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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Justice de Paix. Canton d'Arpajon. Actes et jugements civils (an VII - an VIII).

    Date

    1798-1800

    Cote

    L/740

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Justice de Paix. Canton d'Arpajon. Actes et jugements...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  2. Résultat n°2

    Justice de Paix. Canton d'Arpajon. Actes et jugements civils (an VI).

    Date

    1797-1798

    Cote

    L/739

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Justice de Paix. Canton d'Arpajon. Actes et jugements...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  3. Résultat n°3

    Justice de Paix. Canton d'Arpajon. Actes et jugements civils (an IV - an V).

    Date

    1795-1797

    Cote

    L/738

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Justice de Paix. Canton d'Arpajon. Actes et jugements...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  4. Résultat n°4

    Justice de Paix. Canton d'Arpajon. Actes et jugements civils (an IV - an V).

    Date

    1795-1797

    Cote

    L/737

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Justice de Paix. Canton d'Arpajon. Actes et jugements...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  5. Résultat n°5

    Justice de Paix. Canton d'Arpajon. Actes et jugements civils (an III).

    Date

    1794-1795

    Cote

    L/736

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Justice de Paix. Canton d'Arpajon. Actes et jugements...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  6. Résultat n°6

    Justice de Paix. Canton d'Arpajon. Actes et jugements civils (an III).

    Date

    1794-1795

    Cote

    L/735

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Justice de Paix. Canton d'Arpajon. Actes et jugements...

    Producteur :

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  7. Résultat n°7

    Justice de Paix. Canton d'Arpajon. Actes et jugements civils (1792 - an II).

    Date

    1792-1794

    Cote

    L/734

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Justice de Paix. Canton d'Arpajon. Actes et jugements...

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  8. Résultat n°8

    Justice de Paix. Canton d'Arpajon. Registres des jugements de police (an VI-an VII).

    Date

    1797-1799

    Cote

    L/733

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Justice de Paix. Canton d'Arpajon. Registres des jugements...

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  9. Résultat n°9

    Justice de Paix. Canton d'Arpajon. Registres des conciliations (1793-an VII).

    Date

    1793-1799

    Cote

    L/732

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Justice de Paix. Canton d'Arpajon. Registres des conciliations...

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  10. Résultat n°10

    Justice de Paix. Canton d'Arpajon. Registres des audiences (1793-an VII).

    Date

    1793-1799

    Cote

    L/731

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Justice de Paix. Canton d'Arpajon. Registres des audiences...

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  11. Résultat n°11

    Justice de Paix. Canton d'Arpajon. Répertoires des actes et jugements, des plaintes (1793-an IV); répertoire des comparutions, an III-an IV).

    Date

    1793-1796

    Cote

    L/730

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Justice de Paix. Canton d'Arpajon. Répertoires des...

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  12. Résultat n°12

    Tribunal correctionnel de Corbeil. Dossiers de procédures par canton: dépouillement où figurent les noms des parties, le chef d'accusation et la date du dossier (classement chronologique à l'intérieur du canton. Canton d'Arpajon. Antoine Cardaillac chasseur à cheval au 22ème régiment accusé d'avoir utilisé une fausse feuille de route en vue d'obtenir un logement (19 prairial an VIII).

    Date

    1800

    Cote

    L/666

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Tribunal correctionnel de Corbeil. Dossiers de procédures...

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  13. Résultat n°13

    Tribunal correctionnel de Corbeil. Dossiers de procédures par canton: dépouillement où figurent les noms des parties, le chef d'accusation et la date du dossier (classement chronologique à l'intérieur du canton. Canton d'Arpajon. Germain Gousse accusé de délit de chasse (4 brumaire an VIII).

    Date

    1799

    Cote

    L/665

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Tribunal correctionnel de Corbeil. Dossiers de procédures...

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  14. Résultat n°14

    Tribunal correctionnel de Corbeil. Dossiers de procédures par canton: dépouillement où figurent les noms des parties, le chef d'accusation et la date du dossier (classement chronologique à l'intérieur du canton. Canton d'Arpajon. Charles Blondeau marchand de peaux de lapins à Nemours accusé de tenir un jeu de hasard dans un cabaret à Arpajon (29 vendémiaire an VIII).

    Date

    1799

    Cote

    L/664

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Tribunal correctionnel de Corbeil. Dossiers de procédures...

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  15. Résultat n°15

    Tribunal correctionnel de Corbeil. Dossiers de procédures par canton: dépouillement où figurent les noms des parties, le chef d'accusation et la date du dossier (classement chronologique à l'intérieur du canton. Canton d'Arpajon. Louis Bailleul prévenu de voyager avec un passeport irrégulier et de mendier (29 vendémiaire an VIII).

    Date

    1799

    Cote

    L/663

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    • Tribunal correctionnel de Corbeil. Dossiers de procédures...

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  16. Résultat n°16

    Tribunal correctionnel de Corbeil. Dossiers de procédures par canton: dépouillement où figurent les noms des parties, le chef d'accusation et la date du dossier (classement chronologique à l'intérieur du canton. Canton d'Arpajon. Fabien Chappe accusé de mendicité hors de son canton sans passeport (4 vendémiaire an VIII).

    Date

    1799

    Cote

    L/662

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Tribunal correctionnel de Corbeil. Dossiers de procédures...

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  17. Résultat n°17

    Tribunal correctionnel de Corbeil. Dossiers de procédures par canton: dépouillement où figurent les noms des parties, le chef d'accusation et la date du dossier (classement chronologique à l'intérieur du canton. Canton d'Arpajon. Denis Regnault accusé du vol d'un cheval chez Jacques Rousseau à Cheptainville (26 thermidor an VII).

    Date

    1799

    Cote

    L/661

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Tribunal correctionnel de Corbeil. Dossiers de procédures...

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  18. Résultat n°18

    Tribunal correctionnel de Corbeil. Dossiers de procédures par canton: dépouillement où figurent les noms des parties, le chef d'accusation et la date du dossier (classement chronologique à l'intérieur du canton. Canton d'Arpajon. François Agnies tailleur d'habits à Arpajon accusé d'avoir tenu des propos injurieux contre la République (17 thermidor an VII).

    Date

    1799

    Cote

    L/660

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Tribunal correctionnel de Corbeil. Dossiers de procédures...

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  19. Résultat n°19

    Tribunal correctionnel de Corbeil. Dossiers de procédures par canton: dépouillement où figurent les noms des parties, le chef d'accusation et la date du dossier (classement chronologique à l'intérieur du canton. Canton d'Arpajon. Plainte pour coups et blessures par Charles Thuillier garçon brasseur contre Kulmann garçon brasseur (10 thermidor an VII).

    Date

    1799

    Cote

    L/659

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Tribunal correctionnel de Corbeil. Dossiers de procédures...

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  20. Résultat n°20

    Tribunal correctionnel de Corbeil. Registres et documents généraux. Délits par décade et par canton. - Arpajon (Vendémiaire - Ventôse an VIII); Corbeil (Fructidor an VII - Nivôse an VIII); Mennecy (Thermidor an VII - Ventôse an VII); Sucy (Vendémiaire - Nivôse an VIII).

    Date

    1798-1800

    Cote

    L/658

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Tribunal correctionnel de Corbeil. Registres et documents...

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