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468 résultats

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  1. Résultat n°1

    Sociétés de secours mutuels. - Créations, autorisations ou refus de fonctionnement, statuts, élections et démissions des présidents, règlements, listes des membres, délibérations, situation financière, nominations et traitements de médecins, aliénation de titres de rentes, pensions de retraite, secours, dissolutions : BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, ""Union des familles"", n°376 (1904-1929), ""Société de secours mutuel du personnel des papeteries de BALLANCOURT, n°423 (1906-1912), ""Société de secours mutuel de retraite des sapeurs-pompiers"", n°437 (1907-1962), BIEVRES, ""société de secours mutuel de BIEVRES"", n°41 (1845-1912), ""Mutualité scolaire de BIEVRES, n°317 (1904-1918) ; BOISSY-LE-SEC, ""Société de secours mutuel en faveur des sapeurs-pompiers"", n°224 (1894-1912) ; BOISSY-SOUS-SAINT-YON, ""Société de secours mutuels des sapeurs-pompiers"", n°212 (1891-1917), ""l'Espérance"", n°469 (1909-1917) ; BOULLAY-LES-TROUX, ""L'Union"", n°245 (1897-1912) ; BRETIGNY-SUR-ORGE, ""Société de secours mutuel des sapeurs-pompiers"", n°181 (1883-1889), ""La Graine mutuelle"", n°457 (1908-1931) ; BREUILLET, ""Société de secours mutuel des sapeurs-pompiers"" n°222 (1893-1912), ""Mutualité scolaire de BREUILLET"", n°249 (1897-1912) ; BRIERES-LES-SCELLES, ""La Solidarité, n°497 (1912-1917) ; BRIIS-SOUS-FORGES, ""Société de secours mutuel, n°200 (1882-1923) ; BRUNOY; ""l'Avenir"" n°172 (1882-1929), ""mutualité scolaire de BRUNOY"", n°321 (1911-1912), ""Société d'encouragement aux sapeurs-pompiers"" (1880), ""Société de secours mutuel de BRUNOY (1882) ; BRUYERES-LE-CHATEL, ""la Solidarité"", n°300 (1900-1929) ; BURES-SUR-YVETTE, ""la Solidarité"", n°198 (1887-1924) ; C ERNY, ""Union amicale de solidarité"",n°465 (1908-1917) ; CHALO-SAINT-MARS, ""Société de secours mutuel des sapeurs-pompiers"", n°194 (1886-1925) ; CHALOU-MOULINEUX, ""Société de secours mutuel des sapeurs pompiers"", n°229 (1894-1963) ; CHAMARANDE, ""Société de secours mutuel des sapeurs-pompiers"" n°119 (1869-1917), ""Société de secours mutuel des sapeur-pompiers n°498 (1914-1923).

    Date

    1845-1963

    Cote

    4X/3

    • Contexte : 4X PREVOYANCE SOCIALE (1833-1963)

    • Sociétés de secours mutuels. - Créations, autorisations...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  2. Résultat n°2

    1831 - 1910.

    Date

    1831-1910

    Cote

    3X/7

    • Contexte : 3X ASSISTANCE SOCIALE (1831-1954)

    • 1831 - 1910.

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  3. Résultat n°3

    BUREAUX DE BIENFAISANCE. - Créations, suppressions, listes de candidats pour la formation du bureau, nomination de receveurs, réunions, règlement intérieur ; commissions administratives : nominations des membres, délibérations ; acceptation de legs ; rachats de rentes par les particuliers ; acquisitions, aliénations, échanges de terres et immeubles ; placements en rentes sur l'Etat d'excédents de recettes ; revenus ; entretien des bâtiments, fermages ; adjudications ; nomination de rosières ; instances judiciaires : BONDOUFLE (1846-1925) ; BOULLAY-LES-TROUX (1893-1925), statistiques (1919) ; BOURAY-SUR-JUINE (1810 - 1925), statistiques (1919-1930) ; BOUSSY-SAINT-ANTOINE ( 1840- 1925), statistiques (1888 - 1919) ; BOUTERVILLIERS (1904-1925) ; BOUTIGNY-SUR-ESSONNE (1798-1925) ; BOUVILLE (1893-1925) ; BRETIGNY-SUR-ORGE (1820-1925), budgets (1890), comptes de gestion (1950-1958), statistiques (1888-1920) ; BREUILLET (1815-1925), statistiques (1920) ; BREUX-JOUY (1904-1925) ; BRIERES-LES-SCELLES (1893-1925) ; BRIIS-SOUS-FORGES (1802-1925), acquisition de bâtiments appartenant au bureau de bienfaisance pour l'établissement de la mairie, de l'école et du presbytère (1845-1853), statistiques (1919) ; BROUY (1893-1925) ; BRUNOY (1823-1925), budgets (1913-1922), comptes de gestion (1951-1953), statistiques (1888-1919).

    Date

    1798-1953

    Cote

    2X/4

    • Contexte : 2X BUREAUX DE BIENFAISANCE (1798-1958)

    • BUREAUX DE BIENFAISANCE. - Créations, suppressions,...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  4. Résultat n°4

    Plan de relance de l'investissement (PRI) de Saint-Cyr-sous-Dourdan, Soisy-sur-École, Limours-en-Hurepoix, Villebon-sur-Yvette, Les Molières, Auvers-Saint-Georges, Abbéville-la-Rivière, Montlhéry, Guillerval, Montgeron et Courcouronnes du 9 mai 2016 ; de Brétigny-sur-Orge, Boussy-Saint-Antoine, Brunoy, Soisy-sur-Seine, Ris-Orangis, Paray-Vieille-Poste, Quincy-sous-Sénart, Fleury-Mérogis, Saint-Germain-lès-Arpajon, Le Plessis-Pâté, Vauhallan, Marcoussis, Les Ulis, Chilly-Mazarin, la Communauté de communes du Dourdannais en Hurepoix, Saint-Chéron, Pussay, Prunay-sur-Essonne, Itteville, Fontaine-la-Rivière, Courances, Congerville-Thionville, Châtignonville, Blandy, Auvernaux, Arrancourt et Boullay-les-Troux du 13 juin 2016.

    Date

    2016

    Cote

    3307W/31

    • Contexte : 3307W Dossiers de demandes de subvention (dossiers...

    • Rapports en commission permanente (CP).
    • Plan de relance de l'investissement (PRI) de Saint-Cyr-sous-Dourdan,...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA DEMOCRATIE LOCALE, DE LA CONTRACTUALISATION ET DE L ANIMATION COMMUNALE (service producteur), DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service versant)

  5. Résultat n°5

    Boissy-la-Rivière ; Boullay-les-Troux ; Saint-Hilaire.

    Date

    2010-2017

    Cote

    3307W/26

    • Contexte : 3307W Dossiers de demandes de subvention (dossiers...

    • Dossiers de contrat rural (CRUR).
    • Boissy-la-Rivière ; Boullay-les-Troux ; Saint-Hilaire.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA DEMOCRATIE LOCALE, DE LA CONTRACTUALISATION ET DE L ANIMATION COMMUNALE (service producteur), DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service versant)

  6. Résultat n°6

    N°2011-05618 : schéma directeur d'assainissement (SDA) de Boullay-les-Troux et loi sur l'eau pour la reconstruction de la station d'épuration STEP, Syndicat Intercommunal pour l'Aménagement Hydraulique de la Vallée de l'Yvette (SIAHVY).

    Date

    2011-2014

    Cote

    3170W/167

    • Contexte : 3170W Dossiers de demande de subvention sur le domaine...

    • 2014.
    • Dépollution et assainissement.
    • N°2011-05618 : schéma directeur d'assainissement (SDA)...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT / SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L'ENVIRONNEMENT / SERVICE DE L'EAU (service versant)

  7. Résultat n°7

    N°2012-04327 : travaux d'urgence station d'épuration de Boullay-les-Troux, Syndicat Intercommunal pour l'Aménagement Hydraulique de la Vallée de l'Yvette (SIAHVY).

    Date

    2013-2014

    Cote

    3170W/166

    • Contexte : 3170W Dossiers de demande de subvention sur le domaine...

    • 2014.
    • Dépollution et assainissement.
    • N°2012-04327 : travaux d'urgence station d'épuration...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT / SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L'ENVIRONNEMENT / SERVICE DE L'EAU (service versant)

  8. Résultat n°8

    Boullay-les-Troux, rue du Clos St Jean, Code fiche n°629, arrêté d'abrogation le 24 juillet 1987.

    Date

    1981-1987

    Cote

    3073W/30

    • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

    • Dossiers d'inspection des habitats insalubres.
    • Boullay-les-Troux, rue du Clos St Jean, Code fiche...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), AGENCE REGIONALE DE SANTE ILE DE FRANCE, DELEGATION TERRITORIALE DE L ESSONNE (service versant)

  9. Résultat n°9

    Boullay-Les-Troux.

    Date

    2019

    Cote

    2939W/13

    • Contexte : 2939W Grand débat national : cahiers citoyens ou cahiers...

    • Cahiers de doléances par commune.
    • Boullay-Les-Troux.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / CABINET DU PREFET (service versant), ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / CABINET DU PREFET (service producteur)

  10. Résultat n°10

    BLANDY ; BOISSY-LE-SEC ; BOULLAY-LES-TROUX.

    Date

    2007-2016

    Cote

    2737W/146

    • Contexte : AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Dossiers techniques et dossiers des commissions permanentes...
    • Contrat départemental communal (CDC).
    • Dossiers techniques.
    • BLANDY ; BOISSY-LE-SEC ; BOULLAY-LES-TROUX.

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DES TERRITOIRES / DIRECTION DE LA DEMOCRATIE LOCALE, DE LA CONTRACTUALISATION ET DE L ANIMATION COMMUNALE (service versant), COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DES TERRITOIRES / DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service producteur)
     

  11. Résultat n°11

    LEUDEVILLE ; BOULLAY-LES-TROUX ; VARENNES-JARCY ; QUINCY-SOUS-SENART ; SAINTRY-SUR-SEINE ; SAINT-CYR-LA-RIVIERE ; SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON le 14 février 2011.

    Date

    2011

    Cote

    2737W/135

    • Contexte : AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Dossiers techniques et dossiers des commissions permanentes...
    • Contrat départemental communal (CDC).
    • Dossiers commissions permanentes.
    • LEUDEVILLE ; BOULLAY-LES-TROUX ; VARENNES-JARCY ; QUINCY-SOUS-SENART...

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DES TERRITOIRES / DIRECTION DE LA DEMOCRATIE LOCALE, DE LA CONTRACTUALISATION ET DE L ANIMATION COMMUNALE (service versant), COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DES TERRITOIRES / DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service producteur)
     

  12. Résultat n°12

    Programme d'amélioration de la voirie communale (PAVC) : dossiers BOULLAY LES TROUX (1998-2005).

    Date

    1998-2005

    Cote

    2491W/433

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Programme d'amélioration de la voirie communale (PAVC)...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  13. Résultat n°13

    Contrats départementaux triennaux (CDT) : rapports BOULLAY LES TROUX, RICHARVILLE, RIS ORANGIS, BURES SUR YVETTE, VILLECONIN (2006).

    Date

    2006

    Cote

    2491W/394

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Contrats départementaux triennaux (CDT) : rapports...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  14. Résultat n°14

    Fonds Tempête de décembre 1999 : dossiers ABBEVILLE LA RIVIÈRE À BRIIS-SOUS-FORGES (2000-2001).

    Date

    2000-2001

    Cote

    2491W/346

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Fonds Tempête de décembre 1999 : dossiers ABBEVILLE...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  15. Résultat n°15

    Répartition du Produit des Amendes de Police : dossiers QUINCY SOUS SÉNART, VAUGRIGNEUSE, AVRAINVILLE, CORBREUSE, VARENNES JARCY, BOURAY SUR JUINE, GUIBEVILLE, ORMOY LA RIVIÈRE, SACLAS, LINAS, VILLENEUVE SUR AUVERS, AUVERS SAINT GEORGES, CERNY, D'HUISON LONGUEVILLE, SAINT ESCOBILLE, MAISSE, BREUX-JOUY, BOULLAY-LES-TROUX (2003-2006).

    Date

    2003-2006

    Cote

    2491W/220

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Répartition du Produit des Amendes de Police : dossiers...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  16. Résultat n°16

    Contrats départementaux triennaux : dossiers BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, BOULLAY-LES-TROUX, BOISSY-LE-SEC, BOISSY LE CUTTÉ (2006).

    Date

    2006

    Cote

    2491W/161

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Contrats départementaux triennaux : dossiers BOUTIGNY-SUR-ESSONNE,...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  17. Résultat n°17

    Contrats départementaux triennaux : dossiers BOULLAY-LES-TROUX, SAINT-YON, VILLENEUVE-SUR-AUVERS, OLLAINVILLE, BOURAY-SUR-JUINE (2000).

    Date

    2000

    Cote

    2491W/3

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Contrats départementaux triennaux : dossiers BOULLAY-LES-TROUX,...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  18. Résultat n°18

    Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi (DOETH) classées par commune de ANGERVILLE - BRIIS-SOUS-FORGES (2004).

    Date

    2004

    Cote

    2226W/1

    • Contexte : TRAVAILLEURS HANDICAPES

    • Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)

  19. Résultat n°19

    Remembrement rural - BOIGNEVILLE : procès-verbal des opérations de remembrement (1955) ; BOISSY-SOUS-SAINT-YON : procès-verbal des opérations de remembrement (1995) ; BOULLAY-LES-TROUX : procès-verbal des opérations de remembrement (1966) ; BOURAY-SUR-JUINE : procès-verbal des opérations de remembrement (1965) ; BRIERES-LES-SCELLES : procès-verbal des opérations de remembrement (1964).

    Date

    1955-1994

    Cote

    2117W/2

    • Contexte : REMEMBREMENT RURAL.

    • Remembrement rural - BOIGNEVILLE : procès-verbal des...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT ET DE L AGRICULTURE (service versant)

  20. Résultat n°20

    Installations classées : BOULLAY-LES-TROUX, dossier Monsieur LAMBERT - ICARE 2009 0528 (1980). BOURAY-SUR-JUINE, dossier BARDINI - ICARE 2009 0825 (1966); dossier Monsieur BIANCONI - ICARE 2009 0790 (1967); dossier Madame DELESTRE - ICARE 2009 0791 (1976); dossier Monsieur DROUIN - ICARE 2009 0794 (1973); dossier EUROP GARAGE PEUGEOT - ICARE 2009 0800 (1974); dossier Monsieur LECOEUR - ICARE 2009 0803 (1964); dossier de la commune MAIRIE - ICARE 2009 0806 (2003); dossier Monsieur MENIOUX - ICARE 2009 0810 (1965); dossier SOCIETE LES MOULINS DE BOURAY-SUR-JUINE - ICARE 2009 0811 (1964); dossier SOCIETE SMIBI - ICARE 2009 0818 (1974). BOUSSY-SAINT-ANTOINE, dossier FT IMMO H (groupe France Télécom) - ICARE 2009 0872 (1988); dossier PRESSING DE LA FERME - ICARE 2009 0874 (1988). BOUTERVILLIERS, dossier DUCOUP Michel - ICARE 2009 0875 (1978); dossier SCI MORGAN - ICARE 2009 0884 (1995). BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, dossier Monsieur BOULLEY - ICARE 2009 0867 (1973) ; dossier FRANCE TELECOM - ICARE 2009 0826 (1988); dossier GARAGE DU CENTRE - ICARE 2009 0804 (1993); dossier Monsieur LANCELOT - ICARE 2009 0869 (1968). BOUVILLE, Etablissement FERRY - ICARE 2009 0831 (1977); dossier Monsieur PENAGER - ICARE 2009 0883 (1971); dossier STATION SERVICE LE RONCERET - ICARE 2009 0873 (1981).

    Date

    1964-1995

    Cote

    2100W/6

    • Contexte : INSTALLATIONS CLASSEES.

    • Installations classées : BOULLAY-LES-TROUX, dossier...

    Producteur :

    BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)