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43 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Dossiers individuels de bénéficiaires du revenu minimum d'insertion sortis du dispositif en 2003.

    Date

    2003

    Cote

    1877W/8

    • Contexte : REVENU MINIMUM D'INSERTION

    • Dossiers individuels de bénéficiaires du revenu minimum...

    Producteur :

    RESEAU LOCAL D APPUI DE DRAVEIL (service producteur), RESEAU LOCAL D APPUI DE DRAVEIL (service versant)

  2. Résultat n°2

    Dossiers individuels de bénéficiaires du revenu minimum d'insertion sortis du dispositif en 2003.

    Date

    2003

    Cote

    1877W/7

    • Contexte : REVENU MINIMUM D'INSERTION

    • Dossiers individuels de bénéficiaires du revenu minimum...

    Producteur :

    RESEAU LOCAL D APPUI DE DRAVEIL (service producteur), RESEAU LOCAL D APPUI DE DRAVEIL (service versant)

  3. Résultat n°3

    Dossiers individuels de bénéficiaires du revenu minimum d'insertion sortis du dispositif en 2002.

    Date

    2002

    Cote

    1877W/6

    • Contexte : REVENU MINIMUM D'INSERTION

    • Dossiers individuels de bénéficiaires du revenu minimum...

    Producteur :

    RESEAU LOCAL D APPUI DE DRAVEIL (service producteur), RESEAU LOCAL D APPUI DE DRAVEIL (service versant)

  4. Résultat n°4

    Dossiers individuels de bénéficiaires du revenu minimum d'insertion sortis du dispositif en 2002.

    Date

    2002

    Cote

    1877W/5

    • Contexte : REVENU MINIMUM D'INSERTION

    • Dossiers individuels de bénéficiaires du revenu minimum...

    Producteur :

    RESEAU LOCAL D APPUI DE DRAVEIL (service producteur), RESEAU LOCAL D APPUI DE DRAVEIL (service versant)

  5. Résultat n°5

    Canton de BRUNOY.

    Date

    1994-1996

    Cote

    1475W/5

    • Contexte : 1475W Listes électorales (1994-1996)

    • Canton de BRUNOY.

    Producteur :

    BUREAU DES ELECTIONS ET POLICES ADMINISTRATIVES SPECIALES (service producteur), DIRECTION DE L'ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service versant)

  6. Résultat n°6

    ABBEVILLE-LA-RIVIEREà LONGPONT-SUR-ORGE. - Lotissements : répertoires.

    Date

    1948-1971

    Cote

    1229W/14

    • Contexte : PERMIS DE CONSTRUIRE, LOTISSEMENTS.

    • ABBEVILLE-LA-RIVIEREà LONGPONT-SUR-ORGE. - Lotissements...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  7. Résultat n°7

    Elections, étude des circonscriptions : MONTGERON-BRUNOY, EVRY-ETAMPES, ATHIS-JUVISY-SAVIGNY, ARPAJON-LONGJUMEAU-MASSY, PALAISEAU-LIMOURS-DOURDAN, 1962-1965 ; circonscriptions législatives de Seine-et-Oise avant l'élection des députés de l'Essonne en 1967. VIRY-CHATILLON : lotissement du Buisson-au-Borgne, marché de la station d'épuration : compléments des travaux nécessaires à la viabilité du lotissement, cession à la société coopérative ""Bel-air"" d'un terrain communal, projet d'éclairage public, cession d'un terrain communal à l'association diocésaine de VERSAILLES pour construction d'une église, 1946-1961. ATHIS-MONS, équipement : aménagement, construction de logements, plan d'aménagement communal, urbanisme, construction, dérogation aux règlements d'urbanisme, permis de construire, accord préalable, 1960-1963.

    Date

    1946-1967

    Cote

    1223W/39

    • Contexte : CABINET DU PREFET X.

    • Elections, étude des circonscriptions : MONTGERON-BRUNOY,...

    Producteur :

    BUREAU DU LOGEMENT (service producteur), DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service versant)

  8. Résultat n°8

    Aide sociale : désignation des membres de la commission du bureau d'aide sociale de Seine-et-Oise, 1955-1958 (dossier par canton) [Liberté n° 119 d'octobre 1955 du PCF-section de BRUNOY].

    Date

    1955-1958

    Cote

    1200W/85

    • Contexte : CABINET DU PREFET X.

    • Aide sociale : désignation des membres de la commission...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE (service versant)

  9. Résultat n°9

    Canton de BRUNOY.

    Date

    1985

    Cote

    1197W/7

    • Contexte : 1197W Listes électorales (1985)

    • Arrondissement d'EVRY.
    • Canton de BRUNOY.

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  10. Résultat n°10

    Casernes, inventaire des biens : plans des casernes.

    Date

    1968

    Cote

    1185W/195

    • Contexte : CENTRE DE SECOURS

    • Casernes, inventaire des biens : plans des casernes....

    Producteur :

    CENTRE DE SECOURS D EVRY (service producteur), CENTRE DE SECOURS D EVRY (service versant)

  11. Résultat n°11

    Cantons de BRUNOY, de VIRY-CHATILLON. - Budgets primitifs et budgets supplémentaires, contrôle de légalité.

    Date

    1963

    Cote

    1118W/31

    • Contexte : FINANCES COMMUNALES.

    • Cantons de BRUNOY, de VIRY-CHATILLON. - Budgets primitifs...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  12. Résultat n°12

    Budgets primitifs et budgets supplémentaires, contrôle de légalité.

    Date

    1966

    Cote

    1118W/3

    • Contexte : FINANCES COMMUNALES.

    • Budgets primitifs et budgets supplémentaires, contrôle...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  13. Résultat n°13

    Budgets primitifs et budgets supplémentaires, contrôle de légalité.

    Date

    1965

    Cote

    1118W/2

    • Contexte : FINANCES COMMUNALES.

    • Budgets primitifs et budgets supplémentaires, contrôle...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  14. Résultat n°14

    Budgets primitifs et budgets supplémentaires, contrôle de légalité.

    Date

    1964

    Cote

    1118W/1

    • Contexte : FINANCES COMMUNALES.

    • Budgets primitifs et budgets supplémentaires, contrôle...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  15. Résultat n°15

    Communes d'EPINAY-SOUS-SENART, QUINCY-SOUS-SENART et VARENNES-JARCY.

    Date

    1973

    Cote

    1104W/10

    • Contexte : 1104W Elections cantonales des 23 et 30 septembre 1973

    • Canton de BRUNOY.
    • 30 septembre 1973, 2ème tour.
    • Communes d'EPINAY-SOUS-SENART, QUINCY-SOUS-SENART et...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur), DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service versant)

  16. Résultat n°16

    Communes de BRUNOY.

    Date

    1973

    Cote

    1104W/9

    • Contexte : 1104W Elections cantonales des 23 et 30 septembre 1973

    • Canton de BRUNOY.
    • 30 septembre 1973, 2ème tour.
    • Communes de BRUNOY.

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur), DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service versant)

  17. Résultat n°17

    Communes de BOUSSY-SAINT-ANTOINE et YERRES.

    Date

    1973

    Cote

    1104W/8

    • Contexte : 1104W Elections cantonales des 23 et 30 septembre 1973

    • Canton de BRUNOY.
    • 30 septembre 1973, 2ème tour.
    • Communes de BOUSSY-SAINT-ANTOINE et YERRES.

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur), DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service versant)

  18. Résultat n°18

    Commune de BRUNOY.

    Date

    1973

    Cote

    1104W/7

    • Contexte : 1104W Elections cantonales des 23 et 30 septembre 1973

    • Canton de BRUNOY.
    • 23 septembre 1973, 1er tour.
    • Commune de BRUNOY.

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur), DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service versant)

  19. Résultat n°19

    Communes de BOUSSY-SAINT-ANTOINE, EPINAY-SOUS-SENART, QUINCY-SOUS-SENART et VARENNES-JARCY et YERRES.

    Date

    1973

    Cote

    1104W/6

    • Contexte : 1104W Elections cantonales des 23 et 30 septembre 1973

    • Canton de BRUNOY.
    • 23 septembre 1973, 1er tour.
    • Communes de BOUSSY-SAINT-ANTOINE, EPINAY-SOUS-SENART,...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur), DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service versant)

  20. Résultat n°20

    Cantons d'ARPAJON, BRUNOY et CORBEIL-ESSONNES. - Brevet d'études du premier cycle (BEPC) : procès-verbaux d'examens.

    Date

    1976

    Cote

    1060W/6

    • Contexte : BREVET D'ETUDES DU PREMIER CYCLE

    • Cantons d'ARPAJON, BRUNOY et CORBEIL-ESSONNES. - Brevet...

    Producteur :

    INSPECTION ACADEMIQUE (service producteur), INSPECTION ACADEMIQUE (service versant)