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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

BUREAUX DE BIENFAISANCE. - Créations, suppressions, listes de candidats pour la formation du bureau, nomination de receveurs, réunions, règlement intérieur ; commissions administratives : nominations des membres, délibérations ; acceptation de legs ; rachats de rentes par les particuliers ; acquisitions, aliénations, échanges de terres et immeubles ; placements en rentes sur l'Etat d'excédents de recettes ; revenus ; entretien des bâtiments, fermages ; adjudications ; nomination de rosières ; instances judiciaires, attribution de secours : BALLAINVILLIERS (1862-1925), statistiques (1888-1920) ; BALLANCOURT/ESSONNE (1888 - 1925), statistiques (1889-1919) ; BAULNE (1810-1925), statistiques (1919-1930) ; BIEVRES (1837-1925), budgets (1876-1943), comptes de gestion (1889), statistiques (1888 - 1930) ; BLANDY (1893-1925) ; BOIGNEVILLE (1819-1925), budgets (1921), statistiques (1919-1930) ; BOIS-HERPIN (1904-1925) ; BOISSY-LA-RIVIERE (1893-1925) ; BOISSY-LE-CUTTE (1893-1925) ;BOISSY-LE-SEC (1810-1925), statistiques (1919) ; BOISSY-SOUS-SAINT-YON (1802-1925), budgets(1891), statistiques (1919).

Cote
2X/3
 Date
1802-1925
 Lieu
BALLAINVILLIERS, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BAULNE, BIEVRES Commune, BLANDY, BOIGNEVILLE, BOIS-HERPIN, BOISSY-LA-RIVIERE, BOISSY-LE-CUTTE, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BOISSY-LE-SEC
 Type de document -

  • Contexte : BUREAUX DE BIENFAISANCE

  • BUREAUX DE BIENFAISANCE. - Créations, suppressions,...
2

Bois-Herpin.
Cote
2939W/10
 Date
2019
 Lieu
BOIS-HERPIN
 Type de document
CAHIER DE DOLEANCES

  • Contexte : GRAND DÉBAT NATIONAL.

  • Cahiers de doléances par commune.
  • Bois-Herpin.
3

BOIS-HERPIN.
Cote
2858W/69/3
 Date
2017
 Lieu
BOIS-HERPIN
 Type de document
LISTE D EMARGEMENT

  • Contexte : ÉLECTIONS.

  • Élections présidentielles.
  • Listes d'émargement.
  • BOIS-HERPIN.
4

BOIS-HERPIN, les 11 et 18 juin 2017 : procès-verbaux centralisateurs.
Cote
2858W/36/7
 Date
2017
 Lieu
BOIS-HERPIN
 Type de document
PROCES-VERBAL D ELECTION

  • Contexte : ÉLECTIONS.

  • Élections municipales partielles.
  • BOIS-HERPIN, les 11 et 18 juin 2017 : procès-verbaux...
5

DUP, autorisation de distribuer l'eau du captage F1 Bois Herpin/Syndicat Intercommunal des eaux (SIE) du Plateau de Beauce (91-2009-00035).
Cote
2776W/21/2
 Date
2009-2011
 Lieu
BOIS-HERPIN
 Type de document
DECLARATION D UTILITE PUBLIQUE

  • Contexte : EAU, ENQUÊTE PUBLIQUE ET AMÉNAGEMENT.

  • Loi sur l'eau.
  • Déclaration d'utilité publique (DUP).
  • DUP, autorisation de distribuer l'eau du captage F1...
6

ARRANCOURT, BOIS-HERPIN, BOUTERVILLIERS.
Cote
2737W/28
 Date
2003-2013
 Lieu
ARRANCOURT, BOIS-HERPIN, BOUTERVILLIERS
 Type de document
CONTRAT

  • Contexte : AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Dossiers techniques et dossiers des commissions permanentes...
  • Contrats ruraux.
  • Dossiers techniques.
  • ARRANCOURT, BOIS-HERPIN, BOUTERVILLIERS.
7

Fonds Tempête de décembre 1999 : dossiers ABBEVILLE LA RIVIÈRE À BRIIS-SOUS-FORGES (2000-2001).

Cote
2491W/346
 Date
2000-2001
 Lieu
ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ANGERVILLE, ANGERVILLIERS, ARPAJON Commune, ARRANCOURT, ATHIS-MONS Commune, AUTHON-LA-PLAINE, AUVERNAUX, AUVERS-SAINT-GEORGES, AVRAINVILLE, BALLAINVILLIERS, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BAULNE, BIEVRES Commune, BLANDY, BOIGNEVILLE, BOIS-HERPIN, BOISSY-LA-RIVIERE, BOISSY-LE-CUTTE, BOISSY-LE-SEC, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BONDOUFLE, BOULLAY-LES-TROUX, BOURAY-SUR-JUINE, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, BOUTERVILLIERS, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, BOUVILLE, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, BREUILLET, BREUX-JOUY, BRIERES-LES-SCELLES, BRIIS-SOUS-FORGES
 Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE

  • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Fonds Tempête de décembre 1999 : dossiers ABBEVILLE...
8

Contrats départementaux triennaux : dossiers MARCOUSSIS, VIGNEUX-SUR-SEINE, BOIS-HERPIN (2001).

Cote
2491W/15
 Date
2001
 Lieu
MARCOUSSIS, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, BOIS-HERPIN
 Type de document
CONVENTION

  • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Contrats départementaux triennaux : dossiers MARCOUSSIS,...
9

BOIS-HERPIN - LA FORET-SAINTE-CROIX, aménagement du carrefour, route départementale RD63 - RD143 : plan n° 1 (La Forêt-Ste-Croix) : Crts MOUSSAU/PERCHERON/CHAVET/BOURTOULON/RIS ; dossiers des expropriés : plan 1 : LIENARD née VACHER odette, plan 2 : M.Mme VIRON Bernard, plans 3-4-16 : Crts BLOT, LUCCHINI, LOUVEL, plans 5-11 : M.Mme BLOT André, plan 6 : M. BLOT Michel, plans 7a et b : Association Foncière de Remembrement (M. VIRON), plan 9 : M.Mme Guy CROSNIER, plans 10 a et b : BLOT Jeanne née PILLAS, plan 13 : VACHER Lucien, plan 14 : MM. MICHAUT Daniel et Alain, plan 15 : VESTON Denise née BOUCHER, plan 17 : CITRON Paulette née LAVIGNE (1997-1999).

Cote
2359W/31
 Date
1997-1999
 Lieu
BOIS-HERPIN, FORET-SAINTE-CROIX (LA)
 Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL

  • Contexte : ACQUISITIONS FONCIERES DES RESEAUX ROUTIERS.

  • BOIS-HERPIN - LA FORET-SAINTE-CROIX, aménagement du...
10

BOIS-HERPIN - LA FORET-SAINTE-CROIX, aménagement du carrefour, route départementale RD63 - RD143 : plans et état parcellaires, estimation des Domaines, documents d'arpentage (1997-1999).

Cote
2359W/30
 Date
1997-1999
 Lieu
BOIS-HERPIN, FORET-SAINTE-CROIX (LA)
 Type de document
ETAT PARCELLAIRE, AVIS

  • Contexte : ACQUISITIONS FONCIERES DES RESEAUX ROUTIERS.

  • BOIS-HERPIN - LA FORET-SAINTE-CROIX, aménagement du...
11

18 novembre 1992 : liste des candidats, candidatures, résultats, liste électorale, procès-verbaux.

Cote
2312W/529
 Date
1992
 Lieu
YVELINES, ESSONNE, VAL-D OISE, BOUSSY-SAINT-ANTOINE
 Type de document
LISTE ELECTORALE, PROCES-VERBAL D ELECTION, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL

  • Contexte : ELECTIONS.

  • Elections consulaires.
  • Chambre de métiers Interdépartementale des Yvelines...
  • 18 novembre 1992 : liste des candidats, candidatures,...
12

17 novembre 1986 : procès verbal d'élection, résultats, arrêtés, liste électorale, candidats. Révision des listes 1989 : candidatures, procès verbal d'élection du scrutin 6 décembre 1989.

Cote
2312W/528
 Date
1986-1989
 Lieu
YVELINES, ESSONNE, VAL-D OISE
 Type de document
PROCES-VERBAL D ELECTION, BULLETIN DE VOTE, CARTE D ELECTEUR, CORRESPONDANCE, ARRETE PREFECTORAL, LISTE ELECTORALE, AFFICHE, COMPTE-RENDU, QUESTIONNAIRE D ENQUETE, STATUT, PROCES-VERBAL, CERTIFICAT, COMMUNIQUE DE PRESSE, COUPURE DE PRESSE

  • Contexte : ELECTIONS.

  • Elections consulaires.
  • Chambre de métiers Interdépartementale des Yvelines...
  • 17 novembre 1986 : procès verbal d'élection, résultats,...
13

17 novembre 1986 : procès verbal d'élection, organisation, dossiers de demande d'inscription sur la liste électorale, candidats, candidatures, révision des listes, arrêtés, circulaires aux Maires, délibérations des communes.

Cote
2312W/527
 Date
1986
 Lieu
ESSONNE, YVELINES, VAL-D OISE, EVRY Arrondissement, PALAISEAU Arrondissement, ULIS (LES) Commune
 Type de document
PROCES-VERBAL D ELECTION, BULLETIN DE VOTE, COMPTE-RENDU, LISTE ELECTORALE, STATUT, LISTE NOMINATIVE, ARRETE PREFECTORAL, AFFICHE, CIRCULAIRE, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, PROCES-VERBAL

  • Contexte : ELECTIONS.

  • Elections consulaires.
  • Chambre de métiers Interdépartementale des Yvelines...
  • 17 novembre 1986 : procès verbal d'élection, organisation,...
14

Novembre 1980 : procédure pour le renouvellement triennal des élections. 21 novembre 1983 : liste des cartes non remises à leur destinataire et bulletins nuls. 1986 : révision des listes électorales, bulletins de vote. 6 décembre 1989 : bulletins de vote, professions de foi, nombre d'électeurs inscrits par cantons et communes, arrêté, liste des candidats, résultats procès-verbaux, révision des listes, arrêté et décret ; liste des communes par arrondissements.

Cote
2312W/526
 Date
1979-1989
 Lieu
YVELINES, VAL-D OISE, ESSONNE, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, AUVERNAUX, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BOIGNEVILLE, BONDOUFLE, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, BRUNOY Commune, BUNO-BONNEVAUX, CHAMPCUEIL, CHEVANNES, CORBEIL-ESSONNES Commune, COURANCES, COURCOURONNES, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, CROSNE, DANNEMOIS, DRAVEIL Commune, ECHARCON, EPINAY-SOUS-SENART Commune, ETIOLLES, EVRY Commune, FLEURY-MEROGIS, FONTENAY-LE-VICOMTE, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, GRIGNY Commune, LISSES, MAISSE, MENNECY Commune, MILLY-LA-FORET Commune, MOIGNY-SUR-ECOLE, MONTGERON Commune, MORSANG-SUR-ORGE Commune, MORSANG-SUR-SEINE, NAINVILLE-LES-ROCHES, ONCY-SUR-ECOLE, ORMOY, PRUNAY-SUR-ESSONNE, QUINCY-SOUS-SENART, RIS-ORANGIS Commune, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, SAINTRY-SUR-SEINE, SOISY-SUR-ECOLE, SOISY-SUR-SEINE, TIGERY, VARENNES-JARCY, VERT-LE-GRAND, VERT-LE-PETIT, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, VILLABE, VIRY-CHATILLON Commune, YERRES Commune, ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ANGERVILLE, ANGERVILLIERS, ARRANCOURT, AUTHON-LA-PLAINE, AUVERS-SAINT-GEORGES, BAULNE, BLANDY, BOIS-HERPIN, BOISSY-LA-RIVIERE, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BOISSY-LE-CUTTE, BOISSY-LE-SEC, BOURAY-SUR-JUINE, BOUTERVILLIERS, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, BOUVILLE, BREUILLET, BREUX-JOUY, BRIERES-LES-SCELLES, BROUY, CERNY, CHALO-SAINT-MARS, CHALOU-MOULINEUX, CHAMARANDE, CHAMPMOTTEUX, CHATIGNONVILLE, CHAUFFOUR-LES-ETRECHY, CONGERVILLE-THIONVILLE, CORBREUSE, D HUISON-LONGUEVILLE, DOURDAN Commune, ESTOUCHES, ETAMPES Commune, ETRECHY Commune, FERTE-ALAIS (LA) Commune, FONTAINE-LA-RIVIERE, FORET-LE-ROI (LA), FORET-SAINTE-CROIX (LA), GRANGES-LE-ROI (LES), GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE, GUILLERVAL, ITTEVILLE, JANVILLE-SUR-JUINE, LARDY, MAROLLES-EN-BEAUCE, MAUCHAMPS, MEREVILLE Commune, MEROBERT, MESPUITS, MONDEVILLE, MORIGNY-CHAMPIGNY, ORMOY-LA-RIVIERE, ORVEAU, PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE), PUISELET-LE-MARAIS, PUSSAY, RICHARVILLE, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, ROINVILLIERS, SACLAS, SERMAISE, SOUZY-LA-BRICHE, SAINT-CHERON Commune, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN, SAINT-ESCOBILLE, SAINT-HILAIRE, SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE, SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES, SAINT-YON, TORFOU, VALPUISEAUX, VAL-SAINT-GERMAIN (LE), VAYRES-SUR-ESSONNE, VIDELLES, VILLECONIN, VILLENEUVE-SUR-AUVERS, ARPAJON Commune, ATHIS-MONS Commune, AVRAINVILLE, BALLAINVILLIERS, BIEVRES Commune, BOULLAY-LES-TROUX, BRIIS-SOUS-FORGES, BRUYERES-LE-CHATEL, BURES-SUR-YVETTE, CHAMPLAN, CHEPTAINVILLE, CHILLY-MAZARIN Commune, COURSON-MONTELOUP, EGLY, EPINAY-SUR-ORGE, FONTENAY-LES-BRIIS, FORGES-LES-BAINS, GIF-SUR-YVETTE Commune, GOMETZ-LA-VILLE, GOMETZ-LE-CHATEL, GUIBEVILLE, IGNY, JANVRY, JUVISY-SUR-ORGE Commune, LEUDEVILLE, LEUVILLE-SUR-ORGE, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, LINAS, LONGJUMEAU Commune, LONGPONT-SUR-ORGE, MASSY Commune, MARCOUSSIS, MAROLLES-EN-HUREPOIX, MOLIERES (LES), MONTLHERY Commune, MORANGIS, NORVILLE (LA), NOZAY, OLLAINVILLE, ORSAY Commune, PALAISEAU Commune, PARAY-VIEILLE-POSTE, PECQUEUSE, PLESSIS-PATE (LE), SACLAY, SAULX-LES-CHARTREUX, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, SAINT-AUBIN, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, SAINT-VRAIN, ULIS (LES) Commune, VAUGRIGNEUSE, VAUHALLAN, VERRIERES-LE-BUISSON, VILLE-DU-BOIS (LA), VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, VILLEJUST, VILLEMOISSON-SUR-ORGE, VILLIERS-LE-BACLE, VILLIERS-SUR-ORGE, WISSOUS
 Type de document
CORRESPONDANCE, COUPURE DE PRESSE, CARTE D ELECTEUR, LISTE ELECTORALE, BULLETIN DE VOTE, PROFESSION DE FOI, LISTE NOMINATIVE, ARRETE PREFECTORAL, PROCES-VERBAL D ELECTION, AFFICHE, DECRET, STATISTIQUES, DOCUMENTATION

  • Contexte : ELECTIONS.

  • Elections consulaires.
  • Chambre de métiers Interdépartementale des Yvelines...
  • Novembre 1980 : procédure pour le renouvellement triennal...
15

18 novembre 1991 : statistiques, liste des élus, recours, requête, procès verbal des résultats d'élection, composition des 10 circonscriptions et des cantons.

Cote
2312W/525
 Date
lundi 18 novembre 1991
 Lieu
ARPAJON Commune, AVRAINVILLE, BRUYERES-LE-CHATEL, CHEPTAINVILLE, EGLY, GUIBEVILLE, LEUVILLE-SUR-ORGE, NORVILLE (LA), OLLAINVILLE, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, LEUDEVILLE, MAROLLES-EN-HUREPOIX, PLESSIS-PATE (LE), SAINT-VRAIN, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, LINAS, LONGPONT-SUR-ORGE, MARCOUSSIS, MONTLHERY Commune, NOZAY, SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD, VILLE-DU-BOIS (LA), ATHIS-MONS Commune, PARAY-VIEILLE-POSTE, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, EPINAY-SOUS-SENART Commune, QUINCY-SOUS-SENART, VARENNES-JARCY, BRUNOY Commune, MONTGERON Commune, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, CROSNE, YERRES Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, VILLABE, BONDOUFLE, COURCOURONNES, EVRY Commune, LISSES, RIS-ORANGIS Commune, ETIOLLES, MORSANG-SUR-SEINE, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, SAINTRY-SUR-SEINE, SOISY-SUR-SEINE, TIGERY, BOISSY-LE-SEC, BOUTERVILLIERS, BOUVILLE, BRIERES-LES-SCELLES, CHALO-SAINT-MARS, ETAMPES Commune, MORIGNY-CHAMPIGNY, ORMOY-LA-RIVIERE, PUISELET-LE-MARAIS, SAINT-HILAIRE, VALPUISEAUX, AUVERS-SAINT-GEORGES, BOURAY-SUR-JUINE, CHAMARANDE, CHAUFFOUR-LES-ETRECHY, ETRECHY Commune, JANVILLE-SUR-JUINE, LARDY, MAUCHAMPS, SOUZY-LA-BRICHE, TORFOU, VILLECONIN, VILLENEUVE-SUR-AUVERS, ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ANGERVILLE, ARRANCOURT, BLANDY, BOIS-HERPIN, BOISSY-LA-RIVIERE, BROUY, CHALOU-MOULINEUX, CHAMPMOTTEUX, CONGERVILLE-THIONVILLE, ESTOUCHES, FONTAINE-LA-RIVIERE, FORET-SAINTE-CROIX (LA), GUILLERVAL, MAROLLES-EN-BEAUCE, MEREVILLE Commune, MESPUITS, MONNERVILLE, PUSSAY, ROINVILLIERS, SACLAS, SAINT-CYR-LA-RIVIERE
 Type de document
PROCES-VERBAL D ELECTION, ARRETE PREFECTORAL, LISTE NOMINATIVE, STATISTIQUES, JUGEMENT, BULLETIN DE VOTE

  • Contexte : ELECTIONS.

  • Elections consulaires.
  • Chambre de commerce et d'industrie.
  • 18 novembre 1991 : statistiques, liste des élus, recours,...
16

18 novembre 1991 : candidatures, arrêté, requête, recours, sections industrie, commerce et services procès verbal d'élection, composition des 10 circonscriptions et des cantons.

Cote
2312W/524
 Date
lundi 18 novembre 1991
 Lieu
ARPAJON Commune, AVRAINVILLE, BRUYERES-LE-CHATEL, CHEPTAINVILLE, EGLY, GUIBEVILLE, LEUVILLE-SUR-ORGE, NORVILLE (LA), OLLAINVILLE, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, LEUDEVILLE, MAROLLES-EN-HUREPOIX, PLESSIS-PATE (LE), SAINT-VRAIN, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, LINAS, LONGPONT-SUR-ORGE, MARCOUSSIS, MONTLHERY Commune, NOZAY, SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD, VILLE-DU-BOIS (LA), ATHIS-MONS Commune, PARAY-VIEILLE-POSTE, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, EPINAY-SOUS-SENART Commune, QUINCY-SOUS-SENART, VARENNES-JARCY, BRUNOY Commune, MONTGERON Commune, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, CROSNE, YERRES Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, VILLABE, BONDOUFLE, COURCOURONNES, EVRY Commune, LISSES, RIS-ORANGIS Commune, ETIOLLES, MORSANG-SUR-SEINE, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, SOISY-SUR-SEINE, TIGERY, SAINTRY-SUR-SEINE, ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ANGERVILLE, ANGERVILLIERS, ARRANCOURT, AUTHON-LA-PLAINE, AUVERNAUX, AUVERS-SAINT-GEORGES, BALLAINVILLIERS, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BAULNE, BIEVRES Commune, BLANDY, BOIGNEVILLE, BOIS-HERPIN, BOISSY-LA-RIVIERE, BOISSY-LE-CUTTE, BOISSY-LE-SEC, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BOULLAY-LES-TROUX, BOURAY-SUR-JUINE, BOUTERVILLIERS, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, BOUVILLE, BREUILLET, BREUX-JOUY, BRIERES-LES-SCELLES, BRIIS-SOUS-FORGES, BROUY, BUNO-BONNEVAUX, BURES-SUR-YVETTE, CERNY, CHALO-SAINT-MARS, CHALOU-MOULINEUX, CHAMARANDE, CHAMPCUEIL, CHAMPLAN, CHAMPMOTTEUX, CHATIGNONVILLE, CHAUFFOUR-LES-ETRECHY, CHEVANNES, CHILLY-MAZARIN Commune, CONGERVILLE-THIONVILLE, CORBREUSE, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), COURANCES, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, COURSON-MONTELOUP, D HUISON-LONGUEVILLE, DANNEMOIS, DOURDAN Commune, DRAVEIL Commune, ECHARCON, EPINAY-SUR-ORGE, ESTOUCHES, ETAMPES Commune, ETRECHY Commune, FERTE-ALAIS (LA) Commune, FLEURY-MEROGIS, FONTAINE-LA-RIVIERE, FONTENAY-LES-BRIIS, FONTENAY-LE-VICOMTE, FORET-LE-ROI (LA), FORET-SAINTE-CROIX (LA), FORGES-LES-BAINS, GIF-SUR-YVETTE Commune, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, GOMETZ-LA-VILLE, GOMETZ-LE-CHATEL, GRANGES-LE-ROI (LES), GRIGNY Commune, GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE, GUILLERVAL, IGNY, ITTEVILLE, JANVILLE-SUR-JUINE, JANVRY, LARDY, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, LONGJUMEAU Commune, MAISSE, MAROLLES-EN-BEAUCE, MASSY Commune, MAUCHAMPS, MENNECY Commune, MEREVILLE Commune, MEROBERT, MESPUITS, MILLY-LA-FORET Commune, MOIGNY-SUR-ECOLE, MOLIERES (LES), MONDEVILLE, MONNERVILLE, MORANGIS, MORIGNY-CHAMPIGNY, MORSANG-SUR-ORGE Commune, NAINVILLE-LES-ROCHES, ONCY-SUR-ECOLE, ORMOY, ORMOY-LA-RIVIERE, ORSAY Commune, ORVEAU, PALAISEAU Commune, PECQUEUSE, PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE), PRUNAY-SUR-ESSONNE, PUISELET-LE-MARAIS, PUSSAY, RICHARVILLE, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, ROINVILLIERS, SACLAS, SACLAY, SAINT-AUBIN, SAINT-CHERON Commune, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, SAINT-ESCOBILLE, SAINT-HILAIRE, SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES, SAINT-YON, SAULX-LES-CHARTREUX, SERMAISE, SOISY-SUR-ECOLE, SOUZY-LA-BRICHE, TORFOU, ULIS (LES) Commune, VALPUISEAUX, VAL-SAINT-GERMAIN (LE), VAUGRIGNEUSE, VAUHALLAN, VAYRES-SUR-ESSONNE, VERRIERES-LE-BUISSON, VERT-LE-GRAND, VERT-LE-PETIT, VIDELLES, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, VILLECONIN, VILLEJUST, VILLEMOISSON-SUR-ORGE, VILLENEUVE-SUR-AUVERS, VILLIERS-LE-BACLE, VILLIERS-SUR-ORGE, VIRY-CHATILLON Commune, WISSOUS
 Type de document
PROCES-VERBAL D ELECTION, ARRETE PREFECTORAL, LISTE NOMINATIVE, STATISTIQUES, JUGEMENT, BULLETIN DE VOTE

  • Contexte : ELECTIONS.

  • Elections consulaires.
  • Chambre de commerce et d'industrie.
  • 18 novembre 1991 : candidatures, arrêté, requête, recours,...
17

Procès verbal d'élection, canton de MEREVILLE (lacunaire) à MILLY-LA-FORET.

Cote
2312W/495
 Date
Du 11 mars 2001 au 18 mars 2001
 Lieu
ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ANGERVILLE, ARRANCOURT, BLANDY, BOIS-HERPIN, BOISSY-LA-RIVIERE, BROUY, CHALOU-MOULINEUX, CHAMPMOTTEUX, CONGERVILLE-THIONVILLE, ESTOUCHES, FONTAINE-LA-RIVIERE, FORET-SAINTE-CROIX (LA), GUILLERVAL, MAROLLES-EN-BEAUCE, MESPUITS, MEREVILLE Commune, MONNERVILLE, PUSSAY, ROINVILLIERS, SACLAS, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, BOIGNEVILLE, BUNO-BONNEVAUX, COURANCES, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, DANNEMOIS, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, MAISSE
 Type de document
PROCES-VERBAL D ELECTION, BULLETIN DE VOTE

  • Contexte : ELECTIONS.

  • Elections municipales.
  • 11 et 18 mars 2001.
  • Procès verbal d'élection, canton de MEREVILLE (lacunaire)...
18

VILLEBON-SUR-YVETTE à YERRES.

Cote
2312W/460
 Date
1983-1989
 Lieu
VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, VILLECONIN, VILLEJUST, VILLE-DU-BOIS (LA), VILLEMOISSON-SUR-ORGE, VILLENEUVE-SUR-AUVERS, VILLIERS-LE-BACLE, VILLIERS-SUR-ORGE, VIRY-CHATILLON Commune, WISSOUS, YERRES Commune
 Type de document
PROCES-VERBAL D ELECTION, LISTE NOMINATIVE, CORRESPONDANCE

  • Contexte : ELECTIONS.

  • Elections municipales.
  • Dossiers de municipalités.
  • VILLEBON-SUR-YVETTE à YERRES.
19

LE VAL-SAINT-GERMAIN à VILLABE.

Cote
2312W/459
 Date
1983-1988
 Lieu
VAL-SAINT-GERMAIN (LE), VARENNES-JARCY, VAUGRIGNEUSE, VAUHALLAN, VAYRES-SUR-ESSONNE, VERRIERES-LE-BUISSON, VERT-LE-GRAND, VERT-LE-PETIT, VIDELLES, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, VILLABE
 Type de document
PROCES-VERBAL D ELECTION, LISTE NOMINATIVE, CORRESPONDANCE

  • Contexte : ELECTIONS.

  • Elections municipales.
  • Dossiers de municipalités.
  • LE VAL-SAINT-GERMAIN à VILLABE.
20

SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE à VALPUISEAUX.

Cote
2312W/458
 Date
1983-1988
 Lieu
SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, SAINTRY-SUR-SEINE, SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES, SAINT-VRAIN, SAINT-YON, SAULX-LES-CHARTREUX, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, SERMAISE, SOISY-SUR-ECOLE, SOISY-SUR-SEINE, SOUZY-LA-BRICHE, TIGERY, TORFOU, ULIS (LES) Commune, VALPUISEAUX
 Type de document
PROCES-VERBAL D ELECTION, LISTE NOMINATIVE, CORRESPONDANCE

  • Contexte : ELECTIONS.

  • Elections municipales.
  • Dossiers de municipalités.
  • SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE à VALPUISEAUX.