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152 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    N° 53 Ste kingtrade zellik (Belgique).

    Date

    2006

    Cote

    2865W/5/2

    • Contexte : DOSSIERS DE CONTENTIEUX.

    • Dossiers de contentieux clôturés.
    • En 2006.
    • N° 51 ; 53-55 ; 57-59
    • N° 53 Ste kingtrade zellik (Belgique).

    Producteur :


    ETAT/MINISTERE DE L ECONOMIE ET DES FINANCES/DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA PROTECTION DES POPULATIONS (service versant), ETAT / MINISTERE DE L ECONOMIE ET DES FINANCES / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA CONCURRENCE, DE LA CONSOMMATION ET DE LA REPRESSION DES FRAUDES (service producteur)

  2. Résultat n°2

    Bordereaux de suivi transferts transfrontaliers de déchets Sté MC DERMID vers Belgique (2.07.1999- 11.05.2000) ; statistiques pour l'IFEN (1995 - 1999).

    Date

    1995-2000

    Cote

    1540W/9

    • Contexte : INSTALLATIONS CLASSEES, PREVENTION DES POLLUTIONS.

    • Bordereaux de suivi transferts transfrontaliers de...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

  3. Résultat n°3

    Bordereaux de suivi transferts transfrontaliers de déchets Sté MC DERMID vers Belgique (1.06.1997 - 30.06.1999).

    Date

    1997-1999

    Cote

    1540W/8

    • Contexte : INSTALLATIONS CLASSEES, PREVENTION DES POLLUTIONS.

    • Bordereaux de suivi transferts transfrontaliers de...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

  4. Résultat n°4

    Bordereaux de suivi transferts transfrontaliers de déchets Sté MC DERMID vers Belgique (1.08.1996 - 31.05.1997).

    Date

    1996-1997

    Cote

    1540W/7

    • Contexte : INSTALLATIONS CLASSEES, PREVENTION DES POLLUTIONS.

    • Bordereaux de suivi transferts transfrontaliers de...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

  5. Résultat n°5

    Bordereaux de suivi transferts transfrontaliers de déchets Sté MC DERMID vers Belgique (24.11.1994 - 30.07.1996).

    Date

    1994-1996

    Cote

    1540W/6

    • Contexte : INSTALLATIONS CLASSEES, PREVENTION DES POLLUTIONS.

    • Bordereaux de suivi transferts transfrontaliers de...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

  6. Résultat n°6

    Importations de déchets avicoles Sté AGDP (refus) à PRUNAY-SUR-ESSONNE et MILLY-LA-FORET (1995-1996) ; demandes d'autorisation export. Sté GEOCLEAN vers Danemark, GDF vers Pays-Bas et MC DERMID vers Belgique (dossiers échus ou dans suite) (1995 - 2000).

    Date

    1995-2000

    Cote

    1540W/5

    • Contexte : INSTALLATIONS CLASSEES, PREVENTION DES POLLUTIONS.

    • Importations de déchets avicoles Sté AGDP (refus) à...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

  7. Résultat n°7

    EVRY. - Quartier d'EVRY-Centre, gestion des parkings Blaise-Pascal et Jean-Rostand : correspondance, notes, pièces jointes, (1980-1986). Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY, COURCOURONNES, LISSES, BONDOUFLE, voyage d'étude en Belgique et aux Pays-Bas organisé pour les personnes âgées : documentation (1975) ; séminaire sur l'enfant dans la cité : étude des équipements sanitaires et sociaux (1970).

    Date

    1970-1986

    Cote

    1523W/565

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • EVRY. - Quartier d'EVRY-Centre, gestion des parkings...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  8. Résultat n°8

    EUROPA BURES

    Date

    1999

    Cote

    1446W/1

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DE LA VILLE DE BURES-SUR-YVETTE

    • EUROPA BURES

    Producteur :

    BURES-SUR-YVETTE (service producteur), BURES-SUR-YVETTE (service versant)

  9. Résultat n°9

    Des listes originales de nobles français émigrés septembre-octobre 1791

    Auteur

    BOULOISEAU, Marc

    Date

    1965

    Cote

    REV26/1/1/1

    • Contexte : BULLETIN D'HISTOIRE ECONOMIQUE ET SOCIALE DE LA REVOLUTION...

    • REV26/1
    • 1
    • Des listes originales de nobles français émigrés septembre-octobre...
  10. Résultat n°10

    Guerre de 1914-1918 : complément à l'article consacré au soldat belge "adopté" par des écoliers de Dourdan et Roinville

    Auteur

    DURAND, Bruno

    Date

    2018

    Cote

    PER3/10/73/5

    • Contexte : BULLETIN DE LA SOCIETE HISTORIQUE DE DOURDAN EN HUREPOIX...

    • n° 70-75 (2015-...)
    • 73
    • Guerre de 1914-1918 : complément à l'article consacré...
  11. Résultat n°11

    Le grain et le pain dans l'administration des villes de Brabant et de Flandre au Moyen Age. Tiré à part des actes du 11e colloque international de Spa (Belgique), 1-4 septembre 1982 : L'initiative publique des communes en Belgique, fondements historiques (Ancien Régime). Spa (Belgique), Crédit Communal de Belgique, 1984

    Auteur

    TITS DIEUAIDE, Marie Jeanne

    Date

    1984

    Cote

    PBR/2382

    • Contexte : Bibliothèque / PBR

    • Le grain et le pain dans l'administration des villes...
  12. Résultat n°12

    Les pratiques de répit et l'attitude de l'Eglise en Belgique (XIVe-XVIIIe siècles). In : Congrès de Mons (24,25,26 et 27 août 2000)

    Auteur

    GELIS, Jacques

    Date

    2000

    Cote

    PBR/2281

    • Contexte : Bibliothèque / PBR

    • Les pratiques de répit et l'attitude de l'Eglise en...
  13. Résultat n°13

    De Bruges à Rocamadour et à Saint-Jacques-de-Compostelle dans les itinéraires de Bruges (XVe siècle) avec un appendice sur la carta itineraria europae (1520) : catalogue de l'exposition Une route de poste : la route d'Espagne

    Date

    mai 1977 - juin 1977

    Cote

    PBR/1837

    • Contexte : Bibliothèque / PBR

    • De Bruges à Rocamadour et à Saint-Jacques-de-Compostelle...
  14. Résultat n°14

    Les saints des entrailles, recours populaires et iconographie en France du Nord et en Wallonie

    Auteur

    GELIS, Jacques

    Date

    1987

    Cote

    PBR/1826

    • Contexte : Bibliothèque / PBR

    • Les saints des entrailles, recours populaires et iconographie...
  15. Résultat n°15

    Les archives de l'Etat et l'enseignement de l'histoire

    Date

    1984

    Cote

    PBR/1713

    • Contexte : Bibliothèque / PBR

    • Les archives de l'Etat et l'enseignement de l'histoire
  16. Résultat n°16
    Observation aérienne, vue aérienne du centre-ville d'Ypres bombardé : photographie noir et blanc.

    1 media

    Observation aérienne, vue aérienne du centre-ville d'Ypres bombardé : photographie noir et blanc.

    Date

    [1914-1915]

    Cote

    32NUM56/161

    • Contexte : Guerre 1914-1918. - Collections privées numérisées

    • Fonds Eugène RAMEAU
    • Album photographique.
    • Observation aérienne, vue aérienne du centre-ville...

    Producteur :

    DIRECTION DES ARCHIVES ET DU PATRIMOINE MOBILIER DE L'ESSONNE (service producteur), DIRECTION DES ARCHIVES ET DU PATRIMOINE MOBILIER DE L'ESSONNE (service versant)

  17. Résultat n°17
    Prise de Courcelles en 1918

    1 media

    Prise de Courcelles en 1918

    Date

    1918

    Cote

    32NUM38/21

    • Contexte : Guerre 1914-1918. - Collections privées numérisées

    • Fonds GORVEL
    • Vues stéréoscopiques
    • Prise de Courcelles en 1918

    Producteur :

    DIRECTION DES ARCHIVES ET DU PATRIMOINE MOBILIER DE L'ESSONNE (service producteur), DIRECTION DES ARCHIVES ET DU PATRIMOINE MOBILIER DE L'ESSONNE (service versant)

  18. Résultat n°18
    L'avance en 1918 à Hooglede (1205)

    1 media

    L'avance en 1918 à Hooglede (1205)

    Date

    1918

    Cote

    32NUM38/20

    • Contexte : Guerre 1914-1918. - Collections privées numérisées

    • Fonds GORVEL
    • Vues stéréoscopiques
    • L'avance en 1918 à Hooglede (1205)

    Producteur :

    DIRECTION DES ARCHIVES ET DU PATRIMOINE MOBILIER DE L'ESSONNE (service producteur), DIRECTION DES ARCHIVES ET DU PATRIMOINE MOBILIER DE L'ESSONNE (service versant)

  19. Résultat n°19
    Chevaux d'artillerie à Nieuport (22916)

    1 media

    Chevaux d'artillerie à Nieuport (22916)

    Cote

    32NUM38/19

    • Contexte : Guerre 1914-1918. - Collections privées numérisées

    • Fonds GORVEL
    • Vues stéréoscopiques
    • Chevaux d'artillerie à Nieuport (22916)

    Producteur :

    DIRECTION DES ARCHIVES ET DU PATRIMOINE MOBILIER DE L'ESSONNE (service producteur), DIRECTION DES ARCHIVES ET DU PATRIMOINE MOBILIER DE L'ESSONNE (service versant)

  20. Résultat n°20
    En Belgique, pendant l'avance

    1 media

    En Belgique, pendant l'avance

    Date

    1918

    Cote

    32NUM38/18

    • Contexte : Guerre 1914-1918. - Collections privées numérisées

    • Fonds GORVEL
    • Vues stéréoscopiques
    • En Belgique, pendant l'avance

    Producteur :

    DIRECTION DES ARCHIVES ET DU PATRIMOINE MOBILIER DE L'ESSONNE (service producteur), DIRECTION DES ARCHIVES ET DU PATRIMOINE MOBILIER DE L'ESSONNE (service versant)