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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Tribunal correctionnel de Corbeil. Dossiers de procédures par canton: dépouillement où figurent les noms des parties, le chef d'accusation et la date du dossier (classement chronologique à l'intérieur du canton. Canton de Montlhéry. François Boucher journalier à Brétigny-sur-Orge accusé d'avoir blessé un citoyen sur une voie publique (24 thermidor an VII).

Cote
L/695
 Date
1799
 Lieu
BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, CANTON REVOLUTIONNAIRE DE MONTLHERY, DISTRICT REVOLUTIONNAIRE DE CORBEIL
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Tribunal correctionnel de Corbeil. Dossiers de procédures...
Résultat n°2

Tribunal correctionnel de Corbeil. Dossiers de procédures par canton: dépouillement où figurent les noms des parties, le chef d'accusation et la date du dossier (classement chronologique à l'intérieur du canton. Canton de Montlhéry. Jean-François Thevenot journalier au Plessis-Pâté prévenu d'avoir tenté de voler un cheval à la foire de Longpont-sur-Orge (22 fructidor an VII).

Cote
L/696
 Date
1799
 Lieu
LONGPONT-SUR-ORGE, PLESSIS-PATE (LE), CANTON REVOLUTIONNAIRE DE MONTLHERY, DISTRICT REVOLUTIONNAIRE DE CORBEIL
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Tribunal correctionnel de Corbeil. Dossiers de procédures...
Résultat n°3
MONTLHERY. Naissances, mariages, décès : registre d'état civil (an VIII-an X). [Nota bene : pour les six premiers mois de l'an VIII, le registre des mariages concerne toutes les communes du canton].

150 medias

MONTLHERY. Naissances, mariages, décès : registre d'état civil (an VIII-an X). [Nota bene : pour les six premiers mois de l'an VIII, le registre des mariages concerne toutes les communes du canton].

Cote
4E/2131
 Date
1799-1802
 Lieu
MONTLHERY Commune, CANTON REVOLUTIONNAIRE DE MONTLHERY
 Type de document
registre d'état civil

  • Contexte : 4E REGISTRES PAROISSIAUX ET D'ÉTAT CIVIL (1519-1955)

  • MONTLHERY. Naissances, mariages, décès : registre d'état...
Résultat n°4

Justices de paix. Canton de Montlhéry. Registres des actes et jugements (1790 -1792, an VI - an X), registres des audiences (an IV - an VI) ; registres de police (1792) ; registres des tutelles et conseils de famille (1791-1792).

Cote
L/837
 Date
1790-1802
 Lieu
CANTON REVOLUTIONNAIRE DE MONTLHERY
 Type de document
registre, registre d'audience, minute juridictionnelle

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Justices de paix. Canton de Montlhéry. Registres des...
Résultat n°5

Cantons de Mennecy, Milly-la-Forêt et Montlhéry (pièces éparses) Délibération de la municipalité cantonale sur l'organisation des marchés à Mennecy, an VI ; état des marchés de Mennecy, an VI ; délibérations de la municipalité cantonale de Milly-la-Forêt, fructidor an V-vendémiaire an VIII ; deux affiches, une délibération de la municipalité cantonale sur l'organisation des foires et marchés à Montlhéry, an VI ; vérification des réclamations de l'imposition des portes et fenêtres et des contributions à Montlhéry, an V-an VII.

Cote
L/171
 Date
1796-1800
 Lieu
CANTON REVOLUTIONNAIRE DE MENNECY, CANTON REVOLUTIONNAIRE DE MILLY, CANTON REVOLUTIONNAIRE DE MONTLHERY
 Type de document
DELIBERATION DU CANTON REVOLUTIONNAIRE

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Cantons de Mennecy, Milly-la-Forêt et Montlhéry (pièces...
Résultat n°6

Administration du district. - Instructions, délibérations et correspondance (1790 - an III) ; accusation de corruption de membres du directoire de Corbeil lors de la nomination du trésorier (1790) ; procès-verbal de proclamation de la constitution au district (9 octobre 1791) ; assemblée et juge de paix du canton de Montlhéry (1790 - an II) ; délibération du comité de surveillance de Morsang-sur-Orge ; biens de Le Plat à Crosne ; spoliation d'une ruelle par un propriétaire à Savigny-sur-Orge (1792) ; avis aux administrations du district de Corbeil : organisation des bureaux du conseil général (27 nivôse an II).

Cote
L/19
 Date
1790-1795
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune, CROSNE, MONTLHERY Canton, MORSANG-SUR-ORGE Commune, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, DISTRICT REVOLUTIONNAIRE DE CORBEIL, CANTON REVOLUTIONNAIRE DE MONTLHERY
 Type de document
délibération, DELIBERATION DU DISTRICT REVOLUTIONNAIRE, correspondance, procès-verbal, avis

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Administration du district. - Instructions, délibérations...
Résultat n°7

Justices de paix. Canton de Montlhéry. Registre des conciliations.

Cote
L/838
 Date
1790-1792
 Lieu
CANTON REVOLUTIONNAIRE DE MONTLHERY
 Type de document
registre

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Justices de paix. Canton de Montlhéry. Registre des...
Résultat n°8

Justices de paix. Canton de Montlhéry. Actes et jugements civils (an VI - an VII).

Cote
L/846
 Date
1797-1799
 Lieu
CANTON REVOLUTIONNAIRE DE MONTLHERY
 Type de document
acte civil public, minute juridictionnelle

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Justices de paix. Canton de Montlhéry. Actes et jugements...
Résultat n°9
MONTLHERY. Naissances, mariages, décès : registre d'état civil (an V-an VII). [Nota bene : pour l'an VII, le registre des mariages concerne toutes les communes du canton].

239 medias

MONTLHERY. Naissances, mariages, décès : registre d'état civil (an V-an VII). [Nota bene : pour l'an VII, le registre des mariages concerne toutes les communes du canton].

Cote
4E/2130
 Date
1796-1799
 Lieu
MONTLHERY Commune, CANTON REVOLUTIONNAIRE DE MONTLHERY
 Type de document
registre d'état civil

  • Contexte : 4E REGISTRES PAROISSIAUX ET D'ÉTAT CIVIL (1519-1955)

  • MONTLHERY. Naissances, mariages, décès : registre d'état...
Résultat n°10

Justices de paix. Canton de Montlhéry. Registre des actes de police, plaintes, conciliations, transactions, déclarations de grossesses (1792 - an III).

Cote
L/840
 Date
1792-1795
 Lieu
CANTON REVOLUTIONNAIRE DE MONTLHERY
 Type de document
registre

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Justices de paix. Canton de Montlhéry. Registre des...
Résultat n°11

Tribunal correctionnel de Corbeil. Dossiers de procédures par canton: dépouillement où figurent les noms des parties, le chef d'accusation et la date du dossier (classement chronologique à l'intérieur du canton. Canton de Montlhéry. Jean-Baptiste Genty maçon à Montlhéry prévenu d'injures et de violence envers une femme (24 thermidor an VII).

Cote
L/697
 Date
1799
 Lieu
MONTLHERY Commune, CANTON REVOLUTIONNAIRE DE MONTLHERY, DISTRICT REVOLUTIONNAIRE DE CORBEIL
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Tribunal correctionnel de Corbeil. Dossiers de procédures...
Résultat n°12

Justices de paix. Canton de Montlhéry. Actes et jugements civils (an IV).

Cote
L/843
 Date
1795-1796
 Lieu
CANTON REVOLUTIONNAIRE DE MONTLHERY
 Type de document
acte civil public, minute juridictionnelle

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Justices de paix. Canton de Montlhéry. Actes et jugements...
Résultat n°13

Justices de paix. Canton de Montlhéry. Registre des conciliations (1793, an VI).

Cote
L/839
 Date
1793-1798
 Lieu
CANTON REVOLUTIONNAIRE DE MONTLHERY
 Type de document
registre

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Justices de paix. Canton de Montlhéry. Registre des...
Résultat n°14

Justices de paix. Canton de Montlhéry. Actes et jugements civils (an IV - an V).

Cote
L/844
 Date
1795-1797
 Lieu
CANTON REVOLUTIONNAIRE DE MONTLHERY
 Type de document
acte civil public, minute juridictionnelle

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Justices de paix. Canton de Montlhéry. Actes et jugements...
Résultat n°15

Justices de paix. Canton de Montlhéry. Actes et jugements civils (1791 - an II).

Cote
L/841
 Date
1791-1794
 Lieu
CANTON REVOLUTIONNAIRE DE MONTLHERY
 Type de document
acte civil public, minute juridictionnelle

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Justices de paix. Canton de Montlhéry. Actes et jugements...
Résultat n°16

Justices de paix. Canton de Montlhéry. Actes et jugements civils (an V).

Cote
L/845
 Date
1796-1797
 Lieu
CANTON REVOLUTIONNAIRE DE MONTLHERY
 Type de document
acte civil public, minute juridictionnelle

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Justices de paix. Canton de Montlhéry. Actes et jugements...
Résultat n°17

Justices de paix. Canton de Montlhéry. Actes et jugements civils (an X).

Cote
L/848
 Date
1801-1802
 Lieu
CANTON REVOLUTIONNAIRE DE MONTLHERY
 Type de document
acte civil public, minute juridictionnelle

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Justices de paix. Canton de Montlhéry. Actes et jugements...
Résultat n°18

Justices de paix. Canton de Montlhéry. Actes et jugements civils (an III).

Cote
L/842
 Date
1794-1795
 Lieu
CANTON REVOLUTIONNAIRE DE MONTLHERY
 Type de document
acte civil public, minute juridictionnelle

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Justices de paix. Canton de Montlhéry. Actes et jugements...
Résultat n°19

Justices de paix. Canton de Montlhéry. Actes et jugements civils (an VIII - an IX).

Cote
L/847
 Date
1799-1801
 Lieu
CANTON REVOLUTIONNAIRE DE MONTLHERY
 Type de document
acte civil public, minute juridictionnelle

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Justices de paix. Canton de Montlhéry. Actes et jugements...