CHAMPMOTTEUX. Tables décennales (1792-1902).

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE SEINE ET OISE (service versant)

  11. Résultat n°11

    CHAMPMOTTEUX (Bailliage, châtellenie, baronnie de Vignay, Champmotteux, Gaudevilliers et dépendances).- Procédure criminelle : extraits de registres d'audiences (2 mai 1713-5 mai 1716), (12 décembre 1719-3 avril 1727), 29 juillet 1732-16 juin 1747) ; trois registres d'audiences ordinaires (20 février 1748-13 septembre 1756), (7 décembre 1756-5 février 1765), (5 mars 1765-27 juillet 1784) ; un registre d'audiences extraordinaires (29 septembre 1725-22 août 1726) 

    Date

    1713-1784

    Cote

    B/386

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • CHAMPMOTTEUX (Bailliage, châtellenie, baronnie de Vignay,...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  12. Résultat n°12

    Loi du 13 octobre 1940 sur les israélites. Déclarations d'ascendance ou de non ascendance juive souscrites par les membres des conseils municipaux, pour les communes suivantes : ABBEVILLE-LA-RIVIERE à EVRY.

    Date

    1941

    Cote

    857W/1

    • Contexte : DECLARATIONS D'ASCENDANCE OU NON ASCENDANCE JUIVE.

    • Loi du 13 octobre 1940 sur les israélites. Déclarations...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service producteur), PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service versant)

  13. Résultat n°13
    1881.

    14 medias

    1881.

    Date

    1881

    Cote

    6M/69

    • Contexte : 6M Listes nominatives du recensement de population...

    • Champmotteux.
    • 1881.

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  14. Résultat n°14
    1841.

    17 medias

    1841.

    Date

    1841

    Cote

    6M/69

    • Contexte : 6M Listes nominatives du recensement de population...

    • Champmotteux.
    • 1841.

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  15. Résultat n°15

    Inventaire des arrêts du Conseil du roi. Règne de Louis XV (Arrêts en commandement). Inventaire analytique. Tome III : Index (1724-1736)

    Auteur

    ANTOINE, Michel

    Date

    2003

    Cote

    INV/2089

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Inventaire des arrêts du Conseil du roi. Règne de Louis...
  16. Résultat n°16
    CHAMPMOTTEUX. Naissances, mariages, décès : registre d'état civil (1818-1840).

    261 medias

    CHAMPMOTTEUX. Naissances, mariages, décès : registre d'état civil (1818-1840).

    Date

    1818-1840

    Cote

    4E/540

    • Contexte : 4E REGISTRES PAROISSIAUX ET D'ÉTAT CIVIL (1519-1955)

    • CHAMPMOTTEUX. Naissances, mariages, décès : registre...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE SEINE ET OISE (service versant)

  17. Résultat n°17

    N° 138 - Inventaire après-décès de Florant CHAPART, marchand-coquetier demeurant à CHAMPMOTTEUX, fait à la requête de sa veuve Delize LELARGE (12 décembre 1783).

    Date

    1783

    Cote

    2E61/33

    • Contexte : 2E61 étude notariale de MAISSE (1546-1899)

    • CHAMPMOTTEUX. - Jean Servin : minutes et répertoires.
    • N° 138 - Inventaire après-décès de Florant CHAPART,...

    Producteur :

    MAISSE II (service versant)

  18. Résultat n°18

    Régions, villes et aménagement. Mélanges jubilaires offerts à Jacqueline Beaujeu-Garnier

    Date

    1987

    Cote

    INOCTAVO/3400

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Régions, villes et aménagement. Mélanges jubilaires...
  19. Résultat n°19

    CHAMPMOTTEUX, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE. - Pierre Brichard : minutes et répertoire (An II). Un acte de l'année 1791.

    Date

    1793-1794

    Cote

    2E61/35

    • Contexte : 2E61 étude notariale de MAISSE (1546-1899)

    • CHAMPMOTTEUX, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE. - Pierre Brichard...

    Producteur :

    MAISSE II (service versant)

  20. Résultat n°20

    Canton de MEREVILLE, communes d'ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ANGERVILLE, BLANDY, BOISSY-LA-RIVIERE, BROUY, CHALOU-MOULINEUX, CHAMPMOTTEUX, CONGERVILLE-THIONVILLE, ESTOUCHES, FONTAINE-LA-RIVIERE, FORET-SAINTE-CROIX (LA), GUILLERVAL, MEREVILLE, MESPUITS, MONNERVILLE, PUSSAY, ROINVILLIERS, SACLAS.

    Date

    1985

    Cote

    1197W/4

    • Contexte : 1197W Listes électorales (1985)

    • Arrondissement d'ETAMPES.
    • Canton de MEREVILLE, communes d'ABBEVILLE-LA-RIVIERE,...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  21. Résultat n°21

    CHAMPMOTTEUX. - Contributions. - Registre présentant les augmentations et les diminutions survenues dans les contenances et les revenus portés sur les matrices cadastrales ; récapitulation des contenances et des revenus imposables, folios n°501 à 615 [volume n°2] (1892 - 1912).

    Date

    1892-1912

    Cote

    EDEPOT82 1G/7

    • Contexte : CHAMPMOTTEUX. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMPMOTTEUX. - Contributions. - Registre présentant...

    Producteur :

    CHAMPMOTTEUX (service producteur), CHAMPMOTTEUX (service versant)

  22. Résultat n°22

    CHAMPMOTTEUX. - Registres paroissiaux. - Registre des baptêmes, mariages et sépultures (1760 - 1779).

    Date

    1760-1779

    Cote

    EDEPOT82 GG/5

    • Contexte : CHAMPMOTTEUX. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMPMOTTEUX. - Registres paroissiaux. - Registre des...

    Producteur :

    CHAMPMOTTEUX (service producteur), CHAMPMOTTEUX (service versant)

  23. Résultat n°23

    Ancien chemin de grande communication n° 1 de MILLY-LA-FORET à NANGERVILLE (Loiret) par BUNO-BONNEVAUX et GIRONVILLE devenu route départementale n° 1 ; BUNO-BONNEVAUX : plan d'alignement de la traverse du hameau de Mézières (1896) ; GIRONVILLE : plan d'alignement de la traverse (1850) ; CHAMPMOTTEUX : plan de la traverse (1845). Route départementale n° 3 de BREUILLET à ORSAY par SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE, COURSON, FONTENAY-LES-BRIIS, MARCOUSSIS ; plan d'alignement : ORSAY : 2 plans (1837 et 1895). Ancien chemin de grande communication n° 5 de DOURDAN à GARANCIERES (Eure-et-Loir) par CORBREUSE et CHATIGNONVILLE et ancien chemin d'intérêt commun n° 27 devenus route départementale n° 5 ; alignements et permissions de voirie : DOURDAN (1897-1932) ; CORBREUSE (1911-1936) ; CHATIGNONVILLE (1934). Ancien chemin de grande communication n° 8 d'ARPAJON à LA FERTE-ALAIS par GUIBEVILLE, MAROLLES-EN-HUREPOIX, SAINT-VRAIN, ITTEVILLE devenu route départementale n° 8 ; plans d'alignements : GUIBEVILLE : 9 plans (1847, 1849, 1860, 1862, 1869, 1883, 1900) ; MAROLLES-EN-HUREPOIX : 10 plans ( 1842, 1846, 1850, 1852, 1867, 1889) ; SAINT-VRAIN : 4 plans (1847, 1852, 1856) ; ITTEVILLE : 12 plans (1846, 1850, 1851, 1852, 1854, 1860, 1863, 1877) ; alignements et permissions de voirie : MAROLLES-EN-HUREPOIX (1909-1934) ; SAINT-VRAIN (1881-1933) ; VERT-LE-PETIT (1933) ; ITTEVILLE (1928-1933) ; LA FERTE-ALAIS (1867-1884). MILLY-LA-FORET : plan d'une partie du chemin d'intérêt commun n° 79, devenu chemin de grande communication n° 1, comprise entre la partie terminée en 1854 et le chemin faisant la limite des communes de Milly et de Buno, 1854, Sans éch. Papier. Coul. Dim. 20 x 340 cm ; plan parcellaire d'une partie du chemin d'intérêt commun n° 79 comprise sur le territoire de Milly, entre la croix de Châtillon et la partie construite en 1854, avec projet de redressement, s. d. Sans éch. Papier. Coul. Dim. 28 x 340 cm ; ITTEVILLE : plan du chemin de grande communication n° 8 dans la traverse du hameau de la Brière, 1852, Sans éch. Papier. Coul. Lég. Dim. 26 x 125 cm ; plan parcellaire de la partie du chemin de grande communication n° 8 d'Arpajon à la Ferté-Alais comprise entre Saint-Vrain et Itteville, aux abords du hameau de la Brière, 1882, Sans éch. Papier. Coul. Dim. 31 x 266 cm ; plan d'alignements du chemin départemental n° 8, 1963, Ech. 1/500. Papier. Coul. Dim. 31 x 670 cm ; plan des lieux de l'aménagement à 16 mètres, entre la déviation d'Itteville et la déviation de Saint-Vrain, 1963, Ech. 1/500. Papier. Coul. Dim. 31 x 650 cm ; plan de la déviation à l'entrée d'Itteville, entre les PK 10.7 et 11.050, s.d. Sans éch. Calque. Coul. Dim. 31 x 230 cm ; plan levé des lieux, pétition Sébot, s. d. Sans éch. Calque. N et B. Dim. 28 x 100 cm.

    Date

    1837-1936

    Cote

    2S/275

    • Contexte : 2S ROUTES (1706-1988)

    • Ancien chemin de grande communication n° 1 de MILLY-LA-FORET...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  24. Résultat n°24

    Listes de reconduction des lycéens boursiers, de BRETIGNY-SUR-ORGE à MASSY, année scolaire 1993-1994.

    Date

    1993-1994

    Cote

    1558W/1

    • Contexte : BOURSE NATIONALE.

    • Listes de reconduction des lycéens boursiers, de BRETIGNY-SUR-ORGE...

    Producteur :

    INSPECTION ACADEMIQUE (service producteur), INSPECTION ACADEMIQUE (service versant)

  25. Résultat n°25

    BRUYERES-LE-CHATEL (115), BUNO-BONNEVAUX (121), BURES-SUR-YVETTE (122) (districts A01 à C68), CERNY (129), CHALO-SAINT-MARS (130), CHALOU-MOULINEUX (131), CHAMARANDE (132), CHAMPCUEIL (135), CHAMPLAN (136), CHAMPMOTTEUX (137), CHATIGNONVILLE (145), CHAUFFOUR-LES-ETRECHY (148), CHEPTAINVILLE (156), CHEVANNES(159), CHILLY-MAZARIN (161) (districts AB01 à AP07). - Recensement de la population de 1982 : modèle 6.

    Date

    1982

    Cote

    1368W/12

    • Contexte : 1368W/1-31, Recensement de population : feuilles de...

    • BRUYERES-LE-CHATEL (115), BUNO-BONNEVAUX (121), BURES-SUR-YVETTE...

    Producteur :

    INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service producteur), INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service versant)

  26. Résultat n°26

    Etat des 23 communes appelées à l'approvisionnement en blé et seigle du magasin de Dourdan, pour une quantité totale de 400 hectolitres, fait à la demande du sous-préfet d'Etampes (1er mars 1814).

    Date

    1814

    Cote

    1J/1140

    • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

    • Etat des 23 communes appelées à l'approvisionnement...
  27. Résultat n°27

    BOURAY-SUR-JUINE à CHAMPMOTTEUX.

    Date

    1977-1983

    Cote

    1191W/9

    • Contexte : 1191W Elections municipales : dossiers de municipalité...

    • Mandature 1977-1983.
    • BOURAY-SUR-JUINE à CHAMPMOTTEUX.

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  28. Résultat n°28

    Cens dûs à BELLEBAT, fiefs de LORY et de la CHEVALLERIE.

    Date

    1527-1566

    Cote

    106J/7

    • Contexte : COURDIMANCHE. SEIGNEURIE DE BELLEBAT.

    • Cens dûs à BELLEBAT, fiefs de LORY et de la CHEVALLERIE....

    Producteur :

    RAYNAL (service producteur), SEIGNEURIE DE BELLEBAT (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  29. Résultat n°29
    CHAMPMOTTEUX. Paroisse Sainte-Madeleine : Baptêmes, mariages, sépultures : registre paroissial (1697-1769). [Lacunes : B.M.S. (1706-1732). Nota bene : 1704 après 1705 avec la fin de l'année 1703, 1740 après 1741].

    2 lots 226 medias

    CHAMPMOTTEUX. Paroisse Sainte-Madeleine : Baptêmes, mariages, sépultures : registre paroissial (1697-1769). [Lacunes : B.M.S. (1706-1732). Nota bene : 1704 après 1705 avec la fin de l'année 1703, 1740 après 1741].

    Date

    1697-1769

    Cote

    4E/536

    • Contexte : 4E REGISTRES PAROISSIAUX ET D'ÉTAT CIVIL (1519-1955)

    • CHAMPMOTTEUX. Paroisse Sainte-Madeleine : Baptêmes,...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE SEINE ET OISE (service versant)

  30. Résultat n°30

    N° 143 - Contrat de mariage entre Louis HAUTEFEUILLE, charretier demeurant à CHAMPMOTTEUX, au service de Louis THOMAS, fils de Pierre HAUTEFEUILLE l'Aîné et de défunte Marie-Louise LEVESQUE, et, Denise LELARGE, demeurant à CHAMPMOTTEUX, veuve de Florant CHAPART, fille de défunt Charles LELARGE, manouvrier et de Denize HYAIS (12 janvier 1784).

    Date

    1784

    Cote

    2E61/33

    • Contexte : 2E61 étude notariale de MAISSE (1546-1899)

    • CHAMPMOTTEUX. - Jean Servin : minutes et répertoires.
    • N° 143 - Contrat de mariage entre Louis HAUTEFEUILLE,...

    Producteur :

    MAISSE II (service versant)

  31. Résultat n°31

    CHAMPLAN (1971), CHAMPMOTTEUX (1966-1971), CHATEAUFORT (78) (1966-1969). - Comptes de gestion.

    Date

    1966-1971

    Cote

    1184W/45

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES ET DES SNDICATS...

    • CHAMPLAN (1971), CHAMPMOTTEUX (1966-1971), CHATEAUFORT...

    Producteur :

    TRESORERIE GENERALE DE L ESSONNE (service producteur), TRESORERIE GENERALE DE L ESSONNE (service versant)

  32. Résultat n°32

    CHAMPMOTTEUX. - Des maisons d'habitations (septembre 1981).

    Date

    1981

    Cote

    48FI/418

    • Contexte : FONDS ICONOGRAPHIQUE DE LA DIRECTION DEPARTEMENTALE...

    • CHAMPMOTTEUX. - Des maisons d'habitations (septembre...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  33. Résultat n°33

    CHAMPMOTTEUX. - Emprunts et impositions extraordinaires (1916-1923).

    Date

    1916-1923

    Cote

    1O/239

    • Contexte : 1O COMPTES DE GESTION DE RECEVEURS MUNICIPAUX ET EMPRUNTS...

    • CHAMPMOTTEUX. - Emprunts et impositions extraordinaires...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  34. Résultat n°34

    CHAMPMOTTEUX, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE. - Pierre Brichard : minutes et répertoire (An III).

    Date

    1794-1795

    Cote

    2E61/36

    • Contexte : 2E61 étude notariale de MAISSE (1546-1899)

    • CHAMPMOTTEUX, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE. - Pierre Brichard...

    Producteur :

    MAISSE II (service versant)

  35. Résultat n°35

    CHAMPLAN (1959-1963), CHAMPMOTTEUX (1949-1959), CHENNEVIERES-SUR-MARNE (1952-1962), CHEPTAINVILLE (1960-1963), CHEVANNES (1950-1962), CHILLY-MAZARIN (1959-1963) : affaires générales.

    Date

    1949-1963

    Cote

    997W/235

    • Contexte : ELECTIONS, LEGIONS D'HONNEUR ET MEDAILLES, RENSEIGNEMENTS...

    • CHAMPLAN (1959-1963), CHAMPMOTTEUX (1949-1959), CHENNEVIERES-SUR-MARNE...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  36. Résultat n°36

    Comptes administratifs des communes : MILLY-LA-FORET, MESPUITS, MOIGNY, ONCY, PRUNAY, PUISELET-LE-MARAIS, SOISY-SUR-ECOLE, VALPUISEAUX, BOIGNEVILLE, BROUY, BUNO-BONNEVAUX, CHAMPMOTTEUX, COURANCES, COURDIMANCHE, DANNEMOIS, GIRONVILLE, MAISSE, bureaux de bienfaisance et hospices (1948).

    Date

    1948

    Cote

    982W/30

    • Contexte : ADMINISTRATIONS PRÉFECTORALES PENDANT LA SECONDE GUERRE...

    • Comptes administratifs des communes : MILLY-LA-FORET,...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  37. Résultat n°37

    MARCHAIS (à BOUTIGNY). - Cens, XVIe s. ; chapelle SAINT-JACQUES, 1661-1738 ; baux de la ferme de MARCHAIS, 1739-1809 ; moulin d'YSAMBERT, 1503-1669.

    Date

    1503-1809

    Cote

    106J/25

    • Contexte : COURDIMANCHE. SEIGNEURIE DE BELLEBAT.

    • MARCHAIS (à BOUTIGNY). - Cens, XVIe s. ; chapelle SAINT-JACQUES,...

    Producteur :

    RAYNAL (service producteur), SEIGNEURIE DE BELLEBAT (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  38. Résultat n°38

    MEREVILLE, ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ANGERVILLE, ARRANCOURT, BLANDY, BOIS-HERPIN, BOISSY-LA-RIVIERE, BROUY, CHALOU-MOULINEUX, CHAMPMOTTEUX, CONGERVILLE-THIONVILLE, ESTOUCHES, FONTAINE-LA-RIVIERE, FORET-SAINTE-CROIX (LA), GUILLERVAL, MAROLLES-EN-BEAUCE, MESPUITS, MONNERVILLE, PUSSAY, ROINVILLIERS, SACLAS, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, MILLY-LA-FORET, BOIGNEVILLE, BUNO-BONNEVAUX, COURANCES, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, DANNEMOIS, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, MAISSE, MOIGNY-SUR-ECOLE, ONCY-SUR-ECOLE, PRUNAY-SUR-ESSONNE, SOISY-SUR-ECOLE. - Elections municipales : procès-verbaux des élections, correspondance.

    Date

    1947

    Cote

    1251W/11

    • Contexte : ELECTIONS MUNICIPALES.

    • MEREVILLE, ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ANGERVILLE, ARRANCOURT,...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

  39. Résultat n°39

    Recours contre des opérations d'urbanisme, affaires jugées, liste de A à P.

    Date

    1998

    Cote

    1568W/25

    • Contexte : AMENAGEMENT FONCIER ET URBAIN, ASSOCIATIONS FONCIERES...

    • Recours contre des opérations d'urbanisme, affaires...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS INTERMINISTERIELLES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE (service versant)

  40. Résultat n°40

    CHAMPMOTTEUX. - Elections et personnel. - Révisions des listes électorales : procès-verbaux de dépôt et de publication (1881 - 1936).

    Date

    1881-1936

    Cote

    EDEPOT82 1K/6

    • Contexte : CHAMPMOTTEUX. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMPMOTTEUX. - Elections et personnel. - Révisions...

    Producteur :

    CHAMPMOTTEUX (service producteur), CHAMPMOTTEUX (service versant)

  41. Résultat n°41

    COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE. - Ferme de l'ECLAUSE : titres de propriété, 1686-1824 ; baux, 1738-1890.

    Date

    1686-1890

    Cote

    106J/17

    • Contexte : COURDIMANCHE. SEIGNEURIE DE BELLEBAT.

    • COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE. - Ferme de l'ECLAUSE : titres...

    Producteur :

    RAYNAL (service producteur), SEIGNEURIE DE BELLEBAT (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  42. Résultat n°42

    CHAMPMOTTEUX. - Travaux publics, voirie, transports publics et régime des eaux. - Service de marché, le jeudi, sur la relation d'ETAMPES à MILLY par BOIGNEVILLE : correspondance administrative (1958).

    Date

    1958

    Cote

    EDEPOT82 2O/1

    • Contexte : CHAMPMOTTEUX. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMPMOTTEUX. - Travaux publics, voirie, transports...

    Producteur :

    CHAMPMOTTEUX (service producteur), CHAMPMOTTEUX (service versant)

  43. Résultat n°43
    CHAMPMOTTEUX. - Matrice des propriétés non bâties [cadastre rénové en 1934].

    425 medias

    CHAMPMOTTEUX. - Matrice des propriétés non bâties [cadastre rénové en 1934].

    Date

    1914

    Cote

    3P/2323

    • Contexte : 3P CADASTRE ET REMEMBREMENT (1804-1952)

    • CHAMPMOTTEUX. - Matrice des propriétés non bâties [cadastre...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  44. Résultat n°44

    CHAMPMOTTEUX. - Bibliothèque administrative. - Journal des maires et des conseils municipaux, revue mensuelle, n°1, janvier 1949.

    Date

    1949

    Cote

    EDEPOT82 1C/1

    • Contexte : CHAMPMOTTEUX. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMPMOTTEUX. - Bibliothèque administrative. - Journal...

    Producteur :

    CHAMPMOTTEUX (service producteur), CHAMPMOTTEUX (service versant)

  45. Résultat n°45

    COURANCES, CHEVANNES, CORBREUSE, CHEPTAINVILLE, CHALO-SAINT-MARS, CHAMPMOTTEUX, COURCOURONNES.- Commissions auxiliaires sécurité (CAS) pour les risques d'incendie et de panique dans les établissements recevant du public.

    Date

    1958

    Cote

    1018W/26

    • Contexte : SECURITE DES ETABLISSEMENTS RECEVANTS DU PUBLIC.

    • COURANCES, CHEVANNES, CORBREUSE, CHEPTAINVILLE, CHALO-SAINT-MARS,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE D INCENDIE ET DE SECOURS - CORPS DEPARTEMENTAL DES SAPEURS-POMPIERS (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE D INCENDIE ET DE SECOURS - CORPS DEPARTEMENTAL DES SAPEURS-POMPIERS (service versant)

  46. Résultat n°46

    N° 204 - Bail de maison, chauffoir, fournil, dépendances et jardin à CHAMPMOTTEUX, fait par Antoine de GOUDE, marchand-hôtelier et Catherine BORD sa femme, à, Léonard AUVERT, manouvrier et Marie-Madeleine LE GROS sa femme, tous demeurant audit CHAMPMOTTEUX. Témoins : Pierre BRICHARD, laboureur demeurant à MESPUITS et Jean-Baptiste PILLAS, garde-chasse demeurant à Vignay, paroisse dudit CHAMPMOTTEUX (10 juillet 1785).

    Date

    1785

    Cote

    2E61/33

    • Contexte : 2E61 étude notariale de MAISSE (1546-1899)

    • CHAMPMOTTEUX. - Jean Servin : minutes et répertoires.
    • N° 204 - Bail de maison, chauffoir, fournil, dépendances...

    Producteur :

    MAISSE II (service versant)

  47. Résultat n°47

    Ancienne route départementale n° 1 d'ETAMPES à MALESHERBES (Loiret) devenue chemin de grande communication n° 63 puis route départementale n° 63 ; classement de la route en route départementale n° 1 (1827) ; prolongement de cette route sur le département du Loiret (1829-1834) ; construction de la route entre la commune de MESPUITS et la limite du département du Loiret (1827-1829) ; rectification de la côte du bois Gallons sur 274 m de longueur (1844-1860) ; rechargement, cessions de terrains, amélioration et construction d'un aqueduc dans la traverse de CHAMPMOTTEUX, travaux et entretien (1868-1888).

    Date

    1827-1888

    Cote

    2S/139

    • Contexte : 2S ROUTES (1706-1988)

    • Ancienne route départementale n° 1 d'ETAMPES à MALESHERBES...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  48. Résultat n°48

    CHAMPMOTTEUX. - Elections et personnel. - Révisions des listes électorales : tableaux des rectifications (1944 - 1961), une affiche (1956).

    Date

    1944-1961

    Cote

    EDEPOT82 1K/5

    • Contexte : CHAMPMOTTEUX. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMPMOTTEUX. - Elections et personnel. - Révisions...

    Producteur :

    CHAMPMOTTEUX (service producteur), CHAMPMOTTEUX (service versant)

  49. Résultat n°49

    CHAMPMOTTEUX. - Le centre du village : un massif de fleurs (septembre 1981).

    Date

    1981

    Cote

    48FI/421

    • Contexte : FONDS ICONOGRAPHIQUE DE LA DIRECTION DEPARTEMENTALE...

    • CHAMPMOTTEUX. - Le centre du village : un massif de...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  50. Résultat n°50

    CHAMPMOTTEUX. - Le village : la rue principale (septembre 1981).

    Date

    1981

    Cote

    48FI/419

    • Contexte : FONDS ICONOGRAPHIQUE DE LA DIRECTION DEPARTEMENTALE...

    • CHAMPMOTTEUX. - Le village : la rue principale (septembre...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  51. Résultat n°51
    CHAMPMOTTEUX.

    1 media

    CHAMPMOTTEUX.

    Date

    1940

    Cote

    856W/2/4

    • Contexte : 856W Enquêtes communales de la Feldkommandantur en...

    • CHATIGNONVILLE à JANVRY.
    • CHAMPMOTTEUX.

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur)

  52. Résultat n°52

    La libération d'Arpajon en prélude à la libération de Paris, 22 août 1944

    Auteur

    MELOUA, Mirian

    Date

    2004

    Cote

    REV214/2/29/1

    • Contexte : ART ET HISTOIRE DU PAYS DE CHÂTRES : Bulletin REV214...

    • N° 29-43 (2004-2018)
    • N° 29 (2004)
    • La libération d'Arpajon en prélude à la libération...
  53. Résultat n°53

    CHAMPMOTTEUX. - Contribution foncière des propriétés bâties (1952-1956).

    Date

    1952-1956

    Cote

    872W/184

    • Contexte : CONTRIBUTION FONCIERE DES PROPRIETES BATIES.

    • CHAMPMOTTEUX. - Contribution foncière des propriétés...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service producteur), DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DE LA SEINE-ET-OISE (service versant)

  54. Résultat n°54

    CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1746).

    Date

    1746

    Cote

    B/646

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).-...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  55. Résultat n°55

    Communes C.

    Date

    1954-1962

    Cote

    1175W/4

    • Contexte : 1175W/1-17, Recensement de population : listes nominatives...

    • Communes C.

    Producteur :

    INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service producteur), INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service versant)

  56. Résultat n°56

    CHAMPMOTTEUX. - Administration générale.- Arrêtés de police, 1823-1900 [1] ; budget, 1831-1936 [2] ; emprunt, 1897 [3] ; rentes, 1921 [4] ; personnel, 1936-1938 [5] ; réquisitions de guerre, 1871-1872 [6].

    Date

    1823-1938

    Cote

    2O/286

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • CHAMPMOTTEUX. - Administration générale.- Arrêtés de...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  57. Résultat n°57

    CHAMPMOTTEUX (Bailliage, châtellenie, baronnie de Vignay, Champmotteux, Gaudevilliers et dépendances).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure ordinaires (1691, 1694, 1711, 1713, 1719, 1720, 1721, 1723, 1724, 1725, 1728 ; inventaire après décès de Louis Hurault de L'Hopital baron de Vignay, seigneur de Champmotteux, Gaudevilliers, et dépendances du 20 octobre 1729 ; 1733, 1734, 1735, 1736, 1737, 1738)

    Date

    1691-1738

    Cote

    B/387

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • CHAMPMOTTEUX (Bailliage, châtellenie, baronnie de Vignay,...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  58. Résultat n°58

    CHALO-SAINT-MARS. - Manoir du Tronchet, inscription partielle (1975). CHALOU-MOULINEUX. - Eglise, restauration de la statue de la Vierge à l'Enfant (classée) (1972-1974). CHAMPCUEIL. - Eglise (inscrite), restauration par décision de la Commission départementale du 25 avril 1972 (1971-1974) ; restauration par décision de la Commission départementale du 20 septembre 1974 (1974) ; restauration par décision de la Commission départementale du 27 août 1975 (1974-1977). CHAMPMOTTEUX. - Tombeau de Michel de L'Hospital : lettre de récolement (1972). CHATIGNONVILLE. - Eglise, vol du pied de lutrin (classé) (1972) ; restauration (1968-1974). CHEPTAINVILLE. - Eglise, restauration (1969). COURANCES. - Eglise, restauration du lutrin (XVIIIème siècle - classé) par décision de la Commission départementale du 1er mars 1971 (1971-1972). COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE. - Eglise, restauration (1969-1972). CROSNE. - Eglise (inscrite), restauration par décision de la Commission départementale du 4 mars 1970 (1969-1972) ; restauration du choeur (1973-1975) ; restauration et fixation anti-vol de la statue en pierre de Sainte Anne et la Vierge (classée) (1974).

    Date

    1968-1977

    Cote

    1213W/14

    • Contexte : RESTAURATION DES MONUMENTS HISTORIQUES.

    • CHALO-SAINT-MARS. - Manoir du Tronchet, inscription...

    Producteur :

    PREFECTURE DE L ESSONNE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  59. Résultat n°59

    CHAMPMOTTEUX : Club intercommunal sportif de Champmotteux (31 mars 1933).

    Date

    1933

    Cote

    4M/24

    • Contexte : 4M ASSOCIATIONS (1870-1967)

    • CHAMPMOTTEUX : Club intercommunal sportif de Champmotteux...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  60. Résultat n°60

    CHAMPMOTTEUX. - Entrée du pays. N. et B.

    Date

    1992

    Cote

    6FI/385

    • Contexte : PHOTOGRAPHIES DE CARTES POSTALES

    • CHAMPMOTTEUX. - Entrée du pays. N. et B.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)

  61. Résultat n°61

    CHAMPMOTTEUX. - Contributions. - Nomination des répartiteurs et des suppléants : arrêtés pris par le sous-préfet d'ETAMPES (1818 - 1902). Liste des trente contribuables les plus imposés au rôle général de 1881.

    Date

    1818-1902

    Cote

    EDEPOT82 1G/21

    • Contexte : CHAMPMOTTEUX. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMPMOTTEUX. - Contributions. - Nomination des répartiteurs...

    Producteur :

    CHAMPMOTTEUX (service producteur), CHAMPMOTTEUX (service versant)

  62. Résultat n°62

    COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE. - Arpentage partiel.

    Date

    1851

    Cote

    106J/22

    • Contexte : COURDIMANCHE. SEIGNEURIE DE BELLEBAT.

    • COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE. - Arpentage partiel.

    Producteur :

    RAYNAL (service producteur), SEIGNEURIE DE BELLEBAT (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  63. Résultat n°63

    COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE. - Ferme de la VOLIERE, baux.

    Date

    1648

    Cote

    106J/20

    • Contexte : COURDIMANCHE. SEIGNEURIE DE BELLEBAT.

    • COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE. - Ferme de la VOLIERE, baux....

    Producteur :

    RAYNAL (service producteur), SEIGNEURIE DE BELLEBAT (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  64. Résultat n°64

    N° 205 - Bail de maison et ouche à MESPUITS, avec 9 arpents de terre labourable et vigne, audit MESPUITS, à BROUY et CHAMPMOTTEUX, fait par Louis BIGOT, tisserand demeurant à Fontainette / Fontenette, paroisse d'ABBEVILLE-LA-RIVIERE, à, François PILLAS, charretier demeurant audit MESPUITS et Geneviève COUTE sa femme (10 juillet 1785).

    Date

    1785

    Cote

    2E61/33

    • Contexte : 2E61 étude notariale de MAISSE (1546-1899)

    • CHAMPMOTTEUX. - Jean Servin : minutes et répertoires.
    • N° 205 - Bail de maison et ouche à MESPUITS, avec 9...

    Producteur :

    MAISSE II (service versant)

  65. Résultat n°65

    CHAMPMOTTEUX. - Contributions. - Copie de la matrice des propriétés bâties (1882 - 1910).

    Date

    1882-1910

    Cote

    EDEPOT82 1G/13

    • Contexte : CHAMPMOTTEUX. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMPMOTTEUX. - Contributions. - Copie de la matrice...

    Producteur :

    CHAMPMOTTEUX (service producteur), CHAMPMOTTEUX (service versant)

  66. Résultat n°66

    CHAMPMOTTEUX. - Mairie, école.- Demande de dispense de bail pour la location de l'école, 1852 [1] ; maison d'école : construction et travaux, 1859-1880 [2] ; construction d'une école mixte, 1883-1895 [3] ; mairie-école : travaux, 1895-1897 [4] ; école : travaux, 1914-1939 [5] ; rougeole : correspondance, 1901 [6].

    Date

    1852-1939

    Cote

    2O/287

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • CHAMPMOTTEUX. - Mairie, école.- Demande de dispense...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  67. Résultat n°67
    CHAMPMOTTEUX.- Naissances, mariages, décès : registre d'état civil (1920-1932).

    34 medias

    CHAMPMOTTEUX.- Naissances, mariages, décès : registre d'état civil (1920-1932).

    Date

    1920-1932

    Cote

    4E/4193

    • Contexte : 4E REGISTRES PAROISSIAUX ET D'ÉTAT CIVIL (1519-1955)

    • CHAMPMOTTEUX.- Naissances, mariages, décès : registre...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE SEINE ET OISE (service versant)

  68. Résultat n°68

    Recensement de population : CHAMPMOTTEUX, CHATIGNONVILLE, CHAUFFOUR-LES-ETRECHY et COUDRAY-MONTCEAUX (LE).

    Date

    1954

    Cote

    786W/7

    • Contexte : 786W/1-20, Recensement de population : feuilles de...

    • Recensement de population : CHAMPMOTTEUX, CHATIGNONVILLE,...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur)

  69. Résultat n°69

    Statistiques agricoles : recensement de l'horticulture ornementale et des pépinières (RHOP), communes 041 à 390, AVRAINVILLE à MEREVILLE (2000).

    Date

    2001

    Cote

    1950W/12

    • Contexte : RECENSEMENT GENERAL DE L'AGRICULTURE ET DE L'HORTICULTURE,...

    • Statistiques agricoles : recensement de l'horticulture...

    Producteur :

    DIRECTION REGIONALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET ILE-DE-FRANCE (service producteur), DIRECTION REGIONALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET ILE-DE-FRANCE (service versant)

  70. Résultat n°70

    CHAMPMOTTEUX. - Assistance et prévoyance. - Commissions administratives des hospices, des bureaux de bienfaisance et des bureaux d'assistance médicale : délibération du conseil municipal relative à l'élection de deux délégués, arrêté du sous-préfet de CORBEIL, correspondance (1900, 1945, 1955).

    Date

    1900-1955

    Cote

    EDEPOT82 1Q/1

    • Contexte : CHAMPMOTTEUX. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMPMOTTEUX. - Assistance et prévoyance. - Commissions...

    Producteur :

    CHAMPMOTTEUX (service producteur), CHAMPMOTTEUX (service versant)

  71. Résultat n°71
    Vivre la guerre 14-18 dans le canton de Méréville

    1 media

    Vivre la guerre 14-18 dans le canton de Méréville

    Date de publication

    2014

    Auteur

    SOCIETE HISTORIQUE ET ARCHEOLOGIQUE SUD ESSONNE CANTON DE MEREVILLE

    Date

    2014

    Cote

    INOCTAVO/4764

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Vivre la guerre 14-18 dans le canton de Méréville
  72. Résultat n°72

    CHAMPMOTTEUX. - Vue générale (décembre 1994).

    Date

    1994

    Cote

    48FI/406

    • Contexte : FONDS ICONOGRAPHIQUE DE LA DIRECTION DEPARTEMENTALE...

    • CHAMPMOTTEUX. - Vue générale (décembre 1994).

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  73. Résultat n°73

    FLEURY-MEROGIS. - Ferme de PLESSIS-LE-COMTE, aveu de Rémi de CHESTRET, à Guillaume JOLY DE FLEURY, seigneur de GRIGNY.

    Date

    1786

    Cote

    106J/27

    • Contexte : COURDIMANCHE. SEIGNEURIE DE BELLEBAT.

    • FLEURY-MEROGIS. - Ferme de PLESSIS-LE-COMTE, aveu de...

    Producteur :

    RAYNAL (service producteur), SEIGNEURIE DE BELLEBAT (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  74. Résultat n°74

    Listes de rentrée des lycéens boursiers, d'ARPAJON à COURCOURONNES, année scolaire 1994-1995.

    Date

    1994-1995

    Cote

    1558W/10

    • Contexte : BOURSE NATIONALE.

    • Listes de rentrée des lycéens boursiers, d'ARPAJON...

    Producteur :

    INSPECTION ACADEMIQUE (service producteur), INSPECTION ACADEMIQUE (service versant)

  75. Résultat n°75

    Communes de CHAMPLAN à FORGES-LES-BAINS.- Délibérations du conseil municipal concernant les finances communales.

    Date

    1969

    Cote

    1009W/35

    • Contexte : TUTELLE COMMUNALE, DES HOPITAUX ET DES SYNDICATS INTERCOMMUNAUX.

    • Communes de CHAMPLAN à FORGES-LES-BAINS.- Délibérations...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service versant)

  76. Résultat n°76

    Minutier d'Etampes (1672-1678), contrats de mariage. Minutes de Me Henry Pinguenet, notaire royal et principal tabellion de la ville, bailliage, prévôté et duché d'Etampes

    Auteur

    HERBERT, Pascal

    Date

    2003

    Cote

    PER589/3/97/3

    • Contexte : VENDANGEUR (LE) : Bulletin du Centre Généalogique de...

    • n°69-92
    • 97
    • Minutier d'Etampes (1672-1678), contrats de mariage....
  77. Résultat n°77

    Schémas directeurs d'aménagement et d'urbanisme (SDAU), plans d'occupation des sols (POS). - Elaboration, généralités (1972-1978). Article R.111-19 du Code de l'urbanisme. - Arrêtés préfectoraux d'application (1979). Projets Sirene ert Safari (1971-1972). BALLANCOURT-SUR-ESSONNE. - Chambre funéraire : projet d'urbanisme (1965-1972). ATHIS-MONS. - Laboratoire de charcuterie ; transports frigorifiques européens : projets d'urbanisme (1965-1972). Communes de A à C. - Permis de construire (1983).

    Date

    1971-1983

    Cote

    1329W/48

    • Contexte : URBANISME, PLANS DIRECTEURS D'URBANISME INTERCOMMUNAL,...

    • Schémas directeurs d'aménagement et d'urbanisme (SDAU),...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

  78. Résultat n°78

    CHAMPMOTTEUX. - Elections et personnel. - Elections au conseil d'administration des caisses de sécurité sociale et d'allocations familiales de 1955 et 1962 : liste des candidats, relevés nominatifs des électeurs et des salariés, instructions du préfet, trois brochures.

    Date

    1955-1962

    Cote

    EDEPOT82 1K/19

    • Contexte : CHAMPMOTTEUX. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMPMOTTEUX. - Elections et personnel. - Elections...

    Producteur :

    CHAMPMOTTEUX (service producteur), CHAMPMOTTEUX (service versant)

  79. Résultat n°79

    CHAMPMOTTEUX, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE. - Pierre Brichard : minutes et répertoire (An V).

    Date

    1796-1797

    Cote

    2E61/38

    • Contexte : 2E61 étude notariale de MAISSE (1546-1899)

    • CHAMPMOTTEUX, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE. - Pierre Brichard...

    Producteur :

    MAISSE II (service versant)

  80. Résultat n°80

    CHAMPMOTTEUX. - La rue principale du village : un panneau d'affichage fixé au mur d'un bâtiment (septembre 1981).

    Date

    1981

    Cote

    48FI/422

    • Contexte : FONDS ICONOGRAPHIQUE DE LA DIRECTION DEPARTEMENTALE...

    • CHAMPMOTTEUX. - La rue principale du village : un panneau...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)