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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Cote
2X/3
Date
1802-1925
Lieu
BALLAINVILLIERS, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BAULNE, BIEVRES Commune, BLANDY, BOIGNEVILLE, BOIS-HERPIN, BOISSY-LA-RIVIERE, BOISSY-LE-CUTTE, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BOISSY-LE-SEC
Type de document -
  • Contexte : 2X BUREAUX DE BIENFAISANCE (1798-1958)

  • BUREAUX DE BIENFAISANCE. - Créations, suppressions,...
2
Cote
3129W/24
Date
2013-2015
Lieu
MORSANG-SUR-SEINE, SAINT-HILAIRE, BOIS-HERPIN, FORET-LE-ROI (LA), SACLAS, BOISSY-LA-RIVIERE, ECHARCON
Type de document
CONTRAT
  • Contexte : 3129W Aides à l'investissement aux communes et groupements...

  • Rapports en Commission permanente (CP) ou en Assemblée...
  • Contrats ruraux (CRUR) : rapports à la Commission Permanente...
3
Cote
2939W/10
Date
2019
Lieu
BOIS-HERPIN
Type de document
CAHIER DE DOLEANCES
  • Contexte : 2939W Grand débat national : cahiers citoyens ou cahiers...

  • Cahiers de doléances par commune.
  • Bois-Herpin.
4
Cote
2858W/69/3
Date
2017
Lieu
BOIS-HERPIN
Type de document
LISTE D EMARGEMENT
  • Contexte : 2858W Élections européennes (2014) ; élections présidentielles...

  • Élections présidentielles.
  • Listes d'émargement.
  • BOIS-HERPIN.
5
Cote
2858W/36/7
Date
2017
Lieu
BOIS-HERPIN
Type de document
PROCES-VERBAL D ELECTION
  • Contexte : 2858W Élections européennes (2014) ; élections présidentielles...

  • Élections municipales partielles.
  • BOIS-HERPIN, les 11 et 18 juin 2017 : procès-verbaux...
6
Cote
2776W/21/2
Date
2009-2011
Lieu
BOIS-HERPIN
Type de document
DECLARATION D UTILITE PUBLIQUE
  • Contexte : EAU, ENQUÊTE PUBLIQUE ET AMÉNAGEMENT.

  • Loi sur l'eau.
  • Déclaration d'utilité publique (DUP).
  • DUP, autorisation de distribuer l'eau du captage F1...
7
Cote
2737W/28
Date
2003-2013
Lieu
ARRANCOURT, BOIS-HERPIN, BOUTERVILLIERS
Type de document
CONTRAT
  • Contexte : AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Dossiers techniques et dossiers des commissions permanentes...
  • Contrats ruraux.
  • Dossiers techniques.
  • ARRANCOURT, BOIS-HERPIN, BOUTERVILLIERS.
8
Cote
2491W/346
Date
2000-2001
Lieu
ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ANGERVILLE, ANGERVILLIERS, ARPAJON Commune, ARRANCOURT, ATHIS-MONS Commune, AUTHON-LA-PLAINE, AUVERNAUX, AUVERS-SAINT-GEORGES, AVRAINVILLE, BALLAINVILLIERS, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BAULNE, BIEVRES Commune, BLANDY, BOIGNEVILLE, BOIS-HERPIN, BOISSY-LA-RIVIERE, BOISSY-LE-CUTTE, BOISSY-LE-SEC, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BONDOUFLE, BOULLAY-LES-TROUX, BOURAY-SUR-JUINE, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, BOUTERVILLIERS, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, BOUVILLE, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, BREUILLET, BREUX-JOUY, BRIERES-LES-SCELLES, BRIIS-SOUS-FORGES
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Fonds Tempête de décembre 1999 : dossiers ABBEVILLE...
9
Cote
2491W/15
Date
2001
Lieu
MARCOUSSIS, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, BOIS-HERPIN
Type de document
CONVENTION
  • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Contrats départementaux triennaux : dossiers MARCOUSSIS,...
10
Cote
2359W/31
Date
1997-1999
Lieu
BOIS-HERPIN, FORET-SAINTE-CROIX (LA)
Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL
  • Contexte : ACQUISITIONS FONCIERES DES RESEAUX ROUTIERS.

  • BOIS-HERPIN - LA FORET-SAINTE-CROIX, aménagement du...
11
Cote
2359W/30
Date
1997-1999
Lieu
BOIS-HERPIN, FORET-SAINTE-CROIX (LA)
Type de document
ETAT PARCELLAIRE, AVIS
  • Contexte : ACQUISITIONS FONCIERES DES RESEAUX ROUTIERS.

  • BOIS-HERPIN - LA FORET-SAINTE-CROIX, aménagement du...
12
Cote
2226W/10
Date
2005
Lieu
ANGERVILLE, ANGERVILLIERS, ARPAJON Commune, ARRANCOURT, ATHIS-MONS Commune, AUTHON-LA-PLAINE, AUVERNAUX, AUVERS-SAINT-GEORGES, AVRAINVILLE, BALLAINVILLIERS, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BAULNE, BIEVRES Commune, BLANDY, BOIGNEVILLE, BOIS-HERPIN, BOISSY-LA-RIVIERE, BOISSY-LE-CUTTE, BOISSY-LE-SEC, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BONDOUFLE
Type de document
DECLARATION
  • Contexte : TRAVAILLEURS HANDICAPES

  • Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi...
13
Cote
2226W/1
Date
2004
Lieu
ANGERVILLE, ANGERVILLIERS, ARPAJON Commune, ARRANCOURT, ATHIS-MONS Commune, AUTHON-LA-PLAINE, AUVERNAUX, AUVERS-SAINT-GEORGES, AVRAINVILLE, BALLAINVILLIERS, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BAULNE, BIEVRES Commune, BLANDY, BOIGNEVILLE, BOIS-HERPIN, BOISSY-LA-RIVIERE, BOISSY-LE-CUTTE, BOISSY-LE-SEC, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BONDOUFLE, BOULLAY-LES-TROUX, BOURAY-SUR-JUINE, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, BOUTERVILLIERS, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, BOUVILLE, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, BREUILLET, BREUX-JOUY, BRIERES-LES-SCELLES, BRIIS-SOUS-FORGES
Type de document
DECLARATION
  • Contexte : TRAVAILLEURS HANDICAPES

  • Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi...
14
Cote
2159W/352
Date
2001
Lieu
BOIS-HERPIN
Type de document
PLAN
  • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

  • Plan n°075 02 : Plan Général du réseau d'eau potable...
15
Cote
2159W/351
Date
1987
Lieu
BOIS-HERPIN
Type de document
PLAN
  • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

  • Plan n°075 01 : Plan Général du réseau d'eau potable...
16
Cote
2151W/1
Date
1976
Lieu
ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ANGERVILLE, ARRANCOURT, AUVERS-SAINT-GEORGES, BLANDY, BOIS-HERPIN, BOISSY-LA-RIVIERE, BOISSY-LE-CUTTE, BOISSY-LE-SEC, BOURAY-SUR-JUINE, BOUTERVILLIERS, BOUVILLE, BRIERES-LES-SCELLES, BROUY, CHALO-SAINT-MARS, CHALOU-MOULINEUX, CHAMARANDE, CHAMPMOTTEUX, CHAUFFOUR-LES-ETRECHY, CONGERVILLE-THIONVILLE, ESTOUCHES, ETRECHY Commune, FONTAINE-LA-RIVIERE, GUILLERVAL, JANVILLE-SUR-JUINE, FORET-SAINTE-CROIX (LA), LARDY, MAROLLES-EN-BEAUCE, MAUCHAMPS, MEREVILLE Commune, MESPUITS, MONNERVILLE, MORIGNY-CHAMPIGNY, ORMOY-LA-RIVIERE, PUISELET-LE-MARAIS, PUSSAY, ROINVILLIERS, SACLAS, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, SOUZY-LA-BRICHE, SAINT-HILAIRE, TORFOU, VALPUISEAUX, VILLECONIN, VILLENEUVE-SUR-AUVERS
Type de document
ROLE D IMPOSITION
  • Contexte : TAXES FONCIERES ET TAXES PROFESSIONNELLES.

  • Taxe professionnelle : rôles généraux de la taxe professionnelle...
17

Syndicats professionnels : statuts, composition des membres du bureau, récépissé de dépôt en mairie, courrier au secrétaire du syndicat communes de FERTE-ALAIS (LA) : syndicat professionnel des exploitants de carrières, de bordures et pavés de grès des départements de Seine-et-Oise, Seine-et-Marne et Eure-et-Loir (1936-1938), syndicat ouvriers agricoles, bûcherons et travaux similaires de La Ferté-Alais (1946-1947), syndicat intercommunal d'exploitants agricoles de La Ferté Alais (1959-1970), syndicat Force Ouvrière de la Métallurgie de la Compagnie IBM de France à CORBEIL-ESSONNES (1960-1971), syndicat CFT de la société SAFAA (1974). FLEURY-MEROGIS : union syndicale des personnels pénitentiaires Liberté Solidarité (1979-1990), syndicat du personnel du centre hospitalier F. Henri Manhès (1992), syndicat pénitentiaire CGT des maisons d'arrêt de Fleury-Mérogis (1994), syndicat local pénitentiaire FO de la maison d'arrêt des hommes (1995-1997), syndicat local pénitentiaire FO de la maison d'arrêt des femmes (1996), syndicat local du centre de jeunes détenus (1996). FONTENAY-LES-BRIIS : syndicat du personnel du sanatorium de Bligny (1936), syndicat agricole local (1945-1947). FONTENAY-LE-VICOMTE : syndicat agricole local (1945). FORET-LE-ROI (LA) : syndicat agricole local (1945-1955). FORET-SAINTE-CROIX (LA) : syndicat agricole intercommunal de La Forêt-Sainte-Croix et Bois-Herpin (1929-1945). FORGES-LES-BAINS: syndicat agricole local (1944-1947). GIF-SUR-YVETTE : syndicat agricole local (1947), syndicat des travailleurs du nettoyage STN/LNG/CGT SACLAY (1999-2000), syndicat professionnel autonome des agents de l'énergie nucléaire (1973-1993), syndicat CGT des personnels du centre national d'études et de formation (1991), confédération nationale du travail des Postes, Télécommunications, Espace de l'Essonne (1991), syndicat CGT/FO de l'entreprise STMI (1986), syndicat des personnels d'entreprises extérieures (1982) ; GIRONVILLE : syndicat agricole local (1947) ; GOMETZ-LE-CHATEL : syndicat des ouvriers agricoles, bûcherons et travaux similaires (1947), syndicat agricole local ; GOMETZ-LA-VILLE : syndicat des producteurs de fleurs coupées SPFC (1983-1985). GRANGES-LE-ROI (LES) : syndicat agricole local (1947) ; GRIGNY: syndicat agricole local (1947), syndicat départemental des ingénieurs, cadres et techniciens actifs et retraités des services communaux CGT du département de l'Essonne (1978), syndicat national des centres d'Éducation et de Sécurité Routière SNCESR (1980-1984), syndicat Force Ouvrière du bâtiment, travaux publics et industrie routière de l'entreprise Jean Lefèbvre (1992), syndicat Force Ouvrière du personnel des établissements Chomette Favor (1998). GUILLERVAL : syndicat agricole (1926-1945), syndicat CGT de l'entreprise VICTORIA (1973-1974) ; GUIGNEVILLE : syndicat agricole (1947), syndicat de lutte contre les ennemis des cultures (1937).

Cote
2119W/28
Date
1926-2000
Lieu
FERTE-ALAIS (LA) Commune, SEINE-ET-MARNE, SEINE-ET-OISE, EURE-ET-LOIR, CORBEIL-ESSONNES Commune, FLEURY-MEROGIS, FONTENAY-LES-BRIIS, FONTENAY-LE-VICOMTE, FORET-LE-ROI (LA), FORET-SAINTE-CROIX (LA), FORGES-LES-BAINS, GIF-SUR-YVETTE Commune, SACLAY, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, GOMETZ-LA-VILLE, GOMETZ-LE-CHATEL, GRANGES-LE-ROI (LES), GRIGNY Commune, GUILLERVAL, GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE, BOIS-HERPIN
Type de document
STATUT, DECLARATION
  • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL, SYNDICATS PROFESSIONNELS, MALADIES...

  • Syndicats professionnels : statuts, composition des...
18
Cote
2117W/8
Date
1959-1997
Lieu
ROINVILLIERS, ABBEVILLE-LA-RIVIERE, BOIS-HERPIN, BLANDY, MAROLLES-EN-BEAUCE, MESPUITS, LOIRET, SACLAY, ORSAY Commune, GIF-SUR-YVETTE Commune, SAINT-CHERON Commune, VAL-SAINT-GERMAIN (LE), SERMAISE, SAINT-VRAIN, LEUDEVILLE, VERT-LE-PETIT, SAINT-ESCOBILLE, AUTHON-LA-PLAINE, PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE), MEROBERT, EURE-ET-LOIR
Type de document
PROCES-VERBAL
  • Contexte : REMEMBREMENT RURAL.

  • Remembrement rural - ROINVILLIERS avec extension sur...
19
Cote
2108W/10
Date
1992
Lieu
ROINVILLIERS, ABBEVILLE-LA-RIVIERE, BOIS-HERPIN, BLANDY
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : REMEMBREMENT RURAL.

  • Remembrement de la commune de ROINVILLIERS : Renseignements...
20
Cote
2108W/3
Date
1933-1995
Lieu
BOIS-HERPIN, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, SAINT-YON, EGLY
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : REMEMBREMENT RURAL.

  • Remembrement rural de la commune de BOIS-HERPIN : plan...