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  1. Résultat n°1

    Dossier de demande d'autorisation de réaliser le rejet des eaux pluviales dans un bassin de rétention et d'infiltration des eaux de ruissellement sur ETRECHY et CHAUFFOUR-LES-ETRECHY, au bénéfice de la commune d'Etrechy (561) (2005-2006) ; Dossier de demande de déclaration d'intérêt général pour la réalisation du programme d'entretien de la Bièvre et de ses affluents (571) (2006-2009).

    Date

    2005-2009

    Cote

    2518W/4

    • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX - LOI SUR L'EAU.

    • Dossier de demande d'autorisation de réaliser le rejet...

    Producteur :

    BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU DES ENQUETES PUBLIQUES ET DES ACTIVITES FONCIERES ET INDUSTRIELLES (service versant)

  2. Résultat n°2

    MASSY La Francilienne. Vallée de la Bièvre.

    Date

    1993-1998

    Cote

    1673W/24

    • Contexte : URBANISME.

    • MASSY La Francilienne. Vallée de la Bièvre.

    Producteur :

    BUREAU DE LA COORDINATION ET DE L AMENAGEMENT (service producteur), BUREAU DU LOGEMENT (service versant)

  3. Résultat n°3

    Assainissement à CORBEIL-ESSONNES, DOURDAN, SAINT-MESME, ETAMPES, MORIGNY-CHAMPIGNY, LIMOURS, vallées de la Bièvre et de l'Yvette et VILLENEUVE-SAINT-GEORGES. Syndicats intercommunaux.

    Date

    1960-1969

    Cote

    1502W/1051

    • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

    • Assainissement à CORBEIL-ESSONNES, DOURDAN, SAINT-MESME,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  4. Résultat n°4

    L'EAU DE SOURCE DE WISSOUS

    Date

    1999

    Cote

    1445W/1

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DE LA VILLE DE WISSOUS

    • L'EAU DE SOURCE DE WISSOUS

    Producteur :

    WISSOUS (service producteur), WISSOUS (service versant)

  5. Résultat n°5

    Ouvrages hydrauliques. - Aménagement : demandes de subventions à l'agence de l'eau Seine - Normandie présentées par le syndicat intercommunal d'assainissement et de restauration des cours d'eau (SIARCE) (1997). Dépollution des eaux. - Subvention départementale accordée par la commission permanente du conseil général de l'Essonne (1997). Syndicat d'agglomération nouvelle d'EVRY. - Ouvrages de collecte des eaux usées, surveillance : demande de mise en oeuvre progressive (1997). SAINT-PIERRE-DU-PERRAY. - Découverte de matériaux divers (1997). ESSONNE. - Circulation d'engins sur la rivière (1997). ETAMPES. - Juine, entretien de la rivière : intervention du maire d'Etampes (1997). - Imperméabilisation : intervention de M. Allaire (1997). DRAVEIL. - Restrictions éventuelles d'eau : intervention de M. Tron (1997). SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. - Insalubrité : intervention de M. et Mme Pajoues (1997). SAINT-VRAIN. - Arrêté 89.4117 portant approbation de la carte d'objectifs de qualité du département de l'Essonne : contrôle des eaux des bassins du parc (1997). ECOLE. - Faucardement, dérogation : intervention du syndicat intercommunal de la rivière de l'Ecole (1997). SEINE. - Plan de prévention des risques naturels d'inondations (PPR) de la Seine (1997). Mission interservices de l'eau (MISE). - Opération agri-environnement Protection de l'eau (1997). Bassin Seine - Normandie. - Lutte contre les inondations (1983). CHALOU-MOULINEUX. - Inondations : intervention de M. Rimbert (1994). SEINE. - Crues : analyses des dommages (1994). - Protection des zones inondables de la vallée (1995). VIGNEUX-SUR-SEINE. - Seine, crues : intervention de Mme Schaetz-Debladis (1995). PARAY-VIEILLE-POSTE. - Inondations (1995 ; 1997). YVETTE, BIEVRE. - Lutte contre les inondations (1996). BIEVRE. - Risques d'inondations : intervention des amis de la vallée de la Bièvre (1996). PALAISEAU. - Yvette, mauvais fonctionnement des bassins de retenue : inondation d'une maison (1996). Entreprise Vernis Soudée. - Inondations (1997). SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Quartier des Bois Clairs : inondation (1997). Pollution des eaux par les nitrates (1982-1985).

    Date

    1982-1997

    Cote

    1434W/101

    • Contexte : INSTALLATIONS CLASSEES.

    • Ouvrages hydrauliques. - Aménagement : demandes de...

    Producteur :

    BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)

  6. Résultat n°6

    Restauration et entretien des cours d'eau. - Inondations : programme décennal des préventions des inondations (1994). Annuaire piézométrique (1994). Convention cadre entre Météo-France et la direction de l'eau (1994). BRIE-COMTE-ROBERT (Seine-et-Marne), COMBS-LA-VILLE (Seine-et-Marne). Assainissement de l'eau : dossier de la préfecture de Seine-et-Marne (1994-1996). SEINE. - Schéma départemental des berges de Seine (1994-1996). GIF-SUR-YVETTE. - Zone d'aménagement concerté (ZAC) de Chevry : évacuation des eaux pluviales par le ru de la Gruerie ou du Vaugondran (1994). Ru de BOIGNY. - Situation juridique (1994). DOURDAN. - Orge, réalisation d'un ouvrage hydraulique d'assainissement : demande d'autorisation de la société civile immobilière (SCI) les Rivages de l'Orge (1994). SAINT-PIERRE-DU-PERRAY. - Travaux de dérivation des eaux souterraines du champ captant Seine-Port (Seine-et-Marne) et Boissise-la-Bertrand (Seine-et-Marne) et établissement d'ouvrages d'assainissement, déclaration d'utilité publique : demande de la société Lyonnaise des eaux (1994). VIRY-CHATILLON, VIGNEUX-SUR-SEINE. - Usines d'eau potable, prélèvement d'eau en Seine : demande de renouvellement des autorisations de la société Lyonnaise des eaux (1994). EVRY. - Rue du Bras de Fer, assainissement des eaux usées : demande des riverains de la rue du Bras de Fer (1995). - Syndicat d'agglomération nouvelle d'Evry et pour le syndicat intercommunal d'assainissement et de restauration des cours d'eau (SIARCE) : récépissés de déclaration de la mission interservices de l'eau (MISE) (1995). SACLAY. - Plateau de Saclay, urbanisation : demande du syndicat intercommunal pour l'assainissement de la vallée de la Bièvre (1995). Syndicat intercommunal pour l'aménagement de la région de Villeneuve-Saint-Georges (Val-de-Marne) (SIARVSG). - Appelé du contingent : mise à disposition (1995). Direction de l'eau. - Délimitation des zones sensibles : correspondance (1995). ECHARCON, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE. - Essonne, baisse du niveau des eaux de la rivière : plaintes des riverains (1995). Plateau de SACLAY. - Ruissellement des eaux vers la Bièvre : intervention du préfet des Yvelines (1996). ORMOY. - Réseau d'assainissement d'Ormoy et du syndicat intercommunal d'assainissement et de restauration des cours d'eau (SIARCE) : déversement des eaux résiduaires de la société Aliser et de la société civile immobilière (SCI) du plateau d'Ormoy (1996).

    Date

    1994-1996

    Cote

    1434W/98

    • Contexte : INSTALLATIONS CLASSEES.

    • Restauration et entretien des cours d'eau. - Inondations...

    Producteur :

    BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)

  7. Résultat n°7
  8. Résultat n°8

    Syndicat intercommunal d'assainissement de la Vallée de la Bièvre. - Finances, contrôle de légalité : budgets supplémentaires, délibérations. ATHIS-MONS, JUVISY-SUR-ORGE, PARAY-VIEILLE-POSTE. - Finances du syndicat intercommunal des transports urbains, contrôle de légalité : budgets supplémentaires, délibérations.

    Date

    1974

    Cote

    1373W/24

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES DES COMMUNES ET SYNDICATS...

    • Syndicat intercommunal d'assainissement de la Vallée...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service versant)

  9. Résultat n°9
  10. Résultat n°10

    FLEURY-MEROGIS, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - Finances du syndicat intercommunal à vocations multiples (SIVOM), contrôle de légalité : budgets, délibérations diverses. Syndicat intercommunal de la vallée de l'Yvette et de la Bièvre. - Finances, contrôle de légalité : budgets, délibérations diverses.

    Date

    1976

    Cote

    1373W/21

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES DES COMMUNES ET SYNDICATS...

    • FLEURY-MEROGIS, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - Finances du...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service versant)

  11. Résultat n°11

    ANGERVILLIERS. - Syndicat intercommunal des eaux : dossiers de fonctionnement, pièces de comptabilité. Syndicat d'aménagement de la Vallée de la Bièvre : dossiers de fonctionnement, pièces de comptabilité (1936-1965).

    Date

    1936-1965

    Cote

    1119W/10

    • Contexte : SYNDICATS INTERCOMMUNAUX.

    • ANGERVILLIERS. - Syndicat intercommunal des eaux :...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION COMMUNALE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  12. Résultat n°12
  13. Résultat n°13

    Syndicat intercommunal d'assainissement de la vallée de la Bièvre.

    Date

    1976

    Cote

    1011W/376

    • Contexte : SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU. EQUIPEMENTS COMMUNAUX.

    • Syndicat intercommunal d'assainissement de la vallée...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service versant)

  14. Résultat n°14

    Syndicat intercommunal pour l'assainissement de la vallée de la Bièvre.

    Date

    1975

    Cote

    1011W/353

    • Contexte : SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU. EQUIPEMENTS COMMUNAUX.

    • Syndicat intercommunal pour l'assainissement de la...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service versant)

  15. Résultat n°15

    Syndicat intercommunal de la vallée de l'Yvette ; syndicat intercommunal de la vallée de la Bièvre.

    Date

    1971-1972

    Cote

    1011W/306

    • Contexte : SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU. EQUIPEMENTS COMMUNAUX.

    • Syndicat intercommunal de la vallée de l'Yvette ; syndicat...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service versant)

  16. Résultat n°16

    Syndicat intercommunal de la vallée de la Bièvre.

    Date

    1964-1971

    Cote

    1011W/304

    • Contexte : SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU. EQUIPEMENTS COMMUNAUX.

    • Syndicat intercommunal de la vallée de la Bièvre.

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service versant)

  17. Résultat n°17

    BIEVRES.- Vallée de Bièvre ; immeubles communaux ; voirie ; assainissement ; constructions scolaires.

    Date

    1968-1972

    Cote

    1011W/76

    • Contexte : SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU. EQUIPEMENTS COMMUNAUX.

    • BIEVRES.- Vallée de Bièvre ; immeubles communaux ;...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service versant)

  18. Résultat n°18

    Syndicat de l'assainissement de la vallée de la Bièvre.

    Date

    1973-1974

    Cote

    1011W/66

    • Contexte : SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU. EQUIPEMENTS COMMUNAUX.

    • Syndicat de l'assainissement de la vallée de la Bièvre....

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service versant)

  19. Résultat n°19

    Syndicat intercommunal de la vallée de la Bièvre.- Lutte contre les inondations, programme (1971-1972), programme (1973-1975), prêt départemental, assainissement (1971-1974), assainissement (1972-1974).

    Date

    1971-1975

    Cote

    944W/27

    • Contexte : SYNDICATS INTERCOMMUNAUX D'ASSAINISSEMENTS ET TRAVAUX...

    • Syndicat intercommunal de la vallée de la Bièvre.-...

    Producteur :

    PREFECTURE DE L ESSONNE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  20. Résultat n°20

    Bassin de la Bièvre. - Grilles (1863) ; pollution des eaux due à des évacuations de fosses septiques, des produits chimiques des blanchisseries, et des lavoirs communaux (1854-1959) ; réclamations et plaintes suite aux inondations et mesures de protection contre les inondations (1857-1950) ; curage : 1 affiche : travaux à faire pour l'assainissement de la Bièvre du 12 août 1828, réclamations et rapports d'ingénieurs (1904-1936) ; abattages et plantations de peupliers (1888-1901) ; plaintes et réclamations : affaire Verdellet, surélévation de la vanne de décharge à l'usine de l'ancienne manufacture de Bièvres, entraînant le détournement des eaux (1859-1879) ; plaintes de riverains (1891-1942). Affluents de la Bièvre ; rû de la Cygrie à Bièvres, barrages (1858-1906), prises d'eau (1872-1903), déversements d'eaux usées (1904-1927), établissement d'un déversoir et de canalisations (1891), conservation d'une vanne (1863), autorisation de placer un bélier hydraulique (1900) ; ruisseau de la Fontaine à Wissous (1844-1850) ; ruisseau des Gains à Massy (1927-1935) ; ruisseau le Paron à Verrières-le-Buison, déviation du ruisseau (1900 et 1933) ; rû de Rungis à Wissous (1931-1955) ; ruisseau de Vauhallan à Massy, Verrières-le-Buisson, Vauhallan, barrages (1862-1868), prises d'eau (1840-1900), eaux usées (1922-1923), murs et ponts (1859-1897), canalisations (1956-1957), curages (1849-1924), déviations du cours du rû (1892-1960). Détournement d'une source au détriment du lavoir communal de Bièvres (1865).

    Date

    1828-1959

    Cote

    7S/168

    • Contexte : 7S COURS D'EAU NON NAVIGABLES, DRAINAGES, IRRIGATIONS...

    • Bassin de la Bièvre. - Grilles (1863) ; pollution des...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)