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  1. Résultat n°1

    Sociétés de secours mutuels. - Créations, autorisations ou refus de fonctionnement, statuts, élections et démissions des présidents, règlements, listes des membres, délibérations, situation financière, nominations et traitements de médecins, aliénation de titres de rentes, pensions de retraite, secours, dissolutions : BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, ""Union des familles"", n°376 (1904-1929), ""Société de secours mutuel du personnel des papeteries de BALLANCOURT, n°423 (1906-1912), ""Société de secours mutuel de retraite des sapeurs-pompiers"", n°437 (1907-1962), BIEVRES, ""société de secours mutuel de BIEVRES"", n°41 (1845-1912), ""Mutualité scolaire de BIEVRES, n°317 (1904-1918) ; BOISSY-LE-SEC, ""Société de secours mutuel en faveur des sapeurs-pompiers"", n°224 (1894-1912) ; BOISSY-SOUS-SAINT-YON, ""Société de secours mutuels des sapeurs-pompiers"", n°212 (1891-1917), ""l'Espérance"", n°469 (1909-1917) ; BOULLAY-LES-TROUX, ""L'Union"", n°245 (1897-1912) ; BRETIGNY-SUR-ORGE, ""Société de secours mutuel des sapeurs-pompiers"", n°181 (1883-1889), ""La Graine mutuelle"", n°457 (1908-1931) ; BREUILLET, ""Société de secours mutuel des sapeurs-pompiers"" n°222 (1893-1912), ""Mutualité scolaire de BREUILLET"", n°249 (1897-1912) ; BRIERES-LES-SCELLES, ""La Solidarité, n°497 (1912-1917) ; BRIIS-SOUS-FORGES, ""Société de secours mutuel, n°200 (1882-1923) ; BRUNOY; ""l'Avenir"" n°172 (1882-1929), ""mutualité scolaire de BRUNOY"", n°321 (1911-1912), ""Société d'encouragement aux sapeurs-pompiers"" (1880), ""Société de secours mutuel de BRUNOY (1882) ; BRUYERES-LE-CHATEL, ""la Solidarité"", n°300 (1900-1929) ; BURES-SUR-YVETTE, ""la Solidarité"", n°198 (1887-1924) ; C ERNY, ""Union amicale de solidarité"",n°465 (1908-1917) ; CHALO-SAINT-MARS, ""Société de secours mutuel des sapeurs-pompiers"", n°194 (1886-1925) ; CHALOU-MOULINEUX, ""Société de secours mutuel des sapeurs pompiers"", n°229 (1894-1963) ; CHAMARANDE, ""Société de secours mutuel des sapeurs-pompiers"" n°119 (1869-1917), ""Société de secours mutuel des sapeur-pompiers n°498 (1914-1923).

    Date

    1845-1963

    Cote

    4X/3

    • Contexte : 4X PREVOYANCE SOCIALE (1833-1963)

    • Sociétés de secours mutuels. - Créations, autorisations...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  2. Résultat n°2

    1841 - 1952.

    Date

    1841-1952

    Cote

    3X/6

    • Contexte : 3X ASSISTANCE SOCIALE (1831-1954)

    • 1841 - 1952.

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  3. Résultat n°3

    1867-1952.

    Date

    1867-1952

    Cote

    3X/1

    • Contexte : 3X ASSISTANCE SOCIALE (1831-1954)

    • 1867-1952.

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  4. Résultat n°4
  5. Résultat n°5

    Bièvres, ZAC de la Couture.

    Date

    1980-2006

    Cote

    3336W/111

    • Contexte : 3336W Dossiers des zones d'aménagement concerté (ZAC)...

    • Bièvres, ZAC de la Couture.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L EQUIPEMENT, DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE / DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES (Service versant)

  6. Résultat n°6

    Plan de relance de l'investissement (PRI) de Vayres-sur-Essonne, Boissy-le-Cutté, Fontenay-le-Vicomte, Champcueil, Chauffour-lès-Étréchy, Boutigny-sur-Essonne, Boigneville, Champmotteux et Ballancourt-sur-Essonne du 16 janvier 2017 ; de Bièvres, Bures-sur-Yvette et Marolles-en-Beauce du 13 mars 2017 ; de Sainte-Geneviève-des-Bois, Étampes, Les Granges-le-Roi, Châlou-Moulineux et Chevannes du 15 mai 2017 ; de Boissy-le-Sec du 19 juin 2017 ; d'Orsay le 3 juillet 2007 ; de Châlo-Saint-Mars du 11 septembre 2017 ; de Grigny du 16 octobre 2017. Programme d'électrification rurale 2017 du 11 septembre 2017.

    Date

    2017

    Cote

    3307W/35

    • Contexte : 3307W Dossiers de demandes de subvention (dossiers...

    • Rapports en commission permanente (CP).
    • Plan de relance de l'investissement (PRI) de Vayres-sur-Essonne,...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA DEMOCRATIE LOCALE, DE LA CONTRACTUALISATION ET DE L ANIMATION COMMUNALE (service producteur), DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service versant)

  7. Résultat n°7

    Arrancourt ; Bièvres ; Blandy ; Boissy-le-Sec ; Courdimanche-sur-Essonne ; Guigneville-sur-Essonne ; Milly-la-Forêt ; Orveau ; Pecqueuse ; Plessis-Saint-Benoist ; Roinvilliers ; Vigneux-sur-Seine ; Villeneuve-sur-Auvers.

    Date

    2016-2017

    Cote

    3307W/19

    • Contexte : 3307W Dossiers de demandes de subvention (dossiers...

    • Dossiers de plan de relance de l'investissement (PRI).
    • Arrancourt ; Bièvres ; Blandy ; Boissy-le-Sec ; Courdimanche-sur-Essonne...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA DEMOCRATIE LOCALE, DE LA CONTRACTUALISATION ET DE L ANIMATION COMMUNALE (service producteur), DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service versant)

  8. Résultat n°8

    H-M.

    Date

    2000-2002

    Cote

    3285W/174

    • Contexte : 3285W Activités de l'association l'Essor Clairval (1983-2016)

    • Accueil et suivi des jeunes.
    • Dossiers des jeunes classés par date de sortie.
    • Service d'éducation spéciale et de soins à domicile...
    • 2016.
    • H-M.

    Producteur :

    ASSOCIATION L'ESSOR CLAIRVAL (service producteur), ASSOCIATION L'ESSOR CLAIRVAL (service versant)

  9. Résultat n°9

    B-F

    Date

    1996-2002

    Cote

    3285W/173

    • Contexte : 3285W Activités de l'association l'Essor Clairval (1983-2016)

    • Accueil et suivi des jeunes.
    • Dossiers des jeunes classés par date de sortie.
    • Service d'éducation spéciale et de soins à domicile...
    • 2016.
    • B-F

    Producteur :

    ASSOCIATION L'ESSOR CLAIRVAL (service producteur), ASSOCIATION L'ESSOR CLAIRVAL (service versant)

  10. Résultat n°10

    2015.

    Date

    1995-2001

    Cote

    3285W/172

    • Contexte : 3285W Activités de l'association l'Essor Clairval (1983-2016)

    • Accueil et suivi des jeunes.
    • Dossiers des jeunes classés par date de sortie.
    • Service d'éducation spéciale et de soins à domicile...
    • 2015.

    Producteur :

    ASSOCIATION L'ESSOR CLAIRVAL (service producteur), ASSOCIATION L'ESSOR CLAIRVAL (service versant)

  11. Résultat n°11

    2014.

    Date

    1994-2001

    Cote

    3285W/171

    • Contexte : 3285W Activités de l'association l'Essor Clairval (1983-2016)

    • Accueil et suivi des jeunes.
    • Dossiers des jeunes classés par date de sortie.
    • Service d'éducation spéciale et de soins à domicile...
    • 2014.

    Producteur :

    ASSOCIATION L'ESSOR CLAIRVAL (service producteur), ASSOCIATION L'ESSOR CLAIRVAL (service versant)

  12. Résultat n°12

    2013.

    Date

    1993-1999

    Cote

    3285W/170

    • Contexte : 3285W Activités de l'association l'Essor Clairval (1983-2016)

    • Accueil et suivi des jeunes.
    • Dossiers des jeunes classés par date de sortie.
    • Service d'éducation spéciale et de soins à domicile...
    • 2013.

    Producteur :

    ASSOCIATION L'ESSOR CLAIRVAL (service producteur), ASSOCIATION L'ESSOR CLAIRVAL (service versant)

  13. Résultat n°13

    2012.

    Date

    1992-1999

    Cote

    3285W/169

    • Contexte : 3285W Activités de l'association l'Essor Clairval (1983-2016)

    • Accueil et suivi des jeunes.
    • Dossiers des jeunes classés par date de sortie.
    • Service d'éducation spéciale et de soins à domicile...
    • 2012.

    Producteur :

    ASSOCIATION L'ESSOR CLAIRVAL (service producteur), ASSOCIATION L'ESSOR CLAIRVAL (service versant)

  14. Résultat n°14

    2011.

    Date

    1993-1998

    Cote

    3285W/168

    • Contexte : 3285W Activités de l'association l'Essor Clairval (1983-2016)

    • Accueil et suivi des jeunes.
    • Dossiers des jeunes classés par date de sortie.
    • Service d'éducation spéciale et de soins à domicile...
    • 2011.

    Producteur :

    ASSOCIATION L'ESSOR CLAIRVAL (service producteur), ASSOCIATION L'ESSOR CLAIRVAL (service versant)

  15. Résultat n°15

    2010.

    Date

    1991-1995

    Cote

    3285W/167

    • Contexte : 3285W Activités de l'association l'Essor Clairval (1983-2016)

    • Accueil et suivi des jeunes.
    • Dossiers des jeunes classés par date de sortie.
    • Service d'éducation spéciale et de soins à domicile...
    • 2010.

    Producteur :

    ASSOCIATION L'ESSOR CLAIRVAL (service producteur), ASSOCIATION L'ESSOR CLAIRVAL (service versant)

  16. Résultat n°16

    2009.

    Date

    1992-1994

    Cote

    3285W/166

    • Contexte : 3285W Activités de l'association l'Essor Clairval (1983-2016)

    • Accueil et suivi des jeunes.
    • Dossiers des jeunes classés par date de sortie.
    • Service d'éducation spéciale et de soins à domicile...
    • 2009.

    Producteur :

    ASSOCIATION L'ESSOR CLAIRVAL (service producteur), ASSOCIATION L'ESSOR CLAIRVAL (service versant)

  17. Résultat n°17

    2008.

    Date

    1989-1995

    Cote

    3285W/165

    • Contexte : 3285W Activités de l'association l'Essor Clairval (1983-2016)

    • Accueil et suivi des jeunes.
    • Dossiers des jeunes classés par date de sortie.
    • Service d'éducation spéciale et de soins à domicile...
    • 2008.

    Producteur :

    ASSOCIATION L'ESSOR CLAIRVAL (service producteur), ASSOCIATION L'ESSOR CLAIRVAL (service versant)

  18. Résultat n°18

    2007.

    Date

    1990-1995

    Cote

    3285W/164

    • Contexte : 3285W Activités de l'association l'Essor Clairval (1983-2016)

    • Accueil et suivi des jeunes.
    • Dossiers des jeunes classés par date de sortie.
    • Service d'éducation spéciale et de soins à domicile...
    • 2007.

    Producteur :

    ASSOCIATION L'ESSOR CLAIRVAL (service producteur), ASSOCIATION L'ESSOR CLAIRVAL (service versant)

  19. Résultat n°19

    2006.

    Date

    1988-1994

    Cote

    3285W/163

    • Contexte : 3285W Activités de l'association l'Essor Clairval (1983-2016)

    • Accueil et suivi des jeunes.
    • Dossiers des jeunes classés par date de sortie.
    • Service d'éducation spéciale et de soins à domicile...
    • 2006.

    Producteur :

    ASSOCIATION L'ESSOR CLAIRVAL (service producteur), ASSOCIATION L'ESSOR CLAIRVAL (service versant)

  20. Résultat n°20

    P-T.

    Date

    1988-1992

    Cote

    3285W/162

    • Contexte : 3285W Activités de l'association l'Essor Clairval (1983-2016)

    • Accueil et suivi des jeunes.
    • Dossiers des jeunes classés par date de sortie.
    • Service d'éducation spéciale et de soins à domicile...
    • 2005.
    • P-T.

    Producteur :

    ASSOCIATION L'ESSOR CLAIRVAL (service producteur), ASSOCIATION L'ESSOR CLAIRVAL (service versant)

  21. Résultat n°21

    B-N.

    Date

    1987-1990

    Cote

    3285W/161

    • Contexte : 3285W Activités de l'association l'Essor Clairval (1983-2016)

    • Accueil et suivi des jeunes.
    • Dossiers des jeunes classés par date de sortie.
    • Service d'éducation spéciale et de soins à domicile...
    • 2005.
    • B-N.

    Producteur :

    ASSOCIATION L'ESSOR CLAIRVAL (service producteur), ASSOCIATION L'ESSOR CLAIRVAL (service versant)

  22. Résultat n°22

    2004.

    Date

    1988-1991

    Cote

    3285W/160

    • Contexte : 3285W Activités de l'association l'Essor Clairval (1983-2016)

    • Accueil et suivi des jeunes.
    • Dossiers des jeunes classés par date de sortie.
    • Service d'éducation spéciale et de soins à domicile...
    • 2004.

    Producteur :

    ASSOCIATION L'ESSOR CLAIRVAL (service producteur), ASSOCIATION L'ESSOR CLAIRVAL (service versant)

  23. Résultat n°23

    2003.

    Date

    1986-1991

    Cote

    3285W/159

    • Contexte : 3285W Activités de l'association l'Essor Clairval (1983-2016)

    • Accueil et suivi des jeunes.
    • Dossiers des jeunes classés par date de sortie.
    • Service d'éducation spéciale et de soins à domicile...
    • 2003.

    Producteur :

    ASSOCIATION L'ESSOR CLAIRVAL (service producteur), ASSOCIATION L'ESSOR CLAIRVAL (service versant)

  24. Résultat n°24

    2002.

    Date

    1987-1989

    Cote

    3285W/158

    • Contexte : 3285W Activités de l'association l'Essor Clairval (1983-2016)

    • Accueil et suivi des jeunes.
    • Dossiers des jeunes classés par date de sortie.
    • Service d'éducation spéciale et de soins à domicile...
    • 2002.

    Producteur :

    ASSOCIATION L'ESSOR CLAIRVAL (service producteur), ASSOCIATION L'ESSOR CLAIRVAL (service versant)

  25. Résultat n°25

    2016.

    Date

    1996-2002

    Cote

    3285W/157

    • Contexte : 3285W Activités de l'association l'Essor Clairval (1983-2016)

    • Accueil et suivi des jeunes.
    • Dossiers des jeunes classés par date de sortie.
    • Service d'éducation spéciale et de soins à domicile...
    • 2016.

    Producteur :

    ASSOCIATION L'ESSOR CLAIRVAL (service producteur), ASSOCIATION L'ESSOR CLAIRVAL (service versant)

  26. Résultat n°26

    2015.

    Date

    1995-2001

    Cote

    3285W/156

    • Contexte : 3285W Activités de l'association l'Essor Clairval (1983-2016)

    • Accueil et suivi des jeunes.
    • Dossiers des jeunes classés par date de sortie.
    • Service d'éducation spéciale et de soins à domicile...
    • 2015.

    Producteur :

    ASSOCIATION L'ESSOR CLAIRVAL (service producteur), ASSOCIATION L'ESSOR CLAIRVAL (service versant)

  27. Résultat n°27

    M-R.

    Date

    1994-2001

    Cote

    3285W/155

    • Contexte : 3285W Activités de l'association l'Essor Clairval (1983-2016)

    • Accueil et suivi des jeunes.
    • Dossiers des jeunes classés par date de sortie.
    • Service d'éducation spéciale et de soins à domicile...
    • 2014.
    • M-R.

    Producteur :

    ASSOCIATION L'ESSOR CLAIRVAL (service producteur), ASSOCIATION L'ESSOR CLAIRVAL (service versant)

  28. Résultat n°28

    B-K.

    Date

    1994-2000

    Cote

    3285W/154

    • Contexte : 3285W Activités de l'association l'Essor Clairval (1983-2016)

    • Accueil et suivi des jeunes.
    • Dossiers des jeunes classés par date de sortie.
    • Service d'éducation spéciale et de soins à domicile...
    • 2014.
    • B-K.

    Producteur :

    ASSOCIATION L'ESSOR CLAIRVAL (service producteur), ASSOCIATION L'ESSOR CLAIRVAL (service versant)

  29. Résultat n°29

    2013.

    Date

    1995-1997

    Cote

    3285W/153

    • Contexte : 3285W Activités de l'association l'Essor Clairval (1983-2016)

    • Accueil et suivi des jeunes.
    • Dossiers des jeunes classés par date de sortie.
    • Service d'éducation spéciale et de soins à domicile...
    • 2013.

    Producteur :

    ASSOCIATION L'ESSOR CLAIRVAL (service producteur), ASSOCIATION L'ESSOR CLAIRVAL (service versant)

  30. Résultat n°30

    2012.

    Date

    1992-1999

    Cote

    3285W/152

    • Contexte : 3285W Activités de l'association l'Essor Clairval (1983-2016)

    • Accueil et suivi des jeunes.
    • Dossiers des jeunes classés par date de sortie.
    • Service d'éducation spéciale et de soins à domicile...
    • 2012.

    Producteur :

    ASSOCIATION L'ESSOR CLAIRVAL (service producteur), ASSOCIATION L'ESSOR CLAIRVAL (service versant)

  31. Résultat n°31

    2011.

    Date

    1992-1997

    Cote

    3285W/151

    • Contexte : 3285W Activités de l'association l'Essor Clairval (1983-2016)

    • Accueil et suivi des jeunes.
    • Dossiers des jeunes classés par date de sortie.
    • Service d'éducation spéciale et de soins à domicile...
    • 2011.

    Producteur :

    ASSOCIATION L'ESSOR CLAIRVAL (service producteur), ASSOCIATION L'ESSOR CLAIRVAL (service versant)

  32. Résultat n°32

    2010.

    Date

    1991-1993

    Cote

    3285W/150

    • Contexte : 3285W Activités de l'association l'Essor Clairval (1983-2016)

    • Accueil et suivi des jeunes.
    • Dossiers des jeunes classés par date de sortie.
    • Service d'éducation spéciale et de soins à domicile...
    • 2010.

    Producteur :

    ASSOCIATION L'ESSOR CLAIRVAL (service producteur), ASSOCIATION L'ESSOR CLAIRVAL (service versant)

  33. Résultat n°33

    2009.

    Date

    1993-1997

    Cote

    3285W/149

    • Contexte : 3285W Activités de l'association l'Essor Clairval (1983-2016)

    • Accueil et suivi des jeunes.
    • Dossiers des jeunes classés par date de sortie.
    • Service d'éducation spéciale et de soins à domicile...
    • 2009.

    Producteur :

    ASSOCIATION L'ESSOR CLAIRVAL (service producteur), ASSOCIATION L'ESSOR CLAIRVAL (service versant)

  34. Résultat n°34

    2008.

    Date

    1989-1994

    Cote

    3285W/148

    • Contexte : 3285W Activités de l'association l'Essor Clairval (1983-2016)

    • Accueil et suivi des jeunes.
    • Dossiers des jeunes classés par date de sortie.
    • Service d'éducation spéciale et de soins à domicile...
    • 2008.

    Producteur :

    ASSOCIATION L'ESSOR CLAIRVAL (service producteur), ASSOCIATION L'ESSOR CLAIRVAL (service versant)

  35. Résultat n°35

    2007.

    Date

    1990-1993

    Cote

    3285W/147

    • Contexte : 3285W Activités de l'association l'Essor Clairval (1983-2016)

    • Accueil et suivi des jeunes.
    • Dossiers des jeunes classés par date de sortie.
    • Service d'éducation spéciale et de soins à domicile...
    • 2007.

    Producteur :

    ASSOCIATION L'ESSOR CLAIRVAL (service producteur), ASSOCIATION L'ESSOR CLAIRVAL (service versant)

  36. Résultat n°36

    2006.

    Date

    1989-1991

    Cote

    3285W/146

    • Contexte : 3285W Activités de l'association l'Essor Clairval (1983-2016)

    • Accueil et suivi des jeunes.
    • Dossiers des jeunes classés par date de sortie.
    • Service d'éducation spéciale et de soins à domicile...
    • 2006.

    Producteur :

    ASSOCIATION L'ESSOR CLAIRVAL (service producteur), ASSOCIATION L'ESSOR CLAIRVAL (service versant)

  37. Résultat n°37

    H-Z.

    Date

    1984-1990

    Cote

    3285W/145

    • Contexte : 3285W Activités de l'association l'Essor Clairval (1983-2016)

    • Accueil et suivi des jeunes.
    • Dossiers des jeunes classés par date de sortie.
    • Service d'éducation spéciale et de soins à domicile...
    • 2005.
    • H-Z.

    Producteur :

    ASSOCIATION L'ESSOR CLAIRVAL (service producteur), ASSOCIATION L'ESSOR CLAIRVAL (service versant)

  38. Résultat n°38

    B-G.

    Date

    1985-1990

    Cote

    3285W/144

    • Contexte : 3285W Activités de l'association l'Essor Clairval (1983-2016)

    • Accueil et suivi des jeunes.
    • Dossiers des jeunes classés par date de sortie.
    • Service d'éducation spéciale et de soins à domicile...
    • 2005.
    • B-G.

    Producteur :

    ASSOCIATION L'ESSOR CLAIRVAL (service producteur), ASSOCIATION L'ESSOR CLAIRVAL (service versant)

  39. Résultat n°39

    2004.

    Date

    1985-1989

    Cote

    3285W/143

    • Contexte : 3285W Activités de l'association l'Essor Clairval (1983-2016)

    • Accueil et suivi des jeunes.
    • Dossiers des jeunes classés par date de sortie.
    • Service d'éducation spéciale et de soins à domicile...
    • 2004.

    Producteur :

    ASSOCIATION L'ESSOR CLAIRVAL (service producteur), ASSOCIATION L'ESSOR CLAIRVAL (service versant)

  40. Résultat n°40

    2003.

    Date

    1984-1987

    Cote

    3285W/142

    • Contexte : 3285W Activités de l'association l'Essor Clairval (1983-2016)

    • Accueil et suivi des jeunes.
    • Dossiers des jeunes classés par date de sortie.
    • Service d'éducation spéciale et de soins à domicile...
    • 2003.

    Producteur :

    ASSOCIATION L'ESSOR CLAIRVAL (service producteur), ASSOCIATION L'ESSOR CLAIRVAL (service versant)