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581 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi (DOETH) classées par commune de ANGERVILLE - BRIIS-SOUS-FORGES (2004).

    Date

    2004

    Cote

    2226W/1

    • Contexte : TRAVAILLEURS HANDICAPES

    • Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)

  2. Résultat n°2

    REV82/36

    Date

    2002

    Cote

    REV82/36

    • Contexte : BIBLIOGRAPHIE ANNUELLE DE L'HISTOIRE DE FRANCE DU CINQUIEME...

    • REV82/36
  3. Résultat n°3

    Les Armoiries des communes de Seine-et-Oise. T. I : Chefs lieux de cantons et T. II : Communes T. III : Communes. - Troyes

    Auteur

    LEVRON, Jacques

    Date

    1944

    Cote

    INQUARTO/322

    • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

    • Les Armoiries des communes de Seine-et-Oise. T. I :...
  4. Résultat n°4
    BOISSY-LE-SEC. - Section B : Rotoir (le), 3e feuille.

    1 media

    BOISSY-LE-SEC. - Section B : Rotoir (le), 3e feuille.

    Date

    1824

    Cote

    3P/199

    • Contexte : 3P CADASTRE ET REMEMBREMENT (1804-1952)

    • BOISSY-LE-SEC. - Section B : Rotoir (le), 3e feuille....

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  5. Résultat n°5

    Les Guillotinés de l'Essonne

    Auteur

    PROUX, Nathalie

    Date

    2011

    Cote

    PER589/4/132/2

    • Contexte : VENDANGEUR (LE) : Bulletin du Centre Généalogique de...

    • n°93-116
    • 132
    • Les Guillotinés de l'Essonne
  6. Résultat n°6

    BOISSY-LE-SEC. - Eglise Saint-Louis, clocher : photographie NB, dim. 24 X 18.

    Date

    s.d

    Cote

    13FI/224

    • Contexte : PHOTOGRAPHIES DU COMITE DEPARTEMENTAL DU PRE-INVENTAIRE...

    • BOISSY-LE-SEC. - Eglise Saint-Louis, clocher : photographie...

    Producteur :

    DIRECTION DES ARCHIVES DEPARTEMENTALES (service producteur), DIRECTION DES ARCHIVES DEPARTEMENTALES (service versant)

  7. Résultat n°7

    Recours urbanisme, communes de A à Ch.

    Date

    1993

    Cote

    1487W/1

    • Contexte : URBANISME : CONTENTIEUX, PERMIS DE CONSTRUIRE.

    • Recours urbanisme, communes de A à Ch.

    Producteur :

    BUREAU DE L EMPLOI ET DE L ACTION ECONOMIQUE (service producteur), CABINET DU PREFET (service versant)

  8. Résultat n°8

    ETAMPES, ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ARRANCOURT, BLANDY, BOISSY-LA-RIVIERE, BOISSY-LE-SEC, BOIS-HERPIN, BOUTERVILLIERS, BOUVILLE, BRIERES-LES-SCELLES, CHALO-SAINT-MARS, CHAMPMOTTEUX, ETRECHY, FONTAINE-LA-RIVIERE, LA FORET-SAINTE-CROIX, MAROLLES-EN-BEAUCE, MORIGNY-CHAMPIGNY, ORMOY-LA-RIVIERE, ROINVILLIERS, SACLAS, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, SAINT-HILAIRE, TORFOU, VILLECONIN, VILLENEUVE-SUR-AUVERS. - Impôt sur le revenu.

    Date

    1968

    Cote

    1689W/4

    • Contexte : IMPOT SUR LE REVENU, TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE,...

    • ETAMPES, ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ARRANCOURT, BLANDY,...

    Producteur :

    TRESORERIE D ETAMPES (service producteur), TRESORERIE D ETAMPES (service versant)

  9. Résultat n°9

    BRUYERES-LE-CHATEL. - Carrières, société des matériaux du Bel Air (SMBA) : procès-verbal de récolement du 26 mai 1997. BOISSY-LE-SEC. - Carrières, Dramard : refus. BOIGNEVILLE. - Carrières, Clercy transport : procès-verbal de récolement du 17 décembre 1998.

    Date

    1977-1998

    Cote

    1434W/54

    • Contexte : INSTALLATIONS CLASSEES.

    • BRUYERES-LE-CHATEL. - Carrières, société des matériaux...

    Producteur :

    BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)

  10. Résultat n°10

    Organisation et fonctionnement de l'administration du district : Nominations et élections (1790 - 1796).

    Date

    1790-1796

    Cote

    L/105

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Organisation et fonctionnement de l'administration...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  11. Résultat n°11

    BOISSY-LE-SEC (Prévôté de Boissy le Sec).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1744, 1746, 1748, 1750-1752, 1754-1755, 1757-1762, 1766-1769)

    Date

    1744-1769

    Cote

    B/213

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • BOISSY-LE-SEC (Prévôté de Boissy le Sec).- Procédure...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  12. Résultat n°12

    ETAMPES. - Baux de droit de chasse.

    Date

    1862-1898

    Cote

    HDEPOT1 N/98

    • Contexte : HDEPOT1 HOPITAL D'ETAMPES (1120-1974)

    • ETAMPES. - Baux de droit de chasse.

    Producteur :

    CENTRE HOSPITALIER D ETAMPES (service producteur), CENTRE HOSPITALIER D ETAMPES (service versant)

  13. Résultat n°13

    MILLY-LA-FORET. - Société AURA : permis de construire 91 - 81 - U0291 (1981). BOISSY-LE-SEC. - M. AUGROS Maurice : permis de construire 91 - 81 - E0136 (1981). WISSOUS. - Société civile immobilière (SCI) des Sept Arpents : permis de construire 91 - 81 - U0133 (1981).

    Date

    1981

    Cote

    1553W/4296

    • Contexte : 1553W Dossiers de lotissements et de permis de construire...

    • MILLY-LA-FORET. - Société AURA : permis de construire...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  14. Résultat n°14

    Boissy-le-Sec.- Plan par masse et nature de culture, détail de la partie nord.

    Date

    1805

    Cote

    42FI/3

    • Contexte : INVENTAIRE GENERAL DE L'ILE DE FRANCE : photographies.

    • Boissy-le-Sec.- Plan par masse et nature de culture,...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service producteur), ETAMPES (service producteur), SERVICE DE L INVENTAIRE GENERAL DE L ILE DE FRANCE (service versant)

  15. Résultat n°15

    Loi du 13 octobre 1940 sur les israélites. Déclarations d'ascendance ou de non ascendance juive souscrites par les membres des conseils municipaux, pour les communes suivantes : ABBEVILLE-LA-RIVIERE à EVRY.

    Date

    1941

    Cote

    857W/1

    • Contexte : DECLARATIONS D'ASCENDANCE OU NON ASCENDANCE JUIVE.

    • Loi du 13 octobre 1940 sur les israélites. Déclarations...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service producteur), PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service versant)

  16. Résultat n°16

    N° 25 - Titre nouvel par lequel Nicolas HAUTEFEUILLE, laboureur demeurant à BOISSY-LE-SEC, ayant pouvoir de Pierre-Patrice PELLERIN de LONGUEVAUX, capitaine au régiment de Blois-Infanterie, demeurant à La Brosse, paroisse de NEUVY-EN-VAL (Loiret), et Jeanne-Margueritte du VIVIER DE LA GRANGE sa femme, reconnaissent être débiteurs envers la fabrique paroissiale Saint-Louis dudit BOISSY, de la somme de 7 livres de rente annuelle et de 20 sols de redevance pour la location d'un banc dans l'église Saint-Louis dudit BOISSY (19 septembre 1772).

    Date

    1772

    Cote

    2E66/252

    • Contexte : 2E66 étude notariale d'ETAMPES III - 1er versement...

    • ETAMPES. - Marin Venard : minutes (Septembre - Décembre...
    • N° 25 - Titre nouvel par lequel Nicolas HAUTEFEUILLE,...

    Producteur :

    ETAMPES III (service versant)

  17. Résultat n°17
    BOISSY-LE-SEC.

    28 medias

    BOISSY-LE-SEC.

    Date

    1940

    Cote

    856W/1/20

    • Contexte : 856W Enquêtes communales de la Feldkommandantur en...

    • ABBEVILLE-LA-RIVIERE à CERNY.
    • BOISSY-LE-SEC.

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur)

  18. Résultat n°18

    BOURAY-SUR-JUINE, BOISSY-LE-SEC, CHAUFFOUR-LES-ETRECHY, SOUZY-LA-BRICHE - Taxe d'habitation et taxe foncière.

    Date

    1975

    Cote

    1689W/24

    • Contexte : IMPOT SUR LE REVENU, TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE,...

    • BOURAY-SUR-JUINE, BOISSY-LE-SEC, CHAUFFOUR-LES-ETRECHY,...

    Producteur :

    TRESORERIE D ETAMPES (service producteur), TRESORERIE D ETAMPES (service versant)

  19. Résultat n°19

    Projet concernant la totalité des territoires des communes d'AUVERS-SAINT-GEORGES, BOISSY-LE-SEC, BOUTERVILLIERS, BRIERES-LES-SCELLES, CHALO-SAINT-MARS, CHAMARANDE, CHAUFFOUR-LES-ETRECHY, ETAMPES, ETRECHY, MAUCHAMPS, MORIGNY-CHAMPIGNY, ORMOY-LA-RIVIERE, SAINT-HILAIRE, SOUZY-LA BRICHE, VILLECONIN : arrêté de publication, rapport justificatif, plan Directeur, règlement d'urbanisme, avant-projet d'assainissement, avant-projet d'alimentation en eau.

    Date

    1965-1972

    Cote

    875W/12

    • Contexte : PLANS DIRECTEURS D'URBANISME INTERCOMMUNAL.

    • Projet concernant la totalité des territoires des communes...

    Producteur :

    PREFECTURE DE L ESSONNE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant), PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service versant)

  20. Résultat n°20

    Etude notariale LECOUTOUR, dossiers de clients. - DUGUE Raymond, Etampes : adjudication, acquisition d'un fonds de commerce de marchand de textiles (1954) ; GUILLAUME, Bois-Herpin : bail à BLOT (1938) ; LEREBOUR, Villeneuve sur Auvers : litige bail (1953) ; AUBOIN André, Orléans : propriété, acquisition, ouverture d'un prêt (1954-1960) ; DAHMANE Ahmed, Paris 17° : contrat de gérance libre, litige (1954-1955) ; DAHMANI Ali, Paris : commerce, vente des droits d'un fonds de vins, hôtel-restaurant à Paris 20° (1954) ; AUCLERC Lucien, Torfou : propriété, acquisition terrain (1954) ; BEZAULT, Etampes : bail (1951) ; BARRIER Jean, à Bresles : bail (1935-1950) ; BERCHERE Léon-Pierre, Etampes : succession (1954) ; DOUTE-ROUSSIN, Boissy le Sec : bail (1949-1951) ; CLEMENT Antoine, Etampes : bail (1944) ; DUBOIS, Boissy-le-Sec : bail (1938-1948).

    Date

    1935-1960

    Cote

    66J/24

    • Contexte : ETAMPES, ETUDE NOTARIALE LECOUTOUR : DOSSIERS DE CLIENTS.

    • Etude notariale LECOUTOUR, dossiers de clients. - DUGUE...

    Producteur :

    ETAMPES I (service producteur), ETAMPES I (service versant)

  21. Résultat n°21
    BOISSY-LE-SEC, plans minutes de conservation : tableau d'assemblage,1961, Ech. 1/10000 ; plans des sections AB, AD, AE, 1961, Ech. 1/1000, sections AC, AH, AI, AK, AL, AM, ZA1, ZA2, ZB, ZC, ZD, ZE, ZH, ZI, ZK, ZL, ZM, ZN, ZO, ZP, ZR, ZS, ZT, 1961, Ech. 1/2000. Polyester. N et B. Dim. 105 x 80 cm [27 plans].

    27 medias

    BOISSY-LE-SEC, plans minutes de conservation : tableau d'assemblage,1961, Ech. 1/10000 ; plans des sections AB, AD, AE, 1961, Ech. 1/1000, sections AC, AH, AI, AK, AL, AM, ZA1, ZA2, ZB, ZC, ZD, ZE, ZH, ZI, ZK, ZL, ZM, ZN, ZO, ZP, ZR, ZS, ZT, 1961, Ech. 1/2000. Polyester. N et B. Dim. 105 x 80 cm [27 plans].

    Date

    1961

    Cote

    1890W/13

    • Contexte : 1890W/1-91, Plans cadastraux du centre des impôts fonciers...

    • BOISSY-LE-SEC, plans minutes de conservation : tableau...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS FONCIERS D ETAMPES (service producteur), CENTRE DES IMPOTS FONCIERS D ETAMPES (service versant)

  22. Résultat n°22

    Etat des 23 communes appelées à l'approvisionnement en blé et seigle du magasin de Dourdan, pour une quantité totale de 400 hectolitres, fait à la demande du sous-préfet d'Etampes (1er mars 1814).

    Date

    1814

    Cote

    1J/1140

    • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

    • Etat des 23 communes appelées à l'approvisionnement...
  23. Résultat n°23

    Création (fin XIXème siècle) ; construction ; fonctionnement ; statistiques ; correspondance (années 1950-1970).

    Date

    1950-1970

    Cote

    1185W/13

    • Contexte : CENTRE DE SECOURS

    • Création (fin XIXème siècle) ; construction ; fonctionnement...

    Producteur :

    CENTRE DE SECOURS D EVRY (service producteur), CENTRE DE SECOURS D EVRY (service versant)

  24. Résultat n°24

    ETAMPES, BOISSY-LE-SEC, BOUTERVILLIERS, BOUVILLE, BRIERES-LES-SCELLES, CHALO-SAINT-MARS, MORIGNY-CHAMPIGNY, ORMOY-LA-RIVIERE, PUISELET-LE-MARAIS, SAINT-HILAIRE, VALPUISEAUX, FERTE-ALAIS (LA), BAULNE, BOISSY-LE-CUTTE, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, CERNY, D'HUISON-LONGUEVILLE, GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE, ITTEVILLE, MONDEVILLE, ORVEAU, VAYRES-SUR-ESSONNE, VIDELLES, LIMOURS-EN-HUREPOIX, BOULLAY-LES-TROUX, BRIIS-SOUS-FORGES, COURSON-MONTELOUP, FONTENAY-LES-BRIIS, FORGES-LES-BAINS, GOMETZ-LE-CHATEL, GOMETZ-LA-VILLE, JANVRY, VAUGRIGNEUSE, PECQUEUSE, MOLIERES (LES), LONGJUMEAU, BALLAINVILLIERS, CHAMPLAN, CHILLY-MAZARIN, SAULX-LES-CHARTREUX. - Elections municipales des 26 avril et 3 mai 1953 : procès-verbaux des élections, correspondance.

    Date

    1953

    Cote

    1251W/16

    • Contexte : ELECTIONS MUNICIPALES.

    • ETAMPES, BOISSY-LE-SEC, BOUTERVILLIERS, BOUVILLE, BRIERES-LES-SCELLES,...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

  25. Résultat n°25
    BOISSY-LE-SEC. - Section A - Vallée du Rotoir (la) et les Coutières, 2, ech. 1/2500, coul., aquarelle, papier, 64x94 (1824).

    1 media

    BOISSY-LE-SEC. - Section A - Vallée du Rotoir (la) et les Coutières, 2, ech. 1/2500, coul., aquarelle, papier, 64x94 (1824).

    Date

    1824

    Cote

    3P/3863

    • Contexte : 3P CADASTRE ET REMEMBREMENT (1804-1952)

    • BOISSY-LE-SEC. - Section A - Vallée du Rotoir (la)...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  26. Résultat n°26

    BLANDY ; BOISSY-LE-SEC ; BOULLAY-LES-TROUX.

    Date

    2007-2016

    Cote

    2737W/146

    • Contexte : AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Dossiers techniques et dossiers des commissions permanentes...
    • Contrat départemental communal (CDC).
    • Dossiers techniques.
    • BLANDY ; BOISSY-LE-SEC ; BOULLAY-LES-TROUX.

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DES TERRITOIRES / DIRECTION DE LA DEMOCRATIE LOCALE, DE LA CONTRACTUALISATION ET DE L ANIMATION COMMUNALE (service versant), COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DES TERRITOIRES / DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service producteur)
     

  27. Résultat n°27

    Monuments aux morts en Essonne. T. 2 : canton d'Etampes à canton de Limours

    Auteur

    BELIER, Hélène

    Date

    2007

    Cote

    INQUARTO/3348

    • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

    • Monuments aux morts en Essonne. T. 2 : canton d'Etampes...
  28. Résultat n°28

    ETAMPES. - Charles Levassor : minutes (Janvier - Juin 1691).

    Date

    1691

    Cote

    2E66/116

    • Contexte : 2E66 étude notariale d'ETAMPES III - 1er versement...

    • ETAMPES. - Charles Levassor : minutes (Janvier - Juin...

    Producteur :

    ETAMPES III (service versant)

  29. Résultat n°29

    ETAMPES. - François Martin : minutes (Juillet - Septembre 1666).

    Date

    1666

    Cote

    2E66/58

    • Contexte : 2E66 étude notariale d'ETAMPES III - 1er versement...

    • ETAMPES. - François Martin : minutes (Juillet - Septembre...

    Producteur :

    ETAMPES III (service versant)

  30. Résultat n°30

    N° 20 - Titre nouvel par lequel Louis LEVON, laboureur, Germain MARIN, vigneron et Marie-Louise LEVON sa femme, et Pierre CHENU, laboureur, tous demeurant à BOISSY-LE-SEC, reconnaissent posséder un quartier de terre et vigne audit BOISSY, chantier des Hautes Madeleines, sur lequel la fabrique paroissiale Saint-Louis dudit BOISSY perçoit 10 sols annuels de rente foncière (15 septembre 1772).

    Date

    1772

    Cote

    2E66/252

    • Contexte : 2E66 étude notariale d'ETAMPES III - 1er versement...

    • ETAMPES. - Marin Venard : minutes (Septembre - Décembre...
    • N° 20 - Titre nouvel par lequel Louis LEVON, laboureur,...

    Producteur :

    ETAMPES III (service versant)

  31. Résultat n°31

    DOURDAN, AUTHON-LA-PLAINE, CHATIGNONVILLE, CORBREUSE, FORET-LE-ROI (LA), MEROBERT, PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE), RICHARVILLE, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, SAINT-ESCOBILLE, GRANGES-LE-ROI (LES), ETAMPES, BOISSY-LE-SEC, BOUTERVILLIERS, BOUVILLE, BRIERES-LES-SCELLES, CHALO-SAINT-MARS, MORIGNY-CHAMPIGNY, ORMOY-LA-RIVIERE, PUISELET-LE-MARAIS, SAINT-HILAIRE, VALPUISEAUX, FERTE-ALAIS (LA), BAULNE, BOISSY-LE-CUTTE, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, CERNY, D'HUISON-LONGUEVILLE, GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE, ITTEVILLE, MONDEVILLE, ORVEAU, VAYRES-SUR-ESSONNE, VIDELLES, LIMOURS-EN-HUREPOIX, BOULLAY-LES-TROUX, BRIIS-SOUS-FORGES, COURSON-MONTELOUP, FONTENAY-LES-BRIIS, FORGES-LES-BAINS, GOMETZ-LE-CHATEL, GOMETZ-LA-VILLE, JANVRY, VAUGRIGNEUSE, PECQUEUSE, MOLIERES (LES). - Elections municipales des 29 avril et 13 mai 1945 : procès-verbaux des élections, correspondance.

    Date

    1945

    Cote

    1251W/2

    • Contexte : ELECTIONS MUNICIPALES.

    • DOURDAN, AUTHON-LA-PLAINE, CHATIGNONVILLE, CORBREUSE,...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

  32. Résultat n°32

    Note pour les lecteurs de la monographie Boissy-le-Sec, une commune entre Beauce et Hurepoix

    Auteur

    DOBLER, Jean-Pierre

    Date

    2008

    Cote

    GBR/3045

    • Contexte : Bibliothèque / GBR

    • Note pour les lecteurs de la monographie Boissy-le-Sec,...
  33. Résultat n°33

    Recours contre des opérations d'urbanisme, affaires jugées, liste de A à P.

    Date

    1998

    Cote

    1568W/25

    • Contexte : AMENAGEMENT FONCIER ET URBAIN, ASSOCIATIONS FONCIERES...

    • Recours contre des opérations d'urbanisme, affaires...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS INTERMINISTERIELLES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE (service versant)

  34. Résultat n°34
    BOISSY-LE-SEC. - Etat de sections [cadastre rénové en 1962].

    506 medias

    BOISSY-LE-SEC. - Etat de sections [cadastre rénové en 1962].

    Date

    1827

    Cote

    3P/2087

    • Contexte : 3P CADASTRE ET REMEMBREMENT (1804-1952)

    • BOISSY-LE-SEC. - Etat de sections [cadastre rénové...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  35. Résultat n°35

    BOISSY-LE-SEC (Prévôté de Boissy le Sec).- Procédure criminelle : quinze registres d'audiences (15 novembre 1691-18 avril 1696), (7 juin 1696-5 août 1700), (26 avril 1703-19 octobre 1719), (20 juin 1720-7 septembre 1724), (4 janvier 1725-5 juin 1729), (28 janvier 1740-11 août 1746), (1er décembre 1746-8 octobre 1750), (23 septembre 1751-26 octobre 1752), (6 septembre 1753-31 juillet 1758), (17 septembre 1759-19 juillet 1762), (30 octobre 1758, 8 octobre 1764-29 février 1768), (21 mars 1768-30 juillet 1770), (17 septembre 1770-12 septembre 1774), (12 septembre 1774-18 septembre 1780), (9 juillet 1781-5 juillet 1790) ; un registre d'audiences extraordinaires (28 septembre 1682-24 juillet 1687)

    Date

    1687-1790

    Cote

    B/211

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • BOISSY-LE-SEC (Prévôté de Boissy le Sec).- Procédure...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  36. Résultat n°36

    BOISSY-LE-SEC. - Matrice générale (1936-1940).

    Date

    1936-1940

    Cote

    2P/665

    • Contexte : 2P CONTRIBUTIONS DIRECTES (1823-1940)

    • BOISSY-LE-SEC. - Matrice générale (1936-1940).

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  37. Résultat n°37

    BLANDY, BOIGNEVILLE, BOIS-HERPIN, BOISSY-LA-RIVIERE, BOISSY-LE-CUTTE, BOISSY-LE-SEC, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BONDOUFLE, BOULLAY-LES-TROUX, BOURAY-SUR-JUINE, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, BOUTERVILLIERS, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE (1940, 1941, 1942, 1950, 1950, 1951, 1952).- Comptes de gestion.

    Date

    1940-1952

    Cote

    975W/2

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • BLANDY, BOIGNEVILLE, BOIS-HERPIN, BOISSY-LA-RIVIERE,...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION COMMUNALE (service producteur), DIRECTION DE L ADMINISTRATION COMMUNALE (service versant)

  38. Résultat n°38

    Civil, actes civils. - Etat civil : pièces annexes des formalités de mariage (BOISSY-LE-CUTTE an XII-1890, BOISSY-LE-SEC 1813-1880).

    Date

    1803-1890

    Cote

    3U/2176

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Civil, actes civils. - Etat civil : pièces annexes...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  39. Résultat n°39

    DOURDAN. - M. AUBOUIN Henri : permis de construire 91 - 65 - 88661 (1965). PALAISEAU. - M. ALOS Lucien : permis de construire 91 - 65 - 88663 (1965) ; M. FIERFORT Claude : permis de construire 91 - 65 - 88664 (1965). SERMAISE. - M. COUPEAU Henri : permis de construire 91 - 65 - 88666 (1965). VERRIERES-LE-BUISSON. - M. STERPI Sylviane : permis de construire 91 - 65 - 88667 (1965) ; M. LE SAUX Guy : permis de construire 91 - 65 - 88668 (1965) ; M. ROUAULT Claude : permis de construire 91 - 65 - 88669 (1965). MONTLHERY. - M. REGNIEZ et MEZE : permis de construire 91 - 65 - 88624 (1965). NORVILLE (LA). - M. FAURE Robert : permis de construire 91 - 65 - 88625 (1965). ORMOY-LA-RIVIERE. - M. RUEYRES Georges : permis de construire 91 - 65 - 88626 (1965). SAVIGNY-SUR-ORGE. - M. LALOUN Gilbert : permis de construire 91 - 65 - 88627 (1965). VERRIERES-LE-BUISSON. - M. KERNY Philippe : permis de construire 91 - 65 - 88628 (1965). BOISSY-LE-SEC. - M. VALERA Jean : permis de construire 91 - 65 - 88640 (1965). PALAISEAU. - M. AGRON Jacques : permis de construire 91 - 65 - 88641 (1965) ; M. BRESSON Georges : permis de construire 91 - 65 - 88642 (1965). ORSAY. - M. RAVANELLO Serge : permis de construire 91 - 65 - 88643 (1965).

    Date

    1965

    Cote

    1553W/964

    • Contexte : 1553W Dossiers de lotissements et de permis de construire...

    • DOURDAN. - M. AUBOUIN Henri : permis de construire...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  40. Résultat n°40
    1881.

    24 medias

    1881.

    Date

    1881

    Cote

    6M/33

    • Contexte : 6M Listes nominatives du recensement de population...

    • Boissy-le-Sec.
    • 1881.

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)