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  1. Résultat n°1

    Justice de Paix. Canton de Corbeil. Jugements et actes civils (1792); jugements de police correctionnelle (1792); [à signaler, un plan en couleur du chemin d'Evry et chemin de Paris à Villeroy et Orangis].

    Date

    1792

    Cote

    L/749

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Justice de Paix. Canton de Corbeil. Jugements et actes...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  2. Résultat n°2
    Tables décennales du canton de CORBEIL (1833-1842).

    311 medias

    Tables décennales du canton de CORBEIL (1833-1842).

    Date

    1833-1842

    Cote

    4E/3101

    • Contexte : 4E REGISTRES PAROISSIAUX ET D'ÉTAT CIVIL (1519-1955)

    • Tables décennales du canton de CORBEIL (1833-1842)....

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE SEINE ET OISE (service versant)

  3. Résultat n°3

    Justice de Paix. Canton de Corbeil. Jugements et actes civils (Peuvent aussi être suivis de jugements de police correctionnelle et de pièces jointes à l'appui) (1791-1792).

    Date

    1791-1792

    Cote

    L/748

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Justice de Paix. Canton de Corbeil. Jugements et actes...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  4. Résultat n°4
  5. Résultat n°5

    Tribunal correctionnel de Corbeil. Registres et documents généraux. Délits par décade et par canton. - Arpajon (Vendémiaire - Ventôse an VIII); Corbeil (Fructidor an VII - Nivôse an VIII); Mennecy (Thermidor an VII - Ventôse an VII); Sucy (Vendémiaire - Nivôse an VIII).

    Date

    1798-1800

    Cote

    L/658

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Tribunal correctionnel de Corbeil. Registres et documents...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  6. Résultat n°6

    Tribunal correctionnel de Corbeil. Dossiers de procédures par canton: dépouillement où figurent les noms des parties, le chef d'accusation et la date du dossier (classement chronologique à l'intérieur du canton. Canton de Corbeil. Jean-Baptiste Maugin domestique à Courchamp trouvé sans passeport (22 fructidor an VII).

    Date

    1799

    Cote

    L/686

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Tribunal correctionnel de Corbeil. Dossiers de procédures...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  7. Résultat n°7
  8. Résultat n°8
  9. Résultat n°9

    Tribunal correctionnel de Corbeil. Registres et documents généraux. Registre des dépôts de procédures et pièces servant à conviction (26 messidor an VII - 19 brumaire an IX).

    Date

    1799-1801

    Cote

    L/655

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Tribunal correctionnel de Corbeil. Registres et documents...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  10. Résultat n°10

    Justice de Paix. Canton de Corbeil. Registre des procès-verbaux de conciliations et tout autre acte du canton de Corbeil (thermidor an II - 12 brumaire an IV, 9 pluviôse an VI - 28 ventôse an VIII).

    Date

    1794-1800

    Cote

    L/757

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Justice de Paix. Canton de Corbeil. Registre des procès-verbaux...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  11. Résultat n°11
    Tables décennales du canton de CORBEIL (1823-1832).

    260 medias

    Tables décennales du canton de CORBEIL (1823-1832).

    Date

    1823-1832

    Cote

    4E/3100

    • Contexte : 4E REGISTRES PAROISSIAUX ET D'ÉTAT CIVIL (1519-1955)

    • Tables décennales du canton de CORBEIL (1823-1832)....

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE SEINE ET OISE (service versant)

  12. Résultat n°12
    Tables décennales du canton de CORBEIL (1802-1812).

    274 medias

    Tables décennales du canton de CORBEIL (1802-1812).

    Date

    1802-1812

    Cote

    4E/3098

    • Contexte : 4E REGISTRES PAROISSIAUX ET D'ÉTAT CIVIL (1519-1955)

    • Tables décennales du canton de CORBEIL (1802-1812)....

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE SEINE ET OISE (service versant)

  13. Résultat n°13
  14. Résultat n°14
    Tables décennales du canton de CORBEIL (1853-1862).

    351 medias

    Tables décennales du canton de CORBEIL (1853-1862).

    Date

    1853-1862

    Cote

    4E/3103

    • Contexte : 4E REGISTRES PAROISSIAUX ET D'ÉTAT CIVIL (1519-1955)

    • Tables décennales du canton de CORBEIL (1853-1862)....

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE SEINE ET OISE (service versant)

  15. Résultat n°15

    Tribunal correctionnel de Corbeil. Dossiers de procédures par canton: dépouillement où figurent les noms des parties, le chef d'accusation et la date du dossier (classement chronologique à l'intérieur du canton. Canton de Corbeil. Bertrand accusé de violence envers la femme Blondet à Evry (18 thermidor an VII).

    Date

    1799

    Cote

    L/675

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Tribunal correctionnel de Corbeil. Dossiers de procédures...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  16. Résultat n°16
  17. Résultat n°17
  18. Résultat n°18

    Justice de Paix. Canton de Corbeil. Jugements et actes civils (Peuvent aussi être suivis de jugements de police correctionnelle et de pièces jointes à l'appui) (an VI).

    Date

    1797

    Cote

    L/756/1

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Justice de Paix. Canton de Corbeil. Jugements et actes...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  19. Résultat n°19
  20. Résultat n°20