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  1. Résultat n°1

    ASSISTANCE MEDICALE. - Admission au titre de l'assistance médicale gratuite, frais de séjour : malades des hôpitaux, hospices d'ETAMPES (1895-1900, 1914, 1917-1919-1922), LONGJUMEAU (1899-1900, 1917-1919-1921), MONTLHERY (1897,1899-1900, 1912, 1917, 1919-1922, 1925), ORSAY (1917-1922), rappel des différences entre les prix de revient constatés dans les hôpitaux et les prix de journée payés par communes (1922) ; blessés de la grève de VIGNEUX : demande au Conseil municipal de VIGNEUX l'engagement de rembourser à l'Assistance publique de Paris les frais de séjour à l'hôpital de la Pitié (1909), sanatorium de BLIGNY : rapports, comptes rendus, exercice 1910, 29 p. A.Rey, imprimeurs, (1911) bureau d'assistance médicale : courrier pour le renouvellement annuel des membres de la commission administrative (1897), bureaux d'assistance médicale : état de présentation des candidats proposés à la nomination de M. le Préfet, arrondissement d'ETAMPES, de CORBEIL et de RAMBOUILLET (1920), bureaux d'assistance médicale de ABBEVILLE,ARRANCOURT,AUVERNAUX,BLANDY,BOIGNEVILLE,BOIS-HERPIN,BOISSY-LE-CUTE,BONDOUFLE,BOUTERVILLERS,BOUTIGNY,BOUVILLE,BROUY,CHALO-SAINT-MARS,CHALOU-MOULINEUX, CHATIGNONVILLE, CHAUFFOUR-LES-ETRECHY,COURDIMANCHE-SUR-ESSONNES, COURCOURONNES,DANNEMOIS, D'HUISON, ECHARCON, ESTOUCHES, FLEURY-MEROGIS, FONTAINE-LA-RIVIERE, FONTENAY-LE-VICONTE, LA FORET-SAINTE-CROIX, GUIBEVILLE, GUILLERVAL, GUIGNEVILLE, LEUDEVILE, MAUCHAMPS, MEROBERT, MESPUITS, MOIGNY, MONDEVILLE, MONNERVILLE, MORSANG-SUR-SEINE, NAINVILLE, SOUZY-LA-BRICHE, ONCY, ORMOY, ORMOY-LA-RIVIERE, ORVEAU, PARAY, LE PLESSIS-SAINT-BENOIT, PUISELET-LE-MARAIS, ROINVILLERS, SAINT-HILAIRE, SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD, SAIN-PIERRE-DU-PERRAY, THIONVILLE, TORFOU, VALPUISEAUX, VARENNES, VILLECONIN, VILLENEUVE-SUR-AUVERS : nomination de membres de la commission administrative (1910) ; inspection médicale des enfants dans les écoles : nomination des médecins inspecteurs, communes d'ATHIS, BOISSY-LE-CUTTE, CERNY, D'HUISON LONGUEVILLE, ITTEVILLE, MONNERVILLE, MORSANG-SUR-ORGE, RIS-ORANGIS, WISSOUS (1906-1929). Délibérations des conseils municipaux des arrondissements de CORBEIL et d' ETAMPES à propos d'une circulaire préfectorale du 23 juillet 1888 invitant les communes à voter une somme de vingt centimes par habitant pour le projet de réoganisation du service médical des indigents (1888). ETAMPES, dispensaire d'hygiène sociale. - Correspondance relative au fonctionnement et à l'entretien du dispensaire (1931-1938).

    Date

    1895-1938

    Cote

    3X/9

    • Contexte : 3X ASSISTANCE SOCIALE (1831-1954)
    • ASSISTANCE MEDICALE. - Admission au titre de l'assistance…

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  2. Résultat n°2

    1831 - 1910.

    Date

    1831-1910

    Cote

    3X/7

    • Contexte : 3X ASSISTANCE SOCIALE (1831-1954)
    • 1831 - 1910.

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  3. Résultat n°3

    BUREAUX DE BIENFAISANCE. - Créations, suppressions, listes de candidats pour la formation du bureau, nomination de receveurs, réunions, règlement intérieur ; commissions administratives : nominations des membres, délibérations ; acceptation de legs ; rachats de rentes par les particuliers ; acquisitions, aliénations, échanges de terres et immeubles ; placements en rentes sur l'Etat d'excédents de recettes ; revenus ; entretien des bâtiments, fermages ; adjudications ; nomination de rosières ; instances judiciaires, attribution de secours : BALLAINVILLIERS (1862-1925), statistiques (1888-1920) ; BALLANCOURT/ESSONNE (1888 - 1925), statistiques (1889-1919) ; BAULNE (1810-1925), statistiques (1919-1930) ; BIEVRES (1837-1925), budgets (1876-1943), comptes de gestion (1889), statistiques (1888 - 1930) ; BLANDY (1893-1925) ; BOIGNEVILLE (1819-1925), budgets (1921), statistiques (1919-1930) ; BOIS-HERPIN (1904-1925) ; BOISSY-LA-RIVIERE (1893-1925) ; BOISSY-LE-CUTTE (1893-1925) ;BOISSY-LE-SEC (1810-1925), statistiques (1919) ; BOISSY-SOUS-SAINT-YON (1802-1925), budgets(1891), statistiques (1919).

    Date

    1802-1925

    Cote

    2X/3

    • Contexte : 2X BUREAUX DE BIENFAISANCE (1798-1958)
    • BUREAUX DE BIENFAISANCE. - Créations, suppressions,…

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  4. Résultat n°4

    Africolor, Amicale Laïque Brétigny, Arcal, Artefact, Au sud du nord Boissy, Cœur en scène, Compagnie goutes y donc, Compagnie Métamorphose, Codjace, Derrière les fagots, l'éveil musical Ulissien, Félicitas.

    Date

    2016

    Cote

    3453W/7

    • Contexte : 3453W Dossiers d'instruction des demandes de subventions.…
    • Musique.
    • Africolor, Amicale Laïque Brétigny, Arcal, Artefact,…

    Producteur :

    DIRECTION DE LA CULTURE ET DE L'ACTION INTERNATIONALE / SERVICE CULTURE, ACTION INTERNATIONALE ET TERRITOIRES (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE ET DE L'ACTION INTERNATIONALE / SERVICE CULTURE, ACTION INTERNATIONALE ET TERRITOIRES (service producteur)

  5. Résultat n°5

    Contrats de territoire (CT) de Bruyères-le-Châtel du 21 janvier 2019, Arrancourt, Le Plessis-Pâté et Ormoy-la-Rivière du 18 février 2019, Nozay, Corbeil-Essonnes, Cerny et Athis-Mons du 18 mars 2019, Soisy-sur-Seine, Saint-Chéron et Savigny-sur-Orge du 15 avril 2019, de Forges-les-Bains et la Communauté de communes du Dourdannais en Hurepoix du 13 mai 2019, Orsay et Viry-Châtillon du 3 juin 2019, Marcoussis, Palaiseau et Grigny du 1er juillet 2019, Juvisy-sur-Orge, Quincy-sous-Sénart, Champcueil, Lardy, Cerny, Mauchamps, Étréchy et Dourdan du 16 septembre 2019, Vigneux-sur-Seine, Communauté de communes des Deux Vallées et la Communauté d'agglomération du Val d'Yerres Val de Seine (ex Communauté d'agglomération du Val d'Yerres) du 14 octobre 2019, de Pecqueuse, la Communauté d'agglomération du Val d'Yerres Val de Seine du 4 novembre 2019, d'Épinay-sous-Sénart, Saint-Vrain, Arpajon et la Communauté d'agglomération Paris Saclay (ex Communauté d'agglomération Europ'Essonne) du 2 décembre 2019. Nouveau contrat rural (COR) de Saclas et Courances du 18 février 2019, Villeneuve-sur-Auvers et Saint-Escobille du 15 avril 2019, Gometz-la-Ville et Janvry du 3 juin 2019, Syndicat intercommunal de regroupement pédagogique AMPS (Authon-la-Plaine, Mérobert, Plessis-Saint-Benoist et Saint-Escobille) du 6 septembre 2019, Boissy-le-Cutté, Arrancourt et Ormoy-la-Rivière du 14 octobre 2019, Auvers-Saint-Georges et Chalou-Moulineux du 2 décembre 2019.

    Date

    2019

    Cote

    3427W/55

    • Contexte : 3427W Dossiers de demandes de subventions (dossiers…
    • Rapports en Commission permanente (CP).
    • Contrats de territoire (CT) de Bruyères-le-Châtel…

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service producteur), DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service versant)

  6. Résultat n°6

    Angervilliers, Boissy-le-Cutté, Boullay-les-Troux, Bouville, Chauffour-lès-Étréchy, Courances, Étréchy, Gometz-le-Châtel, Les Molières, Vert-le-Grand et la Communauté de communes des Deux Vallées.

    Date

    2016-2019

    Cote

    3427W/39

    • Contexte : 3427W Dossiers de demandes de subventions (dossiers…
    • Dossiers de plan de relance de l'investissement (PRI).
    • 2019.
    • Angervilliers, Boissy-le-Cutté, Boullay-les-Troux,…

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service producteur), DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service versant)

  7. Résultat n°7

    Boissy-le-Cutté et Villemoisson-sur-Orge.

    Date

    2013-2018

    Cote

    3427W/5

    • Contexte : 3427W Dossiers de demandes de subventions (dossiers…
    • Dossiers de contrat de territoire (CT).
    • 2018.
    • Boissy-le-Cutté et Villemoisson-sur-Orge.

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service producteur), DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service versant)

  8. Résultat n°8

    Les Amis de Camille Flammarion à Juvisy-sur-Orge, Les amis du château et du musée de Dourdan, Artefact à Abbéville-la-Rivière, association Jeunesse aux grands cœurs à Évry, atelier de l'orage à Villabé, Au sud de Nord à Boissy-le-Cutté, Centre d'arts lyriques d'Ile-de-France à Massy, Chevannes patrimoine et environnement, Cinéam à Chamarande.

    Date

    2014

    Cote

    3426W/4

    • Contexte : 3426W Dossiers d'instruction des demandes de subventions,…
    • Dossiers d'aide à l'investissement associatif.
    • Les Amis de Camille Flammarion à Juvisy-sur-Orge,…

    Producteur :

    DIRECTION DE LA CULTURE ET DE L'ACTION INTERNATIONALE / SERVICE CULTURE, ACTION INTERNATIONALE ET TERRITOIRES (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE ET DE L'ACTION INTERNATIONALE / SERVICE CULTURE, ACTION INTERNATIONALE ET TERRITOIRES (service versant)

  9. Résultat n°9

    2007-2008. Communes rajoutées : Boissy-le-Cutté, Cerny, D'Huison-Longueville, Itteville, Orveau.

    Date

    2007-2008

    Cote

    3357W/18

    • Contexte : 3357W Activités du centre départemental de prévention…
    • Vaccinations dans les établissements scolaires (primaires,…
    • Centre départemental de prévention santé de Corbeil-Essonnes…
    • 2007-2008. Communes rajoutées : Boissy-le-Cutté, Cerny,…

    Producteur :

    DIRECTION DU DEVELOPPEMENT SOCIAL ET DE PREVENTION SANTE / RESEAUX DES 5 CENTRES DEPARTEMENTAUX DE PREVENTION ET DE SANTE / CENTRE DEPARTEMENTAL DE PREVENTION ET DE SANTE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), DIRECTION DU DEVELOPPEMENT SOCIAL / SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / CENTRE DÉPARTEMENTAL DE PRÉVENTION ET DE SANTÉ D'ÉVRY (service versant)

  10. Résultat n°10

    2005-2006. communes rajoutées Boissy-le-Cutté, Cerny, D'Huison-Longueville, Itteville, Moigny-sur-École, Prunay-sur-Essonne. Etude sur la couverture vaccinale des enfants scolarisés en CE1 dans le département de l'Essonne : envoi courrier parents, procédure, copies des carnets de santé des enfants de CE1 des écoles de Boissy-le-Cutté, Courances, Dannemois, Guigneville-sur-Essonne, Mondeville, Nainville-les-Roches, Orveau, Prunay-sur-Essonne, Videlles (2005-2006).

    Date

    2005-2006

    Cote

    3357W/16

    • Contexte : 3357W Activités du centre départemental de prévention…
    • Vaccinations dans les établissements scolaires (primaires,…
    • Centre départemental de prévention santé de Corbeil-Essonnes…
    • 2005-2006. communes rajoutées Boissy-le-Cutté, Cerny,…

    Producteur :

    DIRECTION DU DEVELOPPEMENT SOCIAL ET DE PREVENTION SANTE / RESEAUX DES 5 CENTRES DEPARTEMENTAUX DE PREVENTION ET DE SANTE / CENTRE DEPARTEMENTAL DE PREVENTION ET DE SANTE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), DIRECTION DU DEVELOPPEMENT SOCIAL / SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / CENTRE DÉPARTEMENTAL DE PRÉVENTION ET DE SANTÉ D'ÉVRY (service versant)

  11. Résultat n°11

    Plan de relance de l'investissement (PRI) de Vayres-sur-Essonne, Boissy-le-Cutté, Fontenay-le-Vicomte, Champcueil, Chauffour-lès-Étréchy, Boutigny-sur-Essonne, Boigneville, Champmotteux et Ballancourt-sur-Essonne du 16 janvier 2017 ; de Bièvres, Bures-sur-Yvette et Marolles-en-Beauce du 13 mars 2017 ; de Sainte-Geneviève-des-Bois, Étampes, Les Granges-le-Roi, Châlou-Moulineux et Chevannes du 15 mai 2017 ; de Boissy-le-Sec du 19 juin 2017 ; d'Orsay le 3 juillet 2007 ; de Châlo-Saint-Mars du 11 septembre 2017 ; de Grigny du 16 octobre 2017. Programme d'électrification rurale 2017 du 11 septembre 2017.

    Date

    2017

    Cote

    3307W/35

    • Contexte : 3307W Dossiers de demandes de subvention (dossiers…
    • Rapports en commission permanente (CP).
    • Plan de relance de l'investissement (PRI) de Vayres-sur-Essonne,…

    Producteur :

    DIRECTION DE LA DEMOCRATIE LOCALE, DE LA CONTRACTUALISATION ET DE L ANIMATION COMMUNALE (service producteur), DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service versant)

  12. Résultat n°12

    Angerville, Arpajon, Auvers-Saint-Georges, Boissy-Le-Cutté, Boissy-sous-Saint-Yon, Bouray-sur-Juine, Boutigny-sur-Essonne, Breuillet, Bruyères-le-Châtel, Cheptainville, Corbreuse, D'Huison-Longueville, Dourdan, Égly.

    Date

    2018

    Cote

    3259W/1

    • Contexte : 3259W Dossiers de subventions d'aide en fonctionnement…
    • Territoire 1.
    • Aides en fonctionnement des associations sportives.
    • Angerville, Arpajon, Auvers-Saint-Georges, Boissy-Le-Cutté,…

    Producteur :

    DIRECTION DES SPORTS / SERVICE TERRITORIAL DE LA VIE SPORTIVE (service producteur), DIRECTION DES SPORTS / SERVICE TERRITORIAL DE LA VIE SPORTIVE (service versant)

  13. Résultat n°13

    Angerville, Arpajon, Auvers-Saint-Georges, Boissy-le-Cutté, Boissy-sous-Saint-Yon, Bouray-sur-Juine, Boutigny-sur-Essonne, Breuillet, Bruyères-le-Châtel, Buno-Bonnevaux, Cheptainville, Corbreuse, Dannemois, D'Huison-Longueville, Dourdan, Égly.

    Date

    2017

    Cote

    3258W/9

    • Contexte : 3258W Dossiers de subventions d'aide en fonctionnement…
    • Territoire 1.
    • Aides en fonctionnement des associations sportives.
    • Angerville, Arpajon, Auvers-Saint-Georges, Boissy-le-Cutté,…

    Producteur :

    DIRECTION DES SPORTS / SERVICE TERRITORIAL DE LA VIE SPORTIVE (service producteur), DIRECTION DES SPORTS / SERVICE TERRITORIAL DE LA VIE SPORTIVE (service versant)

  14. Résultat n°14

    Angerville, Arpajon, Auvers-Saint-Georges, Boissy-Le-Cutté, Boissy-Le-Sec, Boissy-sous-Saint-Yon, Bouray-sur-Juine, Boutigny-sur-Essonne, Breuillet, Bruyères-le-Châtel, Buno-Bonnevaux, Cheptainville, Corbreuse, D'Huison-Longueville, Dourdan, Égly, Étampes, Étréchy, Les Granges-Le-Roi, Guillerval, Lardy.

    Date

    2016

    Cote

    3257W/2

    • Contexte : 3257W Dossiers de subventions d'aide en fonctionnement…
    • Territoire 1.
    • Aide en fonctionnement des associations sportives.
    • Angerville, Arpajon, Auvers-Saint-Georges, Boissy-Le-Cutté,…

    Producteur :

    DIRECTION DES SPORTS / SERVICE TERRITORIAL DE LA VIE SPORTIVE (service producteur), DIRECTION DES SPORTS / SERVICE TERRITORIAL DE LA VIE SPORTIVE (service versant)

  15. Résultat n°15

    Angerville, Arpajon, Auvers-Saint-Georges, Boissy-le-Cutté, Boissy-sous-Saint-Yon, Bouray-sur-Juine, Boutigny-sur-Essonne, Breuillet, Bruyères-le-Châtel, Buno-Bonnevaux, Cheptainville, Corbreuse, Dannemois, D'Huison-Longueville, Dourdan, Égly.

    Date

    2015

    Cote

    3256W/1

    • Contexte : 3256W Dossiers de subventions d'aide en fonctionnement…
    • Territoire 1.
    • Aide en fonctionnement des associations sportives.
    • Angerville, Arpajon, Auvers-Saint-Georges, Boissy-le-Cutté,…

    Producteur :

    DIRECTION DES SPORTS / SERVICE TERRITORIAL DE LA VIE SPORTIVE (service producteur), DIRECTION DES SPORTS, DE LA JEUNESSE ET DE LA VIE ASSOCIATIVE / SERVICE DEVELOPPEMENT TERRITORIAL - VIE ASSOCIATIVE (service versant)

  16. Résultat n°16

    TERRE DE FRUITS (Boissy-le-Cutté).

    Date

    1992-1996

    Cote

    3239W/551

    • Contexte : 3239W Accords de participation aux bénéfices par entreprises…
    • TERRE DE FRUITS (Boissy-le-Cutté).

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L EMPLOI ET DE LA SOLIDARITE / DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EMPLOI, DU TRAVAIL ET DES SOLIDARITÉS (service versant)

  17. Résultat n°17

    PARACHINI CHADEL (PARACHINI SERVICES ENVIRONNEMENT) (Boissy-le-Cutté).

    Date

    1971-2002

    Cote

    3239W/479

    • Contexte : 3239W Accords de participation aux bénéfices par entreprises…
    • PARACHINI CHADEL (PARACHINI SERVICES ENVIRONNEMENT)…

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L EMPLOI ET DE LA SOLIDARITE / DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EMPLOI, DU TRAVAIL ET DES SOLIDARITÉS (service versant)

  18. Résultat n°18

    Boissy-le-Cutté, Camping La Boulinière, route nationale RN191, reclassement et inspection suite à une plainte.

    Date

    1979-2006

    Cote

    3073W/323

    • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres…
    • Classement et/ou d'inspection d'hôtels et de campings.
    • Boissy-le-Cutté, Camping La Boulinière, route nationale…

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), AGENCE REGIONALE DE SANTE ILE DE FRANCE, DELEGATION TERRITORIALE DE L ESSONNE (service versant)

  19. Résultat n°19

    Boissy-le-Cutté, Trastour, chemin des Perches.

    Date

    1978-2004

    Cote

    3029W/1043

    • Contexte : 3029W_Installations classées pour la protection de…
    • Boissy-le-Cutté, Trastour, chemin des Perches.

    Producteur :

    BUREAU DE L'UTILITÉ PUBLIQUE ET DES PROCÉDURES ENVIRONNEMENTALES (service producteur), BUREAU DE L'UTILITÉ PUBLIQUE ET DES PROCÉDURES ENVIRONNEMENTALES (service versant)

  20. Résultat n°20

    Saison 2000 - 2001/2002 -2002-2003 - 2003-2004.

    Date

    2000-2004

    Cote

    2713W/1

    • Contexte : 2713W Financement des associations culturelles et…
    • Conventions et avenants originaux des chartes culturelles…
    • Saison 2000 - 2001/2002 -2002-2003 - 2003-2004.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA CULTURE / SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE, DU TOURISME ET DE L'ACTION INTERNATIONALE / SERVICE DU DÉVELOPPEMENT CULTUREL (service versant)