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  1. Résultat n°1
  2. Résultat n°2

    ABBEVILLE-LA-RIVIEREà LONGPONT-SUR-ORGE. - Lotissements : répertoires.

    Date

    1948-1971

    Cote

    1229W/14

    • Contexte : PERMIS DE CONSTRUIRE, LOTISSEMENTS.

    • ABBEVILLE-LA-RIVIEREà LONGPONT-SUR-ORGE. - Lotissements...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  3. Résultat n°3

    Taxes : cantons de BRUNOY et EVRY.

    Date

    1955-1966

    Cote

    946W/9

    • Contexte : FINANCES COMMUNALES.

    • Taxes : cantons de BRUNOY et EVRY.

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  4. Résultat n°4

    Aide sociale : désignation des membres de la commission du bureau d'aide sociale de Seine-et-Oise, 1955-1958 (dossier par canton) [Liberté n° 119 d'octobre 1955 du PCF-section de BRUNOY].

    Date

    1955-1958

    Cote

    1200W/85

    • Contexte : CABINET DU PREFET X.

    • Aide sociale : désignation des membres de la commission...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE (service versant)

  5. Résultat n°5

    Emprunts : cantons de BRUNOY et EVRY.

    Date

    1958-1966

    Cote

    946W/6

    • Contexte : FINANCES COMMUNALES.

    • Emprunts : cantons de BRUNOY et EVRY.

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  6. Résultat n°6

    Communes du canton de Brunoy : budgets primitifs et supplémentaires, comptes administratifs.

    Date

    1960-1962

    Cote

    923W/25

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • Communes du canton de Brunoy : budgets primitifs et...

    Producteur :

    DIRECTION DES AFFAIRES COMMUNALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant), PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service versant)

  7. Résultat n°7

    Cantons de BRUNOY, de VIRY-CHATILLON. - Budgets primitifs et budgets supplémentaires, contrôle de légalité.

    Date

    1963

    Cote

    1118W/31

    • Contexte : FINANCES COMMUNALES.

    • Cantons de BRUNOY, de VIRY-CHATILLON. - Budgets primitifs...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  8. Résultat n°8

    Budgets primitifs et budgets supplémentaires, contrôle de légalité.

    Date

    1964

    Cote

    1118W/1

    • Contexte : FINANCES COMMUNALES.

    • Budgets primitifs et budgets supplémentaires, contrôle...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  9. Résultat n°9

    Budgets primitifs et budgets supplémentaires, contrôle de légalité.

    Date

    1965

    Cote

    1118W/2

    • Contexte : FINANCES COMMUNALES.

    • Budgets primitifs et budgets supplémentaires, contrôle...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  10. Résultat n°10

    Population du Département classée par canton et par catégories socio professionnelles. Enquêtes de l'Institut National de la Statistique de la Statistique et des Etudes Economiques (INSEE) et de la Société d'économie mixte pour l'équipement et l'aménagement du département de Seine-et-Oise (S.E.M.E.A.S.O.).

    Date

    1966

    Cote

    876W/1

    • Contexte : DONNEES ECONOMIQUES, SOCIALES, HUMAINES ET STRUCTURELLES...

    • Population du Département classée par canton et par...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS ECONOMIQUES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant), PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service versant)

  11. Résultat n°11

    Budgets primitifs et budgets supplémentaires, contrôle de légalité.

    Date

    1966

    Cote

    1118W/3

    • Contexte : FINANCES COMMUNALES.

    • Budgets primitifs et budgets supplémentaires, contrôle...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  12. Résultat n°12

    Canton de CORBEIL-Nord.

    Date

    1967

    Cote

    967W/22

    • Contexte : 967W Listes électorales (1958-1967) et procès-verbaux...

    • Procès-verbaux d'élections.
    • Elections législatives des 5 et 12 mars 1967.
    • 1ère circonscription.
    • Cantons de CORBEIL et BRUNOY, 1er tour.
    • Canton de CORBEIL-Nord.

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur)
    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  13. Résultat n°13

    Service national : incorporation des appelés du contingent, classe de 1967, canton de BRUNOY.

    Date

    1967

    Cote

    815W/3

    • Contexte : RECENSEMENT MILITAIRE.

    • Service national : incorporation des appelés du contingent,...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  14. Résultat n°14

    Cantons de CORBEIL Sud et BRUNOY.

    Date

    1967

    Cote

    967W/23

    • Contexte : 967W Listes électorales (1958-1967) et procès-verbaux...

    • Procès-verbaux d'élections.
    • Elections législatives des 5 et 12 mars 1967.
    • 1ère circonscription.
    • Cantons de CORBEIL et BRUNOY, 1er tour.
    • Cantons de CORBEIL Sud et BRUNOY.

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur)
    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  15. Résultat n°15

    Cantons de BRUNOY et CORBEIL-ESSONNES, 2ème tour.

    Date

    dimanche 12 mars 1967

    Cote

    967W/29

    • Contexte : 967W Listes électorales (1958-1967) et procès-verbaux...

    • Procès-verbaux d'élections.
    • Elections législatives des 5 et 12 mars 1967.
    • 1ère circonscription.
    • Cantons de BRUNOY et CORBEIL-ESSONNES, 2ème tour.

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur)
    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  16. Résultat n°16

    Casernes, inventaire des biens : plans des casernes.

    Date

    1968

    Cote

    1185W/195

    • Contexte : CENTRE DE SECOURS

    • Casernes, inventaire des biens : plans des casernes....

    Producteur :

    CENTRE DE SECOURS D EVRY (service producteur), CENTRE DE SECOURS D EVRY (service versant)

  17. Résultat n°17

    Cantons d'ARPAJON, ATHIS-MONS, BIEVRES, BRETIGNY-SUR-ORGE, BRUNOY.

    Date

    1969

    Cote

    993W/1

    • Contexte : 993W Référendum du 27 avril 1969 : procès-verbaux des...

    • Cantons d'ARPAJON, ATHIS-MONS, BIEVRES, BRETIGNY-SUR-ORGE,...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  18. Résultat n°18

    Service national : incorporation des appelés du contingent, classe de 1969, sursis, cantons d'ARPAJON, ATHIS-MONS, BRUNOY, CORBEIL-ESSONNES nord et sud, DOURDAN nord, ETAMPES et LA FERTE-ALAIS.

    Date

    1969

    Cote

    814W/1

    • Contexte : RECENSEMENT MILITAIRE.

    • Service national : incorporation des appelés du contingent,...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  19. Résultat n°19

    Cantons de BRETIGNY-SUR-ORGE et BRUNOY.

    Date

    1969

    Cote

    994W/2

    • Contexte : 994W Elections présidentielles des 1er et 15 juin 1969...

    • Cantons de BRETIGNY-SUR-ORGE et BRUNOY.

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  20. Résultat n°20

    Commissions cantonales : procés-verbaux d'aide sociale, ARPAJON, BRUNOY.

    Date

    1969

    Cote

    917W/8

    • Contexte : COMMISSIONS CANTONALES D'AIDE SOCIALE.

    • Commissions cantonales : procés-verbaux d'aide sociale,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)