CHAMARANDE (Bailliage et comté de Chamarande).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure pour un vol de nappe de plomb à la cascade du parc de Chamarande (1784) ; inventaire des actes ordinaires reçus par Claude Docher greffier à Chamarande (21 novembre 1720-22 mars 1725) et à Etréchy (3 janvier 1721-26 juin 1724) ; inventaire des titres et papiers de François Degorce greffier du Bailliage du Mesnil-Voisins et dépendance du comté de Chamarande (janvier 1791) ; un registre des saisies réelles (4 mars 1747).
Date
1720-1791
Cote
B/380
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Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)
- CHAMARANDE (Bailliage et comté de Chamarande).- Procédure...
Producteur :
ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)