Résultat n°1
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Cote 26FI/14/7, 26FI/14 (Ancienne cote)
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Date 1973
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Lieu
BREUX-JOUY
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Type de document
- |
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Contexte : DOCUMENTATION SUR LE DEPARTEMENT DE L'ESSONNE : Photographies...
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BREUX-JOUY, BRIERES-LES-SCELLES, BRIIS-SOUS-FORGES,...
- Intérieur de l'église, vue générale de l'autel
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Résultat n°2
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Cote 1018W/14
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Date 1958
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Lieu
BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BONDOUFLE, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, BREUX-JOUY, BROUY, BRIERES-LES-SCELLES
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Type de document
procès-verbal de réunion
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-
Contexte : SECURITE DES ETABLISSEMENTS RECEVANTS DU PUBLIC.
- BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BONDOUFLE,...
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Résultat n°3
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Notariat de BREUILLET, BREUX et SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean PILLAS (3 février - 28 février 1619) [liasse, 10 pièces, papier ; Vente de 3 perches de vigne, vignoble de Breuillet, faite, moyennant 6 livres tournois, à François Fouret, demeurant à Bâville, paroisse de Saint-Chéron, par Claude Hébert, manouvrier audit Bâville, et Marie Fouret, sa femme. Cession de bail à Laurent Jubin, meunier à Dampierre, paroisse de
Saint-Yon, par Louis Jubin, vigneron au même lieu. Vente de 5 quartiers 6 perches de terre labourable, terroir de Jouy, champtier dit les Fourneaulx, faite, moyennant 80 livres tournois, à Arnoul Hervé, marchand à Jouy, paroisse de Breux. Bail de 19 arpents de terre, terroir de Breuillet, fait, moyennant une redevance annuelle de 5 setiers de blé méteil, mesure de Châtres, à Guillaume Gillet, laboureur à Breuillet, par Jean Delassus, marchand et laboureur à Châtres. Vente de 14 perches ½ de pré, prairie de Breuillet, faite moyennant 42 livres tournois à Simon Sorieul, laboureur à Jouy, par Jean Lambot, laboureur à la Savarerie, paroisse de Breuillet. Actes intéressant les familles Levon, Vaillant, Sorieul, Hallier, Plaisse, Sainsart, Hervé, Jouy, Pollice, Meimot.
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Cote E/6303
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Date 1619
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Lieu
BREUILLET, BREUX-JOUY, SAINT-YON
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Type de document
minute notariale
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Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)
- Notariat de BREUILLET, BREUX et SAINT-YON. - Minutes...
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Résultat n°4
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Cote 2226W/1
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Date 2004
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Lieu
ANGERVILLE, ANGERVILLIERS, ARPAJON Commune, ARRANCOURT, ATHIS-MONS Commune, AUTHON-LA-PLAINE, AUVERNAUX, AUVERS-SAINT-GEORGES, AVRAINVILLE, BALLAINVILLIERS, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BAULNE, BIEVRES Commune, BLANDY, BOIGNEVILLE, BOIS-HERPIN, BOISSY-LA-RIVIERE, BOISSY-LE-CUTTE, BOISSY-LE-SEC, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BONDOUFLE, BOULLAY-LES-TROUX, BOURAY-SUR-JUINE, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, BOUTERVILLIERS, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, BOUVILLE, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, BREUILLET, BREUX-JOUY, BRIERES-LES-SCELLES, BRIIS-SOUS-FORGES
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Type de document
déclaration
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Contexte : TRAVAILLEURS HANDICAPES
- Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi...
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Résultat n°5
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Plan de relance de l'investissement (PRI) de Vigneux-sur-Seine, Saint-Michel-sur-Orge, Saint-Aubin, Bures-sur-Yvette, Linas, Champlan, Égly, Gometz-le-Châtel, Vaugrigneuse, Forges-les-Bains, Breux-Jouy, Saulx-les-Chartreux, Guigneville-sur-Essonne, Gironville-sur-Essonne, Dannemois, Brouy, Saint-Escobille, Monnerville, La Ferté-Alais, Janville-sur-Juine, Videlles, Valpuiseaux, Courdimanche-sur-Essonne, la Communauté de communes du Val d'Essonne, et Villeneuve-sur-Auvers du 12 septembre 2016.
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Cote 3307W/33
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Date 2016
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Lieu
VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, SAINT-AUBIN, BURES-SUR-YVETTE, LINAS, CHAMPLAN, EGLY, GOMETZ-LE-CHATEL, VAUGRIGNEUSE, FORGES-LES-BAINS, BREUX-JOUY, SAULX-LES-CHARTREUX, GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, DANNEMOIS, BROUY, SAINT-ESCOBILLE, MONNERVILLE, FERTE-ALAIS (LA) Commune, JANVILLE-SUR-JUINE, VIDELLES, VALPUISEAUX, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, VILLENEUVE-SUR-AUVERS, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE
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Type de document
contrat
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Contexte : 3307W Dossiers de demandes de subvention (dossiers...
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Rapports en commission permanente (CP).
- Plan de relance de l'investissement (PRI) de Vigneux-sur-Seine,...
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Résultat n°6
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Notariat de BREUILLET, BREUX et SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean PILLAS (4 mai - 29 mai 1617) [liasse, 12 pièces, papier ; Adjudication des prés appartenant à l'église de Saint-Yon. Le curé, Jean Ollivier, est adjudicataire pour un demi-arpent ½ quartier. Inventaire après décès de Pierre Bauldricourt, vivant, curé de Saint-Martin de Breux, fait à la requête de l'exécuteur testamentaire, Jean Leconte, praticien à Boissy. La livre d'étain, 7 sous tournois. Parmi les signataires de cet acte on voit Jean Lesné, successeur immédiat de Bauldricourt (10 mai 1617). Vente de 5 arpents de terre, terroir de Breuillet, faite, moyennant 120 livres tournois, à thomas Guérin, laboureur à Bâville, par Claude Ledourt, laboureur à la Charmoise, paroisse de Fontenay-les-Briis. Titre nouvel d'une rente annuelle et perpétuelle passé, au profit de la fabrique de l'église de Saint-Yon, par Jean Macaire, vigneron, et Pierre Grandy, tailleur d'habits à Saint-Yon. Jean Ponpry, manouvrier à Souzy, place Philippe Ponpry, son fils, en apprentissage chez Denis de la Tousche, tixier en toile à Saint-Chéron. L'apprentissage doit durer 2 ans ½ ; le patron entretiendra l'apprenti de vêtements, à l'exception des chemises, et moyennant l'apport d'une père d'abitz en entrant au logis dudit de la Tousche ; aucun payement en argent. Titre nouvel d'une rente foncière de 10 livres tournois passé, au profit de Martin Porteau, valet de chambre du Roi, demeurant à Boissy, par Pierre Rougeault, laboureur à Feugères, paroisse de Saint-Yon. Bail d'un arpent de pré, en une pièce appelé l'estang de Breulx, faite, moyennant un loyer annuel de 10 livres tournois, à Denis Louyn, laboureur à Breux, par Jacques Bourdon, receveur de la terre et seigneurerie de Saint-Yon et Breuillet. Bail de 2 arpents de pré, en la susdite pièce, fait par le même Bourdon, à Abel Delacroix, vigneron à Feugères, moyennant 20 livres tournois. Bail identique à Charles Ravet. Vente de 16 perches de terre, terroir de Breuillet, champtier du Pavé, faite, moyennant 6 livres tournois, à Nicolas Fourret, marchand à Breuillet, par Louis Vaillant, vigneron à Bassinfosse, paroisse de Breuillet. Bail de part de propriété à Pierre Ravet, vigneron à Breuillet, par Jean Baron, laboureur à la Roncière, paroisse de Fontenay-les-Briis. Bail de toutes les dîmes de grains des territoires et dîmages de Breux, fait, moyennant 225 livres tournois, à Vincent Fortin, marchand à Jouy, par Jean Lesné, curé de Breux, y demeurant.
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Cote E/6282
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Date 1617
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Lieu
BREUILLET, BREUX-JOUY, SAINT-YON
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Type de document
minute notariale
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Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)
- Notariat de BREUILLET, BREUX et SAINT-YON. - Minutes...
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Résultat n°7
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Cote 2159W/578
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Date 1990
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Lieu
BREUX-JOUY
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Type de document
plan
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Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT
- Plan n°106 R 02 6_8 : réseau d'eau potable Route de...
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Résultat n°8
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Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean PILLAS (2 septembre - 30 septembre 1614). - Accord entre Marin Rottier, vigneron à SAINT-YON, et Nicolas Prévost, vigneron aux Cosnardières, paroisse de SAINT-YON. - Noël Vacher, laboureur à BREUX, baille à titre de pension et nourriture, pour un an, à Vincent Le Mercier, maître et précepteur des écoles de BOISSY, Jean Vacher, son fils, pour, par icellui Le Mercier, luy aprendrre ainsi que ung bon maistre et précepteur, y est tenu et doibt faire, et que son esprit poura comprendre ; et aussy, de, par icelluy Le Mercier, icellui Jean Vacher norrir et luy fournir de feu et de chandelle ; et moyennant le pris et somme de trente-six livres tournois, payables par trimestre (2 septembre 1614). - Accord entre Jean Masson et Denis Louyn, vignerons à BREUILLET. - Autre entre Marie Bagot, veuve de Denis Bedeau, d'une part, et Jean Marchand, marchand boucher, demeurant actuellement à PARIS, à cause de Françoise Bedeau, sa femme, d'autre part. - Contrat d'apprentissage de couturière de Marthe Petit, fille de Louise Dutoc et de feu Marc Petit, demeurant à BOISSY, auprès de Rose Petit, femme de Jacques Leroy, charron à ETRECHY. L'apprentissage durera deux ans ; l'apprentie sera nourrie, couchée, logée et hébergée chez sa maîtresse, entretenue de vêtements par sa mère, qui payera, en outre, 39 livres tournois pour les 2 années. - Vente de ses droits en la succession de Richard Cousin, faite à Jacques Angot, sergent au bailliage d'OLLAINVILLE, par Cantien Pottier, laboureur à BOISSY, héritier dudit défunt Cousin, en son vivant vigneron à la Folie, paroisse de SAINT-GERMAIN-LES-CHATRES. - Quittance de 55 livres 1 sou tournois, rachat de rente, délivrée à noble homme Louis Leschassier, conseiller et secrétaire du Roi, à PARIS, par Denis Pocquet, praticien à BOISSY. - Bail de maison et dépendances, près de carrefour de BOISSY, fait par ledit Leschassier à Etienne Ramon, boulanger, et Pierre Grandy, tailleur d'habits à BOISSY. - Actes divers concernant le même Leschassier. - Marché de travaux de réparations à un pressoir fait entre Adrian Lermite, charpentier à CHATRES, et Simon Picot, marchand à BOISSY. - Vente d'un demi-arpent de pré, prairie d'EGLY, faite à Jean Perrin, laboureur à EGLY, par Geneviève Lambert, veuve de Jean Beauvaix, demeurant à VILLELOUVETTE. - Vente d'héritages faite à Jean Besnier, vigneron à BOISSY, par Jean Maugeant, manouvrier à TORFOU. - Bail de trois quartiers de vigne, terroir de BOISSY, champtier de la Bergerie-Fizeau, fait à Blaise Genaille, vigneron à BOISSY, par Etienne Duchesne, vigneron au même lieu. - Guillaume Soullas, marchand à BOISSY, reconnaît devoir et promet payer à Pierre Bouchardeau, marchand bourgeois de PARIS, la somme de 90 livres tournois, pour vente et délivrance d'un cheval bai-brun, garni de collier, bride et licol, pour laquelle somme de 90 livres ledit Soulas s'engage à charrier pour ledit Bouchareau, de BOISSY à PARIS, du vin et autres marchandises, à la charge par Bouchareau de payer à Soulas la moitié du prix de chaque voyage qu'il fera, l'autre moitié restant à Bouchareau pour venir en diminution des 90 livres tournois ; les voyages continueront jusqu'à fin de paiement, le jour de la Pentecôte 1615.
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Cote E/4614
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Date 1614
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Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON, SAINT-YON, BREUILLET, BREUX-JOUY, PARIS Département, ETRECHY Commune, OLLAINVILLE, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, ARPAJON Commune, EGLY, TORFOU
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Type de document
minute notariale, convention, contrat, bail, dossier de pension, contrat d'apprentissage, marché public, accord de travail
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Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)
- Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...
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Résultat n°9
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Notariat de BREUILLET, BREUX et SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean PILLAS (1er mars - 29 mars 1618) [liasse, 19 pièces, papier ; Titre nouvel d'une rente annuelle et perpétuelle de 18 livres tournois passé, au profit de Simon Allot, marchand à Jouy, paroisse de Breux, par Clément Beroust, vigneron à Brétigny, paroisse de Breuillet. Contrat de mariage entre Jacques Le Heurteur, fils de feu Jean Le Heurteur et de Guillemaine Marecot, de la paroisse de Saint-Ouen près le bourd de Conche en Normandie, d'une part, et Suzanne Réault, fille de Simon Réault et Jeanne Girard, d'autre part. Contrat de mariage entre Claude Reverant, fils de feu Jean Reverant et de Marguerite Cauchon, demeurant à Sainct-Sehourt, d'une part, et Claude Bargerotte, veuve de Jean Buard, demeurant au Colombier, paroisse de Breuillet, d'autre part. Vente de 16 perches de vigne, vignoble de Guisserré, faite, moyennant 48 livres tournois, à Guillaume Mersier, vigneron à Guisserre, paroisse de Breuillet, par Nicolas Fouret, marchand à Breuillet. Vente d'un tiers d'arpent de terre, terroir de Breux, faite, moyennant 28 livres tournois, à Arnoul Pierre Lambot, laboureur au même lieu. Bail d'héritages, terroir de Breux, fait à Vincent Fortin, laboureur à Jouy, par Jean Lesné, curé de Breux, y demeurant (12 mars 1618). Transport de rente à Simon Alot, marchand à Jouy, par Philippe Chenevière, laboureur à Souzy. Bail d'un demi-arpent 6 perches de terre plantée en vigne, fait, moyennant une rente annuelle et perpétuelle de 4 livres tournois, à Jean Vaillant, marchand à Breuillet par Pierre Leconte, marchand au même lieu. Rétrocession de bail à Jacques Dadure, marchand à Breuillet, par Jean Masson, marchand cordonnier au même lieu. Vente d'héritages, à Châtres, faite à Jean Billard, marchand à Châtres, par Michelle Boiville, veuve de Pierre Dadure, demeurant à Breuillet. Cet acte porte, entre autres signatures, celle d'Antoine Picard, curé de Breuillet (13 mars 1618). Acte y relatif. Vente d'un quartier de vigne en friche, vignoble de Saint-Yon, champtier des Rometins, faite, moyennant 18 livres tournois, à Didier Riault, vigneron à Saint-Yon, par Pierre Tresneau, vigneron au Pavé de Breuillet. Vente de droits successifs à Alain Hébert, laboureur à Breuillet, par Michel Girard, manouvrier à la Soupaine. Échange entre ce dernier, d'une part, et Guillaume Gillet, laboureur à Breuillet, d'autre part. Vente d'un arpent de terre, terroir de Breuillet, faite, moyennant 31 livres tournois, à Arnoul Hervé, marchand et laboureur à Jouy, par Jean Boullion, laboureur, tuillier aux Tuileriesde Bâville, paroisse de Saint-Chéron. Vente de droits successifs à Martin Lambieux, marchand à Jouy, par Michel Girard, ci-devant nommé, et Claudine Gillet, sa femme. Vente de 4 perches d'aunaie aux Roncery, faite, moyennant 7 livres tournois, à Jean Fouquin, marchand à Jouy, par Pierre Geufroy, vigneron au même lieu. Échange entre Noël Vacher, laboureur à Breux, d'une part, et Simon Sorieul, laboureur à Jouy, d'autre part. Vente d'un demi-arpent 2 perches ½ de terre sablon, terroir de Breux, faite, moyennant 36 livres tournois, à Sabastien Sorieul, laboureur à Jouy, par le susdit Noël Vacher, et Pasquère Fauveau, sa femme.
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Cote E/6292
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Date 1618
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Lieu
BREUILLET, BREUX-JOUY, SAINT-YON
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Type de document
minute notariale
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Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)
- Notariat de BREUILLET, BREUX et SAINT-YON. - Minutes...
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Résultat n°10
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Cote 1J/1109
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Date 1850
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Lieu
NORVILLE (LA), FORGES-LES-BAINS, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, GOMETZ-LA-VILLE, GOMETZ-LE-CHATEL, BRIIS-SOUS-FORGES, ITTEVILLE, VERT-LE-PETIT, FERTE-ALAIS (LA) Commune, BAULNE, VILLECONIN, ORGE (COURS D EAU), YVELINES, DOURDAN Commune, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, SERMAISE, SAINT-CHERON Commune, BREUX-JOUY, BREUILLET, EGLY, OLLAINVILLE, ARPAJON Commune, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, LEUVILLE-SUR-ORGE, EPINAY-SUR-ORGE, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, VILLEMOISSON-SUR-ORGE, MORSANG-SUR-ORGE Commune, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, ATHIS-MONS Commune
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Type de document
- |
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-
Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...
- Célestine de VARREUX. - Souvenirs de mes promenades,...
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Résultat n°11
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Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean PILLAS (1er décembre - 29 décembre 1619). - Nouveau titre d'une rente annuelle au profit de Jean Bourdon, marchand à MONTLHERY, par Mathurin Renault, vigneron à BOISSY. - Bail d'une maison et appartenances, au Pavé, paroisse de BREUX, fait à Martin Faucheux, vigneron audit lieu, par Antoine Lévesque, boulanger à BOISSY. - Nouveau titre d'une rente annuelle passé au profit de Léon Lauveau, avocat en Parlement, par Jean Hariveau l'aîné, vigneron à AVRAINVILLE. - Nouveau titre d'une rente annuelle passé au profit d'Olivier Joui, seigneur de la Garenne, demeurant à JOUY, par Guillaume Lefébure, vigneron. - Bail de vieille vigne en friche, terroir de SAINT-SULPICE, champtier des Graviers, fait à Pasquier Guignard, vigneron à SAINT-SULPICE, par Guillaume Le Roy, vigneron à BOISSY, se portant fort de Zacarie et François Hariveau, ses beaux-frères, à cause de Jeanne Hariveau, sa femme. - Contrat de mariage entre Noël Dangente, vigneron, fils de feus Noël Dangente et Perrine X..., d'une part, et Noëlle Burgevin, fille de feu Guy Burgevin et de Claire X..., d'autre part. - Bail d'un arpent de terre, terroir de BOISSY, lieu-dit les Quatre-Vents, fait à Jean Jullien, vigneron à BOISSY, par Antoine Pillas, laboureur à MORET. - Nota : les autres actes dont se compose cette liasse sont trop détériorés et déchirés pour en donner une analyse ; ils semblent intéresser les familles Marrier, Chauvelot, Charpentier, Robert, Soyer, Porteau, Hébert, Lambot, Bourdon, Le Roy, Dangente, Prévost, Baron, Joynel, Ravet, Guillemard, Fauveau, Petit.
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Cote E/4665
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Date 1619
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Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON, MONTLHERY Commune, BREUX-JOUY, AVRAINVILLE, SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES
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Type de document
minute notariale, bail
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Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)
- Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...
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Résultat n°12
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VILLEBON-SUR-YVETTE, 1993 ; BREUX-JOUY, 1994 ; District de MAISSE, 1994 ; Dourdan, 1993, 1996 ; S.I.A. LARDY, BOURAY, JANVILLE, SAINT-VRAIN ; S.I.A.R.V.S.G., 1993 ; BURES-SUR-YVETTE, 1992 ; MORANGIS, 1994 ; S.I. Equipement Vallée Bièvre-Yvette, 1993 ; S.I.A.R.C.E., 1993 ; CHAMPCUEIL, 1995.
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Cote 1484W/14
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Date 1993-1995
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Lieu
BOURAY-SUR-JUINE, BREUX-JOUY, BURES-SUR-YVETTE, CHAMPCUEIL, DOURDAN Commune, JANVILLE-SUR-JUINE, LARDY, MAISSE, MORANGIS, SAINT-VRAIN, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, BIEVRE (COURS D EAU), YVETTE (COURS D EAU)
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Type de document
- |
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Contexte : PREVENTION DES POLLUTIONS DES COURS D'EAUX.
- VILLEBON-SUR-YVETTE, 1993 ; BREUX-JOUY, 1994 ; District...
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Résultat n°13
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Cote E/4641
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Date 1617
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Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON, FONTENAY-LES-BRIIS, SAINT-CHERON Commune, SAINT-YON, ARPAJON Commune, BREUX-JOUY, EGLY, TORFOU, PARIS Département
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Type de document
minute notariale, bail, contrat, convention
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Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)
- Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. Minutes notariales...
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Résultat n°14
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Cote 1487W/1
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Date 1993
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Lieu
ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ANGERVILLE, ANGERVILLIERS, ARPAJON Commune, ARRANCOURT, ATHIS-MONS Commune, AUTHON-LA-PLAINE, AUVERNAUX, AUVERS-SAINT-GEORGES, AVRAINVILLE, BALLAINVILLIERS, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BAULNE, BIEVRES Commune, BLANDY, BOIGNEVILLE, BOIS-HERPIN, BOISSY-LA-RIVIERE, BOISSY-LE-CUTTE, BOISSY-LE-SEC, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BONDOUFLE, BOULLAY-LES-TROUX, BOURAY-SUR-JUINE, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, BOUTERVILLIERS, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, BOUVILLE, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, BREUILLET, BREUX-JOUY, BRIERES-LES-SCELLES, BRIIS-SOUS-FORGES, BROUY, BRUNOY Commune, BRUYERES-LE-CHATEL, BUNO-BONNEVAUX, BURES-SUR-YVETTE, CERNY, CHALO-SAINT-MARS, CHALOU-MOULINEUX, CHAMARANDE, CHAMPCUEIL, CHAMPLAN, CHAMPMOTTEUX, CHATIGNONVILLE, CHAUFFOUR-LES-ETRECHY, CHEPTAINVILLE, CHEVANNES, CHILLY-MAZARIN Commune
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Type de document
dossier de procédure
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Contexte : URBANISME : CONTENTIEUX, PERMIS DE CONSTRUIRE.
- Recours urbanisme, communes de A à Ch.
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Résultat n°15
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Cote 2600W/58
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Date 2007-2013
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Lieu
BREUX-JOUY, FORGES-LES-BAINS
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Type de document
dossier de procédure
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Contexte : 2600W Saisies immobilières : minutes et registres (1976-1985,...
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Procédures collectives : dossiers pour lesquels un...
- S.C.I Bellevue à Breux-Jouy et autres (1er décembre...
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Résultat n°16
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Cote 1184W/34
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Date 1967-1971
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Lieu
BREUX-JOUY, BRIERES-LES-SCELLES, BRIIS-SOUS-FORGES
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Type de document
compte de gestion
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Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES ET DES SNDICATS...
- BREUX-JOUY (1967-1971), BRIERES-LES-SCELLES (1968-1970),...
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Résultat n°17
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Notariat de BREUILLET, BREUX et SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître François LECONTE (9 octobre - 28 octobre 1597) [liasse, 9 pièces, papier ; Partage entre Michelle Lecombe, veuve de François Brodeur, demeurant à Jouy, d'une part, et Étienne Brodeur, laboureur au même lieu, d'autre part. Inventaire après décès d'Étienne Boullay, vivant, vigneron à Breuillet. Quittance de 15 écus, prix d'une jument, délivrée à Denis Loyn, laboureur à Breux, par Laurent Hennyn, meunier au moulin de Breux, paroisse de Saint-Yon. Bail de maison et dépendances, à Saint-Yon, fait à charles Moitte, vigneron, par Piere Rozier, marchand et laboureur aux Cosnardières. Bail de 2 arpents de vigne fait, par le même au même, moyennant un loyer annuel de 6 écus sol 40 sous tournois. Abandon de droit de jouissance, au profit de Louis Boissy. Vente de maison et dépendances à Pierre Rozier, ci-devant nommé, par Georges Guyot, vigneron à Launoy, paroisse de Saint-Yon, et Jeanne Ricard, sa femme. Transport d'héritages, à Philippe Joynel, bailli de Saint-Yon, par Jeanne Delaunay, veuve de Jean Couette.
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Cote E/6126
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Date 1597
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Lieu
BREUILLET, BREUX-JOUY, SAINT-YON
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Type de document
minute notariale
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Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)
- Notariat de BREUILLET, BREUX et SAINT-YON. - Minutes...
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Résultat n°18
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Cote E/4748
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Date 1629
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Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BOURAY-SUR-JUINE, BREUX-JOUY, ARPAJON Commune
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Type de document
minute notariale
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Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)
- Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...
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Résultat n°19
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Cote 1009W/94
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Date 1966-1968
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Lieu
BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, EGLY, BREUILLET, BREUX-JOUY, BRIERES-LES-SCELLES, BRIIS-SOUS-FORGES, BROUY, BRUNOY Commune, BRUYERES-LE-CHATEL, BUNO-BONNEVAUX, BURES-SUR-YVETTE, CERNY, CHALO-SAINT-MARS, CHALOU-MOULINEUX, CHAMARANDE, CHAMPCUEIL, CHAMPLAN, CHAMPMOTTEUX, CHATIGNONVILLE, CHAUFFOUR-LES-ETRECHY, CHEPTAINVILLE, CHEVANNES, CHILLY-MAZARIN Commune, CONGERVILLE-THIONVILLE, CORBEIL-ESSONNES Commune, CORBREUSE, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), COURANCES, COURCOURONNES, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, COURSON-MONTELOUP, CROSNE, D HUISON-LONGUEVILLE, DANNEMOIS, DOURDAN Commune, DRAVEIL Commune, ECHARCON
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Type de document
budget
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Contexte : TUTELLE COMMUNALE, DES HOPITAUX ET DES SYNDICATS INTERCOMMUNAUX.
- Communes de BRETIGNY-SUR-ORGE à EGLY.- Affaires concernant...
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Résultat n°20
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Cote 1616W/37
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Date 1932-1974
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Lieu
BREUX-JOUY, BRIERES-LES-SCELLES
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Type de document
état de section
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Contexte : 1616W/1-957, états de sections et matrices cadastre...
- Fiches 6003 Etats de section. - BREUX-JOUY : section...
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