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  1. Résultat n°1

    Sociétés de secours mutuels. - Créations, autorisations ou refus de fonctionnement, statuts, élections et démissions des présidents, règlements, listes des membres, délibérations, situation financière, nominations et traitements de médecins, aliénation de titres de rentes, pensions de retraite, secours, dissolutions : BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, ""Union des familles"", n°376 (1904-1929), ""Société de secours mutuel du personnel des papeteries de BALLANCOURT, n°423 (1906-1912), ""Société de secours mutuel de retraite des sapeurs-pompiers"", n°437 (1907-1962), BIEVRES, ""société de secours mutuel de BIEVRES"", n°41 (1845-1912), ""Mutualité scolaire de BIEVRES, n°317 (1904-1918) ; BOISSY-LE-SEC, ""Société de secours mutuel en faveur des sapeurs-pompiers"", n°224 (1894-1912) ; BOISSY-SOUS-SAINT-YON, ""Société de secours mutuels des sapeurs-pompiers"", n°212 (1891-1917), ""l'Espérance"", n°469 (1909-1917) ; BOULLAY-LES-TROUX, ""L'Union"", n°245 (1897-1912) ; BRETIGNY-SUR-ORGE, ""Société de secours mutuel des sapeurs-pompiers"", n°181 (1883-1889), ""La Graine mutuelle"", n°457 (1908-1931) ; BREUILLET, ""Société de secours mutuel des sapeurs-pompiers"" n°222 (1893-1912), ""Mutualité scolaire de BREUILLET"", n°249 (1897-1912) ; BRIERES-LES-SCELLES, ""La Solidarité, n°497 (1912-1917) ; BRIIS-SOUS-FORGES, ""Société de secours mutuel, n°200 (1882-1923) ; BRUNOY; ""l'Avenir"" n°172 (1882-1929), ""mutualité scolaire de BRUNOY"", n°321 (1911-1912), ""Société d'encouragement aux sapeurs-pompiers"" (1880), ""Société de secours mutuel de BRUNOY (1882) ; BRUYERES-LE-CHATEL, ""la Solidarité"", n°300 (1900-1929) ; BURES-SUR-YVETTE, ""la Solidarité"", n°198 (1887-1924) ; C ERNY, ""Union amicale de solidarité"",n°465 (1908-1917) ; CHALO-SAINT-MARS, ""Société de secours mutuel des sapeurs-pompiers"", n°194 (1886-1925) ; CHALOU-MOULINEUX, ""Société de secours mutuel des sapeurs pompiers"", n°229 (1894-1963) ; CHAMARANDE, ""Société de secours mutuel des sapeurs-pompiers"" n°119 (1869-1917), ""Société de secours mutuel des sapeur-pompiers n°498 (1914-1923).

    Date

    1845-1963

    Cote

    4X/3

    • Contexte : 4X PREVOYANCE SOCIALE (1833-1963)
    • Sociétés de secours mutuels. - Créations, autorisations...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  2. Résultat n°2

    1831 - 1910.

    Date

    1831-1910

    Cote

    3X/7

    • Contexte : 3X ASSISTANCE SOCIALE (1831-1954)
    • 1831 - 1910.

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  3. Résultat n°3

    1867-1952.

    Date

    1867-1952

    Cote

    3X/1

    • Contexte : 3X ASSISTANCE SOCIALE (1831-1954)
    • 1867-1952.

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  4. Résultat n°4

    BUREAUX DE BIENFAISANCE. - Créations, suppressions, listes de candidats pour la formation du bureau, nomination de receveurs, réunions, règlement intérieur ; commissions administratives : nominations des membres, délibérations ; acceptation de legs ; rachats de rentes par les particuliers ; acquisitions, aliénations, échanges de terres et immeubles ; placements en rentes sur l'Etat d'excédents de recettes ; revenus ; entretien des bâtiments, fermages ; adjudications ; nomination de rosières ; instances judiciaires : BONDOUFLE (1846-1925) ; BOULLAY-LES-TROUX (1893-1925), statistiques (1919) ; BOURAY-SUR-JUINE (1810 - 1925), statistiques (1919-1930) ; BOUSSY-SAINT-ANTOINE ( 1840- 1925), statistiques (1888 - 1919) ; BOUTERVILLIERS (1904-1925) ; BOUTIGNY-SUR-ESSONNE (1798-1925) ; BOUVILLE (1893-1925) ; BRETIGNY-SUR-ORGE (1820-1925), budgets (1890), comptes de gestion (1950-1958), statistiques (1888-1920) ; BREUILLET (1815-1925), statistiques (1920) ; BREUX-JOUY (1904-1925) ; BRIERES-LES-SCELLES (1893-1925) ; BRIIS-SOUS-FORGES (1802-1925), acquisition de bâtiments appartenant au bureau de bienfaisance pour l'établissement de la mairie, de l'école et du presbytère (1845-1853), statistiques (1919) ; BROUY (1893-1925) ; BRUNOY (1823-1925), budgets (1913-1922), comptes de gestion (1951-1953), statistiques (1888-1919).

    Date

    1798-1953

    Cote

    2X/4

    • Contexte : 2X BUREAUX DE BIENFAISANCE (1798-1958)
    • BUREAUX DE BIENFAISANCE. - Créations, suppressions,...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  5. Résultat n°5

    Marcoussis - Yerres ; Syndicat Mixte pour la gestion de l'habitat voyageur (SYMGHAV) à Breuillet.

    Date

    2016

    Cote

    3453W/21

    • Contexte : 3453W Dossiers d'instruction des demandes de subventions....
    • Dispositif Aide aux projets culturels (APCT).
    • Marcoussis - Yerres ; Syndicat Mixte pour la gestion...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA CULTURE ET DE L'ACTION INTERNATIONALE / SERVICE CULTURE, ACTION INTERNATIONALE ET TERRITOIRES (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE ET DE L'ACTION INTERNATIONALE / SERVICE CULTURE, ACTION INTERNATIONALE ET TERRITOIRES (service producteur)

  6. Résultat n°6

    Marcoussis - Yerres ; Syndicat Mixte pour la gestion de l'habitat voyageur (SYMGHAV) à Breuillet.

    Date

    2016

    Cote

    3453W/20

    • Contexte : 3453W Dossiers d'instruction des demandes de subventions....
    • Dispositif Aide aux projets culturels (APCT).
    • Marcoussis - Yerres ; Syndicat Mixte pour la gestion...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA CULTURE ET DE L'ACTION INTERNATIONALE / SERVICE CULTURE, ACTION INTERNATIONALE ET TERRITOIRES (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE ET DE L'ACTION INTERNATIONALE / SERVICE CULTURE, ACTION INTERNATIONALE ET TERRITOIRES (service producteur)

  7. Résultat n°7

    Contrats de territoire (CT) de Montgeron, Évry et Étampes du 15 janvier 2018, Leuville-sur-Orge, Communauté d'agglomération de l'Étampois Sud Essonne et Verrières-le-Buisson du 12 février 2018, le Plessis-Pâté, la Communauté de communes Entre Juine et Renarde, Courcouronnes et Breuillet du 12 mars 2018, Bièvres, la Communauté d'agglomération du Val d'Yerres, Orsay, Méréville, Longjumeau et Mondeville du 14 mai 2018, Wissous, Angerville, Limours-en-Hurepoix, Nozay, Saint-Sulpice-de-Favières et Paray-Vieille-Poste du 11 juin 2018, Gironville-sur-Essonne, Linas, Longjumeau, Breuillet et Orveau du 2 juillet 2018, de Vigneux-sur-Seine, Évry, Villejust, Villebon-sur-Yvette et Dourdan du 10 septembre 2018, Lisses, Vigneux-sur-Seine, Boussy-Saint-Antoine, Mondeville, Villejust, Saint-Michel-sur-Orge, Ollainville et la Communauté d'agglomération de l'Étampois Sud Essonne du 15 octobre 2018, de Bouray-sur-Juine, Lisses, Arpajon, Les Ulis, Étampes, Marolles-en-Hurepoix, Égly et Morsang-sur-Orge du 3 décembre 2018.

    Date

    2018

    Cote

    3427W/53

    • Contexte : 3427W Dossiers de demandes de subventions (dossiers...
    • Rapports en Commission permanente (CP).
    • Contrats de territoire (CT) de Montgeron, Évry et Étampes...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service producteur), DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service versant)

  8. Résultat n°8

    Marcoussis à Yerres et Syndicat Mixte pour la gestion de l'habitat voyageur (SYMGHAV) à Breuillet.

    Date

    2013-2014

    Cote

    3426W/18

    • Contexte : 3426W Dossiers d'instruction des demandes de subventions,...
    • Saison 2013-2014, aide aux projets culturels des territoires.
    • Marcoussis à Yerres et Syndicat Mixte pour la gestion...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA CULTURE ET DE L'ACTION INTERNATIONALE / SERVICE CULTURE, ACTION INTERNATIONALE ET TERRITOIRES (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE ET DE L'ACTION INTERNATIONALE / SERVICE CULTURE, ACTION INTERNATIONALE ET TERRITOIRES (service versant)

  9. Résultat n°9

    Boissy-sous-Saint-Yon, Boussy-Saint-Antoine, Boutigny-sur-Essonne, Breuillet.

    Date

    2011-2014

    Cote

    3403W/38

    • Contexte : 3403W Dossiers de subventions : sport (2014), animation...
    • Animation sociale et citoyenne.
    • 2014.
    • Boissy-sous-Saint-Yon, Boussy-Saint-Antoine, Boutigny-sur-Essonne,...

    Producteur :

    DIRECTION DES SPORTS, DE LA JEUNESSE ET DE LA VIE ASSOCIATIVE (service versant)

  10. Résultat n°10

    Boussy-Saint-Antoine, Brunoy, Draveil, Villeconin, Sainte-Geneviève-des-Bois zone d'activité (ZAC) - gare SNCF Bruyères-le-Châtel, Breuillet, Pôle gare Brétigny-sur-Orge - Montgeron.

    Date

    2001-2003

    Cote

    3395W/34

    • Contexte : 3395W Élaboration du réseau des transports en commun...
    • Création, déplacements et reports des points d'arrêts...
    • Aménagement et création de points d'arrêts de bus pour...
    • Boussy-Saint-Antoine, Brunoy, Draveil, Villeconin,...

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS  / SERVICE DEVELOPPEMENT DES TRANSPORTS (service producteur), DIRECTION DES TRANSPORTS ET MOBILITÉS / SERVICE RELATIONS USAGERS ET TRANSPORTS DE PROXIMITÉ (service versant)

  11. Résultat n°11

    Comptes rendus des réunions sur les points d'arrêts relatives aux lignes régulières et scolaires sur les communes de Ballancourt-sur-Essonne, Bièvres, Boissy-sous-Saint-Yon, Bondoufle, Bouray-sur-Juine, Boutigny-sur-Essonne, Breuillet, Briis-sous-Forges, Bruyères-le-Châtel, Chalo-Saint-Mars, Chamarande, Chilly-Mazarin, Corbeil-Essonnes, Courcouronnes, Crosne, Courson-Monteloup, D'Huison-Longueville, Draveil, Étampes, Étiolles, Évry, Gif-sur-Yvette, Grigny, Igny, Itteville, Janville-sur-Juine, Lardy, Leuville-sur-Orge, Linas, Lisses, Maisse, Mennecy, Montgeron, Morigny-Champigny, Orveau, Palaiseau, Paray-Vieille-Poste, Le Plessis-Pâté, Richarville, Ris-Orangis, Saint-Germain-lès-Arpajon, Saint-Pierre-du-Perray, Saint-Maurice-Montcouronne, Saint-Yon, Verrières-le-Buisson, Varennes-Jarcy, Vert-le-Petit, Villabé, Villebon-sur-Yvette, Villejust, Yerres.

    Date

    1991-2004

    Cote

    3395W/33

    • Contexte : 3395W Élaboration du réseau des transports en commun...
    • Création, déplacements et reports des points d'arrêts...
    • Comptes rendus des réunions sur les points d'arrêts...

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS  / SERVICE DEVELOPPEMENT DES TRANSPORTS (service producteur), DIRECTION DES TRANSPORTS ET MOBILITÉS / SERVICE RELATIONS USAGERS ET TRANSPORTS DE PROXIMITÉ (service versant)

  12. Résultat n°12

    Arpajon, Arrancourt, Athis-Mons, Auvernaux, Avrainville, Ballainvilliers, Baulne, Bièvres, Blandy, Bois-Herpin, Boissy-la-Rivière, Boissy-le-Sec, Bondoufle, Boullay-les-Troux, Boussy-Saint-Antoine, Boutigny-sur-Essonne, Brétigny-sur-Orge, Breuillet, Brières-les-Scellés, Briis-sous-Forges, Brouy, Buno-Bonnevaux, Cerny, Chalou-Moulineux, Champlan, Champmotteux, Cheptainville, Congerville-Thionville, Courances, Courdimanche-sur-Essonne, Courson-Monteloup, Dannemois, communauté de communes du Dourdannais en Hurepoix, Écharcon, communauté de communes Entre Juine et Renarde, Épinay-sous-Sénart, Épinay-sur-Orge, Évry-Courcouronnes, Fleury-Mérogis, Fontaine-la-Rivière, Fontenay-lès-Briis, Fontenay-le-Vicomte, Gif-sur-Yvette, Gironville-sur-Essonne, Gometz-la-Ville, Guigneville-sur-Essonne, Guillerval, Itteville, Janvry, Juvisy-sur-Orge, Le Coudray-Montceaux, Les Molières, Les Ulis, Limours-en-Hurepoix, Linas, Longjumeau.

    Date

    2018-2019

    Cote

    3391W/1

    • Contexte : 3391W Téléassistance aux personnes âgées et handicapées...
    • Arpajon, Arrancourt, Athis-Mons, Auvernaux, Avrainville,...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'AUTONOMIE (service producteur), DIRECTION DE L'AUTONOMIE (service versant)

  13. Résultat n°13

    Plan de relance de l'investissement (PRI) de Saint-Germain-lès-Arpajon, Le Coudray-Montceaux et Breuillet du 25 janvier 2016 ; de Verrières-le-Buisson, Courson-Monteloup, Épinay-sur-Orge, Moigny-sur-Ecole, Igny, Mespuits, La Forêt-le-Roi, D'Huison-Longueville, Vert-le-Petit, Angerville, Saclas, Saint-Sulpice-de-Favières et Gometz-la-Ville du 15 février 2016.

    Date

    2016

    Cote

    3307W/29

    • Contexte : 3307W Dossiers de demandes de subvention (dossiers...
    • Rapports en commission permanente (CP).
    • Plan de relance de l'investissement (PRI) de Saint-Germain-lès-Arpajon,...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA DEMOCRATIE LOCALE, DE LA CONTRACTUALISATION ET DE L ANIMATION COMMUNALE (service producteur), DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service versant)

  14. Résultat n°14

    Breuillet ; Dourdan ; Ris-Orangis ; Roinville-sous-Dourdan ; Saclas.

    Date

    2015-2017

    Cote

    3307W/18

    • Contexte : 3307W Dossiers de demandes de subvention (dossiers...
    • Dossiers de plan de relance de l'investissement (PRI).
    • Breuillet ; Dourdan ; Ris-Orangis ; Roinville-sous-Dourdan...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA DEMOCRATIE LOCALE, DE LA CONTRACTUALISATION ET DE L ANIMATION COMMUNALE (service producteur), DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service versant)

  15. Résultat n°15

    Ozd - Yde.

    Date

    2011

    Cote

    3265W/4

    • Contexte : 3265W Dossiers médicaux des enfants suivis au titre...
    • 2011.
    • Ozd - Yde.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE / CENTRE DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE BREUILLET (service producteur), DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE ET DE LA SANTÉ / SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / SERVICE TERRITORIAL DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE BREUILLET (service versant)

  16. Résultat n°16

    Art - Nje.

    Date

    2011

    Cote

    3265W/3

    • Contexte : 3265W Dossiers médicaux des enfants suivis au titre...
    • 2011.
    • Art - Nje.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE / CENTRE DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE BREUILLET (service producteur), DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE ET DE LA SANTÉ / SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / SERVICE TERRITORIAL DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE BREUILLET (service versant)

  17. Résultat n°17

    Bel -Tho.

    Date

    2010

    Cote

    3265W/2

    • Contexte : 3265W Dossiers médicaux des enfants suivis au titre...
    • 2010.
    • Bel -Tho.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE / CENTRE DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE BREUILLET (service producteur), DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE ET DE LA SANTÉ / SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / SERVICE TERRITORIAL DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE BREUILLET (service versant)

  18. Résultat n°18

    Aub - Zoh.

    Date

    2010

    Cote

    3265W/1

    • Contexte : 3265W Dossiers médicaux des enfants suivis au titre...
    • 2010.
    • Aub - Zoh.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE / CENTRE DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE BREUILLET (service producteur), DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE ET DE LA SANTÉ / SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / SERVICE TERRITORIAL DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE BREUILLET (service versant)

  19. Résultat n°19

    Aides à l'organisation des manifestations sportives : Angerville, Breuillet, Dourdan, Saclas, Saint-Chéron, Savigny-sur-Orge, Viry-Châtillon.

    Date

    2018

    Cote

    3259W/4

    • Contexte : 3259W Dossiers de subventions d'aide en fonctionnement...
    • Territoire 1.
    • Aides à l'organisation des manifestations sportives...

    Producteur :

    DIRECTION DES SPORTS / SERVICE TERRITORIAL DE LA VIE SPORTIVE (service producteur), DIRECTION DES SPORTS / SERVICE TERRITORIAL DE LA VIE SPORTIVE (service versant)

  20. Résultat n°20

    Angerville, Arpajon, Auvers-Saint-Georges, Boissy-Le-Cutté, Boissy-sous-Saint-Yon, Bouray-sur-Juine, Boutigny-sur-Essonne, Breuillet, Bruyères-le-Châtel, Cheptainville, Corbreuse, D'Huison-Longueville, Dourdan, Égly.

    Date

    2018

    Cote

    3259W/1

    • Contexte : 3259W Dossiers de subventions d'aide en fonctionnement...
    • Territoire 1.
    • Aides en fonctionnement des associations sportives.
    • Angerville, Arpajon, Auvers-Saint-Georges, Boissy-Le-Cutté,...

    Producteur :

    DIRECTION DES SPORTS / SERVICE TERRITORIAL DE LA VIE SPORTIVE (service producteur), DIRECTION DES SPORTS / SERVICE TERRITORIAL DE LA VIE SPORTIVE (service versant)