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  1. Résultat n°1

    ETRECHY. - Permis de construire 91 (1951-1967). CHAMPLAN. - Permis de construire 91 (1951-1965).

    Date

    1951-1967

    Cote

    1553W/45

    • Contexte : 1553W Dossiers de lotissements et de permis de construire...

    • ETRECHY. - Permis de construire 91 (1951-1967). CHAMPLAN....

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  2. Résultat n°2

    SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. - M. ALBERT : permis de construire 91 - 65 - 87955 (1965). VERRIERES-LE-BUISSON. - Association Cercle des Amis du Fusil de Chasse : permis de construire 91 - 65 - 87956 (1965). VILLE-DU-BOIS (LA). - M. COELHO DE MACEDO : permis de construire 91 - 65 - 87957 (1965). VAYRES-SUR-ESSONNES. - Société civile immobilière (SCI) du Château de VAYRES : permis de construire 91 - 65 - 87972 (1965). CHAMPLAN. - Société Entreprise BIANCHINA : permis de construire 91 - 65 - 87973 (1965). BIEVRES. - M. GUILLEMIN Michel : permis de construire 91 - 65 - 87854 (1965) ; M. POLONI Maurice : permis de construire 91 - 65 - 87855 (1965) ; M. MOREAU Jean Luc : permis de construire 91 - 65 - 87856 (1965) ; M. POVEDA Jean : permis de construire 91 - 65 - 87857 (1965). BURES-SUR-YVETTE. - M. BERTHO Charles : permis de construire 91 - 65 - 87858 (1965). LIMOURS-EN-HUREPOIX. - M. ALISON Joseph : permis de construire 91 - 65 - 87859 (1965). SERMAISE. - M. TANGUIS Joseph : permis de construire 91 - 65 - 87860 (1965).

    Date

    1965

    Cote

    1553W/942

    • Contexte : 1553W Dossiers de lotissements et de permis de construire...

    • SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. - M. ALBERT : permis de...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  3. Résultat n°3

    Cantons d'ARPAJON, BOISSY-SAINT-LEGER (Val-de-Marne), CORBEIL LA FERTE-ALAIS, LONGJUMEAU, MILLY-LA-FORET, VILLENEUVE-SAINT-GEORGES (Val-de-Marne).

    Date

    1932-1933

    Cote

    1Z/10

    • Contexte : 1Z SOUS-PREFECTURES (1800-1965)

    • Comptes administratifs et budgets.
    • Bureaux de bienfaisance de l'arrondissement.
    • Cantons d'ARPAJON, BOISSY-SAINT-LEGER (Val-de-Marne),...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  4. Résultat n°4

    Plan de relance de l'investissement (PRI) de Vigneux-sur-Seine, Saint-Michel-sur-Orge, Saint-Aubin, Bures-sur-Yvette, Linas, Champlan, Égly, Gometz-le-Châtel, Vaugrigneuse, Forges-les-Bains, Breux-Jouy, Saulx-les-Chartreux, Guigneville-sur-Essonne, Gironville-sur-Essonne, Dannemois, Brouy, Saint-Escobille, Monnerville, La Ferté-Alais, Janville-sur-Juine, Videlles, Valpuiseaux, Courdimanche-sur-Essonne, la Communauté de communes du Val d'Essonne, et Villeneuve-sur-Auvers du 12 septembre 2016.

    Date

    2016

    Cote

    3307W/33

    • Contexte : 3307W Dossiers de demandes de subvention (dossiers...

    • Rapports en commission permanente (CP).
    • Plan de relance de l'investissement (PRI) de Vigneux-sur-Seine,...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA DEMOCRATIE LOCALE, DE LA CONTRACTUALISATION ET DE L ANIMATION COMMUNALE (service producteur), DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service versant)

  5. Résultat n°5

    Aménagement d'une zone d'activités artisanales à PALAISEAU. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Déviation de la route nationale 446 à SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Extension des services administratifs et sociaux de la commune de MORANGIS. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Construction de l'autoroute A87 à CHAMPLAN. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Création d'un bassin de retenue des eaux de l'ORGE à BRETIGNY-SUR-ORGE. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Construction d'une habitation à loyer modéré (HLM) à LONGJUMEAU. - Expropriations : dossier de procédure (1976).

    Date

    1976

    Cote

    2059W/59

    • Contexte : 2059W Expropriations pour cause d'utilité publique...

    • Aménagement d'une zone d'activités artisanales à PALAISEAU....

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), CHAMBRE D EXPROPRIATION (service versant)

  6. Résultat n°6

    CHAMPLAN, aménagement d'une zone d'activités économiques, travaux de construction : arrêté et avis d'ouverture d'enquête, avis et arrêté de déclaration d'utilité publique, avis et arrêté de démolition, avis et arrêté d'enquête parcellaire (1974-1975).

    Date

    1973-1974

    Cote

    1786W/34

    • Contexte : SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE D'EQUIPEMENT ET D'AMENAGEMENT...

    • CHAMPLAN, aménagement d'une zone d'activités économiques,...

    Producteur :

    SOCIETE D ECONOMIE MIXTE D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DE LA SEINE-ET-OISE (service producteur), SOCIETE D ECONOMIE MIXTE D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DE LA SEINE-ET-OISE (service versant)

  7. Résultat n°7

    CHAMPLAN : Installations classées pour la protection de l'environnement (ICPE) : Viasphalte - Citroa (pétitions). LONGJUMEAU : Installations classées pour la protection de l'environnement (ICPE) : AFACIM.

    Date

    1971-1983

    Cote

    1488W/84

    • Contexte : INSTALLATIONS CLASSEES, PREVENTION DES POLLUTIONS.

    • CHAMPLAN : Installations classées pour la protection...

    Producteur :

    BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)

  8. Résultat n°8

    ABLON-SUR-SEINE (94), ATHIS-MONS, BALLAINVILLIERS, CHAMPLAN, CHILLY-MAZARIN, EPINAY-SUR-ORGE, FLEURY-MEROGIS, GRIGNY, JUVISY-SUR-ORGE, MORANGIS, MORSANG-SUR-ORGE, PARAY-VIEILLE-POSTE, SAVIGNY-SUR-ORGE, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS, LONGPONT-SUR-ORGE, MASSY, WISSOUS. - Equipements communaux, contrôle de légalité : délibérations du conseil municipal.

    Date

    1952-1957

    Cote

    1302W/2

    • Contexte : EQUIPEMENT, PROGRAMME BERANGER, ENQUETE DE LA SEMEASO,...

    • ABLON-SUR-SEINE (94), ATHIS-MONS, BALLAINVILLIERS,...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service versant)

  9. Résultat n°9

    1823-1949.

    Date

    1823-1949

    Cote

    2S/268

    • Contexte : 2S ROUTES (1706-1988)

    • 1823-1949.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  10. Résultat n°10

    MORANGIS, LONGJUMEAU (1960) ; CHAMPLAN, CHILLY-MAZARIN, BALLAINVILLIERS, LONGJUMEAU, MORANGIS, SAULX-LES-CHARTREUX (1961) : pièces comptables, budgets, comptes administratifs et comptes de gestion.

    Date

    1960-1961

    Cote

    844W/48

    • Contexte : COMPTABILITE DES COMMUNES, DES ASSOCIATIONS SYNDICALES...

    • MORANGIS, LONGJUMEAU (1960) ; CHAMPLAN, CHILLY-MAZARIN,...

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DE LA SEINE-ET-OISE (service producteur), TRESORERIE D ABBEVILLE-LA-RIVIERE (service versant), TRESORERIE D ARPAJON (service versant), TRESORERIE D ATHIS-MONS (service versant), TRESORERIE D ETAMPES (service versant), TRESORERIE D ORSAY (service versant), TRESORERIE DE BIEVRES (service versant), TRESORERIE DE BRUNOY (service versant), TRESORERIE DE CORBEIL BANLIEUE (service versant), TRESORERIE DE CORBEIL MUNICIPALE (service versant), TRESORERIE DE DOURDAN (service versant), TRESORERIE DE DRAVEIL (service versant), TRESORERIE DE JUVISY-SUR-ORGE (service versant), TRESORERIE DE LA FERTE-ALAIS (service versant), TRESORERIE DE LARDY (service versant), TRESORERIE DE LIMOURS-EN-HUREPOIX (service versant), TRESORERIE DE LONGJUMEAU (service versant), TRESORERIE DE MAISSE (service versant), TRESORERIE DE MASSY (service versant), TRESORERIE DE MENNECY (service versant), TRESORERIE DE MEREVILLE (service versant), TRESORERIE DE MILLY-LA-FORET (service versant), TRESORERIE DE MONTLHERY (service versant), TRESORERIE DE PALAISEAU (service versant), TRESORERIE DE SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS (service versant), TRESORERIE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service versant), TRESORERIE PRINCIPALE DE CORBEIL (service versant)

  11. Résultat n°11

    Recours urbanisme, communes de A à Ch.

    Date

    1993

    Cote

    1487W/1

    • Contexte : URBANISME : CONTENTIEUX, PERMIS DE CONSTRUIRE.

    • Recours urbanisme, communes de A à Ch.

    Producteur :

    BUREAU DE L EMPLOI ET DE L ACTION ECONOMIQUE (service producteur), CABINET DU PREFET (service versant)

  12. Résultat n°12

    Syndicats professionnels. - ANGERVILLIERS, ARPAJON, ATHIS-MONS, AUTHON-LA-PLAINE, AUVERNAUX, BALLAINVILLIERS, BALLANCOURT, BIEVRES, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, BOUVILLE, BRETIGNY-SUR-ORGE, BREUILLET, BRIIS-SOUS-FORGES, BRUNOY, BRUYERES-LE-CHATEL, CHAMPLAN, CHEVANNES, CHEPTAINVILLE, CONGERVILLE, CORBEIL, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), CROSNE, DANNEMOIS, DOURDAN, DRAVEIL, ECHARCON, ETAMPES, FERTE-ALAIS (LA), FORET-LE-ROI (LA), FORET-SAINTE-CROIX (LA), GUIGNEVILLE, IGNY, ITTEVILLE, JANVILLE-SUR-JUINE, JUVISY-SUR-ORGE, LIMOURS, LINAS, LISSES, LONGPONT-SUR-ORGE, LONGJUMEAU, MAISSE, MARCOUSSIS, MAROLLES-EN-BEAUCE, MASSY, MESPUITS, MILLY-LA-FORET, MONDEVILLE, MONTGERON, MONTLHERY, NOZAY, ORSAY, PALAISEAU, PARAY-VIEILLE-POSTE, PUSSAY, RIS-ORANGIS, SACLAS, SAULX-LES-CHARTREUX, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, VAUHALLAN, VIDELLES, VIGNEUX-SUR-SEINE, VILLE-DU-BOIS (LA), VILLEJUST, VERRIERES-LE-BUISSON, VERT-LE-PETIT, VILLEMOISSON-SUR-ORGE et YERRES.

    Date

    1941

    Cote

    847W/1

    • Contexte : SYNDICATS PROFESSIONNELS

    • Syndicats professionnels. - ANGERVILLIERS, ARPAJON,...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service producteur), PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service versant)

  13. Résultat n°13

    Recherches généalogiques sur la famille des seigneurs de Nemours, du XIIe au XVe siècle. Tome premier

    Auteur

    RICHEMOND, E

    Date

    1907

    Cote

    INOCTAVO/4450

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Recherches généalogiques sur la famille des seigneurs...
  14. Résultat n°14

    Abbayes et prieurés d'hommes, Bénédictins : prieuré NOTRE-DAME de LONGPONT.

    Date

    1383-1790

    Cote

    13H/23

    • Contexte : 13H PRIEURE BENEDICTIN NOTRE-DAME DE LONGPONT-SUR-ORGE...

    • Abbayes et prieurés d'hommes, Bénédictins : prieuré...

    Producteur :

    PRIEURE DE NOTRE-DAME DE LONGPONT (ORDRE DES BENEDICTINS) (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  15. Résultat n°15

    Sociétés de secours mutuels - Communes d'AUTHON-LA-PLAINE, BIEVRES, BLANDY, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, BREUILLET, BRUYERES-LE-CHATEL, CERNY, CHALO-SAINT-MARS, CHALOU-MOULINEUX, CHAMPLAN, CHEVANNES, CHILLY-MAZARIN, CORBEIL : création, statuts, procès-verbaux d'assemblée, registre des délibérations, liste des membres, demande de pensions, cotisation des adhérents, correspondance, radiation de la société.

    Date

    1909-1954

    Cote

    2056W/1

    • Contexte : SOCIETES DE SECOURS MUTUELS, AFFAIRES CIVILES ET PENALES,...

    • Sociétés de secours mutuels - Communes d'AUTHON-LA-PLAINE,...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LIMOURS (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE DE CORBEIL (service producteur), CHAMBRE DEPARTEMENTALE D AGRICULTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service producteur), CENTRE NATIONAL DE REGLEMENTATION DES DOMMAGES DE GUERRE (service producteur), RECETTE PRINCIPALE D ETAMPES (service producteur), ADMINISTRATION DES CONTRIBUTIONS DIRECTES (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  16. Résultat n°16
    1817.

    28 medias

    1817.

    Date

    1817

    Cote

    6M/68

    • Contexte : 6M Listes nominatives du recensement de population...

    • Champlan.
    • 1817.

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  17. Résultat n°17

    CHAMPLAN. - Comptes de gestion des receveurs municipaux (1831, 1841, 1851, 1861, 1870-1872, 1881-1882, 1890-1892, 1900-1902, 1910-1912, 1920-1922, 1930-1932).

    Date

    1831-1932

    Cote

    1O/44

    • Contexte : 1O COMPTES DE GESTION DE RECEVEURS MUNICIPAUX ET EMPRUNTS...

    • CHAMPLAN. - Comptes de gestion des receveurs municipaux...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  18. Résultat n°18

    Communes de BRETIGNY-SUR-ORGE à EGLY.- Affaires concernant les finances communales.

    Date

    1966-1968

    Cote

    1009W/94

    • Contexte : TUTELLE COMMUNALE, DES HOPITAUX ET DES SYNDICATS INTERCOMMUNAUX.

    • Communes de BRETIGNY-SUR-ORGE à EGLY.- Affaires concernant...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service versant)

  19. Résultat n°19

    Installations classées. - CHAMPLAN : Sisman ; NOZAY : Screg routes, Salviam Brun, Molet, Malet, Chambrade, de Leeriw, Duman, FEM, Choay, Lugan.

    Date

    1950-1983

    Cote

    1540W/19

    • Contexte : INSTALLATIONS CLASSEES, PREVENTION DES POLLUTIONS.

    • Installations classées. - CHAMPLAN : Sisman ; NOZAY...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

  20. Résultat n°20

    croix : crucifix de fond de lit

    Date

    2e moitié du XVIIe Siècle

    Cote

    CG044/0019/1

    • Contexte : Champlan, église Saint-Germain d'Auxerre

    • croix : crucifix de fond de lit
  21. Résultat n°21
    CHAMPLAN. Tables décennales (1802-1902).

    101 medias

    CHAMPLAN. Tables décennales (1802-1902).

    Date

    1802-1902

    Cote

    4E/528

    • Contexte : 4E REGISTRES PAROISSIAUX ET D'ÉTAT CIVIL (1519-1955)

    • CHAMPLAN. Tables décennales (1802-1902).

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE SEINE ET OISE (service versant)

  22. Résultat n°22

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Bande n°1

    Date

    2002

    Cote

    1619W/3, 31 - Num - 203 - Copie de sécurité 1619W3-01 ~Durée : 1:08:12 - 2007 - 2007 - 31Num/203/31 - Num - 204 - Copie de sécurité 1619W3-02 ~Durée : 1:07:32 - 2007 - 2007 - 31Num/204/31 - Num - 205 - Copie de sécurité 1619W3-03 ~Durée : 1:14:34 - 2007 - 2007 - 31Num/205/31 - Num - 206 - Copie de sécurité 1619W3-04 ~Durée : 01:01:10 - 2007 - 2007 – 31Num/206 (Cote de substitution)

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  23. Résultat n°23

    MAROLLES-EN-HUREPOIX. - M. LEFLOHIC Yves : permis de construire 91 - 60 - 42013 (1960). BRETIGNY-SUR-ORGE. - M. LENOIR Albert : permis de construire 91 - 60 - 42014 (1960). SAVIGNY-SUR-ORGE. - M. PICHONNAT Guy : permis de construire 91 - 60 - 42045 (1960). MORANGIS. - M. DESPRESSE Marcel : permis de construire 91 - 60 - 42057 (1960). ATHIS-MONS. - M. RIFFARD André : permis de construire 91 - 60 - 42058 (1960). JUVISY-SUR-ORGE. - M. MOULIN André : permis de construire 91 - 60 - 42059 (1960). SAVIGNY-SUR-ORGE. - M. COUSTENOBLE André : permis de construire 91 - 60 - 42060 (1960). ATHIS-MONS. - M. FISCHER Colette : permis de construire 91 - 60 - 42061 (1960). ATHIS-MONS. - M. PEUVOT Pascal : permis de construire 91 - 60 - 42062 (1960). MONTLHERY. - M. HEBERT Jean : permis de construire 91 - 60 - 42063 (1960). MONTLHERY. - M. ROUSSERIE Albert : permis de construire 91 - 60 - 42064 (1960). PARAY-VIELLE-POSTE. - M. TERNOIS Raymond : permis de construire 91 - 60 - 42065 (1960). CHAMPLAN. - M. FOUCHER René : permis de construire 91 - 60 - 42066 (1960). SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - M. MINVIELLE Joseph : permis de construire 91 - 60 - 42068 (1960). VILLEMOISSON-SUR-ORGE. - M. LE RIDANT Bernard : permis de construire 91 - 60 - 42069 (1960). CHAMPLAN. - M. COLASSE Pierre : permis de construire 91 - 60 - 42070 (1960). EPINAY-SUR-ORGE. - Société d'habitations à loyer modéré (HLM) La Chauvinière : permis de construire 91 - 60 - 42071 (1960). SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - M. BOIVIN Gabriel : permis de construire 91 - 60 - 42072 (1960). ARPAJON. - M. MANCEAU Maurice : permis de construire 91 - 60 - 42074 (1960). SAVIGNY-SUR-ORGE. - M. GITTON René : permis de construire 91 - 60 - 42075 (1960). SAVIGNY-SUR-ORGE. - Société PRIMISTERE : permis de construire 91 - 60 - 42076 (1960). SAVIGNY-SUR-ORGE. - Société d'habitations à loyer modéré (HLM) La Chauvinière : permis de construire 91 - 60 - 42077 (1960). GRIGNY. - M. GAGA Louis : permis de construire 91 - 60 - 42078 (1960). SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - M. FAFRED Camille : permis de construire 91 - 60 - 42079 (1960). SAVIGNY-SUR-ORGE. - M. CAMPBELL Jacques : permis de construire 91 - 60 - 42080 (1960). SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - M. MIGNEAU Roger : permis de construire 91 - 60 - 42081 (1960).

    Date

    1960

    Cote

    1553W/423

    • Contexte : 1553W Dossiers de lotissements et de permis de construire...

    • MAROLLES-EN-HUREPOIX. - M. LEFLOHIC Yves : permis de...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  24. Résultat n°24
    MASSY, CHAMPLAN. - Avis d'appel d'offres ouvert, sur offre de prix, pour des travaux d'élargissement et de déviation de la route nationale n° 188, du PK 0,000 au PK 3,300, entre la route nationale n° 20 à Massy et le chemin départemental n° 117 à Champlan, 8 mars 1971.

    1 media

    MASSY, CHAMPLAN. - Avis d'appel d'offres ouvert, sur offre de prix, pour des travaux d'élargissement et de déviation de la route nationale n° 188, du PK 0,000 au PK 3,300, entre la route nationale n° 20 à Massy et le chemin départemental n° 117 à Champlan, 8 mars 1971.

    Date

    1971

    Cote

    18FI/1437

    • Contexte : AFFICHES

    • MASSY, CHAMPLAN. - Avis d'appel d'offres ouvert, sur...
  25. Résultat n°25

    porte de l'entrée principale

    Date

    XVIe Siècle

    Cote

    CG044/0006/1

    • Contexte : Champlan, église Saint-Germain d'Auxerre

    • porte de l'entrée principale
  26. Résultat n°26

    Loi du 13 octobre 1940 sur les israélites. Déclarations d'ascendance ou de non ascendance juive souscrites par les membres des conseils municipaux, pour les communes suivantes : ABBEVILLE-LA-RIVIERE à EVRY.

    Date

    1941

    Cote

    857W/1

    • Contexte : DECLARATIONS D'ASCENDANCE OU NON ASCENDANCE JUIVE.

    • Loi du 13 octobre 1940 sur les israélites. Déclarations...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service producteur), PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service versant)

  27. Résultat n°27

    LINAS. - M. LUC Louis : permis de construire 91 - 60 - 42021 (1960). SAVIGNY-SUR-ORGE. - M. REICH Robert : permis de construire 91 - 60 - 42022 (1960). SAVIGNY-SUR-ORGE. - M. LUCA César : permis de construire 91 - 60 - 42023 (1960). SAVIGNY-SUR-ORGE. - M. BOULLAY Albert : permis de construire 91 - 60 - 42024 (1960). SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - M. SIMON Raphael : permis de construire 91 - 60 - 42025 (1960). SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - M. SAUGER Raymond : permis de construire 91 - 60 - 42026 (1960). VIRY-CHATILLON. - M. LIEVORE René : permis de construire 91 - 60 - 42027 (1960). ARPAJON. - M. PELARDY Maurice : permis de construire 91 - 60 - 42028 (1960). ARPAJON. - M. GALZIN André : permis de construire 91 - 60 - 42029 (1960). CHAMPLAN. - M. ROUAS Georges : permis de construire 91 - 60 - 42030 (1960). SAVIGNY-SUR-ORGE. - M. SERIEYSSOL Gaston : permis de construire 91 - 60 - 42031 (1960). SAVIGNY-SUR-ORGE. - M. BERRETTI Suzanne : permis de construire 91 - 60 - 42032 (1960). CHILLY-MAZARIN. - M. BORDONARO François : permis de construire 91 - 60 - 42033 (1960). CHILLY-MAZARIN. - M. ROUSSEAU Roger : permis de construire 91 - 60 - 42034 (1960). SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - M. DALLA FONTANA Elie : permis de construire 91 - 60 - 42035 (1960). ATHIS-MONS. - M. AUBEY Raymond : permis de construire 91 - 60 - 42037 (1960). CHILLY-MAZARIN. - M. TRAVERS Paul : permis de construire 91 - 60 - 42038 (1960). MAROLLES-EN-HUREPOIX. - M. BURLOT Jean : permis de construire 91 - 60 - 42039 (1960). PARAY-VIELLE-POSTE. - M. GAUTIER Maurice : permis de construire 91 - 60 - 42040 (1960). NORVILLE (LA). - M. GANELON Georges : permis de construire 91 - 60 - 42041 (1960). ATHIS-MONS. - M. PRIEUR Paul : permis de construire 91 - 60 - 41725 (1960).

    Date

    1960

    Cote

    1553W/425

    • Contexte : 1553W Dossiers de lotissements et de permis de construire...

    • LINAS. - M. LUC Louis : permis de construire 91 - 60...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  28. Résultat n°28

    N° 67 - Mainlevée d'une inscription hypothécaire au profit de Jacques Vaultain et Jean-Gabriel Simonneau, tous deux marguilliers de la fabrique paroissiale d'Orsay, contre, Louis-Denis Legros, demeurant à Champlan, sur les biens de Louis Legros, demeurant à Montjai, commune de Bures-sur-Yvette (12 août 1807).

    Date

    1807

    Cote

    2E80/2

    • Contexte : 2E80 étude notariale d'ORSAY (1807-1940)

    • ORSAY.- Fricot Pierre : minutes (février - décembre...
    • N° 67 - Mainlevée d'une inscription hypothécaire au...

    Producteur :

    ORSAY II (service versant)

  29. Résultat n°29

    SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - M. BRUNET Marius : permis de construire 91 - 65 - 49613 (1965). SAULX-LES-CHARTREUX. - M. QUEFFELEC Yvon : permis de construire 91 - 65 - 49614 (1965). CHAMPLAN. - M. BOUCHER Gilbert : permis de construire 91 - 65 - 49616 (1965). GRIGNY. - M. BONHOMME : permis de construire 91 - 65 - 49617 (1965). LEUVILLE-SUR-ORGE. - M. DRIEUX Raymond : permis de construire 91 - 65 - 49618 (1965). BRETIGNY-SUR-ORGE. - M. AUVRAY Raymond : permis de construire 91 - 65 - 49619 (1965). SAVIGNY-SUR-ORGE. - M. PIN Bernard : permis de construire 91 - 65 - 49620 (1965). PARAY-VIEILLE-POSTE. - M. RENAULT Pierre : permis de construire 91 - 65 - 49621 (1965). ATHIS-MONS. - M. DUFOUR Roger : permis de construire 91 - 65 - 49622 (1965). ATHIS-MONS. - M. GAUTIER Albert : permis de construire 91 - 65 - 49623 (1965). CHILLY-MAZARIN. - M. HANTRAYE Michel : permis de construire 91 - 65 - 49624 (1965). EPINAY-SUR-ORGE. - M. GUSTIN Claude : permis de construire 91 - 65 - 49625 (1965). MORANGIS. - M. HELOUR Emile : permis de construire 91 - 65 - 49626 (1965). MORANGIS. - M. TESTA Maurice : permis de construire 91 - 65 - 49627 (1965). SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - M. JOFFO Jeanne : permis de construire 91 - 65 - 49628 (1965). SAVIGNY-SUR-ORGE. - M. DAULHAC Paul : permis de construire 91 - 65 - 49629 (1965). SAVIGNY-SUR-ORGE. - M. GRISERIE Simon : permis de construire 91 - 65 - 49630 (1965). SAVIGNY-SUR-ORGE. - M. LEMAITRE : permis de construire 91 - 65 - 49631 (1965). GRIGNY. - M. THEROUIN Jean : permis de construire 91 - 65 - 49632 (1965). LEUDEVILLE. - M. GITON Lucien : permis de construire 91 - 65 - 49633 (1965). OLLAINVILLE. - M. DUFOUR Pierre : permis de construire 91 - 65 - 49634 (1965). SAVIGNY-SUR-ORGE. - M. JOUET Michel : permis de construire 91 - 65 - 49635 (1965).

    Date

    1965

    Cote

    1553W/850

    • Contexte : 1553W Dossiers de lotissements et de permis de construire...

    • SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - M. BRUNET Marius : permis...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  30. Résultat n°30

    Inventaire des arrêts du Conseil du roi. Règne de Louis XV (Arrêts en commandement). Inventaire analytique. Tome III : Index (1724-1736)

    Auteur

    ANTOINE, Michel

    Date

    2003

    Cote

    INV/2089

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Inventaire des arrêts du Conseil du roi. Règne de Louis...
  31. Résultat n°31

    Intérieur de l'église, tableau représentant une Vierge à l'enfant

    Date

    1975

    Cote

    26FI/19/57, 26FI/19 (Ancienne cote)

    • Contexte : DOCUMENTATION SUR LE DEPARTEMENT DE L'ESSONNE : Photographies...

    • CHAMPCUEIL, CHAMPLAN.
    • Intérieur de l'église, tableau représentant une Vierge...

    Producteur :

    DIRECTION DES ARCHIVES DEPARTEMENTALES (service producteur), DIRECTION DES ARCHIVES DEPARTEMENTALES (service versant)

  32. Résultat n°32

    Construction d'habitation lieu-dit les Rieux à PALAISEAU. - Expropriation : dossier de procédure avec photographies (1970). Construction d'habitation à loyer modéré (HLM) Saint-Blaise à ARPAJON. - Expropriation : dossier de procédure (1970). Projet d'agrandissement du cimetière de la VILLE DU BOIS. - Expropriation : dossier de procédure (1970). Modernisation du centre ville de VIRY-CHATILLON. - Expropriation : dossier de procédure (1970). Déviation des routes nationales 306 et 320 à VERRIERES-LE-BUISSON. - Expropriation : dossier de procédure (1969-1970). Autoroute A6, prolongement, communes de MASSY et CHAMPLAN. - Expropriation : 2 dossiers de procédure (1969-1970). Déviation route nationale 188 à PALAISEAU. - Expropriation : dossier de procédure (1969-1970). Création d'un parking et d'un espace vert à EVRY. - Expropriation : dossier de procédure (1969-1970).

    Date

    1969-1970

    Cote

    2059W/5

    • Contexte : 2059W Expropriations pour cause d'utilité publique...

    • Construction d'habitation lieu-dit les Rieux à PALAISEAU....

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), CHAMBRE D EXPROPRIATION (service versant)

  33. Résultat n°33

    Intéressement du salarié : accords d'intéressement : SARL EGIDE VOYAGES à VILLEJUST, SARL ESSONNE MOTOS YAMAHA à CORBEIL-ESSONNES, SCOP EUROBAT à GRIGNY, SARL FERELEC INDUSTRIE à BONDOUFLE, SA FINANCIERE KIRCHHEIM aux ULIS, SA FISA à SAVIGNY-SUR-ORGE, SARL FDV (Française De Vue) à VILLEJUST, SAS GARCZYNSKI TRAPLOIR Ile-de-France à MASSY, SARL GENSOFT à SACLAY, SARL GEXEL Recouvrement (recouvrement de créances, renseignements commerciaux) à MONTHLERY, SARL GRINCOURT (spécialiste de la lame) à BONDOUFLE, SAS GRANIOU à CHAMPLAN, Cabinet Eric BEURIER (expert comptable) à GRIGNY, SARL ESSONNE MOTOS YAMAHA à LA VILLE-DU-BOIS, Laboratoire BIO7 à ATHIS-MONS, SA BRAKE FRANCE SERVICES (services pour les professionnels de la restauration) à GRIGNY, SA CENTRALE D'ENTRETIEN à WISSOUS, SARL CGF JARRY (expertise comptable) à IGNY, SA CHAPEAU à SAINTRY-SUR-SEINE, SARL CIRIS Informatique à YERRES, SA CLG Informatique à GIF-SUR-YVETTE, SARL CPI à VIRY-CHATILLON, SA EDP Sciences aux ULIS, SARL EDIP ELECTRONIQUE aux ULIS, SA EASI (Études Assistance Services Installations) à EVRY, SA DELPHARM (laboratoire pharmaceutique de façonnage) à BRETIGNY-SUR-ORGE, SA DANTEC MEASUREMENT TECHNOLOGY à NOZAY (1999-2000).

    Date

    1999-2000

    Cote

    2119W/122

    • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL, SYNDICATS PROFESSIONNELS, MALADIES...

    • Intéressement du salarié : accords d'intéressement...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service versant)

  34. Résultat n°34

    MASSY. - M. HOLLANDER Albert : permis de construire 91 - 70 - 38040 (1970). VERT-LE-PETIT. - M. SCHMITT Jean : permis de construire 91 - 70 - 38048 (1970). MORSANG-SUR-ORGE. - M. LESTAS Michel : permis de construire 91 - 70 - 38049 (1970). CHAMPLAN. - M. BOURSAULT Pierre : permis de construire 91 - 70 - 38053 (1970). ORSAY. - M. LE MAO René : permis de construire 91 - 70 - 38054 (1970). LONGJUMEAU. - M. MONNIER Jacques : permis de construire 91 - 70 - 38055 (1970). VERRIERES-LE-BUISSON. - M. CAILLY Victor : permis de construire 91 - 70 - 38056 (1970). BOUSSY-SAINT-ANTOINE. - Société centrale immobilière de construction (SCIC) de l'Ile-de-France : permis de construire 91 - 70 - 38057 (1970). PALAISEAU. - M. CONFRERE Louis : permis de construire 91 - 70 - 38098 (1970). SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - M. RENAUD Gaston : permis de construire 91 - 70 - 38077 (1970). OLLAINVILLE. - M. BOIVIN Claude : permis de construire 91 - 70 - 38094 (1970).

    Date

    1970

    Cote

    1553W/2214

    • Contexte : 1553W Dossiers de lotissements et de permis de construire...

    • MASSY. - M. HOLLANDER Albert : permis de construire...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  35. Résultat n°35

    S.I. CHAMPCUEIL, 1992 ; SAINT-CHERON, 1993 ; S.I.A. LA-FERTE-ALAIS, 1993 ; S.I. Eaux du Hurepoix, 1998 ; S.I. Eaux du Roi, 1993 ; S.I.E.A. GIRONVILLE ; S.I. Eaux GIRONVILLE, BUNO-BONEVAUX, PRUNAY, 1996 ; MONNERVILLE ; S.I.E. CHAMPCUEIL, 1996 ; S.I.E. GOMETZ et JANVRY, 1996 ; CHAMPLAN, 1994 ; S.I.E. LE-PLESSIS-SAINT-BENOIST ; LE COUDRAY-MONTCEAUX, 1993.

    Date

    1992-1996

    Cote

    1484W/32

    • Contexte : PREVENTION DES POLLUTIONS DES COURS D'EAUX.

    • S.I. CHAMPCUEIL, 1992 ; SAINT-CHERON, 1993 ; S.I.A....

    Producteur :

    SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT (service versant)

  36. Résultat n°36

    confessionnal

    Date

    XVIIIe Siècle

    Cote

    CG044/0004/1

    • Contexte : Champlan, église Saint-Germain d'Auxerre

    • confessionnal
  37. Résultat n°37

    Sociétés de secours mutuels. - Créations, autorisations ou refus de fonctionnement, statuts, élections et démissions des présidents, règlements, listes des membres, délibérations, situation financière, nominations et traitements de médecins, aliénation de titres de rentes, pensions de retraite, secours, dissolutions : CHAMPLAN, ""Société de secours mutuel de CHAMPLAN"", n°176 (1883-1917) ; CORBEIL, ""Société de secours mutuel de CORBEIL et de ses environs"", n°12 (1848-1929), ""le Lendemain"", n°349 (1902-1918), ""Les Centimes mutuels du canton de Corbeil"", n°403 (1905-1929), ""Société de secours mutuel des arrondissements du sud du département de Seine et Oise, n°408 (1912), ""Union des sociétés de secours mutuels de l'arrondissement de CORBEIL"", n°410 (1901-1924), ""Société de prévoyance mutuelle des géomètres-experts français"", n°560 (1922-1926), ""Société de Saint-Vincent-de-Paul"" (1834-1860), ""Union familiale (1906), ""Société fraternelle des anciens mobiles du 1er bataillon de Seine-et-oise"" (1897-1898), ""Chambre syndicale de la boucherie"" (1881), Société des adhérents de la libre pensée du canton de CORBEIL (1881), Société des membres-honoraires de la compagnie des sapeurs-pompiers de CORBEIL (1879) ; LE COUDRAY-MONTCEAUX, ""Société des membres honoraires de la compagnie des sapeurs-pompiers"" (1882-1892) ; CROSNE, ""Société de secours mutuel du personnel de la maison Baille-Lemaire fils et Cie"" (1899-1928) ; DANNEMOIS, ""l'Union"", n°142 (1878-1963) ; DOURDAN, ""Société de prévoyance et de secours mutuels"", n°25 (1851-1929).

    Date

    1848-1963

    Cote

    4X/4

    • Contexte : 4X PREVOYANCE SOCIALE (1833-1963)

    • Sociétés de secours mutuels. - Créations, autorisations...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  38. Résultat n°38

    Servitudes électriques.- Aménagement du couloir des lignes KV 90 et 225 KW, CHAMPLAN, MASSY, PALAISEAU.

    Date

    1974

    Cote

    943W/9

    • Contexte : SERVITUDES ELECTRIQUES, ENQUETES HYDRAULIQUES, AUTORISATION...

    • Servitudes électriques.- Aménagement du couloir des...

    Producteur :

    PREFECTURE DE L ESSONNE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  39. Résultat n°39

    Listes de reconduction des lycéens boursiers, de BRETIGNY-SUR-ORGE à MASSY, année scolaire 1993-1994.

    Date

    1993-1994

    Cote

    1558W/1

    • Contexte : BOURSE NATIONALE.

    • Listes de reconduction des lycéens boursiers, de BRETIGNY-SUR-ORGE...

    Producteur :

    INSPECTION ACADEMIQUE (service producteur), INSPECTION ACADEMIQUE (service versant)

  40. Résultat n°40

    PALAISEAU, CHAMPLAN (Bailliage, châtellenie et marquisat de Palaiseau, Champlan et dépendances). - Eaux et Forêts : nomination de garde des bois, chasse et pêche (1784), rapports de gardes (1769-1774), rôle des amendes (1778-1782), curage de la Morte-rivière de Champlan (1771-1788), curage de la Morte-rivière d'Yvette à Palaiseau (1772-1786), affiches, adjudications de coupes de bois (1772-1790), location de pièces de terre par les maîtres ou maîtresses des petites écoles gratuites de Palaiseau (1776-1789). Police : rappel fait aux habitants de Palaiseau et de Champlan de respecter l'ordre public sur le territoire communal (1778). Mercuriales : tarifs des droits pour les foires et marchés (1770, 1777) [2 affiches]..

    Date

    1769-1790

    Cote

    B/2592

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • PALAISEAU, CHAMPLAN (Bailliage, châtellenie et marquisat...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)