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53 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Justice de Paix. Canton de Corbeil. Jugements et actes civils (1792); jugements de police correctionnelle (1792); [à signaler, un plan en couleur du chemin d'Evry et chemin de Paris à Villeroy et Orangis].

Cote
L/749
 Date
1792
 Lieu
CANTON REVOLUTIONNAIRE DE CORBEIL, EVRY Commune, RIS-ORANGIS Commune
 Type de document
minute juridictionnelle, acte civil public, plan

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Justice de Paix. Canton de Corbeil. Jugements et actes...
Résultat n°2
Tables décennales du canton de CORBEIL (1833-1842).

311 medias

Tables décennales du canton de CORBEIL (1833-1842).

Cote
4E/3101
 Date
1833-1842
 Lieu
CANTON REVOLUTIONNAIRE DE CORBEIL
 Type de document
table décennale

  • Contexte : 4E REGISTRES PAROISSIAUX ET D'ÉTAT CIVIL (1519-1955)

  • Tables décennales du canton de CORBEIL (1833-1842)....
Résultat n°3

Justice de Paix. Canton de Corbeil. Jugements et actes civils (Peuvent aussi être suivis de jugements de police correctionnelle et de pièces jointes à l'appui) (1791-1792).

Cote
L/748
 Date
1791-1792
 Lieu
CANTON REVOLUTIONNAIRE DE CORBEIL
 Type de document
minute juridictionnelle, acte civil public

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Justice de Paix. Canton de Corbeil. Jugements et actes...
Résultat n°4

Tribunal correctionnel de Corbeil. Dossiers de procédures par canton: dépouillement où figurent les noms des parties, le chef d'accusation et la date du dossier (classement chronologique à l'intérieur du canton. Canton de Corbeil. Procès-verbal de la gendarmerie en résidence à Ris pour fait de chasse et ordonnance du juge de paix (9 fructidor an VII).

Cote
L/683
 Date
1799
 Lieu
RIS-ORANGIS Commune, CANTON REVOLUTIONNAIRE DE CORBEIL, DISTRICT REVOLUTIONNAIRE DE CORBEIL
 Type de document
dossier de procédure, procès-verbal

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Tribunal correctionnel de Corbeil. Dossiers de procédures...
Résultat n°5

Tribunal correctionnel de Corbeil. Registres et documents généraux. Délits par décade et par canton. - Arpajon (Vendémiaire - Ventôse an VIII); Corbeil (Fructidor an VII - Nivôse an VIII); Mennecy (Thermidor an VII - Ventôse an VII); Sucy (Vendémiaire - Nivôse an VIII).

Cote
L/658
 Date
1798-1800
 Lieu
CANTON REVOLUTIONNAIRE D ARPAJON, CANTON REVOLUTIONNAIRE DE CORBEIL, CANTON REVOLUTIONNAIRE DE MENNECY, CANTON REVOLUTIONNAIRE DE SUCY, DISTRICT REVOLUTIONNAIRE DE CORBEIL
 Type de document -

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Tribunal correctionnel de Corbeil. Registres et documents...
Résultat n°6

Tribunal correctionnel de Corbeil. Dossiers de procédures par canton: dépouillement où figurent les noms des parties, le chef d'accusation et la date du dossier (classement chronologique à l'intérieur du canton. Canton de Corbeil. Jean-Baptiste Maugin domestique à Courchamp trouvé sans passeport (22 fructidor an VII).

Cote
L/686
 Date
1799
 Lieu
CANTON REVOLUTIONNAIRE DE CORBEIL, DISTRICT REVOLUTIONNAIRE DE CORBEIL
 Type de document
dossier de procédure, passeport

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Tribunal correctionnel de Corbeil. Dossiers de procédures...
Résultat n°7

Tribunal correctionnel de Corbeil. Dossiers de procédures par canton: dépouillement où figurent les noms des parties, le chef d'accusation et la date du dossier (classement chronologique à l'intérieur du canton. Canton de Corbeil. Pierre Maria accusé d'avoir distribué un édit tendant au renversement de la République (2 fructidor an VII).

Cote
L/681
 Date
1799
 Lieu
CANTON REVOLUTIONNAIRE DE CORBEIL, DISTRICT REVOLUTIONNAIRE DE CORBEIL
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Tribunal correctionnel de Corbeil. Dossiers de procédures...
Résultat n°8

Tribunal correctionnel de Corbeil. Dossiers de procédures par canton: dépouillement où figurent les noms des parties, le chef d'accusation et la date du dossier (classement chronologique à l'intérieur du canton. Canton de Corbeil. François Honoré charretier à Saint-Vrain accusé de violence envers Michel Saurnau vigneron à Lisses (22 vendémiaire an VIII).

Cote
L/687
 Date
1800
 Lieu
LISSES, SAINT-VRAIN, CANTON REVOLUTIONNAIRE DE CORBEIL, DISTRICT REVOLUTIONNAIRE DE CORBEIL
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Tribunal correctionnel de Corbeil. Dossiers de procédures...
Résultat n°9

Tribunal correctionnel de Corbeil. Registres et documents généraux. Registre des dépôts de procédures et pièces servant à conviction (26 messidor an VII - 19 brumaire an IX).

Cote
L/655
 Date
1799-1801
 Lieu
CANTON REVOLUTIONNAIRE DE CORBEIL, DISTRICT REVOLUTIONNAIRE DE CORBEIL
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Tribunal correctionnel de Corbeil. Registres et documents...
Résultat n°10

Justice de Paix. Canton de Corbeil. Registre des procès-verbaux de conciliations et tout autre acte du canton de Corbeil (thermidor an II - 12 brumaire an IV, 9 pluviôse an VI - 28 ventôse an VIII).

Cote
L/757
 Date
1794-1800
 Lieu
CANTON REVOLUTIONNAIRE DE CORBEIL
 Type de document
procès-verbal, registre, acte authentique

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Justice de Paix. Canton de Corbeil. Registre des procès-verbaux...
Résultat n°11
Tables décennales du canton de CORBEIL (1823-1832).

260 medias

Tables décennales du canton de CORBEIL (1823-1832).

Cote
4E/3100
 Date
1823-1832
 Lieu
CANTON REVOLUTIONNAIRE DE CORBEIL
 Type de document
table décennale

  • Contexte : 4E REGISTRES PAROISSIAUX ET D'ÉTAT CIVIL (1519-1955)

  • Tables décennales du canton de CORBEIL (1823-1832)....
Résultat n°12
Tables décennales du canton de CORBEIL (1802-1812).

274 medias

Tables décennales du canton de CORBEIL (1802-1812).

Cote
4E/3098
 Date
1802-1812
 Lieu
CANTON REVOLUTIONNAIRE DE CORBEIL
 Type de document
table décennale

  • Contexte : 4E REGISTRES PAROISSIAUX ET D'ÉTAT CIVIL (1519-1955)

  • Tables décennales du canton de CORBEIL (1802-1812)....
Résultat n°13

Tribunal correctionnel de Corbeil. Dossiers de procédures par canton: dépouillement où figurent les noms des parties, le chef d'accusation et la date du dossier (classement chronologique à l'intérieur du canton. Canton de Corbeil. Desforges cultivateur à Gravois accusé d'avoir frappé Louis Augustin, berger à Saintry (1er prairial an VII).

Cote
L/670
 Date
1799
 Lieu
CANTON REVOLUTIONNAIRE DE CORBEIL, SAINTRY-SUR-SEINE, DISTRICT REVOLUTIONNAIRE DE CORBEIL
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Tribunal correctionnel de Corbeil. Dossiers de procédures...
Résultat n°14
Tables décennales du canton de CORBEIL (1853-1862).

351 medias

Tables décennales du canton de CORBEIL (1853-1862).

Cote
4E/3103
 Date
1853-1862
 Lieu
CANTON REVOLUTIONNAIRE DE CORBEIL
 Type de document
table décennale

  • Contexte : 4E REGISTRES PAROISSIAUX ET D'ÉTAT CIVIL (1519-1955)

  • Tables décennales du canton de CORBEIL (1853-1862)....
Résultat n°15

Tribunal correctionnel de Corbeil. Dossiers de procédures par canton: dépouillement où figurent les noms des parties, le chef d'accusation et la date du dossier (classement chronologique à l'intérieur du canton. Canton de Corbeil. Bertrand accusé de violence envers la femme Blondet à Evry (18 thermidor an VII).

Cote
L/675
 Date
1799
 Lieu
EVRY Commune, CANTON REVOLUTIONNAIRE DE CORBEIL, DISTRICT REVOLUTIONNAIRE DE CORBEIL
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Tribunal correctionnel de Corbeil. Dossiers de procédures...
Résultat n°16

Tribunal correctionnel de Corbeil. Dossiers de procédures par canton: dépouillement où figurent les noms des parties, le chef d'accusation et la date du dossier (classement chronologique à l'intérieur du canton. Canton d'Arpajon. Plainte pour coups et blessures par Charles Thuillier garçon brasseur contre Kulmann garçon brasseur (10 thermidor an VII).

Cote
L/659
 Date
1799
 Lieu
CANTON REVOLUTIONNAIRE D ARPAJON, CANTON REVOLUTIONNAIRE DE CORBEIL, DISTRICT REVOLUTIONNAIRE DE CORBEIL
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Tribunal correctionnel de Corbeil. Dossiers de procédures...
Résultat n°17

Tribunal correctionnel de Corbeil. Dossiers de procédures par canton: dépouillement où figurent les noms des parties, le chef d'accusation et la date du dossier (classement chronologique à l'intérieur du canton. Canton de Corbeil. Mandat d'arrêt de Catherine Fauchet prévenue d'avoir été hors de son canton sans passeport (29 messidor an VII).

Cote
L/677
 Date
1799
 Lieu
CANTON REVOLUTIONNAIRE DE CORBEIL, DISTRICT REVOLUTIONNAIRE DE CORBEIL
 Type de document
dossier de procédure, passeport

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Tribunal correctionnel de Corbeil. Dossiers de procédures...
Résultat n°18

Justice de Paix. Canton de Corbeil. Jugements et actes civils (Peuvent aussi être suivis de jugements de police correctionnelle et de pièces jointes à l'appui) (an VI).

Cote
L/756/1
 Date
1797
 Lieu
CANTON REVOLUTIONNAIRE DE CORBEIL
 Type de document
minute juridictionnelle, acte civil public

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Justice de Paix. Canton de Corbeil. Jugements et actes...
Résultat n°19

Tribunal correctionnel de Corbeil. Dossiers de procédures par canton: dépouillement où figurent les noms des parties, le chef d'accusation et la date du dossier (classement chronologique à l'intérieur du canton. Canton de Corbeil. Marie-Jeanne Pestrinaux revendeuse à la halle de Paris prévenue de voyager sans passeport (6 thermidor an VII).

Cote
L/672
 Date
1799
 Lieu
CANTON REVOLUTIONNAIRE DE CORBEIL, PARIS Département, DISTRICT REVOLUTIONNAIRE DE CORBEIL
 Type de document
dossier de procédure, passeport

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Tribunal correctionnel de Corbeil. Dossiers de procédures...
Résultat n°20

Tribunal correctionnel de Corbeil. Dossiers de procédures par canton: dépouillement où figurent les noms des parties, le chef d'accusation et la date du dossier (classement chronologique à l'intérieur du canton. Canton de Corbeil. Rocher, Chanteloube et Papin ouvriers papetiers de la manufacture d'Essonnes accusés d'avoir une correspondance illicite avec des ouvriers de différentes manufactures et de vouloir faire une corporation (21 fructidor an VII).

Cote
L/685
 Date
1799
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune, CANTON REVOLUTIONNAIRE DE CORBEIL, DISTRICT REVOLUTIONNAIRE DE CORBEIL
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Tribunal correctionnel de Corbeil. Dossiers de procédures...