Filtrer les résultats
Multimédias
  • 360
  • 64
Période
  • 2
  • 2
  • 2
  • 2
  • 4
  • 24
  • 28
  • 106
  • 280
  • 43
Nom de l'inventaire
  • 53
  • 20
  • 15
  • 14
  • 13
Afficher plus
Lieux
  • 424
  • 179
  • 164
  • 150
  • 150
Afficher plus
Typologies
  • 51
  • 34
  • 29
  • 25
  • 24
Afficher plus
Sujets
  • 263
  • 103
  • 36
  • 36
  • 35
Afficher plus
Auteurs
  • 7
  • 5
  • 5
  • 5
  • 5
Afficher plus
Personnes
  • 3
  • 2
  • 1
  • 1
  • 1

424 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    BUREAUX DE BIENFAISANCE. - Créations, suppressions, listes de candidats pour la formation du bureau, nomination de receveurs, réunions, règlement intérieur ; commissions administratives : nominations des membres, délibérations ; acceptation de legs ; rachats de rentes par les particuliers ; acquisitions, aliénations, échanges de terres et immeubles ; placements en rentes sur l'Etat d'excédents de recettes ; revenus ; entretien des bâtiments, fermages ; adjudications ; nomination de rosières ; instances judiciaires, attribution de secours : BALLAINVILLIERS (1862-1925), statistiques (1888-1920) ; BALLANCOURT/ESSONNE (1888 - 1925), statistiques (1889-1919) ; BAULNE (1810-1925), statistiques (1919-1930) ; BIEVRES (1837-1925), budgets (1876-1943), comptes de gestion (1889), statistiques (1888 - 1930) ; BLANDY (1893-1925) ; BOIGNEVILLE (1819-1925), budgets (1921), statistiques (1919-1930) ; BOIS-HERPIN (1904-1925) ; BOISSY-LA-RIVIERE (1893-1925) ; BOISSY-LE-CUTTE (1893-1925) ;BOISSY-LE-SEC (1810-1925), statistiques (1919) ; BOISSY-SOUS-SAINT-YON (1802-1925), budgets(1891), statistiques (1919).

    Date

    1802-1925

    Cote

    2X/3

    • Contexte : 2X BUREAUX DE BIENFAISANCE (1798-1958)

    • BUREAUX DE BIENFAISANCE. - Créations, suppressions,...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  2. Résultat n°2

    Contrats ruraux (CRUR) : rapports à la Commission Permanente pour les subventions des communes de Morsang-sur-Seine (8 avril 2013) ; de Saint-Hilaire (16 septembre 2013), de Bois-Herpin (16 septembre 2013), de La Forêt-le-Roi (13 janvier 2014), de Saclas (7 juillet 2014), de Boissy-la-Rivière (12 janvier 2015) et d'Echarcon (9 février 2015).

    Date

    2013-2015

    Cote

    3129W/24

    • Contexte : 3129W Aides à l'investissement aux communes et groupements...

    • Rapports en Commission permanente (CP) ou en Assemblée...
    • Contrats ruraux (CRUR) : rapports à la Commission Permanente...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service producteur), DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service versant)

  3. Résultat n°3

    Bois-Herpin.

    Date

    2019

    Cote

    2939W/10

    • Contexte : 2939W Grand débat national : cahiers citoyens ou cahiers...

    • Cahiers de doléances par commune.
    • Bois-Herpin.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / CABINET DU PREFET (service versant), ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / CABINET DU PREFET (service producteur)

  4. Résultat n°4

    BOIS-HERPIN.

    Date

    2017

    Cote

    2858W/69/3

    • Contexte : 2858W Élections européennes (2014) ; élections présidentielles...

    • Élections présidentielles.
    • Listes d'émargement.
    • BOIS-HERPIN.

    Producteur :

    DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ELECTIONS ET DES AFFAIRES GENERALES DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ELECTIONS ET DES AFFAIRES GENERALES DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

  5. Résultat n°5

    BOIS-HERPIN, les 11 et 18 juin 2017 : procès-verbaux centralisateurs.

    Date

    2017

    Cote

    2858W/36/7

    • Contexte : 2858W Élections européennes (2014) ; élections présidentielles...

    • Élections municipales partielles.
    • BOIS-HERPIN, les 11 et 18 juin 2017 : procès-verbaux...

    Producteur :

    DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ELECTIONS ET DES AFFAIRES GENERALES DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ELECTIONS ET DES AFFAIRES GENERALES DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

  6. Résultat n°6

    DUP, autorisation de distribuer l'eau du captage F1 Bois Herpin/Syndicat Intercommunal des eaux (SIE) du Plateau de Beauce (91-2009-00035).

    Date

    2009-2011

    Cote

    2776W/21/2

    • Contexte : EAU, ENQUÊTE PUBLIQUE ET AMÉNAGEMENT.

    • Loi sur l'eau.
    • Déclaration d'utilité publique (DUP).
    • DUP, autorisation de distribuer l'eau du captage F1...

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE / DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / PREFET DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DU SOUS-PREFET CHARGE DE L ARRONDISSEMENT D EVRY / DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ENQUETES PUBLIQUES ET DES ACTIVITES FONCIERES ET INDUSTRIELLES (service producteur)

  7. Résultat n°7

    ARRANCOURT, BOIS-HERPIN, BOUTERVILLIERS.

    Date

    2003-2013

    Cote

    2737W/28

    • Contexte : AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Dossiers techniques et dossiers des commissions permanentes...
    • Contrats ruraux.
    • Dossiers techniques.
    • ARRANCOURT, BOIS-HERPIN, BOUTERVILLIERS.

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DES TERRITOIRES / DIRECTION DE LA DEMOCRATIE LOCALE, DE LA CONTRACTUALISATION ET DE L ANIMATION COMMUNALE (service versant), COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DES TERRITOIRES / DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service producteur)
     

  8. Résultat n°8

    Fonds Tempête de décembre 1999 : dossiers ABBEVILLE LA RIVIÈRE À BRIIS-SOUS-FORGES (2000-2001).

    Date

    2000-2001

    Cote

    2491W/346

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Fonds Tempête de décembre 1999 : dossiers ABBEVILLE...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  9. Résultat n°9

    Contrats départementaux triennaux : dossiers MARCOUSSIS, VIGNEUX-SUR-SEINE, BOIS-HERPIN (2001).

    Date

    2001

    Cote

    2491W/15

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Contrats départementaux triennaux : dossiers MARCOUSSIS,...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  10. Résultat n°10

    BOIS-HERPIN - LA FORET-SAINTE-CROIX, aménagement du carrefour, route départementale RD63 - RD143 : plan n° 1 (La Forêt-Ste-Croix) : Crts MOUSSAU/PERCHERON/CHAVET/BOURTOULON/RIS ; dossiers des expropriés : plan 1 : LIENARD née VACHER odette, plan 2 : M.Mme VIRON Bernard, plans 3-4-16 : Crts BLOT, LUCCHINI, LOUVEL, plans 5-11 : M.Mme BLOT André, plan 6 : M. BLOT Michel, plans 7a et b : Association Foncière de Remembrement (M. VIRON), plan 9 : M.Mme Guy CROSNIER, plans 10 a et b : BLOT Jeanne née PILLAS, plan 13 : VACHER Lucien, plan 14 : MM. MICHAUT Daniel et Alain, plan 15 : VESTON Denise née BOUCHER, plan 17 : CITRON Paulette née LAVIGNE (1997-1999).

    Date

    1997-1999

    Cote

    2359W/31

    • Contexte : ACQUISITIONS FONCIERES DES RESEAUX ROUTIERS.

    • BOIS-HERPIN - LA FORET-SAINTE-CROIX, aménagement du...

    Producteur :

    SERVICE PROCEDURES ET FONCIER (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant)

  11. Résultat n°11

    BOIS-HERPIN - LA FORET-SAINTE-CROIX, aménagement du carrefour, route départementale RD63 - RD143 : plans et état parcellaires, estimation des Domaines, documents d'arpentage (1997-1999).

    Date

    1997-1999

    Cote

    2359W/30

    • Contexte : ACQUISITIONS FONCIERES DES RESEAUX ROUTIERS.

    • BOIS-HERPIN - LA FORET-SAINTE-CROIX, aménagement du...

    Producteur :

    SERVICE PROCEDURES ET FONCIER (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant)

  12. Résultat n°12

    Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi (DOETH) classées par commune d'ANGERVILLE - BONDOUFLE (2005).

    Date

    2005

    Cote

    2226W/10

    • Contexte : TRAVAILLEURS HANDICAPES

    • Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)

  13. Résultat n°13

    Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi (DOETH) classées par commune de ANGERVILLE - BRIIS-SOUS-FORGES (2004).

    Date

    2004

    Cote

    2226W/1

    • Contexte : TRAVAILLEURS HANDICAPES

    • Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)

  14. Résultat n°14

    Plan n°075 02 : Plan Général du réseau d'eau potable à BOIS-HERPIN (22/10/2001).

    Date

    2001

    Cote

    2159W/352

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°075 02 : Plan Général du réseau d'eau potable...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  15. Résultat n°15

    Plan n°075 01 : Plan Général du réseau d'eau potable à BOIS-HERPIN (01/12/1987).

    Date

    1987

    Cote

    2159W/351

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°075 01 : Plan Général du réseau d'eau potable...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  16. Résultat n°16

    Taxe professionnelle : rôles généraux de la taxe professionnelle et des taxes annexes incorporées, communes de ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ANGERVILLE, ARRANCOURT, AUVERS-SAINT-GEORGES, BLANDY, BOIS-HERPIN, BOISSY-LA-RIVIERE, BOISSY-LE-CUTTE, BOISSY-LE-SEC, BOURAY-SUR-JUINE, BOUTERVILLIERS, BOUVILLE, BRIERES-LES-SCELLES, BROUY, CHALO-SAINT-MARS, CHALOU-MOULINEUX, CHAMARANDE, CHAMPMOTTEUX, CHAUFFOUR-LES-ETRECHY, CONGERVILLE, THIONVILLE, DOMMERVILLE (ANGERVILLE), ESTOUCHES, ETRECHY, FONTAINE-LA-RIVIERE, GUILLERVAL, JANVILLE-SUR-JUINE, LA-FORET-SAINTE-CROIX, LARDY, MAROLLES-EN-BEAUCE, MAUCHAMPS, MEREVILLE, MESPUITS, MONNERVILLE, MORIGNY-CHAMPIGNY, ORMOY-LA-RIVIERE, PUISELET-LE-MARAIS, PUSSAY, ROINVILLIERS, SACLAS, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, SOUZY-LA-BRICHE, SAINT-HILAIRE, TORFOU, VALPUISEAUX, VILLECONIN, VILLENEUVE-SUR-AUVERS (année 1976).

    Date

    1976

    Cote

    2151W/1

    • Contexte : TAXES FONCIERES ET TAXES PROFESSIONNELLES.

    • Taxe professionnelle : rôles généraux de la taxe professionnelle...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service producteur), CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service versant)

  17. Résultat n°17

    Syndicats professionnels : statuts, composition des membres du bureau, récépissé de dépôt en mairie, courrier au secrétaire du syndicat communes de FERTE-ALAIS (LA) : syndicat professionnel des exploitants de carrières, de bordures et pavés de grès des départements de Seine-et-Oise, Seine-et-Marne et Eure-et-Loir (1936-1938), syndicat ouvriers agricoles, bûcherons et travaux similaires de La Ferté-Alais (1946-1947), syndicat intercommunal d'exploitants agricoles de La Ferté Alais (1959-1970), syndicat Force Ouvrière de la Métallurgie de la Compagnie IBM de France à CORBEIL-ESSONNES (1960-1971), syndicat CFT de la société SAFAA (1974). FLEURY-MEROGIS : union syndicale des personnels pénitentiaires Liberté Solidarité (1979-1990), syndicat du personnel du centre hospitalier F. Henri Manhès (1992), syndicat pénitentiaire CGT des maisons d'arrêt de Fleury-Mérogis (1994), syndicat local pénitentiaire FO de la maison d'arrêt des hommes (1995-1997), syndicat local pénitentiaire FO de la maison d'arrêt des femmes (1996), syndicat local du centre de jeunes détenus (1996). FONTENAY-LES-BRIIS : syndicat du personnel du sanatorium de Bligny (1936), syndicat agricole local (1945-1947). FONTENAY-LE-VICOMTE : syndicat agricole local (1945). FORET-LE-ROI (LA) : syndicat agricole local (1945-1955). FORET-SAINTE-CROIX (LA) : syndicat agricole intercommunal de La Forêt-Sainte-Croix et Bois-Herpin (1929-1945). FORGES-LES-BAINS: syndicat agricole local (1944-1947). GIF-SUR-YVETTE : syndicat agricole local (1947), syndicat des travailleurs du nettoyage STN/LNG/CGT SACLAY (1999-2000), syndicat professionnel autonome des agents de l'énergie nucléaire (1973-1993), syndicat CGT des personnels du centre national d'études et de formation (1991), confédération nationale du travail des Postes, Télécommunications, Espace de l'Essonne (1991), syndicat CGT/FO de l'entreprise STMI (1986), syndicat des personnels d'entreprises extérieures (1982) ; GIRONVILLE : syndicat agricole local (1947) ; GOMETZ-LE-CHATEL : syndicat des ouvriers agricoles, bûcherons et travaux similaires (1947), syndicat agricole local ; GOMETZ-LA-VILLE : syndicat des producteurs de fleurs coupées SPFC (1983-1985). GRANGES-LE-ROI (LES) : syndicat agricole local (1947) ; GRIGNY: syndicat agricole local (1947), syndicat départemental des ingénieurs, cadres et techniciens actifs et retraités des services communaux CGT du département de l'Essonne (1978), syndicat national des centres d'Éducation et de Sécurité Routière SNCESR (1980-1984), syndicat Force Ouvrière du bâtiment, travaux publics et industrie routière de l'entreprise Jean Lefèbvre (1992), syndicat Force Ouvrière du personnel des établissements Chomette Favor (1998). GUILLERVAL : syndicat agricole (1926-1945), syndicat CGT de l'entreprise VICTORIA (1973-1974) ; GUIGNEVILLE : syndicat agricole (1947), syndicat de lutte contre les ennemis des cultures (1937).

    Date

    1926-2000

    Cote

    2119W/28

    • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL, SYNDICATS PROFESSIONNELS, MALADIES...

    • Syndicats professionnels : statuts, composition des...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service versant)

  18. Résultat n°18

    Remembrement rural - ROINVILLIERS avec extension sur le territoire des communes d'ABBEVILLE-LA-RIVIERE, BOIS-HERPIN, BLANDY, MAROLLES-EN-BEAUCE, MESPUITS, ROUVRES-SAINT-JEAN (Loiret) : procès-verbal des opérations de remembrement : (1997) ; SACLAY avec extension sur le territoire des commune d'ORSAY et GIF-SUR-YVETTE : procès-verbal des opérations de remembrement (1959), SAINT-CHERON avec extension sur le territoire des communes du VAL-SAINT-GERMAIN et de SERMAISE : procès-verbal des opérations de remembrement (1981), SAINT-VRAIN avec extension sur le territoire des communes de LEUDEVILLE et VERT-LE-PETIT : procès-verbal des opératiosn de remembrement (1970), SAINT-ESCOBILLE avec extension sur les communes d'AUTHON-LA-PLAINE, PLESSIS-SAINT-BENOIST, MEROBERT, OYSONVILLE (Eure-et-Loir), GARANCIERES-EN-BEAUCE (Eure-et-Loir) : procès-verbal des opérations de remembrement (1997).

    Date

    1959-1997

    Cote

    2117W/8

    • Contexte : REMEMBREMENT RURAL.

    • Remembrement rural - ROINVILLIERS avec extension sur...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT ET DE L AGRICULTURE (service versant)

  19. Résultat n°19

    Remembrement de la commune de ROINVILLIERS : Renseignements statistiques, arrêtés préfectoraux (1991-1997), registres des réclamations (1995-1997), liste des parcelles comprises dans le périmètre (1995), mémoire explicatif et détail estimatif concernant les travaux connexes (1997), procès-verbaux des réunions de la Commission communale d'aménagement foncier (31 mars 1994, 7 septembre 1994, 25 janvier 1995, 15 mars 1995, 21 juin 1995, 21 septembre 1995, 24 septembre 1996, 25 février 1997), étude d'impact de remembrement (août 1996), étude d'aménagement et paysagère préalable au remembrement (octobre 1993), 4 plans de reconnaissance et classe d'égale valeur (1934), 1 plan de classement, 21 plans de remembrement (1995), 5 plans indiquant les rectifications des limites intercommunales entre les communes de ROINVILLIERS et ABBEVILLE-LA-RIVIERE, entre ROINVILLIERS et BOIS-HERPIN, entre ROINVILLIERS et BLANDY, étude schématique, projet de voirie, 1 plan de projet de travaux connexes (1997), 1 plan de remembrement permettant de connaître la délimitation du périmètre (1995), 12 plans de projet de remembrement (1997).

    Date

    1992

    Cote

    2108W/10

    • Contexte : REMEMBREMENT RURAL.

    • Remembrement de la commune de ROINVILLIERS : Renseignements...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT ET DE L AGRICULTURE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT ET DE L AGRICULTURE (service versant)

  20. Résultat n°20

    Remembrement rural de la commune de BOIS-HERPIN : plan de classement des terres de la section C dite du Village (1933), registre des propriétés (1951). Remembrement rural de la commune de BOISSY-SOUS-SAINT-YON : renseignements statistiques, arrêtés préfectoraux (1988-1995), procès-verbaux de la Commission communale (18 septembre 1989, 14 novembre 1991, 22 mai 1992, 26 août 1992, 4 janvier 1994, 24 février 1994, 13 juin 1994, 24 janvier 1995, 9 juin 1995), registre des réclamations (1995), etude d'impact sur l'environnement (1995), 2 plans de délimitation du périmètre de la commune de BOISSY-SOUS-SAINT-YON, SAINT-YON, 15 plans de classement des terres et recherche des propriétaires réels (1994), 9 plans des projets (1995), plan de création d'un chemin d'exploitation (1994), projet de travaux connexes, avant-projet de voirie communale (1993), extension sur EGLY (1995), étude schématique de la voirie.

    Date

    1933-1995

    Cote

    2108W/3

    • Contexte : REMEMBREMENT RURAL.

    • Remembrement rural de la commune de BOIS-HERPIN : plan...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT ET DE L AGRICULTURE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT ET DE L AGRICULTURE (service versant)