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602 résultats

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  1. Résultat n°1

    Sociétés de secours mutuels. - Créations, autorisations ou refus de fonctionnement, statuts, élections et démissions des présidents, règlements, listes des membres, délibérations, situation financière, nominations et traitements de médecins, aliénation de titres de rentes, pensions de retraite, secours, dissolutions : BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, ""Union des familles"", n°376 (1904-1929), ""Société de secours mutuel du personnel des papeteries de BALLANCOURT, n°423 (1906-1912), ""Société de secours mutuel de retraite des sapeurs-pompiers"", n°437 (1907-1962), BIEVRES, ""société de secours mutuel de BIEVRES"", n°41 (1845-1912), ""Mutualité scolaire de BIEVRES, n°317 (1904-1918) ; BOISSY-LE-SEC, ""Société de secours mutuel en faveur des sapeurs-pompiers"", n°224 (1894-1912) ; BOISSY-SOUS-SAINT-YON, ""Société de secours mutuels des sapeurs-pompiers"", n°212 (1891-1917), ""l'Espérance"", n°469 (1909-1917) ; BOULLAY-LES-TROUX, ""L'Union"", n°245 (1897-1912) ; BRETIGNY-SUR-ORGE, ""Société de secours mutuel des sapeurs-pompiers"", n°181 (1883-1889), ""La Graine mutuelle"", n°457 (1908-1931) ; BREUILLET, ""Société de secours mutuel des sapeurs-pompiers"" n°222 (1893-1912), ""Mutualité scolaire de BREUILLET"", n°249 (1897-1912) ; BRIERES-LES-SCELLES, ""La Solidarité, n°497 (1912-1917) ; BRIIS-SOUS-FORGES, ""Société de secours mutuel, n°200 (1882-1923) ; BRUNOY; ""l'Avenir"" n°172 (1882-1929), ""mutualité scolaire de BRUNOY"", n°321 (1911-1912), ""Société d'encouragement aux sapeurs-pompiers"" (1880), ""Société de secours mutuel de BRUNOY (1882) ; BRUYERES-LE-CHATEL, ""la Solidarité"", n°300 (1900-1929) ; BURES-SUR-YVETTE, ""la Solidarité"", n°198 (1887-1924) ; C ERNY, ""Union amicale de solidarité"",n°465 (1908-1917) ; CHALO-SAINT-MARS, ""Société de secours mutuel des sapeurs-pompiers"", n°194 (1886-1925) ; CHALOU-MOULINEUX, ""Société de secours mutuel des sapeurs pompiers"", n°229 (1894-1963) ; CHAMARANDE, ""Société de secours mutuel des sapeurs-pompiers"" n°119 (1869-1917), ""Société de secours mutuel des sapeur-pompiers n°498 (1914-1923).

    Date

    1845-1963

    Cote

    4X/3

    • Contexte : 4X PREVOYANCE SOCIALE (1833-1963)

    • Sociétés de secours mutuels. - Créations, autorisations...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  2. Résultat n°2

    Sociétés de secours mutuels.

    Date

    1869-1947

    Cote

    4X/1

    • Contexte : 4X PREVOYANCE SOCIALE (1833-1963)

    • Sociétés de secours mutuels.

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  3. Résultat n°3

    BUREAUX DE BIENFAISANCE. - Créations, suppressions, listes de candidats pour la formation du bureau, nomination de receveurs, réunions, règlement intérieur ; commissions administratives : nominations des membres, délibérations ; acceptation de legs ; rachats de rentes par les particuliers ; acquisitions, aliénations, échanges de terres et immeubles ; placements en rentes sur l'Etat d'excédents de recettes ; revenus ; entretien des bâtiments, fermages ; adjudications ; nomination de rosières ; instances judiciaires : BONDOUFLE (1846-1925) ; BOULLAY-LES-TROUX (1893-1925), statistiques (1919) ; BOURAY-SUR-JUINE (1810 - 1925), statistiques (1919-1930) ; BOUSSY-SAINT-ANTOINE ( 1840- 1925), statistiques (1888 - 1919) ; BOUTERVILLIERS (1904-1925) ; BOUTIGNY-SUR-ESSONNE (1798-1925) ; BOUVILLE (1893-1925) ; BRETIGNY-SUR-ORGE (1820-1925), budgets (1890), comptes de gestion (1950-1958), statistiques (1888-1920) ; BREUILLET (1815-1925), statistiques (1920) ; BREUX-JOUY (1904-1925) ; BRIERES-LES-SCELLES (1893-1925) ; BRIIS-SOUS-FORGES (1802-1925), acquisition de bâtiments appartenant au bureau de bienfaisance pour l'établissement de la mairie, de l'école et du presbytère (1845-1853), statistiques (1919) ; BROUY (1893-1925) ; BRUNOY (1823-1925), budgets (1913-1922), comptes de gestion (1951-1953), statistiques (1888-1919).

    Date

    1798-1953

    Cote

    2X/4

    • Contexte : 2X BUREAUX DE BIENFAISANCE (1798-1958)

    • BUREAUX DE BIENFAISANCE. - Créations, suppressions,...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  4. Résultat n°4

    Indemnisations : 43/86 GRIGNY ; 1/87 LINAS ; 2/87 MASSY ; 3/87 MASSY ; 4/87 JUVISY-SUR-ORGE ; 5/87 BRIERES-LES-SCELLES ; 6/87 SAULX-LES-CHARTREUX ; 7/87 ÉTAMPES ; MORIGNY-CHAMPIGNY.

    Date

    1987

    Cote

    2769W/55

    • Contexte : 2769W Jugements et ordonnances d'affaires civiles (1987)

    • Dossiers d'expropriation.
    • Indemnisations : 43/86 GRIGNY ; 1/87 LINAS ; 2/87 MASSY...

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / SERVICE CIVIL (service versant), ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / SERVICE CIVIL (service producteur)

  5. Résultat n°5

    Projet d'aménagement et d'acquisitions de terrains dans la traverse des communes de BRIERES-LES-SCELLES et d'ETAMPES : 1 plan parcellaire de 0,31 x 4,40 dressé à l'échelle 1/500e, tracé en plan de 0,27 x 2,5 m dressé à l'échelle 1/200e (s.d) ; 1 plan reprofilage de la chaussée et construction de bordures tracé en plan de 0,27 x 2,5 m dressé à l'échelle 1/200e (s.d.). [3 plans].

    Date

    s.d.

    Cote

    2742W/60

    • Contexte : AMÉNAGEMENT DES ROUTES.

    • Aménagement des routes du Sud Essonne.
    • Gestion foncière.
    • Chemins départementaux.
    • Chemin départemental n°207.
    • Projet d'aménagement et d'acquisitions de terrains...

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L EQUIPEMENT, DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant), ETAT / MINISTERE DE L EQUIPEMENT, DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur)

  6. Résultat n°6

    Dispositifs d'aides aux travaux de voirie : dossiers BRIÈRES LES SCELLÉS, AVRAINVILLE, SAINT HILAIRE, ROINVILLE SOUS DOURDAN (2003).

    Date

    2003

    Cote

    2491W/417

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Dispositifs d'aides aux travaux de voirie : dossiers...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  7. Résultat n°7

    Dispositifs d'aides aux travaux de voirie : dossiers BOISSY SOUS SAINT YON, VAUHALLAN, BRIÈRES LES SCELLÉS, BAULNE, SAINT MAURICE MONTCOURONNE (2001).

    Date

    2001

    Cote

    2491W/413

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Dispositifs d'aides aux travaux de voirie : dossiers...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  8. Résultat n°8

    Contrats départementaux triennaux (CDT) : rapports JANVRY, GRIGNY, LARDY, BRIÈRES LES SCELLÉS, CERNY (2006).

    Date

    2006

    Cote

    2491W/384

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Contrats départementaux triennaux (CDT) : rapports...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  9. Résultat n°9

    Fonds Tempête de décembre 1999 : dossiers ABBEVILLE LA RIVIÈRE À BRIIS-SOUS-FORGES (2000-2001).

    Date

    2000-2001

    Cote

    2491W/346

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Fonds Tempête de décembre 1999 : dossiers ABBEVILLE...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  10. Résultat n°10

    Contrats et avenants ruraux (CRUR) : dossiers LEUDEVILLE, BRIÈRES-LES-SCELLES (2001).

    Date

    2001

    Cote

    2491W/292

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Contrats et avenants ruraux (CRUR) : dossiers LEUDEVILLE,...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  11. Résultat n°11

    Contrats départementaux triennaux : dossiers BRIÈRES-LES-SCELLÉS (2006).

    Date

    2006

    Cote

    2491W/137

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Contrats départementaux triennaux : dossiers BRIÈRES-LES-SCELLÉS...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  12. Résultat n°12

    Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi (DOETH) classées par commune de BRETIGNY-SUR-ORGE - CHILLY-MAZARIN (2005).

    Date

    2005

    Cote

    2226W/11

    • Contexte : TRAVAILLEURS HANDICAPES

    • Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)

  13. Résultat n°13

    Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi (DOETH) classées par commune de ANGERVILLE - BRIIS-SOUS-FORGES (2004).

    Date

    2004

    Cote

    2226W/1

    • Contexte : TRAVAILLEURS HANDICAPES

    • Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)

  14. Résultat n°14

    Plan n°109 Ass V 01 c : réseau d'assainissement Chemin des Vaux Juifs à BRIERES-LES-SCELLES (15/01/1992).

    Date

    1992

    Cote

    2159W/597

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°109 Ass V 01 c : réseau d'assainissement Chemin...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  15. Résultat n°15

    Plan n°109 Ass V 01 b : réseau d'assainissement Chemin des Vaux Juifs à BRIERES-LES-SCELLES (15/01/1992).

    Date

    1992

    Cote

    2159W/596

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°109 Ass V 01 b : réseau d'assainissement Chemin...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  16. Résultat n°16

    Plan n°109 Ass V 01 a : réseau d'assainissement Chemin des Vaux Juifs à BRIERES-LES-SCELLES (22/11/1991).

    Date

    1991

    Cote

    2159W/595

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°109 Ass V 01 a : réseau d'assainissement Chemin...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  17. Résultat n°17

    Plan n°109 05 : réseau d'eau potable Résidence les terres Rouges à BRIERES-LES-SCELLES (02/12/1999).

    Date

    1999

    Cote

    2159W/594

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°109 05 : réseau d'eau potable Résidence les...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  18. Résultat n°18

    Plan n°109 04 : réseau d'eau potable Parc d'Activités du sud Essor à BRIERES-LES-SCELLES (20/03/1998).

    Date

    1998

    Cote

    2159W/593

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°109 04 : réseau d'eau potable Parc d'Activités...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  19. Résultat n°19

    Plan n°109 03 : réseau d'eau potable Rue du Quesus à BRIERES-LES-SCELLES (23/12/1991).

    Date

    1991

    Cote

    2159W/592

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°109 03 : réseau d'eau potable Rue du Quesus...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  20. Résultat n°20

    Plan n°109 02 : réseau d'eau potable Chemin des Grenots à BRIERES-LES-SCELLES (s.d.).

    Date

    s.d

    Cote

    2159W/591

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°109 02 : réseau d'eau potable Chemin des Grenots...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)