BROUY - Recherche

Résultat n°1
BRIIS-SOUS-FORGES (Bailliage et châtellenie de Briis).- Procédure criminelle : pièces de procédure (1583-1596, 1617, 1622, 1625, 1630, vers 1646, 1649, 1672-1674, 1680, 1684, 1689, 1690, début XVIIIe siècle, 1718, vers 1777, 1782) ; BROUY (Bailliage de Brouy). - Procédure criminelle : un registre d'audiences (3 juin 1687-16 juillet 1688) ; procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1661-1665)

Date

1583-1782

Cote

B/277
- Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)
- BRIIS-SOUS-FORGES (Bailliage et châtellenie de Briis).-...
Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°2
BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BONDOUFLE, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, BREUX, BROUY, BRIERES-LES-SCELLES.- Commissions auxiliaires sécurité (CAS) pour les risques d'incendie et de panique dans les établissements recevant du public.

Date

1958

Cote

1018W/14
- Contexte : SECURITE DES ETABLISSEMENTS RECEVANTS DU PUBLIC.
- BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BONDOUFLE,...
Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE D INCENDIE ET DE SECOURS - CORPS DEPARTEMENTAL DES SAPEURS-POMPIERS (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE D INCENDIE ET DE SECOURS - CORPS DEPARTEMENTAL DES SAPEURS-POMPIERS (service versant)
Résultat n°3
Plan de relance de l'investissement (PRI) de Vigneux-sur-Seine, Saint-Michel-sur-Orge, Saint-Aubin, Bures-sur-Yvette, Linas, Champlan, Égly, Gometz-le-Châtel, Vaugrigneuse, Forges-les-Bains, Breux-Jouy, Saulx-les-Chartreux, Guigneville-sur-Essonne, Gironville-sur-Essonne, Dannemois, Brouy, Saint-Escobille, Monnerville, La Ferté-Alais, Janville-sur-Juine, Videlles, Valpuiseaux, Courdimanche-sur-Essonne, la Communauté de communes du Val d'Essonne, et Villeneuve-sur-Auvers du 12 septembre 2016.

Date

2016

Cote

3307W/33
- Contexte : 3307W Dossiers de demandes de subvention (dossiers...
- Rapports en commission permanente (CP).
- Plan de relance de l'investissement (PRI) de Vigneux-sur-Seine,...
Producteur :

DIRECTION DE LA DEMOCRATIE LOCALE, DE LA CONTRACTUALISATION ET DE L ANIMATION COMMUNALE (service producteur), DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service versant)
Résultat n°4
BROUY. - Etat général d'imposition (1936-1940).

Date

1936-1940

Cote

2P/253
- Contexte : 2P CONTRIBUTIONS DIRECTES (1823-1940)
- BROUY. - Etat général d'imposition (1936-1940).
Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°5
Recours urbanisme, communes de A à Ch.

Date

1993

Cote

1487W/1
- Contexte : URBANISME : CONTENTIEUX, PERMIS DE CONSTRUIRE.
- Recours urbanisme, communes de A à Ch.
Producteur :

BUREAU DE L EMPLOI ET DE L ACTION ECONOMIQUE (service producteur), CABINET DU PREFET (service versant)
Résultat n°6
BROUY, prévôté. - Matrice de sceau ronde en bronze, de 50 mm de diamètre, de la prévôté de Brouy et son moulage en cire rouge comportant la légende : - S[igillum] PREPOSITURE DE BROUIACO ECC[l]E[sie] SENON[ensis] - (XIVe siècle).

Date

quatorzième siècle

Cote

1J/765
- Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...
- BROUY, prévôté. - Matrice de sceau ronde en bronze,...
Résultat n°7

1 media
BROUY. - Section C : Meule (la).

Date

1815

Cote

3P/329
- Contexte : 3P CADASTRE ET REMEMBREMENT (1804-1952)
- BROUY. - Section C : Meule (la).
Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°8
Communes de BRETIGNY-SUR-ORGE à EGLY.- Affaires concernant les finances communales.

Date

1966-1968

Cote

1009W/94
- Contexte : TUTELLE COMMUNALE, DES HOPITAUX ET DES SYNDICATS INTERCOMMUNAUX.
- Communes de BRETIGNY-SUR-ORGE à EGLY.- Affaires concernant...
Producteur :

SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service versant)
Résultat n°9

2 lots 11 medias
BROUY. - Registre des baptêmes, mariages et sépultures (1789-1791).

Date

1789-1791

Cote

EDEPOT4 2E/3
- Contexte : BROUY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
- BROUY. - Registre des baptêmes, mariages et sépultures...
Producteur :

BROUY (service producteur), BROUY (service versant)
Résultat n°10
Loi du 13 octobre 1940 sur les israélites. Déclarations d'ascendance ou de non ascendance juive souscrites par les membres des conseils municipaux, pour les communes suivantes : ABBEVILLE-LA-RIVIERE à EVRY.

Date

1941

Cote

857W/1
- Contexte : DECLARATIONS D'ASCENDANCE OU NON ASCENDANCE JUIVE.
- Loi du 13 octobre 1940 sur les israélites. Déclarations...
Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service producteur), PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service versant)
Résultat n°11
BROUY (1948-1960), BRUNOY (1948-1963) : affaires générales.

Date

1948-1963

Cote

997W/233
- Contexte : ELECTIONS, LEGIONS D'HONNEUR ET MEDAILLES, RENSEIGNEMENTS...
- BROUY (1948-1960), BRUNOY (1948-1963) : affaires générales....
Producteur :

SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)
Résultat n°12
Etude notariale LECOUTOUR, dossiers de clients. - PICOULET, Etampes : succession Charlotte PICOULET (1958-1959) ; ROUSSEAU Pierre, Sainville : succession de Gabriel GUDIN (1957) ; MARIENNE-LIAGRE, Lille : succession de Céline LIAGRE, veuve MARIENNE (1957) ; BABUT Claude, Chilly-Mazarin : prêt et acte de cession d'un fonds de pharmacie à Chilly-Mazarin (1955-1961) ; CHAMBON-GOUX, Paris : vente de terrains à Brières-les-Scellés (1960-1961) ; MIQUEL-SERGENT, Chécy [Loiret] : acte de vente d'une maison à Chécy, obligation au profit de M. SERGENT (1949-1967) ; JANNET -PIJOULAT, Draney : obligation due par La société PIJOULAT à M. JANNET (1962-1966) ; CORBET-GOUSSEAU, Chamarande : vente d'un terrain à Lardy (1959-1964) ; RENVOISE André, Paris : succession de Claude Jean RENVOISE (1958) ; PAUMIER Emile, Paris : notoriété après décès de Mme PAUMIER (1923-1958) ; VERNON luc-Paul, aviculteur, La Faisanderie, Brières-les-Scellés : prêt (1957) ; FONLUPT Maxime, Paris : achat du domaine de l'Ile Bragard à Vierzon, revente du domaine à la société civile de l'Ile Bragard (1948-1961) ; TROUVE Léon, Etampes : adoption d'Henri, Pierre, Charles GUEAU (1956) ; VARET Emile, Ivry-sur-Seine : vente de 5 hectares de bois à Boissy-le-Sec (1955-1956) ; A la Duchesse d'Etampes SARL, Etampes : augmentation de capital (1956-1957) ; JOLLY Raymond, Morigny : succession de Jean JOLLY (1924-1958) ; PELOILLE Lucienne, Léré [Cher] : vente d'une maison au hameau de Fenneville à Brouy (1955-1957) ; GUYOT Robert, Aubervilliers : vente et échange de terrains à Chalo-Saint-mars (1958) ; PITHNER Philippe, Etampes : vente d'un immeuble, rue de la Manivelle à Etampes (1946-1963) ; VAUTIER Roger, Littry-les-Mines [Calvados] : achat d'un fonds de commerce de quincaillerie générale rue Paul-Doumer à Etampes, faillite du fonds de commerce (1953-1961) ; GENTY Jacques, Etampes : achat d'une maison rue des Cordeliers à Etampes (1961).

Date

1923-1966

Cote

66J/96
- Contexte : ETAMPES, ETUDE NOTARIALE LECOUTOUR : DOSSIERS DE CLIENTS.
- Etude notariale LECOUTOUR, dossiers de clients. - PICOULET,...
Producteur :

ETAMPES I (service producteur), ETAMPES I (service versant)
Résultat n°13
Inventaire des arrêts du Conseil du roi. Règne de Louis XV (Arrêts en commandement). Inventaire analytique. Tome III : Index (1724-1736)

Auteur

ANTOINE, Michel

Date

2003

Cote

INV/2089
- Contexte : Bibliothèque / INV
- Inventaire des arrêts du Conseil du roi. Règne de Louis...
Résultat n°14
Régions, villes et aménagement. Mélanges jubilaires offerts à Jacqueline Beaujeu-Garnier

Date

1987

Cote

INOCTAVO/3400
- Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO
- Régions, villes et aménagement. Mélanges jubilaires...
Résultat n°15
Canton de MEREVILLE, communes d'ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ANGERVILLE, BLANDY, BOISSY-LA-RIVIERE, BROUY, CHALOU-MOULINEUX, CHAMPMOTTEUX, CONGERVILLE-THIONVILLE, ESTOUCHES, FONTAINE-LA-RIVIERE, FORET-SAINTE-CROIX (LA), GUILLERVAL, MEREVILLE, MESPUITS, MONNERVILLE, PUSSAY, ROINVILLIERS, SACLAS.

Date

1985

Cote

1197W/4
- Contexte : 1197W Listes électorales (1985)
- Arrondissement d'ETAMPES.
- Canton de MEREVILLE, communes d'ABBEVILLE-LA-RIVIERE,...
Producteur :

DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)
Résultat n°16
BROUY. - Registres d'état civil et tables décennales (1792-1802).

Date

1792-1802

Cote

EDEPOT4 2E/4
- Contexte : BROUY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
- BROUY. - Registres d'état civil et tables décennales...
Producteur :

BROUY (service producteur), BROUY (service versant)
Résultat n°17
Listes de reconduction des lycéens boursiers, de BRETIGNY-SUR-ORGE à MASSY, année scolaire 1993-1994.

Date

1993-1994

Cote

1558W/1
- Contexte : BOURSE NATIONALE.
- Listes de reconduction des lycéens boursiers, de BRETIGNY-SUR-ORGE...
Producteur :

INSPECTION ACADEMIQUE (service producteur), INSPECTION ACADEMIQUE (service versant)
Résultat n°18
Etat des 23 communes appelées à l'approvisionnement en blé et seigle du magasin de Dourdan, pour une quantité totale de 400 hectolitres, fait à la demande du sous-préfet d'Etampes (1er mars 1814).

Date

1814

Cote

1J/1140
- Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...
- Etat des 23 communes appelées à l'approvisionnement...
Résultat n°19
BROUY. - Etat civil : expéditions de contrats de mariage. Exploits d'huissiers (copies) (1873-1918).

Date

1873-1918

Cote

EDEPOT4 1E/1
- Contexte : BROUY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
- BROUY. - Etat civil : expéditions de contrats de mariage....
Producteur :

BROUY (service producteur), BROUY (service versant)
Résultat n°20
Brouy, les années Louis XV

Auteur

GATINEAU, Frédéric

Date

2007

Cote

PER961/1/27/1
- Contexte : BROUY : Bulletin municipal PER961 (1997-2019)
- 1997-1999 n° 1-8, n°26-50 (été 2007-mars 2019)
- 27
- Brouy, les années Louis XV
Résultat n°21
BOURAY-SUR-JUINE à CHAMPMOTTEUX.

Date

1977-1983

Cote

1191W/9
- Contexte : 1191W Elections municipales : dossiers de municipalité...
- Mandature 1977-1983.
- BOURAY-SUR-JUINE à CHAMPMOTTEUX.
Producteur :

DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)
Résultat n°22
Pénal, correctionnel et criminel. - Procédures : instructions d'affaires criminelles et procédures correctionnelles par nature de délits. Délits divers : Port de décorations sans autorisation (1825) ; abattage d'arbres sans autorisation (1827-1863) ; entrave à la liberté des enchères pour l'acquisition d'arbres par des marchands de bois d'ETAMPES (1829-1830) ; rébellion et provocation à la rébellion envers la gendarmerie, lors des opérations de tirage au sort pour le recrutement de la classe de 1834 (1835) ; coalition des ouvriers de LA FERTE-ALAIS (1836-1837) ; inondation du moulin de COQUERIVE par le meunier d'ETAMPES (1839) ; blessures par imprudence par des employés de chemin de fer sur la ligne de PARIS-ORLEANS (1843) ; pêche sans le consentement des propriétaires (1847) ; fausse déclaration par un chirurgien chargé du conseil de révision de 1847 à ETAMPES (1848) ; provocation écrite pour la destruction du chemin de fer par un tailleur de pierre d'ETAMPES (1848) ; contravention aux lois et règlements de l'imprimerie par l'imprimeur du journal La Presse (1850) ; vente de pain au dessous de la taxe légale par un boulanger d'ETAMPES (1853) ; trouble à la paix publique, excitation au mépris et à la haine par des cultivateurs de Videlles (1854) ; usurpation d'identité de percepteur des contributions par trois ouvriers fileurs de BALLANCOURT (1854) ; vente en surtaxe des bouchers d'ETAMPES (1859) ; extraction de truffes dans une propriété (1860) ; dénonciation par lettre anonyme contre le maire de SOISY-SUR-ECOLE (1863) ; construction d'un mur de clôture par un cultivateur de BROUY (1864) ; dégradation sur l'église Notre-Dame d'ETAMPES par six mineurs (1867) ; port illégal d'un uniforme militaire par un journalier à VITRAY-EN-BEAUCE (1872).

Date

1825-1872

Cote

3U/2829
- Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)
- Pénal, correctionnel et criminel. - Procédures : instructions...
Producteur :

TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)
Résultat n°23

11 medias
1926.

Date

1926

Cote

6M/52
- Contexte : 6M Listes nominatives du recensement de population...
- Brouy.
- 1926.
Producteur :

PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°24

381 medias
BROUY

Date

1936-1995

Cote

20NUM/15
- Contexte : GATINAIS FRANCAIS. NUMERISATION DES REGISTRES DE DELIBERATIONS...
- BROUY
Producteur :

PARC NATUREL REGIONAL DU GATINAIS FRANCAIS (service producteur), PARC NATUREL REGIONAL DU GATINAIS FRANCAIS (service versant)
Résultat n°25
Brouy, année 1920

Auteur

GATINEAU, Frédéric

Date

2007

Cote

PER961/1/26/1
- Contexte : BROUY : Bulletin municipal PER961 (1997-2019)
- 1997-1999 n° 1-8, n°26-50 (été 2007-mars 2019)
- N° 26 (été 2007)
- Brouy, année 1920
Résultat n°26
MEREVILLE, ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ANGERVILLE, ARRANCOURT, BLANDY, BOIS-HERPIN, BOISSY-LA-RIVIERE, BROUY, CHALOU-MOULINEUX, CHAMPMOTTEUX, CONGERVILLE-THIONVILLE, ESTOUCHES, FONTAINE-LA-RIVIERE, FORET-SAINTE-CROIX (LA), GUILLERVAL, MAROLLES-EN-BEAUCE, MESPUITS, MONNERVILLE, PUSSAY, ROINVILLIERS, SACLAS, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, MILLY-LA-FORET, BOIGNEVILLE, BUNO-BONNEVAUX, COURANCES, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, DANNEMOIS, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, MAISSE, MOIGNY-SUR-ECOLE, ONCY-SUR-ECOLE, PRUNAY-SUR-ESSONNE, SOISY-SUR-ECOLE. - Elections municipales : procès-verbaux des élections, correspondance.

Date

1947

Cote

1251W/11
- Contexte : ELECTIONS MUNICIPALES.
- MEREVILLE, ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ANGERVILLE, ARRANCOURT,...
Producteur :

DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)
Résultat n°27
Recours contre des opérations d'urbanisme, affaires jugées, liste de A à P.

Date

1998

Cote

1568W/25
- Contexte : AMENAGEMENT FONCIER ET URBAIN, ASSOCIATIONS FONCIERES...
- Recours contre des opérations d'urbanisme, affaires...
Producteur :

DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS INTERMINISTERIELLES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE (service versant)
Résultat n°28

1 media
BROUY. - Tableau d'assemblage, ech. 1/10000, coul., aquarelle, papier, 78x58 (1815).

Date

1815

Cote

3P/3985
- Contexte : 3P CADASTRE ET REMEMBREMENT (1804-1952)
- BROUY. - Tableau d'assemblage, ech. 1/10000, coul.,...
Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°29
Documents d'administration générale (biens meubles et immeubles des fabriques). - Breuillet (an XI-1893), à noter : achat d'ornements sacerdotaux et d'objets du culte (1841), blanchissage du linge (1893) ; Breux-Jouy (an XI-1861) à noter : problème du remboursement à l'Etat de versements en assignats (an XII-1810), dossier sur Saint-Yon (an XI-1811) ; Briis-sous-Forges (an XII-1875), à noter : vente d'une maison provenant d'une donation (1835) ; Brouy (1902-1903).

Date

1802-1903

Cote

5V/9
- Contexte : 5V TUTELLE PREFECTORALE SUR LES FABRIQUES PAROISSIALES...
- Documents d'administration générale (biens meubles...
Producteur :

PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°30
Syndicats professionnels : statuts, composition des membres du bureau, récépissé de dépôt en mairie, courrier au secrétaire du syndicat communes de BREUILLET : syndicat ouvrier du textile (1936) ; BRIERES-LES-SCELLES : syndicat agricole local (1945-1947) ; BRIIS-SOUS-FORGES : syndicat agricole local (1887-1892, 1930-1945) ; BROUY : syndicat agricole (1929-1937) ; BRUNOY : syndicat des ouvriers agricoles et travaux similaires (1944-1945), syndicat des métaux et transports de la région (1946-1947), syndicat des trésoriers principaux et receveurs percepteurs des finances (1961-1965), chambre syndicale des chirurgiens dentistes du département (1967-1991), syndicat CGT du personnel communal (1969-1971), syndicat des masseurs kinésithérapeutes (1972-179), syndicat des membres de l'ordre des experts comptables et comptables agréés de l'Essonne (1974), syndicat autonome des agents de conduite de Paris Sud-Est (1982-1987) ; BRUYERES-LE-CHATEL : syndicat des métaux de l'usine de Tremerolles [à noter le journal bi-mensuel le Cheminot syndicaliste, organe de l'union des syndicats du réseau PLM] (1936), syndicat des métaux de l'usine de Tremerolles (1945), syndicat agricole local (1945-1955), groupement autonome professionnel du CEA (1969-1978), syndicat CGT-FO des Travailleurs de l'Entreprise aux Nettoyeurs et Encaustiqueurs réunis (1969-1980), syndicat des travailleurs de l'Énergie Atomique, adhérent de l'union nationale des syndicats CGT de l'énergie atomique (1970-1975), syndicat CGT/FO Aigle-Azur CEB 3 (1996), syndicat CGT/FO ANER du centre d'études dans l'union locale FO des sites de Bruyères-le-Châtel (1996), syndicat FO Vitakraft Simon-Louis SA (1999) ; BUNO-BONNEVAUX : syndicat agricole local (1945-1947) ; BURES-SUR-YVETTE : syndicat agricole local (1945-1947), Carrefour Bures-Orsay (1974), union locale des Ulis et environs comprenant Gif, Bures, Orsay, Villejust, Marcoussis, Villebon, Gometz, Vaugrigneuse (1978), syndicat indépendant du personnel SIP (1995-1997), syndicat FO du personnel territorial (1998), syndicat autonome de la fédération nationale autonome de la fonction publique territoriale (1998).

Date

1887-1999

Cote

2119W/17
- Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL, SYNDICATS PROFESSIONNELS, MALADIES...
- Syndicats professionnels : statuts, composition des...
Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service versant)
Résultat n°31
Façade sud de l'église

Date

1973

Cote

26FI/14/53, 26FI/14 (Ancienne cote)
- Contexte : DOCUMENTATION SUR LE DEPARTEMENT DE L'ESSONNE : Photographies...
- BREUX-JOUY, BRIERES-LES-SCELLES, BRIIS-SOUS-FORGES,...
- Façade sud de l'église
Producteur :

DIRECTION DES ARCHIVES DEPARTEMENTALES (service producteur), DIRECTION DES ARCHIVES DEPARTEMENTALES (service versant)
Résultat n°32

310 medias
BROUY. - Matrice des propriétés bâties et non bâties [cadastre rénové en 1938].

Date

1822

Cote

3P/2204
- Contexte : 3P CADASTRE ET REMEMBREMENT (1804-1952)
- BROUY. - Matrice des propriétés bâties et non bâties...
Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°33
Mairie-école, 1920

Date

1980

Cote

26FI/14/56, 26FI/14 (Ancienne cote)
- Contexte : DOCUMENTATION SUR LE DEPARTEMENT DE L'ESSONNE : Photographies...
- BREUX-JOUY, BRIERES-LES-SCELLES, BRIIS-SOUS-FORGES,...
- Mairie-école, 1920
Producteur :

DIRECTION DES ARCHIVES DEPARTEMENTALES (service producteur), DIRECTION DES ARCHIVES DEPARTEMENTALES (service versant)
Résultat n°34
BROUY. - Extraits du registre des sépultures, 14 janvier 1709 - 13 février 1709.

Date

1709

Cote

1J/729
- Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...
- BROUY. - Extraits du registre des sépultures, 14 janvier...
Résultat n°35
Guide des communes 2008 (Essonne). Supplément gratuit au n° 3293 du 24 avril 2008

Date

2008

Cote

GBR/3656
- Contexte : Bibliothèque / GBR
- Guide des communes 2008 (Essonne). Supplément gratuit...
Résultat n°36

13 medias
1881.

Date

1881

Cote

6M/52
- Contexte : 6M Listes nominatives du recensement de population...
- Brouy.
- 1881.
Producteur :

PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°37
Histoire et mémoires des immigrations en région Ile-de-France. Récit historique. Rapport final, mai 2008. Appel d'offres ACSE : programme d'études 2006-2008 : Histoire et mémoires des immigrations en régions et dans les départements d'outre-mer, marché n° 2006 35 DED 03 : lot n° 12

Auteur

LILLO, Natacha

Date

2008

Cote

INQUARTO/3031
- Contexte : Bibliothèque / INQUARTO
- Histoire et mémoires des immigrations en région Ile-de-France....
Résultat n°38
BROUY. - L'école. N. et B.

Date

1993

Cote

6FI/362
- Contexte : PHOTOGRAPHIES DE CARTES POSTALES
- BROUY. - L'école. N. et B.
Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)
Résultat n°39

1 media
BROUY. - Section E : Fourneaux (les).

Date

1815

Cote

3P/331
- Contexte : 3P CADASTRE ET REMEMBREMENT (1804-1952)
- BROUY. - Section E : Fourneaux (les).
Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°40

65 medias
BROUY. Tables décennales (1802-1902).

Date

1802-1902

Cote

4E/408
- Contexte : 4E REGISTRES PAROISSIAUX ET D'ÉTAT CIVIL (1519-1955)
- BROUY. Tables décennales (1802-1902).
Producteur :

TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE SEINE ET OISE (service versant)
Résultat n°41
ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ANGERVILLE, ARRANCOURT, BLANDY, BOISSY-LA-RIVIERE, BOISSY-LE-SEC, BOIS-HERPIN, BOUTERVILLIERS, BOUVILLE, BROUY, CHALO-SAINT-MARS, CHALOU-MOULINEUX, CHAMPMOTTEUX, CHAUFFOUR-LES-ETRECHY, CONGERVILLE-THIONVILLE, ESTOUCHE, FONTAINE-LA-RIVIERE, LA FORET-SAINTE-CROIX, GUILLERVAL MAROLLES-EN-BEAUCE, MAUCHAMPS, MEREVILLE, MESPUITS, MONNERVILLE, ORMOY-LA-RIVIERE, PUISELET-LE-MARAIS, PUSSAY, ROINVILLIERS, SACLAS, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, SAINT-HILAIRE, SOUZY-LA-BRICHE, VALPUISEAUX, VILLECONIN.- Impôt sur le revenu.

Date

1975

Cote

1689W/12
- Contexte : IMPOT SUR LE REVENU, TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE,...
- ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ANGERVILLE, ARRANCOURT, BLANDY,...
Producteur :

TRESORERIE D ETAMPES (service producteur), TRESORERIE D ETAMPES (service versant)
Résultat n°42

12 medias
1886.

Date

1886

Cote

6M/52
- Contexte : 6M Listes nominatives du recensement de population...
- Brouy.
- 1886.
Producteur :

PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°43
BROUY. - Finances communales : comptes administratifs (1926-1933, 1941).

Date

1926-1941

Cote

EDEPOT4 1L/2
- Contexte : BROUY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
- BROUY. - Finances communales : comptes administratifs...
Producteur :

BROUY (service producteur), BROUY (service versant)
Résultat n°44
BROUY. - Matrices générales d'imposition.

Date

1952-1956

Cote

871W/126
- Contexte : MATRICES GENERALES D'IMPOSITION
- BROUY. - Matrices générales d'imposition.
Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service producteur), DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DE LA SEINE-ET-OISE (service versant)
Résultat n°45
BROUY. - Instruction publique, sciences, lettres et arts : instruction primaire : bulletins annuels, état du personnel enseignants et situation matérielle du personnel, état matériel de l'école, cantine, bibliothèque et caisse des écoles (1876-1923). Personnel enseignant : certificat de moralité (1834-1836), arrêtés de nomination (1852-1873), procès-verbal d'installation des instituteurs (1858-1867), certificats d'exercice (1877-1878), renseignements personnel sur l'instituteur (1878).

Date

1834-1923

Cote

EDEPOT4 1R/4
- Contexte : BROUY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
- BROUY. - Instruction publique, sciences, lettres et...
Producteur :

BROUY (service producteur), BROUY (service versant)
Résultat n°46

1 media
BROUY. - Section B - Treille (la), ech. 1/2500, coul., aquarelle, papier, 65x69 (1815).

Date

1815

Cote

3P/3987
- Contexte : 3P CADASTRE ET REMEMBREMENT (1804-1952)
- BROUY. - Section B - Treille (la), ech. 1/2500, coul.,...
Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°47
BROUY. - Affaires militaires, garde nationale : contrôle général service ordinaire, réserve (années de naissance 1780 - 1822)

Date

1780-1822

Cote

EDEPOT4 3H/1
- Contexte : BROUY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
- BROUY. - Affaires militaires, garde nationale : contrôle...
Producteur :

BROUY (service producteur), BROUY (service versant)
Résultat n°48
Statistiques agricoles : recensement de l'horticulture ornementale et des pépinières (RHOP), communes 041 à 390, AVRAINVILLE à MEREVILLE (2000).

Date

2001

Cote

1950W/12
- Contexte : RECENSEMENT GENERAL DE L'AGRICULTURE ET DE L'HORTICULTURE,...
- Statistiques agricoles : recensement de l'horticulture...
Producteur :

DIRECTION REGIONALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET ILE-DE-FRANCE (service producteur), DIRECTION REGIONALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET ILE-DE-FRANCE (service versant)
Résultat n°49
Enquête communautaire sur la structure des exploitations agricoles : dossiers communaux (classement alphabétique) : A-B.

Date

1967

Cote

913W/1
- Contexte : ENQUETE SUR LA STRUCTURE DES EXPLOITATIONS AGRICOLES.
- Enquête communautaire sur la structure des exploitations...
Producteur :

INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service producteur), INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service versant)
Résultat n°50

10 medias
1936.

Date

1936

Cote

6M/52
- Contexte : 6M Listes nominatives du recensement de population...
- Brouy.
- 1936.
Producteur :

PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°51

1 media
Vivre la guerre 14-18 dans le canton de Méréville

Date de publication

2014

Auteur

SOCIETE HISTORIQUE ET ARCHEOLOGIQUE SUD ESSONNE CANTON DE MEREVILLE

Date

2014

Cote

INOCTAVO/4764
- Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO
- Vivre la guerre 14-18 dans le canton de Méréville
Résultat n°52

9 lots 71 medias
1954 - 1989.

Date

1954-1989

Cote

7FI/3
- Contexte : VUES AERIENNES OBLIQUES DES COMMUNES DE L'ESSONNE.
- 1954 - 1989.
Producteur :

COUDANT (service producteur), INTERPHOTOTHEQUE (service producteur), RICHARD J (service producteur), DOCUMENTATION FRANCAISE (LA) (service producteur), COUDANT (service versant), INTERPHOTOTHEQUE (service versant), RICHARD J (service versant), DOCUMENTATION FRANCAISE (LA) (service versant)
Résultat n°53
Listes de rentrée des lycéens boursiers, d'ARPAJON à COURCOURONNES, année scolaire 1994-1995.

Date

1994-1995

Cote

1558W/10
- Contexte : BOURSE NATIONALE.
- Listes de rentrée des lycéens boursiers, d'ARPAJON...
Producteur :

INSPECTION ACADEMIQUE (service producteur), INSPECTION ACADEMIQUE (service versant)
Résultat n°54
BROUY. - Finances communales : comptes de gestion (1869-1921).

Date

1869-1921

Cote

EDEPOT4 1L/3
- Contexte : BROUY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
- BROUY. - Finances communales : comptes de gestion (1869-1921)....
Producteur :

BROUY (service producteur), BROUY (service versant)
Résultat n°55

102 medias
BROUY. - Registre des baptêmes, mariages et sépultures (1714-1748) [manque l'année 1744].

Date

1714-1748

Cote

EDEPOT4 2E/1
- Contexte : BROUY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
- BROUY. - Registre des baptêmes, mariages et sépultures...
Producteur :

BROUY (service producteur), BROUY (service versant)
Résultat n°56

1 media
BROUY. - Section F - Village (le), ech. 1/2500, coul., aquarelle, papier, 67x93 (1815).

Date

1815

Cote

3P/3991
- Contexte : 3P CADASTRE ET REMEMBREMENT (1804-1952)
- BROUY. - Section F - Village (le), ech. 1/2500, coul.,...
Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°57
BROUY. - Mairie, école.- Ecole : travaux, 1840-1864 [1] ; idem, 1882-1893 [2] ; reconstruction d'une école mixte : travaux, 1902-1909 [3].

Date

1840-1909

Cote

2O/209
- Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)
- BROUY. - Mairie, école.- Ecole : travaux, 1840-1864...
Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°58
Schémas directeurs d'aménagement et d'urbanisme (SDAU), plans d'occupation des sols (POS). - Elaboration, généralités (1972-1978). Article R.111-19 du Code de l'urbanisme. - Arrêtés préfectoraux d'application (1979). Projets Sirene ert Safari (1971-1972). BALLANCOURT-SUR-ESSONNE. - Chambre funéraire : projet d'urbanisme (1965-1972). ATHIS-MONS. - Laboratoire de charcuterie ; transports frigorifiques européens : projets d'urbanisme (1965-1972). Communes de A à C. - Permis de construire (1983).

Date

1971-1983

Cote

1329W/48
- Contexte : URBANISME, PLANS DIRECTEURS D'URBANISME INTERCOMMUNAL,...
- Schémas directeurs d'aménagement et d'urbanisme (SDAU),...
Producteur :

DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)
Résultat n°59
SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - M. DUPUIS Michel : permis de construire 91 - 80 - A0468 (1980) ; M. TIXIER Claude : permis de construire 91 - 80 - A0469 (1980) ; M. MARQUET Alphonse : permis de construire 91 - 80 - A0476 (1980). BROUY. - M. CASAGRANDE Gilbert : permis de construire 91 - 80 - E0477 (1980). BREUILLET. - Société SRAMA : permis de construire 91 - 80 - D0482 (1980). SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - M. LAMOTHE Christian : permis de construire 91 - 80 - A0483 (1980). SAINTRY-SUR-SEINE. - M. BEN ABDALLAH Mohamed : permis de construire 91 - 80 - Y0483 (1980). BALLANCOURT-SUR-ESSONNE. - M. REPUSSEAU Jean-Claude : permis de construire 91 - 80 - A0487 (1980). SAINT-VRAIN. - M. ZEZIOLA Jean-Claude : permis de construire 91 - 80 - A0490 (1980). MONTLHERY. - M. THUILLIER Alain : permis de construire 91 - 80 - A0494 (1980). SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - M. COUQUARD Georges : permis de construire 91 - 80 - A0496 (1980).

Date

1980

Cote

1553W/4206
- Contexte : 1553W Dossiers de lotissements et de permis de construire...
- SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - M. DUPUIS Michel : permis...
Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)
Résultat n°60
Mission d'assistance et de conseil auprès des collectivités, d'établissements publics et privés. Conseil général de l'Essonne. Communes d'ARPAJON, AUVERS-SAINT-GEORGES, BOURAY-SUR-JUINE, BROUY, ONCY-SUR-ECOLE, VALPUISEAUX ; maisons de retraite de CERNY, LONGJUMEAU ; centres hospitaliers d'ARPAJON, DOURDAN, CORBEIL, YERRES ; base de loisirs d'ETAMPES ; syndicat mixte. Décomptes des honoraires, convention, délibérations.

Date

1986-1996

Cote

2016W/1
- Contexte : MISSION ASSISTANCE ET CONSEIL AUPRES DES COLLECTIVITES.
- Mission d'assistance et de conseil auprès des collectivités,...
Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT ET DE L AGRICULTURE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)
Résultat n°61
BROUY. - Fonds spéciaux d'investissement routier (FSIR) (1972-1975). BRUNOY. - Fonds spéciaux d'investissement routier (FSIR) (1968-1969). Programmes de modernisation et d'équipement (PME) (1970-1977). Eclairage public (1972). BRUYERES-LE-CHATEL. - Fonds spéciaux d'investissement routier (FSIR) (1968-1975). Eclairage public (1969). Programme de modernisation et d'équipement (PME) (1977). BUNO-BONNEVAUX. - Fonds spéciaux d'investissement routier (FSIR) (1968-1975).

Date

1968-1977

Cote

1116W/10
- Contexte : EQUIPEMENTS ROUTIERS ET ECLAIRAGE PUBLIC.
- BROUY. - Fonds spéciaux d'investissement routier (FSIR)...
Producteur :

DIRECTION DE L ADMINISTRATION COMMUNALE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)
Résultat n°62

12 medias
1896.

Date

1896

Cote

6M/52
- Contexte : 6M Listes nominatives du recensement de population...
- Brouy.
- 1896.
Producteur :

PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°63
BROUY. - Instruction publique, sciences, lettres et arts : instruction primaire, arrêtés pour les contingents communaux provisoires pour le paiement du traitement des instituteurs (1878 - 1884). Circulaires (1886-1888), extraits du registre des délibérations concernant la commission municipale scolaire (1844 et 1888).

Date

1844-1888

Cote

EDEPOT4 1R/5
- Contexte : BROUY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
- BROUY. - Instruction publique, sciences, lettres et...
Producteur :

BROUY (service producteur), BROUY (service versant)
Résultat n°64
ATHIS-MONS, COURCOURONNES, BRIIS-SOUS-FORGE, BLANDY, GRIGNY, ONCY-SUR-ECOLE, ETIOLLES, BUNO-BONNEVAUX, SOISY-SUR-ECOLE, VERT-LE-GRAND, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, LISSES, CHEVANNES, VALPUISEAUX, SAVIGNY-SUR-ORGE, LE FERTE-ALAIS, ROINVILLIERS, MORIGNY-CHAMPIGNY, BROUY, CHALOU-MOULINEUX, MESPUITS, CERNY, D'HUISON-LONGUEVILLE, QUINCY-SOUS-SENART, ETRECHY, MEREVILLE, BONDOUFLE, MONDEVILLE, MONNERVILLE, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, SACLAS, PRUNAY-SUR-ESSONNE, BURES-SUR-YVETTE. - Comptes administratifs, contrôle de légalité.

Date

1967

Cote

1118W/46
- Contexte : FINANCES COMMUNALES.
- ATHIS-MONS, COURCOURONNES, BRIIS-SOUS-FORGE, BLANDY,...
Producteur :

DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)
Résultat n°65
BROUY. - Instruction publique, sciences, lettres et arts : instruction primaire : liste des enfants qui seront admis gratuitement (1850 - 1881), liste des élèves gratuits qui ont fréquenté l'école (1878 - 1881).

Date

1850-1881

Cote

EDEPOT4 1R/3
- Contexte : BROUY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
- BROUY. - Instruction publique, sciences, lettres et...
Producteur :

BROUY (service producteur), BROUY (service versant)
Résultat n°66
BROUY. - Registres d'état civil et tables décennales (1803-1812).

Date

1803-1812

Cote

EDEPOT4 2E/5
- Contexte : BROUY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
- BROUY. - Registres d'état civil et tables décennales...
Producteur :

BROUY (service producteur), BROUY (service versant)
Résultat n°67
Plein ciel sur l'Essonne verte

Auteur

BERGER, Michel

Date

2008

Cote

INFOLIO/457
- Contexte : Bibliothèque / INFOLIO
- Plein ciel sur l'Essonne verte
Résultat n°68
ETAMPES, BROUY, CHALO-SAINT-MARS, CHAMPMOTTEUX, VILLENEUVE-SUR-AUVERS, MORIGNY-CHAMPIGNY, ORMOY-LA-RIVIERE. - Contrôle budgétaire (article 11 : inscription de dépenses obligatoires).

Date

1989

Cote

1332W/64
- Contexte : CONTROLE DES COMPTES DES COMMUNES ET ETABLISSEMENTS...
- ETAMPES, BROUY, CHALO-SAINT-MARS, CHAMPMOTTEUX, VILLENEUVE-SUR-AUVERS,...
Producteur :

CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES (service producteur), CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES (service versant)
Résultat n°69
LONGPONT-SUR-ORGE (18 juin 1967), BROUY (3 et 10 mars 1968), CROSNE (29 septembre 1968), DANNEMOIS (21 avril 1968), ESTOUCHES (29 septembre et 6 octobre 1968), LEUDEVILLE (8 et 15 septembre 1968), MOIGNY-SUR-ECOLE (6 et 13 octobre 1968), SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL (26 mai et 2 juin 1968), SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS (24 et 31 mai 1970), TIGERY (21 et 28 juillet 1968).

Date

1967-1970

Cote

1195W/1
- Contexte : 1195W Elections municipales partielles (1967-1975),...
- Elections municipales partielles, procès-verbaux d'élections...
- LONGPONT-SUR-ORGE (18 juin 1967), BROUY (3 et 10 mars...
Producteur :

DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)
Résultat n°70
BRIIS-SOUS-FORGES (1951-1965), BROUY (1941-1951). - Caisse des écoles, bureau d'aide sociale, : budgets primitifs, comptes administratifs, comptes de gestion.

Date

1941-1965

Cote

1216W/31
- Contexte : ADMINISTRATIONS DES CAISSES DES ECOLES, BUREAUX D'AIDE...
- BRIIS-SOUS-FORGES (1951-1965), BROUY (1941-1951). -...
Producteur :

DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)
Résultat n°71
N° 51 - Contrat de mariage entre Pierre BAZIN, journalier demeurant à BROUY, veuf de Geneviève BESNARD, et, Jeanne BIACHE, demeurant à Duillet / Dhuilet, paroisse d'ORMOY-LA-RIVIERE (14 novembre 1748).

Date

1748

Cote

2E66/239
- Contexte : 2E66 étude notariale d'ETAMPES III - 1er versement...
- ETAMPES. - François Venard : minutes (Novembre - Décembre...
- N° 51 - Contrat de mariage entre Pierre BAZIN, journalier...
Producteur :

ETAMPES III (service versant)
Résultat n°72
BRETIGNY-SUR-ORGE, BREUILLET, BREUX-JOUY, BRIERES-LES-SCELLES, BRIIS-SOUS-FORGES, BROUY. - Affaires immobilières et équipements.

Date

1960-1967

Cote

1120W/5
- Contexte : AFFAIRES IMMOBILIERES ET EQUIPEMENTS.
- BRETIGNY-SUR-ORGE, BREUILLET, BREUX-JOUY, BRIERES-LES-SCELLES,...
Producteur :

DIRECTION DE L ADMINISTRATION COMMUNALE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)
Résultat n°73
Listes de reconduction des lycéens boursiers, d'ARPAJON à DRAVEIL, année scolaire 1994-1995.

Date

1994-1995

Cote

1558W/2
- Contexte : BOURSE NATIONALE.
- Listes de reconduction des lycéens boursiers, d'ARPAJON...
Producteur :

INSPECTION ACADEMIQUE (service producteur), INSPECTION ACADEMIQUE (service versant)
Résultat n°74
COURSON-MONTELOUP, PME (-2000 habitants), décision Commission Permanente du 18 décembre 1995 (13 août 1993 - 17 mai 1996) ; BOURAY-SUR-JUINE, PME (-2000 habitants), dossier sans suite (11 mars 1994- 24 juin 1994) ; CHAMPLAN, PME 91/92 (+ 2000 habitants), décision Conseil Général (bureau) du 4 décembre 1991 (10 septembre 1991 - 16 décembre 1994) ; LE-PLESSIS-PATE, PME (+ 2000 habitants), décision Commission Permanente du 18 décembre 1995 (22 mars 1994 - 4 mars 1997) ; LA NORVILLE, PME (+ 2000 habitants), décision Commission Permanente du 18 décembre 1995 (12 mai 1995 - 22 août 1996) ; ETIOLLES, PME (+ 2000 habitants), décision Commission Permanente du 18 décembre 1995 (24 février 1995 - 14 octobre 1996) ; BROUY, PME 91/92 (-2000 habitants), décision Commission Permanente du 18 décembre 1995 (23 janvier 1995 - 4 mars 1997) ; SACLAY, PME 91/92 (+2000 habitants), décision Conseil Général (bureau) du 26 juin 1991 (10 octobre 1990 - 26 décembre 1995) ; SAULX-LES-CHARTREUX, PME 91/92 (+2000 habitants), dossier sans suite (31 mars 1995 - 22 janvier 1996).

Date

1991-1997

Cote

1355W/97
- Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.
- COURSON-MONTELOUP, PME (-2000 habitants), décision...
Producteur :

SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)
Résultat n°75

1 media
BROUY. - Section D - Côte rouge (la), ech. 1/2500, coul., aquarelle, papier, 56x87 (1815).

Date

1815

Cote

3P/3989
- Contexte : 3P CADASTRE ET REMEMBREMENT (1804-1952)
- BROUY. - Section D - Côte rouge (la), ech. 1/2500,...
Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°76
BROUY. - Finances communales : emprunt, demande formulée par la commune pour des travaux d'entretien des puits communaux : délibération du conseil municipal, arrêté du sous-préfet d'ETAMPES, accord de la caisse des dépôts et consignations, tableaux d'amortissement, talons des obligations et coupons d'intérêt (1885-1900). Emprunt contracté auprès du Crédit foncier de France : correspondance (1904-1907). Obligations contractées auprès de particuliers : actes notariés (1872-1878)

Date

1872-1907

Cote

EDEPOT4 2L/1
- Contexte : BROUY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
- BROUY. - Finances communales : emprunt, demande formulée...
Producteur :

BROUY (service producteur), BROUY (service versant)
Résultat n°77
BROUY. - Population, économie sociale, statistique : carte d'alimentation : déclaration par le chef de famille pour obtenir la carte (1918).

Date

1918

Cote

EDEPOT4 6F/1
- Contexte : BROUY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
- BROUY. - Population, économie sociale, statistique...
Producteur :

BROUY (service producteur), BROUY (service versant)
Résultat n°78
BROUY. - Finances communales : budgets primitifs et chapitres additionnels (1903-1943) (lacunes 1904-1919, 1921-1925, 1936-1940).

Date

1903-1943

Cote

EDEPOT4 1L/1
- Contexte : BROUY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
- BROUY. - Finances communales : budgets primitifs et...
Producteur :

BROUY (service producteur), BROUY (service versant)
Résultat n°79
BRIERES-LES-SCELLES. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : Les Merisisers, A n° 1228, 1380 m2 (1971-1972) ; ls Heurtebises, ZK n° 162, 620 m2 (1975-1980). BRIIS-SOUS-FORGES. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : les Sablons, F n° 130; 990 m2 (1976-1981). BROUY. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : Ouches de Brouy, G n° 16-35, 560 et 907 m2 (1982-1984). BRUNOY. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : 78 rue des Mandres, AV n° 122 (1984) ; 16, rue des Glaises (1975) ; 72 avenue Morui, AK n° 377, 533 m2 (1988-1989) ; 29 avenue des Lilas, AE n° 411, 455 m2 (1983) ; rue du Chemin Vert, A n° 63, 800 m2 (1971) ; rue des Mardelles, AT n° 231, 1274 m2 (1977-1979) ; 29 avenue des Rosiers, AL n° 81, 652 m2 (1978-1979) ; 18 avenue du Château, AH n° 37, 610 m2 (1984-1985). BUNO-BONNEVAUX. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : entre les Deux Chemins, O n° 98, 983 m2 (1975-1977) ; entre les Deux Chemins, O n° 99, 628 m2 (1975-1977) ; Champtier des Sept Coups d'Epée, O n° 23, 1316 m2 (1975-1978).

Date

1971-1989

Cote

1451W/6
- Contexte : DOSSIERS DE BIENS VACANTS.
- BRIERES-LES-SCELLES. - Biens immobiliers vacants, ventes...
Producteur :

BUREAU DES FINANCES DE L ETAT ET DES AFFAIRES JURIDIQUES ET MILITAIRES (service producteur), BUREAU DES FINANCES DE L ETAT ET DES AFFAIRES JURIDIQUES ET MILITAIRES (service versant)
Résultat n°80
Les vitraux de l'église en chantier

Date

2008

Cote

PER961/1/29/1
- Contexte : BROUY : Bulletin municipal PER961 (1997-2019)
- 1997-1999 n° 1-8, n°26-50 (été 2007-mars 2019)
- N° 29 (printemps-été 2008)
- Les vitraux de l'église en chantier

Résultats de la recherche

Date

Cote

Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

Producteur :

BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BONDOUFLE, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, BREUX, BROUY, BRIERES-LES-SCELLES.- Commissions auxiliaires sécurité (CAS) pour les risques d'incendie et de panique dans les établissements recevant du public.

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Contexte : SECURITE DES ETABLISSEMENTS RECEVANTS DU PUBLIC.

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Contexte : 3307W Dossiers de demandes de subvention (dossiers...

Producteur :

BROUY. - Etat général d'imposition (1936-1940).

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Contexte : 2P CONTRIBUTIONS DIRECTES (1823-1940)

Producteur :

Recours urbanisme, communes de A à Ch.

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Contexte : URBANISME : CONTENTIEUX, PERMIS DE CONSTRUIRE.

Producteur :

BROUY, prévôté. - Matrice de sceau ronde en bronze, de 50 mm de diamètre, de la prévôté de Brouy et son moulage en cire rouge comportant la légende : - S[igillum] PREPOSITURE DE BROUIACO ECC[l]E[sie] SENON[ensis] - (XIVe siècle).

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Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

BROUY. - Section C : Meule (la).

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Contexte : 3P CADASTRE ET REMEMBREMENT (1804-1952)

Producteur :

Communes de BRETIGNY-SUR-ORGE à EGLY.- Affaires concernant les finances communales.

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Contexte : TUTELLE COMMUNALE, DES HOPITAUX ET DES SYNDICATS INTERCOMMUNAUX.

Producteur :

BROUY. - Registre des baptêmes, mariages et sépultures (1789-1791).

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Contexte : BROUY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

Producteur :

Loi du 13 octobre 1940 sur les israélites. Déclarations d'ascendance ou de non ascendance juive souscrites par les membres des conseils municipaux, pour les communes suivantes : ABBEVILLE-LA-RIVIERE à EVRY.

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Contexte : DECLARATIONS D'ASCENDANCE OU NON ASCENDANCE JUIVE.

Producteur :

BROUY (1948-1960), BRUNOY (1948-1963) : affaires générales.

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Contexte : ELECTIONS, LEGIONS D'HONNEUR ET MEDAILLES, RENSEIGNEMENTS...

Producteur :

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Contexte : ETAMPES, ETUDE NOTARIALE LECOUTOUR : DOSSIERS DE CLIENTS.

Producteur :

Inventaire des arrêts du Conseil du roi. Règne de Louis XV (Arrêts en commandement). Inventaire analytique. Tome III : Index (1724-1736)

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Contexte : Bibliothèque / INV

Régions, villes et aménagement. Mélanges jubilaires offerts à Jacqueline Beaujeu-Garnier

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Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

Canton de MEREVILLE, communes d'ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ANGERVILLE, BLANDY, BOISSY-LA-RIVIERE, BROUY, CHALOU-MOULINEUX, CHAMPMOTTEUX, CONGERVILLE-THIONVILLE, ESTOUCHES, FONTAINE-LA-RIVIERE, FORET-SAINTE-CROIX (LA), GUILLERVAL, MEREVILLE, MESPUITS, MONNERVILLE, PUSSAY, ROINVILLIERS, SACLAS.

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Contexte : 1197W Listes électorales (1985)

Producteur :

BROUY. - Registres d'état civil et tables décennales (1792-1802).

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Contexte : BROUY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

Producteur :

Listes de reconduction des lycéens boursiers, de BRETIGNY-SUR-ORGE à MASSY, année scolaire 1993-1994.

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Contexte : BOURSE NATIONALE.