1 487 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Budgets des associations syndicales et syndicats communaux et intercommunaux de l'arrondissement.

    Date

    1938-1939

    Cote

    1Z/17

    • Contexte : 1Z SOUS-PREFECTURES (1800-1965)
    • Comptes administratifs et budgets.
    • Budgets des associations syndicales et syndicats communaux...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  2. Résultat n°2

    Cantons d'ARPAJON, BOISSY-SAINT-LEGER (Val-de-Marne), CORBEIL LA FERTE-ALAIS, LONGJUMEAU, MILLY-LA-FORET, VILLENEUVE-SAINT-GEORGES (Val-de-Marne).

    Date

    1932-1933

    Cote

    1Z/10

    • Contexte : 1Z SOUS-PREFECTURES (1800-1965)
    • Comptes administratifs et budgets.
    • Bureaux de bienfaisance de l'arrondissement.
    • Cantons d'ARPAJON, BOISSY-SAINT-LEGER (Val-de-Marne),...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  3. Résultat n°3

    1799 - 1804

    Date

    1799-1804

    Cote

    2Y/6

    • Contexte : 2Y Etablissements pénitentiaires de Corbeil, d'Etampes...
    • Prison de Corbeil.
    • Registres d'écrou.
    • Registres d'écrou de la maison d'arrêt.
    • 1799 - 1804

    Producteur :

    MAISON D ARRET DE DOURDAN (service producteur), MAISON D ARRET DE CORBEIL (service producteur), MAISON D ARRET D ETAMPES (service producteur), MINISTERE DE LA JUSTICE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  4. Résultat n°4

    Sociétés de secours mutuels. - Créations, autorisations ou refus de fonctionnement, statuts, élections et démissions des présidents, règlements, listes des membres, délibérations, situation financière, nominations et traitements de médecins, aliénation de titres de rentes, pensions de retraite, secours, dissolutions : BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, ""Union des familles"", n°376 (1904-1929), ""Société de secours mutuel du personnel des papeteries de BALLANCOURT, n°423 (1906-1912), ""Société de secours mutuel de retraite des sapeurs-pompiers"", n°437 (1907-1962), BIEVRES, ""société de secours mutuel de BIEVRES"", n°41 (1845-1912), ""Mutualité scolaire de BIEVRES, n°317 (1904-1918) ; BOISSY-LE-SEC, ""Société de secours mutuel en faveur des sapeurs-pompiers"", n°224 (1894-1912) ; BOISSY-SOUS-SAINT-YON, ""Société de secours mutuels des sapeurs-pompiers"", n°212 (1891-1917), ""l'Espérance"", n°469 (1909-1917) ; BOULLAY-LES-TROUX, ""L'Union"", n°245 (1897-1912) ; BRETIGNY-SUR-ORGE, ""Société de secours mutuel des sapeurs-pompiers"", n°181 (1883-1889), ""La Graine mutuelle"", n°457 (1908-1931) ; BREUILLET, ""Société de secours mutuel des sapeurs-pompiers"" n°222 (1893-1912), ""Mutualité scolaire de BREUILLET"", n°249 (1897-1912) ; BRIERES-LES-SCELLES, ""La Solidarité, n°497 (1912-1917) ; BRIIS-SOUS-FORGES, ""Société de secours mutuel, n°200 (1882-1923) ; BRUNOY; ""l'Avenir"" n°172 (1882-1929), ""mutualité scolaire de BRUNOY"", n°321 (1911-1912), ""Société d'encouragement aux sapeurs-pompiers"" (1880), ""Société de secours mutuel de BRUNOY (1882) ; BRUYERES-LE-CHATEL, ""la Solidarité"", n°300 (1900-1929) ; BURES-SUR-YVETTE, ""la Solidarité"", n°198 (1887-1924) ; C ERNY, ""Union amicale de solidarité"",n°465 (1908-1917) ; CHALO-SAINT-MARS, ""Société de secours mutuel des sapeurs-pompiers"", n°194 (1886-1925) ; CHALOU-MOULINEUX, ""Société de secours mutuel des sapeurs pompiers"", n°229 (1894-1963) ; CHAMARANDE, ""Société de secours mutuel des sapeurs-pompiers"" n°119 (1869-1917), ""Société de secours mutuel des sapeur-pompiers n°498 (1914-1923).

    Date

    1845-1963

    Cote

    4X/3

    • Contexte : 4X PREVOYANCE SOCIALE (1833-1963)
    • Sociétés de secours mutuels. - Créations, autorisations...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  5. Résultat n°5

    BUREAUX DE BIENFAISANCE. - Créations, suppressions, listes de candidats pour la formation du bureau, nomination de receveurs, réunions, règlement intérieur ; commissions administratives : nominations des membres, délibérations ; acceptation de legs ; rachats de rentes par les particuliers ; acquisitions, aliénations, échanges de terres et immeubles ; placements en rentes sur l'Etat d'excédent de recettes ; revenus ; entretien des bâtiments, fermages ; adjudications ; nominations de rosières, instances judiciaires, attribution de secours : BRUYERES-LE-CHATEL (1809-1925), budget (1890), statistiques (1888-1919) ; BUNO-BONNEVAUX (1825-1925), statistiques (1919-1930) ; BURES-SUR-YVETTE (1847-1925), budgets (1890-1944), statistiques (1888-1934) ; CERNY (1798-1925), statistiques (1888-1934) ; CHALO-SAINT-MARS (1810-1925) ; CHALOU-MOULINEUX (1810-1925) ; CHAMARANDE (1804-1925), statistiques (1919-1930) ; CHAMPCUEIL (1866-1925), statistiques (1888-1929) ; CHAMPLAN (1832-1925), statistiques (1888-1919) ; CHAMPMOTTEUX (1904-1925) ; CHATIGNONVILLE (1894 - 1904) ; CHAUFFOUR-LES-ETRECHY (1893-1925).

    Date

    1798-1944

    Cote

    2X/5

    • Contexte : 2X BUREAUX DE BIENFAISANCE (1798-1958)
    • BUREAUX DE BIENFAISANCE. - Créations, suppressions,...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  6. Résultat n°6

    Rue Henri Becquerel, bâtiments 210-213. PC 091 122 12 40014.

    Date

    2012

    Cote

    3495W/383

    • Contexte : 3495W permis de construire (1999-2018).
    • Bures-sur-Yvette.
    • Université Paris-Sud XI.
    • Rue Henri Becquerel, bâtiments 210-213. PC 091 122...

    Producteur :


    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES (service versant)

  7. Résultat n°7

    Route de la carrière aux chevaux. PC 091 122 12 40013.

    Date

    2013

    Cote

    3495W/382

    • Contexte : 3495W permis de construire (1999-2018).
    • Bures-sur-Yvette.
    • Université Paris-Sud XI.
    • Route de la carrière aux chevaux. PC 091 122 12 40013.

    Producteur :


    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES (service versant)

  8. Résultat n°8

    Centre Hospitalier d'Orsay, rue Charles de Gaulle. PC 091 122 11 40010.

    Date

    2011

    Cote

    3495W/358

    • Contexte : 3495W permis de construire (1999-2018).
    • Bures-sur-Yvette.
    • Centre Hospitalier d'Orsay, rue Charles de Gaulle....

    Producteur :


    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES (service versant)

  9. Résultat n°9

    Route de la clairière. PC 091 122 09 20001.

    Date

    2009

    Cote

    3495W/268

    • Contexte : 3495W permis de construire (1999-2018).
    • Bures-sur-Yvette.
    • Université Paris-Sud XI.
    • Route de la clairière. PC 091 122 09 20001.

    Producteur :


    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES (service versant)

  10. Résultat n°10

    Vallée de Bures. PC 091 122 08 20002.

    Date

    2008

    Cote

    3495W/245

    • Contexte : 3495W permis de construire (1999-2018).
    • Bures-sur-Yvette.
    • Université Paris-Sud XI.
    • Vallée de Bures. PC 091 122 08 20002.

    Producteur :


    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES (service versant)

  11. Résultat n°11

    Bâtiment 101. PC 091 122 08 20001.

    Date

    2008

    Cote

    3495W/244

    • Contexte : 3495W permis de construire (1999-2018).
    • Bures-sur-Yvette.
    • Université Paris-Sud XI.
    • Bâtiment 101. PC 091 122 08 20001.

    Producteur :


    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES (service versant)

  12. Résultat n°12

    Secrétariat Général pour l'Administration de la Police (SGAP) de Versailles, Route de Gisy. PC 091 064 07 P 10008.

    Date

    2007

    Cote

    3495W/239

    • Contexte : 3495W permis de construire (1999-2018).
    • Bures-sur-Yvette.
    • Secrétariat Général pour l'Administration de la Police...

    Producteur :


    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES (service versant)

  13. Résultat n°13

    Partie box de la « Canine » du RAID, domaine du Bel Air, Route de Gisy. PC 091 064 07 2 0006.

    Date

    2008

    Cote

    3495W/238

    • Contexte : 3495W permis de construire (1999-2018).
    • Bures-sur-Yvette.
    • Partie box de la « Canine » du RAID, domaine du Bel...

    Producteur :


    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES (service versant)

  14. Résultat n°14

    Bâtiment 220-221. PC 091 122 06 P 1020.

    Date

    2007

    Cote

    3495W/219

    • Contexte : 3495W permis de construire (1999-2018).
    • Bures-sur-Yvette.
    • Université Paris-Sud XI.
    • Bâtiment 220-221. PC 091 122 06 P 1020.

    Producteur :


    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES (service versant)

  15. Résultat n°15

    Centre de formation initiale des militaires, terrain d'exercices Linas-Montlhéry. PC 091-115-11-2-0001.

    Date

    2011

    Cote

    3495W/179

    • Contexte : 3495W permis de construire (1999-2018).
    • Bruyères-le-Châtel.
    • Centre de formation initiale des militaires, terrain...

    Producteur :


    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES (service versant)

  16. Résultat n°16

    Commissariat à l'énergie atomique, CR32, rue de la Piquetterie. PC 091-115-10-4-0021.

    Date

    2011

    Cote

    3495W/164

    • Contexte : 3495W permis de construire (1999-2018).
    • Bruyères-le-Châtel.
    • Commissariat à l'énergie atomique, CR32, rue de la...

    Producteur :


    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES (service versant)

  17. Résultat n°17

    Notifications des subventions des communes : Viry-Châtillon, Villebon-sur-Yvette, Villabé, Vigneux-sur-Seine, Vert-le-Grand, Vert-le-Petit, Mennecy, Linas, Souzy-la-Briche, Villeconin, Soisy-sur-Seine, Saintry-sur-Seine, Saint-Vrain, Morsang-sur-Orge, Longpont-sur-Orge, Villemoisson-sur-Orge, Villiers-sur-Orge, Paray-Vieille-Poste, Marcoussis, Longjumeau, Massy, Morangis ; des regroupements de communes : communauté d'agglomération Les Portes de l'Essonne, syndicat intercommunal de musique des Deux vallées à Milly-la-Forêt, Syndicat intercommunal de musique des vallées et Plaine de Beauce (Eure-et-Loir), syndicat intercommunal de Musique et de danse du Val d'Essonne ; des associations : SIDVEM Paris, le Plan à Ris-Orangis, Cirque Essonia à Montlhéry. Bilan de saison et d'activité : Centre culturel des Portes de l'Essonne, espace Marcel Carné de Saint-Michel-sur-Orge, Union Départementale des Conservatoires Municipaux et Intercommunaux de l'Essonne (UDCMIE) de Bruyères-le-Châtel, Centre culturel de Dourdan, Théâtre de Corbeil-Essonnes.

    Date

    2013

    Cote

    3449W/8

    • Contexte : 3449W Développement culturels et aides aux associations...
    • Dossiers de subventions aux communes, regroupements...
    • Notifications des subventions des communes : Viry-Châtillon,...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA CULTURE ET DE L'ACTION INTERNATIONALE / SERVICE CULTURE, ACTION INTERNATIONALE ET TERRITOIRES (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE ET DE L'ACTION INTERNATIONALE / SERVICE CULTURE, ACTION INTERNATIONALE ET TERRITOIRES (service versant)

  18. Résultat n°18

    Contrats de territoire (CT) de Bruyères-le-Châtel du 21 janvier 2019, Arrancourt, Le Plessis-Pâté et Ormoy-la-Rivière du 18 février 2019, Nozay, Corbeil-Essonnes, Cerny et Athis-Mons du 18 mars 2019, Soisy-sur-Seine, Saint-Chéron et Savigny-sur-Orge du 15 avril 2019, de Forges-les-Bains et la Communauté de communes du Dourdannais en Hurepoix du 13 mai 2019, Orsay et Viry-Châtillon du 3 juin 2019, Marcoussis, Palaiseau et Grigny du 1er juillet 2019, Juvisy-sur-Orge, Quincy-sous-Sénart, Champcueil, Lardy, Cerny, Mauchamps, Étréchy et Dourdan du 16 septembre 2019, Vigneux-sur-Seine, Communauté de communes des Deux Vallées et la Communauté d'agglomération du Val d'Yerres Val de Seine (ex Communauté d'agglomération du Val d'Yerres) du 14 octobre 2019, de Pecqueuse, la Communauté d'agglomération du Val d'Yerres Val de Seine du 4 novembre 2019, d'Épinay-sous-Sénart, Saint-Vrain, Arpajon et la Communauté d'agglomération Paris Saclay (ex Communauté d'agglomération Europ'Essonne) du 2 décembre 2019. Nouveau contrat rural (COR) de Saclas et Courances du 18 février 2019, Villeneuve-sur-Auvers et Saint-Escobille du 15 avril 2019, Gometz-la-Ville et Janvry du 3 juin 2019, Syndicat intercommunal de regroupement pédagogique AMPS (Authon-la-Plaine, Mérobert, Plessis-Saint-Benoist et Saint-Escobille) du 6 septembre 2019, Boissy-le-Cutté, Arrancourt et Ormoy-la-Rivière du 14 octobre 2019, Auvers-Saint-Georges et Chalou-Moulineux du 2 décembre 2019.

    Date

    2019

    Cote

    3427W/55

    • Contexte : 3427W Dossiers de demandes de subventions (dossiers...
    • Rapports en Commission permanente (CP).
    • Contrats de territoire (CT) de Bruyères-le-Châtel du...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service producteur), DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service versant)

  19. Résultat n°19

    Bruyères- le-Châtel.

    Date

    2014-2019

    Cote

    3427W/19

    • Contexte : 3427W Dossiers de demandes de subventions (dossiers...
    • Dossiers de contrat de territoire (CT).
    • 2019.
    • Bruyères- le-Châtel.

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service producteur), DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service versant)

  20. Résultat n°20

    Boussy-Saint-Antoine, Brunoy, Draveil, Villeconin, Sainte-Geneviève-des-Bois zone d'activité (ZAC) - gare SNCF Bruyères-le-Châtel, Breuillet, Pôle gare Brétigny-sur-Orge - Montgeron.

    Date

    2001-2003

    Cote

    3395W/34

    • Contexte : 3395W Élaboration du réseau des transports en commun...
    • Création, déplacements et reports des points d'arrêts...
    • Aménagement et création de points d'arrêts de bus pour...
    • Boussy-Saint-Antoine, Brunoy, Draveil, Villeconin,...

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS  / SERVICE DEVELOPPEMENT DES TRANSPORTS (service producteur), DIRECTION DES TRANSPORTS ET MOBILITÉS / SERVICE RELATIONS USAGERS ET TRANSPORTS DE PROXIMITÉ (service versant)