Filtrer les résultats
Multimédias
  • 1 222
  • 158
Période
  • 5
  • 3
  • 4
  • 4
  • 6
  • 8
  • 46
  • 115
  • 396
  • 972
  • 170
Nom de l'inventaire
  • 405
  • 65
  • 47
  • 46
  • 43
Afficher plus
Lieux
  • 1 380
  • 221
  • 218
  • 176
  • 168
Afficher plus
Typologies
  • 134
  • 99
  • 89
  • 86
  • 81
Afficher plus
Sujets
  • 936
  • 366
  • 100
  • 92
  • 85
Afficher plus
Auteurs
  • 2
  • 2
  • 2
  • 2
  • 2
Afficher plus
Personnes
  • 2
  • 2
  • 2
  • 2
  • 1
Afficher plus

1 380 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    CHAMPCUEIL. - NOISEMENT : la ferme (juillet 1976).

    Date

    1976

    Cote

    48FI/392

    • Contexte : FONDS ICONOGRAPHIQUE DE LA DIRECTION DEPARTEMENTALE...

    • CHAMPCUEIL. - NOISEMENT : la ferme (juillet 1976)....

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  2. Résultat n°2

    Plans d'alignement (1837 -1887).

    Date

    1837-1887

    Cote

    2S/349

    • Contexte : 2S ROUTES (1706-1988)

    • Plans d'alignement (1837 -1887).

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  3. Résultat n°3

    Cantons d'ARPAJON, BOISSY-SAINT-LEGER (Val-de-Marne), CORBEIL LA FERTE-ALAIS, LONGJUMEAU, MILLY-LA-FORET, VILLENEUVE-SAINT-GEORGES (Val-de-Marne).

    Date

    1932-1933

    Cote

    1Z/10

    • Contexte : 1Z SOUS-PREFECTURES (1800-1965)

    • Comptes administratifs et budgets.
    • Bureaux de bienfaisance de l'arrondissement.
    • Cantons d'ARPAJON, BOISSY-SAINT-LEGER (Val-de-Marne),...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  4. Résultat n°4

    CHAMPCUEIL. - Mairie, école.- Ecole de BEAUVAIS : construction, travaux, 1876-1899, 1931-1939 [1] ; mairie, école : travaux, échange d'immeuble, construction d'un préau, fourniture scolaire, traitement de l'instituteur, 1834-1934 [2].

    Date

    1834-1939

    Cote

    2O/274

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • CHAMPCUEIL. - Mairie, école.- Ecole de BEAUVAIS : construction,...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  5. Résultat n°5

    Contrat Départemental : JANVRY, décision Commission Permanente du 1er septembre 1997 (21 décembre 1996 - 18 mars 1999) ; JANVRY, dossier annulé (26 janvier 1999 - 24 juin 1999) ; FONTENAY-LES-BRIIS, contrat Départemental, décision Commission Permanente du 23 juin 1997 (31 juillet 1997 - 16 septembre 1999) ; ECHARCON, décision Commission Permanente du 18 décembre 1997 (1er juillet 1997 - 16 septembre 1999) ; CHEPTAINVILLE, décision Commission Permanente du 27 octobre 1997 (5 décembre 1996 - 16 mars 1999) ; CHAMPCUEIL, décision Commission Permanente du 23 juin 1997 (7 janvier 1997 - 17 août 1999).

    Date

    1996-1999

    Cote

    1355W/107

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Contrat Départemental : JANVRY, décision Commission...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  6. Résultat n°6

    CHAMPCUEIL. - Mesures d'exception : monnaie, trafic de monnaie ancienne, change (an XI-1933).

    Date

    1802-1933

    Cote

    EDEPOT17 6F/1

    • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMPCUEIL. - Mesures d'exception : monnaie, trafic...

    Producteur :

    CHAMPCUEIL (service producteur), CHAMPCUEIL (service versant)

  7. Résultat n°7

    Les Guillotinés de l'Essonne

    Auteur

    PROUX, Nathalie

    Date

    2011

    Cote

    PER589/4/132/2

    • Contexte : VENDANGEUR (LE) : Bulletin du Centre Généalogique de...

    • n°93-116
    • 132
    • Les Guillotinés de l'Essonne
  8. Résultat n°8

    Dossiers individuels de déclaration des impôts des sociétés, commune de CHAMPCUEIL, classés par nom de société, lettres L-N (1990-1998)

    Date

    1990-1998

    Cote

    2024W/289

    • Contexte : IMPOTS DES ENTREPRISES.

    • Dossiers individuels de déclaration des impôts des...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL NORD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL SUD (service producteur), SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE CORBEIL-ESSONNES (service versant)

  9. Résultat n°9

    Le département décroche sa 11e forêt avec le bois des montils

    Date

    lundi 26 avril 2021

    Cote

    JAL1/562/23842/1

    • Contexte : PARISIEN (LE) JAL1 (1954-...)

    • n° 23821-23846 (avril 2021)
    • 23842
    • Le département décroche sa 11e forêt avec le bois des...
  10. Résultat n°10

    CHAMPCUEIL. - Police, hygiène publique, justice. - Justice : commissions rogatoires. Mandats d'arrêts et mandats d'amener, présentation en qualité de témoins, non-lieu, citation à prévenu, arrestations, (an XII-1927).

    Date

    1803-1927

    Cote

    EDEPOT17 3I/7

    • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMPCUEIL. - Police, hygiène publique, justice. -...

    Producteur :

    CHAMPCUEIL (service producteur), CHAMPCUEIL (service versant)

  11. Résultat n°11

    VILLEBON-SUR-YVETTE, 1993 ; BREUX-JOUY, 1994 ; District de MAISSE, 1994 ; Dourdan, 1993, 1996 ; S.I.A. LARDY, BOURAY, JANVILLE, SAINT-VRAIN ; S.I.A.R.V.S.G., 1993 ; BURES-SUR-YVETTE, 1992 ; MORANGIS, 1994 ; S.I. Equipement Vallée Bièvre-Yvette, 1993 ; S.I.A.R.C.E., 1993 ; CHAMPCUEIL, 1995.

    Date

    1993-1995

    Cote

    1484W/14

    • Contexte : PREVENTION DES POLLUTIONS DES COURS D'EAUX.

    • VILLEBON-SUR-YVETTE, 1993 ; BREUX-JOUY, 1994 ; District...

    Producteur :

    SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT (service versant)

  12. Résultat n°12

    CHAMPCUEIL. - L'église : statue en pierre de Saint-Thibault (XVII ème siècle), s. d., N et B., Dim. 17,5 x 12,5 cm.

    Date

    s.d

    Cote

    2FI/2539

    • Contexte : CARTES POSTALES ET PHOTOGRAPHIES

    • PHOTOGRAPHIES
    • CHAMPCUEIL. - L'église : statue en pierre de Saint-Thibault...
  13. Résultat n°13

    Contrat de territoire de Milly-la-Forêt du 16 janvier 2017 ; de la Communauté de communes du Val d'Essonne du 13 mars 2017 ; de La Forêt-Sainte-Croix du 19 juin 2017, d'Itteville du 16 octobre 2017, de Champcueil du 13 novembre 2017, de Châlou-Moulineux du 4 décembre 2017. Nouveau contrat rural d'Abbéville-la-Rivière du 19 juin 2017, de Videlles du 11 septembre 2017, de Vayres-sur-Essonne du 16 octobre 2017, de Chevannes et Corbreuse du 4 décembre 2017.

    Date

    2017

    Cote

    3307W/36

    • Contexte : 3307W Dossiers de demandes de subvention (dossiers...

    • Rapports en commission permanente (CP).
    • Contrat de territoire de Milly-la-Forêt du 16 janvier...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA DEMOCRATIE LOCALE, DE LA CONTRACTUALISATION ET DE L ANIMATION COMMUNALE (service producteur), DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service versant)

  14. Résultat n°14

    Recours urbanisme, communes de A à Ch.

    Date

    1993

    Cote

    1487W/1

    • Contexte : URBANISME : CONTENTIEUX, PERMIS DE CONSTRUIRE.

    • Recours urbanisme, communes de A à Ch.

    Producteur :

    BUREAU DE L EMPLOI ET DE L ACTION ECONOMIQUE (service producteur), CABINET DU PREFET (service versant)

  15. Résultat n°15

    CHAMPCEUIL. - Section F - Beauvais, 1, ech. 1/2500, coul., aquarelle, papier, 65x98 (1824).

    Date

    1824

    Cote

    3P/4093

    • Contexte : 3P CADASTRE ET REMEMBREMENT (1804-1952)

    • CHAMPCEUIL. - Section F - Beauvais, 1, ech. 1/2500,...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  16. Résultat n°16

    CHAMPCUEIL. - ROCHERS DU DUC.

    Date

    1968-1995

    Cote

    5FI/775

    • Contexte : DOCUMENTATION SUR LE DEPARTEMENT DE L'ESSONNE : Diapositives...

    • CHAMPCUEIL. - ROCHERS DU DUC.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)

  17. Résultat n°17
    1846.

    24 medias

    1846.

    Date

    1846

    Cote

    6M/67

    • Contexte : 6M Listes nominatives du recensement de population...

    • Champcueil.
    • 1846.

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  18. Résultat n°18
    1851.

    22 medias

    1851.

    Date

    1851

    Cote

    6M/67

    • Contexte : 6M Listes nominatives du recensement de population...

    • Champcueil.
    • 1851.

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  19. Résultat n°19

    CHAMPCEUIL. - Louis Courtin : terrier de Louteville de Boissy et de Dame Blanche (1680) ; Macier, Picard, Noguet : déclaration de censives de Louteville de Boissy et de Dame Blanche (1626-1635).

    Date

    1626-1680

    Cote

    2E77/483

    • Contexte : 2E77 étude notariale de MENNECY (1555-1940)

    • CHAMPCEUIL. - Louis Courtin : terrier de Louteville...

    Producteur :

    MENNECY (service versant)

  20. Résultat n°20

    SAVIGNY-SUR-ORGE.- Aménagement de locaux socio-culturels ; PARIS : foyer des sourds ; EVRY : association La Locomotive ; la ludothèque ; maison d'enfants Notre-Dame de la Charité ; ETAMPES : association Revivre ; CHAMPCUEIL : pouponnière pour enfants déficients ; EPINAY-SUR-ORGE : centre d'orthophonie.

    Date

    1965-1978

    Cote

    980W/29

    • Contexte : TUTELLE, EQUIPEMENTS SANITAIRES ET SOCIAUX.

    • SAVIGNY-SUR-ORGE.- Aménagement de locaux socio-culturels...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)

  21. Résultat n°21

    CHAMPCUEIL. - Lotissement les VIGNES - M. THOMAS André : permis de construire 91 - 67 - 9441 (1967).

    Date

    1967

    Cote

    1553W/1585

    • Contexte : 1553W Dossiers de lotissements et de permis de construire...

    • CHAMPCUEIL. - Lotissement les VIGNES - M. THOMAS André...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  22. Résultat n°22

    SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - M. MAINTENANT Daniel : permis de construire 91 - 75 - 70521 (1975). MORSANG-SUR-ORGE. - M. QUEYROUX André : permis de construire 91 - 75 - 70522 (1975) ; M. DUTERTRE Gérard : permis de construire 91 - 75 - 70524 (1975). SOISY-SUR-ECOLE. - M. MANCON Patrick : permis de construire 91 - 75 - 70532 (1975). VIRY-CHATILLON. - M. DEZES Michel : permis de construire 91 - 75 - 70560 (1975). CHAMPCUEIL. - M. CHEVRIER Jackie : permis de construire 91 - 75 - 70526 (1975). NAINVILLE-LES-ROCHES. - M. GUILLORET Jean-Louis : permis de construire 91 - 75 - 70561 (1975). ETIOLLES. - M. DEKOSTER Jean : permis de construire 91 - 75 - 70581 (1975). CORBEIL-ESSONNES. - M. LEAUX André : permis de construire 91 - 75 - 70582 (1975). VIRY-CHATILLON. - M. BERGERON Marcel : permis de construire 91 - 75 - 70564 (1975). MORSANG-SUR-ORGE. - M. SURUGUE Maurice : permis de construire 91 - 75 - 70565 (1975). SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - M. BEAL Michel : permis de construire 91 - 75 - 70567 (1975). MORSANG-SUR-ORGE. - M. DUPUY François : permis de construire 91 - 75 - 70568 (1975). BRETIGNY-SUR-ORGE. - M. DURIS Jean : permis de construire 91 - 75 - 70542 (1975). MORSANG-SUR-ORGE. - M. BORDONI Roger : permis de construire 91 - 75 - 70481 (1975) ; M. HOUE Gilbert : permis de construire 91 - 75 - 70483 (1975). VIRY-CHATILLON. - M. BURSZTYNOWICZ Jean : permis de construire 91 - 75 - 70484 (1975).

    Date

    1975

    Cote

    1553W/3394

    • Contexte : 1553W Dossiers de lotissements et de permis de construire...

    • SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - M. MAINTENANT Daniel :...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  23. Résultat n°23

    Contrats départementaux triennaux : dossiers VILLABE , DISTRICT DE SACLAY, SAVIGNY S/ORGE, CHAMPCUEIL, CHILLY-MAZARIN (2000).

    Date

    2000

    Cote

    2491W/1

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Contrats départementaux triennaux : dossiers VILLABE...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  24. Résultat n°24

    CHAMPCUEIL. - Biens communaux, terres, bois, eaux. - Biens communaux : communaux. Baux. Vaine pâture, cantonnement.

    Date

    1804-1918

    Cote

    EDEPOT17 1N/1

    • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMPCUEIL. - Biens communaux, terres, bois, eaux....

    Producteur :

    CHAMPCUEIL (service producteur), CHAMPCUEIL (service versant)

  25. Résultat n°25

    CHAMPCUEIL. - Administration de la commune. - Correspondance du maire : copies et brouillons de lettres, notes administratives, copies de circulaires, demandes de secours et de subventions, réclamations, différends, demandes d'extraits d'actes de naissance et de mariage et de certificats de décès, prospectus, réclames, devis, une carte d'identité, deux livrets de famille, une copie d'une gravure du portrait du général de Gaulle, une copie d'une gravure des portraits des grands chefs français et alliés de la libération de la France (1883 - 1955).

    Date

    1883-1955

    Cote

    EDEPOT17 2D/17

    • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMPCUEIL. - Administration de la commune. - Correspondance...

    Producteur :

    CHAMPCUEIL (service producteur), CHAMPCUEIL (service versant)

  26. Résultat n°26

    Communes de BRETIGNY-SUR-ORGE à EGLY.- Affaires concernant les finances communales.

    Date

    1966-1968

    Cote

    1009W/94

    • Contexte : TUTELLE COMMUNALE, DES HOPITAUX ET DES SYNDICATS INTERCOMMUNAUX.

    • Communes de BRETIGNY-SUR-ORGE à EGLY.- Affaires concernant...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service versant)

  27. Résultat n°27

    MENNECY. - Paillat Auguste : minutes (avril - 8 juin 1899).

    Date

    1899

    Cote

    2E77/472

    • Contexte : 2E77 étude notariale de MENNECY (1555-1940)

    • MENNECY. - Paillat Auguste : minutes (avril - 8 juin...

    Producteur :

    MENNECY (service versant)

  28. Résultat n°28
    CHAMPCUEIL. - La grande rue, Chaumier, 1915, 5 mots, 5 c, ad.

    1 media

    CHAMPCUEIL. - La grande rue, Chaumier, 1915, 5 mots, 5 c, ad.

    Date

    1915

    Cote

    2FI43/12

    • Contexte : CARTES POSTALES ET PHOTOGRAPHIES

    • CARTES POSTALES
    • CARTES POSTALES PAR COMMUNES
    • CHAMPCUEIL
    • CHAMPCUEIL. - La grande rue, Chaumier, 1915, 5 mots,...
  29. Résultat n°29

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Bande n°1

    Date

    2002

    Cote

    1619W/3, 31 - Num - 203 - Copie de sécurité 1619W3-01 ~Durée : 1:08:12 - 2007 - 2007 - 31Num/203/31 - Num - 204 - Copie de sécurité 1619W3-02 ~Durée : 1:07:32 - 2007 - 2007 - 31Num/204/31 - Num - 205 - Copie de sécurité 1619W3-03 ~Durée : 1:14:34 - 2007 - 2007 - 31Num/205/31 - Num - 206 - Copie de sécurité 1619W3-04 ~Durée : 01:01:10 - 2007 - 2007 – 31Num/206 (Cote de substitution)

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  30. Résultat n°30

    Commission permanente du 21 mai 1992. - Avenants aux contrats d'objectifs pour la création artistique 1990 et 1991 (subventions culturelles), théâtre des Quatre Vents à YERRES, compagnie la Douce Amère à BRETIGNY-SUR-ORGE, théâtre du Hangar à MORSANG-SUR-ORGE, compagnie Hellequin à PALAISEAU, Andy Emler / association Promega à SAVIGNY-SUR-ORGE, La P'tite Compagnie à MORSANG-SUR-ORGE, compagnie Larsen à EVRY, théâtres à Deux Têtes : rapports. Commission permanente du 26 juin 1992. - Avenants aux contrats d'objectifs pour la création artistique 1992 (subventions culturelles), compagnie Tressena / B. Gentil, compagnie Diatonique / Hervé Jourdet à CORBEIL-ESSONNES, compagnie Décadrages à MORSANG-SUR-ORGE, compagnie Point Virgule à YERRES, association française de peinture rapide, Amis de l'atelier de la Vigne à ETAMPES, compagnie François Truffaut à CHILLY-MAZARIN, compagnie du Cercle à BRETIGNY-SUR-ORGE, théâtre du Menteur à SAVIGNY-SUR-ORGE, théâtre Sur le Fil à CROSNE, théâtre de la Planchette, théâtre de l'Eveil à PALAISEAU, théâtre du Kariofole à RIS-ORANGIS, théâtre de la Brie à BRUNOY, Structures Sonores et Pédagogiques : rapports. Commission permanente du 7 juilleti 1992. - Contrats d'objectifs pour la création artistique (subventions culturelles), association Connexions à BURES-SUR-YVETTE, théâtre de l'Eclipse à JUVISY-SUR-ORGE, théâtre de la Forêt à DRAVEIL, espace musical à JUVISY-SUR-ORGE, Imgin'Action / compagnie du Regard à BURES-SUR-YVETTE, Nacla Théâtre à ULIS (LES), compagnie Piconètre à EVRY : rapports. Commission permanente du 22 décembre 1992. - Contrats d'objectifs pour la création artistique (subventions culturelles), association la Foire aux Grains à MORANGIS, théâtre du Gué à SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, compagnie de l'Eygurande à VILLEBON-SUR-YVETTE, association théâtre de la Mouette à RIS-ORANGIS, association Arte Musica à VERRIERES-LE-BUISSON, association les Boréades à VIGNEUX-SUR-SEINE, association Zéphir à LONGJUMEAU, association Jazz Band à MENNECY, association Puzzle à COURCOURONNES : rapports.

    Date

    1992

    Cote

    1359W/3

    • Contexte : CONTRATS D'OBJECTIFS CULTURELS, MANIFESTATIONS CULTURELLES...

    • Commission permanente du 21 mai 1992. - Avenants aux...

    Producteur :

    SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE (service versant)

  31. Résultat n°31

    Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers de déclarations : N°666 : régularisation d'existence du système pluvial de la ZAC de Villepêche à SAINT-PIERRE-DU-PERRAY par la Société SNC MEUNIER GESTION ; n°664 (91-2006-00024) : régularisation d'existence de la STEP de CORBREUSE ; n°642 : épandage de boues de la station d'épuration de Champcueil par la SIA DU PLATEAU DE CHAMPCUEIL/CHEVANNES/NAINVILLES LES ROCHES ; n°682 : aménagement du réseau d'assainissement et des rejets des eaux pluviales à BURES-SUR-YVETTE par le Conseil Général de l'Essonne ; n°681 : rejet des eaux pluviales issues de la création d'un itinéraire à PALAISEAU par la communauté d'agglomération du plateau de SACLAY ; n°679 : construction de la nouvelle station d'épuration de la commune de VERT-LE-GRAND (1er octobre 2006 - 24 mars 2009).

    Date

    2006-2009

    Cote

    2137W/24

    • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX.

    • Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers de...

    Producteur :

    BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)

  32. Résultat n°32

    CHAMPCUEIL. - Bénitier (1639), photographie, Noir et blanc, Dim. 23,5 x 30 cm. Fiche de pré-inventaire n° 5.

    Date

    1970-1996

    Cote

    12FI/123

    • Contexte : PHOTOGRAPHIES DU COMITE DEPARTEMENTAL DU PRE-INVENTAIRE...

    • CHAMPCUEIL. - Bénitier (1639), photographie, Noir et...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), COMITE DEPARTEMENTAL DU PRE-INVENTAIRE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)

  33. Résultat n°33

    CHAMPCUEIL. - Divorces (1913-1951) ; jugements portant rectification d'actes (1950-1951).

    Date

    1913-1951

    Cote

    EDEPOT17 2E/5

    • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMPCUEIL. - Divorces (1913-1951) ; jugements portant...

    Producteur :

    CHAMPCUEIL (service producteur), CHAMPCUEIL (service versant)

  34. Résultat n°34

    CHAMPCUEIL. - Instructions et circulaires (an XI [1802/1803] - 1948).

    Date

    1802-1948

    Cote

    EDEPOT17 1E/1

    • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMPCUEIL. - Instructions et circulaires (an XI [1802/1803]...

    Producteur :

    CHAMPCUEIL (service producteur), CHAMPCUEIL (service versant)

  35. Résultat n°35
    CHAMPCUEIL. - Registre des baptêmes, mariages et sépultures (20/03/1692 - 31/12/1699).

    52 medias

    CHAMPCUEIL. - Registre des baptêmes, mariages et sépultures (20/03/1692 - 31/12/1699).

    Date

    1692-1699

    Cote

    EDEPOT17 GG/4

    • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMPCUEIL. - Registre des baptêmes, mariages et sépultures...

    Producteur :

    CHAMPCUEIL (service producteur), CHAMPCUEIL (service versant)

  36. Résultat n°36
    CORBEIL-ESSONNES, EVRY, CHAMPCUEIL. - Festival hors du sillon, 27 septembre-27 octobre 2002.

    1 media

    CORBEIL-ESSONNES, EVRY, CHAMPCUEIL. - Festival hors du sillon, 27 septembre-27 octobre 2002.

    Date

    2002

    Cote

    18FI/3712

    • Contexte : AFFICHES

    • CORBEIL-ESSONNES, EVRY, CHAMPCUEIL. - Festival hors...
  37. Résultat n°37

    Loi du 13 octobre 1940 sur les israélites. Déclarations d'ascendance ou de non ascendance juive souscrites par les membres des conseils municipaux, pour les communes suivantes : ABBEVILLE-LA-RIVIERE à EVRY.

    Date

    1941

    Cote

    857W/1

    • Contexte : DECLARATIONS D'ASCENDANCE OU NON ASCENDANCE JUIVE.

    • Loi du 13 octobre 1940 sur les israélites. Déclarations...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service producteur), PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service versant)

  38. Résultat n°38
    CHAMPCUEIL. - Ferme de Noissement, Chaumier, 8 lignes, 10 c, ad.

    1 media

    CHAMPCUEIL. - Ferme de Noissement, Chaumier, 8 lignes, 10 c, ad.

    Date

    s.d

    Cote

    2FI43/30

    • Contexte : CARTES POSTALES ET PHOTOGRAPHIES

    • CARTES POSTALES
    • CARTES POSTALES PAR COMMUNES
    • CHAMPCUEIL
    • CHAMPCUEIL. - Ferme de Noissement, Chaumier, 8 lignes,...
  39. Résultat n°39

    Collège Olympe de Gouges à CHAMPCUEIL. Maîtrise d'oeuvre : marché n°02.038 [tome 1 : entreprise Galliot-Vannier], ordres de service (2001 - 2006).

    Date

    2001-2006

    Cote

    1813W/122

    • Contexte : CONSTRUCTIONS SCOLAIRES.

    • Collège Olympe de Gouges à CHAMPCUEIL. Maîtrise d'oeuvre...

    Producteur :

    ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service producteur), ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service versant)

  40. Résultat n°40

    CHAMPCUEIL. - Police, hygiène publique, justice. - Justice : officiers ministériels, notaires, avoués, huissiers, huissiers priseurs, huissiers audienciers, administrateur judiciaire, (1818-1938).

    Date

    1818-1938

    Cote

    EDEPOT17 3I/9

    • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMPCUEIL. - Police, hygiène publique, justice. -...

    Producteur :

    CHAMPCUEIL (service producteur), CHAMPCUEIL (service versant)

  41. Résultat n°41

    S.I. CHAMPCUEIL, 1992 ; SAINT-CHERON, 1993 ; S.I.A. LA-FERTE-ALAIS, 1993 ; S.I. Eaux du Hurepoix, 1998 ; S.I. Eaux du Roi, 1993 ; S.I.E.A. GIRONVILLE ; S.I. Eaux GIRONVILLE, BUNO-BONEVAUX, PRUNAY, 1996 ; MONNERVILLE ; S.I.E. CHAMPCUEIL, 1996 ; S.I.E. GOMETZ et JANVRY, 1996 ; CHAMPLAN, 1994 ; S.I.E. LE-PLESSIS-SAINT-BENOIST ; LE COUDRAY-MONTCEAUX, 1993.

    Date

    1992-1996

    Cote

    1484W/32

    • Contexte : PREVENTION DES POLLUTIONS DES COURS D'EAUX.

    • S.I. CHAMPCUEIL, 1992 ; SAINT-CHERON, 1993 ; S.I.A....

    Producteur :

    SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT (service versant)

  42. Résultat n°42

    Collège Olympe de Gouges à CHAMPCUEIL. Travaux, procédures (2001 - 2006).

    Date

    2001-2006

    Cote

    1813W/132

    • Contexte : CONSTRUCTIONS SCOLAIRES.

    • Collège Olympe de Gouges à CHAMPCUEIL. Travaux, procédures...

    Producteur :

    ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service producteur), ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service versant)

  43. Résultat n°43

    CHAMPCUEIL, DANNEMOIS, ECHARCON, FONTENAY-LE-VICOMTE, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, MAISSE, MENNECY.

    Date

    1997

    Cote

    2023W/140

    • Contexte : 2023W Enregistrement de CORBEIL : successions, sommier,...

    • Déclarations et paiement des droit de bail classés...
    • 1997.
    • CHAMPCUEIL, DANNEMOIS, ECHARCON, FONTENAY-LE-VICOMTE,...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL NORD (service versant)
    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL SUD (service versant), CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL NORD (service producteur)
    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL SUD (service producteur)

  44. Résultat n°44

    CHAMPCUEIL. - Administration de la commune. - Association des maires de France (1934-1963) ; association des maires de Seine-et-Oise (1937).

    Date

    1934-1963

    Cote

    EDEPOT17 3D/2

    • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMPCUEIL. - Administration de la commune. - Association...

    Producteur :

    CHAMPCUEIL (service producteur), CHAMPCUEIL (service versant)

  45. Résultat n°45

    CHAMPCUEIL. - Finances et comptabilité. - Carnet d'enregistrement des mandats.

    Date

    1949-1950

    Cote

    EDEPOT17 1L/16

    • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMPCUEIL. - Finances et comptabilité. - Carnet d'enregistrement...

    Producteur :

    CHAMPCUEIL (service producteur), CHAMPCUEIL (service versant)

  46. Résultat n°46

    Listes de reconduction des lycéens boursiers, de BRETIGNY-SUR-ORGE à MASSY, année scolaire 1993-1994.

    Date

    1993-1994

    Cote

    1558W/1

    • Contexte : BOURSE NATIONALE.

    • Listes de reconduction des lycéens boursiers, de BRETIGNY-SUR-ORGE...

    Producteur :

    INSPECTION ACADEMIQUE (service producteur), INSPECTION ACADEMIQUE (service versant)

  47. Résultat n°47
    Canton de CORBEIL : Tables décennales.

    26 lots 516 medias

    Canton de CORBEIL : Tables décennales.

    Date

    1903-1912

    Cote

    4E/5623

    • Contexte : 4E REGISTRES PAROISSIAUX ET D'ÉTAT CIVIL (1519-1955)

    • Canton de CORBEIL : Tables décennales.

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE SEINE ET OISE (service versant)

  48. Résultat n°48

    BRUYERES-LE-CHATEL (115), BUNO-BONNEVAUX (121), BURES-SUR-YVETTE (122) (districts A01 à C68), CERNY (129), CHALO-SAINT-MARS (130), CHALOU-MOULINEUX (131), CHAMARANDE (132), CHAMPCUEIL (135), CHAMPLAN (136), CHAMPMOTTEUX (137), CHATIGNONVILLE (145), CHAUFFOUR-LES-ETRECHY (148), CHEPTAINVILLE (156), CHEVANNES(159), CHILLY-MAZARIN (161) (districts AB01 à AP07). - Recensement de la population de 1982 : modèle 6.

    Date

    1982

    Cote

    1368W/12

    • Contexte : 1368W/1-31, Recensement de population : feuilles de...

    • BRUYERES-LE-CHATEL (115), BUNO-BONNEVAUX (121), BURES-SUR-YVETTE...

    Producteur :

    INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service producteur), INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service versant)

  49. Résultat n°49

    CHAMPCUEIL. - Edifices communaux, monuments et établissement publics : cimetière, translation ; réfection ; clôture (1854-1948)

    Date

    1854-1948

    Cote

    EDEPOT17 2M/2

    • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMPCUEIL. - Edifices communaux, monuments et établissement...

    Producteur :

    CHAMPCUEIL (service producteur), CHAMPCUEIL (service versant)

  50. Résultat n°50

    Contrats départementaux triennaux : dossiers CHAMARANDE, CHEPTAINVILLE, CHAMPCUEIL (2003).

    Date

    2003

    Cote

    2491W/41

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Contrats départementaux triennaux : dossiers CHAMARANDE,...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  51. Résultat n°51

    CHAMPCUEIL. - Affaires militaires. - Administration militaire, mariages de militaires : demandes de certificats de bonne vie, moeurs, et bonne conduite, autorisations de mariage. Hôpitaux militaires : extrait mortuaire, carnets de bons médicaux pour les soins gratuits aux victimes de la guerre, dispositions, listes des bénéficiaires (1812-1939).

    Date

    1812-1939

    Cote

    EDEPOT17 2H/6

    • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMPCUEIL. - Affaires militaires. - Administration...

    Producteur :

    CHAMPCUEIL (service producteur), CHAMPCUEIL (service versant)

  52. Résultat n°52

    CHAMPCUEIL. - Expropriations pour le parc public (1974). CERNY. - Expropriations pour le groupe scolaire (1975).

    Date

    1974-1975

    Cote

    1045W/55

    • Contexte : EXPROPRIATIONS

    • CHAMPCUEIL. - Expropriations pour le parc public (1974)....

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION COMMUNALE (service producteur), DIRECTION DE L ADMINISTRATION COMMUNALE (service versant)

  53. Résultat n°53

    CHAMPCUEIL. - Police, hygiène publique, justice. - Police générale, demande et obtention des passeports : registre pour servir l'inscription des citoyens venant s'établir dans la commune, passeports pour l'intérieur (an VIII-1937).

    Date

    1799-1937

    Cote

    EDEPOT17 2I/4

    • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMPCUEIL. - Police, hygiène publique, justice. -...

    Producteur :

    CHAMPCUEIL (service producteur), CHAMPCUEIL (service versant)

  54. Résultat n°54

    La seigneurie et l'église de Champcueil

    Auteur

    LEFEVRE, Albert

    Date

    1884

    Cote

    INOCTAVO/1967

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • La seigneurie et l'église de Champcueil
  55. Résultat n°55

    COURANCES. - Pierre Houry : minutes (1750).

    Date

    1750

    Cote

    2E51/155

    • Contexte : 2E51 étude notariale de MILLY-LA-FORET I - 1er versement...

    • COURANCES. - Pierre Houry : minutes (1750).

    Producteur :

    MILLY I (service versant)

  56. Résultat n°56

    BOURAY-SUR-JUINE à CHAMPMOTTEUX.

    Date

    1977-1983

    Cote

    1191W/9

    • Contexte : 1191W Elections municipales : dossiers de municipalité...

    • Mandature 1977-1983.
    • BOURAY-SUR-JUINE à CHAMPMOTTEUX.

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  57. Résultat n°57

    CHAMPCUEIL. - Finances et comptabilité. - Budgets primitifs et additionnels.

    Date

    1924-1941

    Cote

    EDEPOT17 1L/10

    • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMPCUEIL. - Finances et comptabilité. - Budgets primitifs...

    Producteur :

    CHAMPCUEIL (service producteur), CHAMPCUEIL (service versant)

  58. Résultat n°58

    CHAMPCUEIL. - Eglise de l'Assomption, portail : photographie couleur, dim. 24 X 15,5.

    Date

    s.d

    Cote

    13FI/191

    • Contexte : PHOTOGRAPHIES DU COMITE DEPARTEMENTAL DU PRE-INVENTAIRE...

    • CHAMPCUEIL. - Eglise de l'Assomption, portail : photographie...

    Producteur :

    DIRECTION DES ARCHIVES DEPARTEMENTALES (service producteur), DIRECTION DES ARCHIVES DEPARTEMENTALES (service versant)

  59. Résultat n°59

    CHAMPCUEIL. - Actes du pouvoir souverain. - Commentaires du préfet de Seine-et-Oise sur l'allocution du chef de l'Etat, le maréchal Pétain.

    Date

    1941

    Cote

    EDEPOT17 2A/4

    • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMPCUEIL. - Actes du pouvoir souverain. - Commentaires...

    Producteur :

    CHAMPCUEIL (service producteur), CHAMPCUEIL (service versant)

  60. Résultat n°60

    Cantons de CORBEIL-ESSONNES-Nord et Sud et d'ARPAJON, 2ème tour.

    Date

    dimanche 12 mars 1967

    Cote

    967W/27

    • Contexte : 967W Listes électorales (1958-1967) et procès-verbaux...

    • Procès-verbaux d'élections.
    • Elections législatives des 5 et 12 mars 1967.
    • 3ème circonscription.
    • Cantons de CORBEIL-ESSONNES-Nord et Sud et d'ARPAJON,...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur)
    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  61. Résultat n°61

    CHAMPCUEIL. - Impôts directs agricoles. - Répartition de l'imposition : en paille, en avoine, en pommes de terre, légumes et céréales secondaires, en oléagineux, en plan de pommes de terre et féculerie, en oeufs, en fourrage et betterave industrielle, taxes de transaction sur tous les commerces, impositions végétales, état des cultures, recours d'exploitant mentionnant l'impossibilité de fournitures, imposition en légumes secs à la culture, taxation des beurres, fromages et sucres, liste de classement des exploitations de polyculture, réductions d'impôts agricoles, propagande de groupements agraires préconisant la résistance à l'impôt.

    Date

    1916-1945

    Cote

    EDEPOT17 1G/5

    • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMPCUEIL. - Impôts directs agricoles. - Répartition...

    Producteur :

    CHAMPCUEIL (service producteur), CHAMPCUEIL (service versant)

  62. Résultat n°62

    BRETIGNY-SUR-ORGE, Aéroport d'ORLY (94). - Servitudes radioélectriques, faisceau hertzien (1978). BURES-SUR-YVETTE. - Servitudes radioélectriques, liaison basse tension entre l'avenue de la Mutualité et Moissan (1978). CHAMPLAN. - Servitudes radioélectriques, ligne à haute tension (1977). CHAMPCUEIL. - Servitudes radioélectriques, centre de Champcueil (1977). CHEVANNES. - Servitudes radioélectriques, centre radio de Chevannes (1977). CHEVANNES, MENNECY, LE-COUDRAY-MONTCEAUX. - Servitudes radioélectriques, centre radioélectrique (1973). CHEVANNES, CHAMPCUEIL. - Servitudes radioélectriques, faisceau hertzien (1975).

    Date

    1973-1978

    Cote

    1073W/18

    • Contexte : SERVITUDES RADIO-ELECTRIQUES, ENQUETES HYDRAULIQUES,...

    • BRETIGNY-SUR-ORGE, Aéroport d'ORLY (94). - Servitudes...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION COMMUNALE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  63. Résultat n°63

    CHAMPCUEIL. - Elections et personnel. - Elections : plébiscites.

    Date

    1848-1898

    Cote

    EDEPOT17 1K/2

    • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMPCUEIL. - Elections et personnel. - Elections :...

    Producteur :

    CHAMPCUEIL (service producteur), CHAMPCUEIL (service versant)

  64. Résultat n°64

    Intérieur de l'église, vue en contre-plongée de la voûte du chœur

    Date

    1973

    Cote

    26FI/19/33, 26FI/19 (Ancienne cote)

    • Contexte : DOCUMENTATION SUR LE DEPARTEMENT DE L'ESSONNE : Photographies...

    • CHAMPCUEIL, CHAMPLAN.
    • Intérieur de l'église, vue en contre-plongée de la...

    Producteur :

    DIRECTION DES ARCHIVES DEPARTEMENTALES (service producteur), DIRECTION DES ARCHIVES DEPARTEMENTALES (service versant)

  65. Résultat n°65

    Divisions de propriété en vue de la création de lotissements : autorisations de morcellement de propriétés en lots, questionnaires, arrêtés préfectoraux, plans de situations, plans de division, (Dossiers versés en 1954, 1957 et 1961 par la direction des affaires communales de la préfecture, 3ème bureau) : CERNY (1955-1958), CHÂLO-SAINT-MARS (1954-1958), CHAMARANDE (1954-1958), CHAMPCUEIL (1955-1958), CHAMPLAN (1951-1958), CHEPTAINVILLE (1951-1958), CHILLY-MAZARIN (1955-1959).

    Date

    1951-1959

    Cote

    882W/8

    • Contexte : LOTISSEMENTS

    • Divisions de propriété en vue de la création de lotissements...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  66. Résultat n°66

    Aides à l'investissement des syndicats intercommunaux d'assainissement : dossiers de subvention n°39595 syndicat intercommunal d'assainissement du plateau de CHAMPCUEIL (SIA) (2006) ; n°41763 SOISY-SUR-SEINE (2006) ; n°36015 Syndicat Intercommunal d'Assainissement de la Région de Villeneuve-Saint-Georges (SIARV) (2006) ; n°24881 MORIGNY-CHAMPIGNY (2006) ; n°3125 syndicat intercommunal des eaux et d'assainissement LA FERTE-ALAIS (SIEA) (2006) ; n°8823 SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS (2006) ; n°41493 LARDY (2006) ; n°21370 MASSY (2006) ; n°8302 Syndicat Intercommunal d'Assainissement de la Région de Villeneuve-Saint-Georges (SIARV) (2006) ; n°39594 NAINVILLE-LES-ROCHES (2006) ; n°35939 GOMETZ-LE-CHATEL (2006) ; n°39589 CHAMPCUEIL (2006).

    Date

    2006

    Cote

    1919W/74

    • Contexte : AIDES A L'INVESTISSEMENT DES SYNDICATS INTERCOMMUNAUX...

    • Aides à l'investissement des syndicats intercommunaux...

    Producteur :

    SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT (service versant)

  67. Résultat n°67

    CHAMPCUEIL. - Lotissement les VIGNES - M. THOMAS André : permis de construire 91 - 67 - 9441 (1967). SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - M. ALESSANDRA Antoine : permis de construire 91 - 67 - 14493 (1967). BRIERES-LES-SCELLES. - M. MAURICE Germain : permis de construire 91 - 67 - 14133 (1967).

    Date

    1967

    Cote

    1553W/1586

    • Contexte : 1553W Dossiers de lotissements et de permis de construire...

    • CHAMPCUEIL. - Lotissement les VIGNES - M. THOMAS André...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  68. Résultat n°68

    Église, vue rapprochée de la façade ouest

    Date

    1973

    Cote

    26FI/19/39, 26FI/19 (Ancienne cote)

    • Contexte : DOCUMENTATION SUR LE DEPARTEMENT DE L'ESSONNE : Photographies...

    • CHAMPCUEIL, CHAMPLAN.
    • Église, vue rapprochée de la façade ouest

    Producteur :

    DIRECTION DES ARCHIVES DEPARTEMENTALES (service producteur), DIRECTION DES ARCHIVES DEPARTEMENTALES (service versant)

  69. Résultat n°69

    CHAMPCUEIL. - Police, hygiène publique, justice. - Police locale : organisation. Règlement de police locale (an X).

    Date

    1801-1802

    Cote

    EDEPOT17 1I/1

    • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMPCUEIL. - Police, hygiène publique, justice. -...

    Producteur :

    CHAMPCUEIL (service producteur), CHAMPCUEIL (service versant)

  70. Résultat n°70

    Collège Olympe de Gouges à CHAMPCUEIL, travaux ; réception. Réception de la cuisine. Levée des réserves. Commission de sécurité. Organigramme des clés. Prolongation du délai de parfait achèvement. Fin du parfait achèvement (2001 - 2006).

    Date

    2001-2006

    Cote

    1813W/149

    • Contexte : CONSTRUCTIONS SCOLAIRES.

    • Collège Olympe de Gouges à CHAMPCUEIL, travaux ; réception....

    Producteur :

    ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service producteur), ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service versant)

  71. Résultat n°71
    CHAMPCUEIL. Naissances, mariages, décès : registre d'état civil (1860-1872).

    204 medias

    CHAMPCUEIL. Naissances, mariages, décès : registre d'état civil (1860-1872).

    Date

    1860-1872

    Cote

    4E/521

    • Contexte : 4E REGISTRES PAROISSIAUX ET D'ÉTAT CIVIL (1519-1955)

    • CHAMPCUEIL. Naissances, mariages, décès : registre...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE SEINE ET OISE (service versant)

  72. Résultat n°72

    Collège Olympe de Gouges à CHAMPCUEIL. Contrôle technique : marché n°01.027 [entreprise Batiplus], correspondance (2001 - 2006).

    Date

    2001-2006

    Cote

    1813W/128

    • Contexte : CONSTRUCTIONS SCOLAIRES.

    • Collège Olympe de Gouges à CHAMPCUEIL. Contrôle technique...

    Producteur :

    ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service producteur), ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service versant)

  73. Résultat n°73

    CHAMPCUEIL. - Administration de la commune. - Registre des délibérations du conseil municipal (11/08/1839 - 17/07/1853).

    Date

    1839-1853

    Cote

    EDEPOT17 1D/8

    • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMPCUEIL. - Administration de la commune. - Registre...

    Producteur :

    CHAMPCUEIL (service producteur), CHAMPCUEIL (service versant)

  74. Résultat n°74

    Forêt de Beauvais, site des Rochers du Duc, platière gréseuse

    Date

    1977

    Cote

    26FI/19/11, 26FI/19 (Ancienne cote)

    • Contexte : DOCUMENTATION SUR LE DEPARTEMENT DE L'ESSONNE : Photographies...

    • CHAMPCUEIL, CHAMPLAN.
    • Forêt de Beauvais, site des Rochers du Duc, platière...

    Producteur :

    DIRECTION DES ARCHIVES DEPARTEMENTALES (service producteur), DIRECTION DES ARCHIVES DEPARTEMENTALES (service versant)

  75. Résultat n°75

    Conseils d'administration : actes et procès-verbaux relatifs au fonctionnement de l'établissement du Collège Jean Monnet à BRIIS-SOUS-FORGES ; du Collège Albert Camus à BRUNOY ; du Collège Louis Pasteur à BRUNOY ; du Collège La Guyonnerie à BURES-SUR-YVETTE ; du Collège Olympe de Gouges à CHAMPCUEIL ; du Collège Les Dînes Chiens à CHILLY-MAZARIN ; du Collège Chantemerle à CORBEIL-ESSONNES ; du Collège Louise Michel à CORBEIL-ESSONNES (2007-2008).

    Date

    2007-2008

    Cote

    2526W/2

    • Contexte : VIE SCOLAIRE ET ORGANISATION SCOLAIRE.

    • Conseils d'administration : actes et procès-verbaux...

    Producteur :

    DIVISION DE L ORGANISATION SCOLAIRE (service producteur), DIRECTION DES SERVICES DEPARTEMENTAUX DE L EDUCATION NATIONALE (service versant)

  76. Résultat n°76
    CHAMPCUEIL. - Le rocher debout.- Editeur Chemin-Demigny.

    1 media

    CHAMPCUEIL. - Le rocher debout.- Editeur Chemin-Demigny.

    Date

    s.d

    Cote

    2FI43/40

    • Contexte : CARTES POSTALES ET PHOTOGRAPHIES

    • CARTES POSTALES
    • CARTES POSTALES PAR COMMUNES
    • CHAMPCUEIL
    • CHAMPCUEIL. - Le rocher debout.- Editeur Chemin-Demigny....
  77. Résultat n°77

    CHAMPCUEIL. - Application des lois d'assistance et de prévoyance. - Accidents du travail.

    Date

    1909-1935

    Cote

    EDEPOT17 5Q/5

    • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMPCUEIL. - Application des lois d'assistance et...

    Producteur :

    CHAMPCUEIL (service producteur), CHAMPCUEIL (service versant)

  78. Résultat n°78

    CHAMPCUEIL. - Statistique agricole. - Enquête, déclaration, campagne, bulletins récapitulatifs communaux (an XI-1951).

    Date

    1802-1951

    Cote

    EDEPOT17 3F/3

    • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMPCUEIL. - Statistique agricole. - Enquête, déclaration,...

    Producteur :

    CHAMPCUEIL (service producteur), CHAMPCUEIL (service versant)

  79. Résultat n°79

    CHAMPCUEIL. - Affaires militaires. - Mesures d'exception et faits de guerre (Consulat, Premier Empire). Inhumation de cadavres : dispositions, état des militaires rentrés dans leurs foyers, prisonnier de guerre, état des déclarations faites de continuation de jouissance en conformité à la loi sur les biens acquis (an X-1820).

    Date

    1801-1820

    Cote

    EDEPOT17 4H/1

    • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMPCUEIL. - Affaires militaires. - Mesures d'exception...

    Producteur :

    CHAMPCUEIL (service producteur), CHAMPCUEIL (service versant)

  80. Résultat n°80

    CHAMPCUEIL. - Rapports de la commune avec les diverses administrations au point de vue financier : poids et mesures. Chargement des anciens poids, perte d'empreinte sur les pièces, vérifications de la netteté de l'empreinte auprès des commerçants, tableau d'assujettis ayant des objets défectueux, annexe au bulletin de l'instruction primaire Le nouveau système légal des poids et mesures, dispositions (an X-1939).

    Date

    1801-1939

    Cote

    EDEPOT17 3G/4

    • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMPCUEIL. - Rapports de la commune avec les diverses...

    Producteur :

    CHAMPCUEIL (service producteur), CHAMPCUEIL (service versant)