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  1. Résultat n°1

    Justices de paix. Canton de Palaiseau. Actes et jugements civils (an V).

    Date

    1796-1797

    Cote

    L/855

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Justices de paix. Canton de Palaiseau. Actes et jugements...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  2. Résultat n°2

    Justices de paix. Canton de PALAISEAU. Registre des audiences civiles (1792-an IX).

    Date

    1792-1803

    Cote

    L/850/1

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Justices de paix. Canton de PALAISEAU. Registre des...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  3. Résultat n°3

    Justices de paix. Canton de Palaiseau. Répertoires des actes et jugements (1793 et an V), registres de conciliations (an V - an VII).

    Date

    1793-1799

    Cote

    L/849

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Justices de paix. Canton de Palaiseau. Répertoires...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  4. Résultat n°4

    Justices de paix. Canton de Palaiseau. Actes et jugements civils (an VI).

    Date

    1797-1798

    Cote

    L/856

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Justices de paix. Canton de Palaiseau. Actes et jugements...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  5. Résultat n°5

    Justices de paix. Canton de Palaiseau. Actes et jugements civils (1793- an II).

    Date

    1793-1794

    Cote

    L/853

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Justices de paix. Canton de Palaiseau. Actes et jugements...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  6. Résultat n°6

    Justices de paix. Canton de Palaiseau. Actes et jugements civils (an III).

    Date

    1794-1795

    Cote

    L/854

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Justices de paix. Canton de Palaiseau. Actes et jugements...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  7. Résultat n°7

    Justices de paix. Canton de Palaiseau. Actes et jugements civils.

    Date

    1792

    Cote

    L/852

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Justices de paix. Canton de Palaiseau. Actes et jugements...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  8. Résultat n°8

    Justices de paix. Canton de Palaiseau. Actes et jugements civils (an VII - an VIII).

    Date

    1798-1800

    Cote

    L/857

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Justices de paix. Canton de Palaiseau. Actes et jugements...

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    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  9. Résultat n°9

    Justices de paix. Canton de PALAISEAU. Registre des audiences de police (an V - an VII).

    Date

    1796-1799

    Cote

    L/850/2

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Justices de paix. Canton de PALAISEAU. Registre des...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  10. Résultat n°10
    PALAISEAU. Naissances, mariages, décès : registre d'état civil (an VIII-an XIII). [Nota bene : pour les six premiers mois de l'an VIII, le registre des mariages concerne toutes les communes (un cahier inséré)).

    344 medias

    PALAISEAU. Naissances, mariages, décès : registre d'état civil (an VIII-an XIII). [Nota bene : pour les six premiers mois de l'an VIII, le registre des mariages concerne toutes les communes (un cahier inséré)).

    Date

    1799-1805

    Cote

    4E/2306

    • Contexte : 4E REGISTRES PAROISSIAUX ET D'ÉTAT CIVIL (1519-1955)

    • PALAISEAU. Naissances, mariages, décès : registre d'état...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE SEINE ET OISE (service versant)

  11. Résultat n°11
    PALAISEAU. Naissances, mariages, décès : registre d'état civil (1793-an VII). [Nota bene : pour l'an VII, le registre des mariages concerne toutes les communes du canton].

    527 medias

    PALAISEAU. Naissances, mariages, décès : registre d'état civil (1793-an VII). [Nota bene : pour l'an VII, le registre des mariages concerne toutes les communes du canton].

    Date

    1793-1799

    Cote

    4E/2304

    • Contexte : 4E REGISTRES PAROISSIAUX ET D'ÉTAT CIVIL (1519-1955)

    • PALAISEAU. Naissances, mariages, décès : registre d'état...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE SEINE ET OISE (service versant)

  12. Résultat n°12

    Justices de paix.Canton de PALAISEAU. Actes et jugements civils (1790-1791) [deux actes, lacune pour le reste ?].

    Date

    1790-1791

    Cote

    L/851

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Justices de paix.Canton de PALAISEAU. Actes et jugements...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)