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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
  2. Résultat n°2

    Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi (DOETH) classées par commune de ANGERVILLE - BRIIS-SOUS-FORGES (2004).

    Date

    2004

    Cote

    2226W/1

    • Contexte : TRAVAILLEURS HANDICAPES

    • Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)

  3. Résultat n°3

    Recours urbanisme, communes de A à Ch.

    Date

    1993

    Cote

    1487W/1

    • Contexte : URBANISME : CONTENTIEUX, PERMIS DE CONSTRUIRE.

    • Recours urbanisme, communes de A à Ch.

    Producteur :

    BUREAU DE L EMPLOI ET DE L ACTION ECONOMIQUE (service producteur), CABINET DU PREFET (service versant)

  4. Résultat n°4

    Déclaration d'impôts sur le revenu, commune de BOIS-HERPIN, de A à Z.

    Date

    1999

    Cote

    1637W/22

    • Contexte : IMPOT SUR LE REVENU.

    • Déclaration d'impôts sur le revenu, commune de BOIS-HERPIN,...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service producteur), CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service versant)

  5. Résultat n°5
  6. Résultat n°6

    BOIS-HERPIN. - L'entrée du village (septembre 1981).

    Date

    1981

    Cote

    48FI/226

    • Contexte : FONDS ICONOGRAPHIQUE DE LA DIRECTION DEPARTEMENTALE...

    • BOIS-HERPIN. - L'entrée du village (septembre 1981)....

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  7. Résultat n°7

    Justice de paix de Méréville. - Jugements de simple police

    Date

    1921-1923

    Cote

    4U/893

    • Contexte : 4U JUSTICES DE PAIX (1799-1954)

    • Justice de paix de Méréville. - Jugements de simple...

    Producteur :

    JUSTICE DE PAIX DE SACLAS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE PALAISEAU (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE MILLY-LA-FORET (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE MEREVILLE (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LONGJUMEAU (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LIMOURS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LA FERTE-ALAIS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE DOURDAN (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE CORBEIL (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ETAMPES (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ARPAJON (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ANGERVILLE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  8. Résultat n°8
  9. Résultat n°9
  10. Résultat n°10

    Borne ancienne, deux enfants en pose devant elle

    Date

    1975

    Cote

    26FI/7/18, 26FI/7 (Ancienne cote)

    • Contexte : DOCUMENTATION SUR LE DEPARTEMENT DE L'ESSONNE : Photographies...

    • BOIGNEVILLE, BOIS-HERPIN, BOISSY-LA-RIVIERE, BOISSY-LE-CUTTE,...
    • Borne ancienne, deux enfants en pose devant elle

    Producteur :

    DIRECTION DES ARCHIVES DEPARTEMENTALES (service producteur), DIRECTION DES ARCHIVES DEPARTEMENTALES (service versant)

  11. Résultat n°11

    Loi du 13 octobre 1940 sur les israélites. Déclarations d'ascendance ou de non ascendance juive souscrites par les membres des conseils municipaux, pour les communes suivantes : ABBEVILLE-LA-RIVIERE à EVRY.

    Date

    1941

    Cote

    857W/1

    • Contexte : DECLARATIONS D'ASCENDANCE OU NON ASCENDANCE JUIVE.

    • Loi du 13 octobre 1940 sur les israélites. Déclarations...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service producteur), PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service versant)

  12. Résultat n°12

    BOIS-HERPIN. - Registre d'état civil. - Registre des décès (1793-1802)

    Date

    1793-1802

    Cote

    EDEPOT3 2E/3

    • Contexte : BOIS-HERPIN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BOIS-HERPIN. - Registre d'état civil. - Registre des...

    Producteur :

    BOIS-HERPIN (service producteur), BOIS-HERPIN (service versant)

  13. Résultat n°13

    BOIS-HERPIN. - Louis Fessou : minutes (1662-1664).

    Date

    1662-1664

    Cote

    2E61/12

    • Contexte : 2E61 étude notariale de MAISSE (1546-1899)

    • BOIS-HERPIN. - Louis Fessou : minutes (1662-1664)....

    Producteur :

    MAISSE II (service versant)

  14. Résultat n°14

    Remise aux normes des aires de jeux : LE PLESSIS-PATE, rejet (3 juillet 1998 - 19 mai 2000 - courrier) ; BOIS-HERPIN, rejet (15 janvier 1998 - 19 février 1998 - courrier) ; ORSAY, décision Commission Permanente du 26 avril 1999 (10 avril 1998 - 28 juillet 1999) ; ETIOLLES, rejet (24 mars - 29 juin 1998 - courrier) ; VERRIERES-LE-BUISSON, rejet (27 avril - 22 septembre 1999 - courrier) ; MONTGERON, dossier technique (20 février 1998).

    Date

    1998-2000

    Cote

    1355W/132

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Remise aux normes des aires de jeux : LE PLESSIS-PATE,...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  15. Résultat n°15
  16. Résultat n°16

    Etat des 23 communes appelées à l'approvisionnement en blé et seigle du magasin de Dourdan, pour une quantité totale de 400 hectolitres, fait à la demande du sous-préfet d'Etampes (1er mars 1814).

    Date

    1814

    Cote

    1J/1140

    • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

    • Etat des 23 communes appelées à l'approvisionnement...
  17. Résultat n°17

    BOIS-HERPIN. - Elections cantonales : procès-verbaux (1855-1937).

    Date

    1855-1937

    Cote

    EDEPOT3 1K/6

    • Contexte : BOIS-HERPIN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BOIS-HERPIN. - Elections cantonales : procès-verbaux...

    Producteur :

    BOIS-HERPIN (service producteur), BOIS-HERPIN (service versant)

  18. Résultat n°18
  19. Résultat n°19
    BOIS-HERPIN. Paroisse Saint-Antoine : Baptêmes, mariages, sépultures : registre paroissial (1769-an II). [Lacunes : S. (1791)].

    127 medias

    BOIS-HERPIN. Paroisse Saint-Antoine : Baptêmes, mariages, sépultures : registre paroissial (1769-an II). [Lacunes : S. (1791)].

    Date

    1769-1793

    Cote

    4E/226

    • Contexte : 4E REGISTRES PAROISSIAUX ET D'ÉTAT CIVIL (1519-1955)

    • BOIS-HERPIN. Paroisse Saint-Antoine : Baptêmes, mariages,...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE SEINE ET OISE (service versant)

  20. Résultat n°20
    BOIS-HERPIN. - Registre paroissial. - Registre des baptêmes, mariages et sépultures (1655-1712)

    88 medias

    BOIS-HERPIN. - Registre paroissial. - Registre des baptêmes, mariages et sépultures (1655-1712)

    Date

    1655-1712

    Cote

    EDEPOT3 GG/1

    • Contexte : BOIS-HERPIN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BOIS-HERPIN. - Registre paroissial. - Registre des...

    Producteur :

    BOIS-HERPIN (service producteur), BOIS-HERPIN (service versant)