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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Plan n°045 V 02 : réseau d'eau potable Rue Voie Nouvelle à BALLANCOURT-SUR-ESSONNE (02/08/2005).

    Date

    2005

    Cote

    2159W/338

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°045 V 02 : réseau d'eau potable Rue Voie Nouvelle...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  2. Résultat n°2

    BALLANCOURT-SUR-ESSONNE. - Vue générale (octobre 1980).

    Date

    1980

    Cote

    48FI/140

    • Contexte : FONDS ICONOGRAPHIQUE DE LA DIRECTION DEPARTEMENTALE...

    • BALLANCOURT-SUR-ESSONNE. - Vue générale (octobre 1980)....

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  3. Résultat n°3

    Ballancourt à Milly-la-Forêt.

    Date

    2016-2017

    Cote

    3123W/256

    • Contexte : 3123W Aide à la restauration scolaire : budgets, dotations,...

    • 2017.
    • Dossiers administratifs des collèges.
    • Collèges publics.
    • Ballancourt à Milly-la-Forêt.

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLEGES ET DE L'EDUCATION / SERVICE MOYENS TECHNIQUES DES COLLEGES (service versant), DIRECTION DES COLLEGES ET DE L'EDUCATION / SERVICE MOYENS TECHNIQUES DES COLLEGES (service producteur)

  4. Résultat n°4

    BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BONDOUFLE, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, BREUX, BROUY, BRIERES-LES-SCELLES.- Commissions auxiliaires sécurité (CAS) pour les risques d'incendie et de panique dans les établissements recevant du public.

    Date

    1958

    Cote

    1018W/14

    • Contexte : SECURITE DES ETABLISSEMENTS RECEVANTS DU PUBLIC.

    • BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BONDOUFLE,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE D INCENDIE ET DE SECOURS - CORPS DEPARTEMENTAL DES SAPEURS-POMPIERS (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE D INCENDIE ET DE SECOURS - CORPS DEPARTEMENTAL DES SAPEURS-POMPIERS (service versant)

  5. Résultat n°5

    Cantons d'ARPAJON, BOISSY-SAINT-LEGER (Val-de-Marne), CORBEIL LA FERTE-ALAIS, LONGJUMEAU, MILLY-LA-FORET, VILLENEUVE-SAINT-GEORGES (Val-de-Marne).

    Date

    1932-1933

    Cote

    1Z/10

    • Contexte : 1Z SOUS-PREFECTURES (1800-1965)

    • Comptes administratifs et budgets.
    • Bureaux de bienfaisance de l'arrondissement.
    • Cantons d'ARPAJON, BOISSY-SAINT-LEGER (Val-de-Marne),...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  6. Résultat n°6

    BALLANCOURT-SUR-ESSONNE. - Contribution foncière des propriétés bâties, 1er cahier : articles 1 à 640 (1942-1946).

    Date

    1947-1951

    Cote

    872W/54

    • Contexte : CONTRIBUTION FONCIERE DES PROPRIETES BATIES.

    • BALLANCOURT-SUR-ESSONNE. - Contribution foncière des...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service producteur), DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DE LA SEINE-ET-OISE (service versant)

  7. Résultat n°7

    N° 64 - Désistement de bail entre Jean-Louis Martin, vigneron demeurant à Fontenay-le-Vicomte et Vincent Martin, vigneron demeurant à Lisses et Denis Feuillastre, concierge et agent des affaires de M. Paultier en son château de La Salle audit Fontenay, relatif à 0,5 arpent de vigne (18 juin 1713).

    Date

    1713

    Cote

    2E77/19

    • Contexte : 2E77 étude notariale de MENNECY (1555-1940)

    • BALLANCOURT. - Lefébure Etienne : minutes.
    • N° 64 - Désistement de bail entre Jean-Louis Martin,...

    Producteur :

    MENNECY (service versant)

  8. Résultat n°8

    Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi (DOETH) classées par commune de ANGERVILLE - BRIIS-SOUS-FORGES (2004).

    Date

    2004

    Cote

    2226W/1

    • Contexte : TRAVAILLEURS HANDICAPES

    • Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)

  9. Résultat n°9

    Plan de relance de l'investissement (PRI) de Vigneux-sur-Seine, Saint-Michel-sur-Orge, Saint-Aubin, Bures-sur-Yvette, Linas, Champlan, Égly, Gometz-le-Châtel, Vaugrigneuse, Forges-les-Bains, Breux-Jouy, Saulx-les-Chartreux, Guigneville-sur-Essonne, Gironville-sur-Essonne, Dannemois, Brouy, Saint-Escobille, Monnerville, La Ferté-Alais, Janville-sur-Juine, Videlles, Valpuiseaux, Courdimanche-sur-Essonne, la Communauté de communes du Val d'Essonne, et Villeneuve-sur-Auvers du 12 septembre 2016.

    Date

    2016

    Cote

    3307W/33

    • Contexte : 3307W Dossiers de demandes de subvention (dossiers...

    • Rapports en commission permanente (CP).
    • Plan de relance de l'investissement (PRI) de Vigneux-sur-Seine,...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA DEMOCRATIE LOCALE, DE LA CONTRACTUALISATION ET DE L ANIMATION COMMUNALE (service producteur), DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service versant)

  10. Résultat n°10

    BALLANCOURT-SUR-ESSONNE. - Emprunts et impositions extraordinaires (1916-1923).

    Date

    1916-1923

    Cote

    1O/207

    • Contexte : 1O COMPTES DE GESTION DE RECEVEURS MUNICIPAUX ET EMPRUNTS...

    • BALLANCOURT-SUR-ESSONNE. - Emprunts et impositions...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  11. Résultat n°11

    Les Armoiries des communes de Seine-et-Oise. T. I : Chefs lieux de cantons et T. II : Communes T. III : Communes. - Troyes

    Auteur

    LEVRON, Jacques

    Date

    1944

    Cote

    INQUARTO/322

    • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

    • Les Armoiries des communes de Seine-et-Oise. T. I :...
  12. Résultat n°12
    BALLANCOURT-SUR-ESSONNE. - Place de la Liberté et rue d'Etampes, Guillemain, 3 mots, 5 c, ad.

    1 media

    BALLANCOURT-SUR-ESSONNE. - Place de la Liberté et rue d'Etampes, Guillemain, 3 mots, 5 c, ad.

    Date

    s.d

    Cote

    2FI12/35

    • Contexte : CARTES POSTALES ET PHOTOGRAPHIES

    • CARTES POSTALES
    • CARTES POSTALES PAR COMMUNES
    • BALLANCOURT-SUR-ESSONNE
    • BALLANCOURT-SUR-ESSONNE. - Place de la Liberté et rue...
  13. Résultat n°13

    BALLANCOURT-SUR-ESSONNE. - Contribution foncière des propriétés bâties, 3ème cahier : articles 1281 à 1306 (1942-1946).

    Date

    1952-1956

    Cote

    872W/58

    • Contexte : CONTRIBUTION FONCIERE DES PROPRIETES BATIES.

    • BALLANCOURT-SUR-ESSONNE. - Contribution foncière des...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service producteur), DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DE LA SEINE-ET-OISE (service versant)

  14. Résultat n°14

    BALLANCOURT-SUR-ESSONNE. - Une route départementale menant à un petit lotissement (janvier 1977).

    Date

    1977

    Cote

    48FI/202

    • Contexte : FONDS ICONOGRAPHIQUE DE LA DIRECTION DEPARTEMENTALE...

    • BALLANCOURT-SUR-ESSONNE. - Une route départementale...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  15. Résultat n°15

    Les Guillotinés de l'Essonne

    Auteur

    PROUX, Nathalie

    Date

    2011

    Cote

    PER589/4/132/2

    • Contexte : VENDANGEUR (LE) : Bulletin du Centre Généalogique de...

    • n°93-116
    • 132
    • Les Guillotinés de l'Essonne
  16. Résultat n°16
    BALLANCOURT-SUR-ESSONNE. - Plan d'assemblage.

    1 media

    BALLANCOURT-SUR-ESSONNE. - Plan d'assemblage.

    Date

    1823

    Cote

    3P/103

    • Contexte : 3P CADASTRE ET REMEMBREMENT (1804-1952)

    • BALLANCOURT-SUR-ESSONNE. - Plan d'assemblage.

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  17. Résultat n°17

    Plan n°045 E 03 4_10 : réseau d'eau potable Avenue Eugène Péreire à BALLANCOURT-SUR-ESSONNE (04/01/1993).

    Date

    1993

    Cote

    2159W/258

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°045 E 03 4_10 : réseau d'eau potable Avenue...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  18. Résultat n°18

    Emplois familiaux : dossiers d'agréments et de renouvellement - AFAD ATHIS-MONS ; ASS BALLANCOURT ; ASS AIDE A DOMICILE BOUSSY ; ASAMPA BRETIGNY-SUR-ORGE ; ASS RELAIS BRETIGNY-SUR-ORGE ; SOINS ET AIDE MENAGERE BREUILLET ; SAGAD BRUNOY ; DOMUS VIVENDI BRUNOY.

    Date

    1999

    Cote

    2570W/39

    • Contexte : EMPLOIS FAMILIAUX.

    • Emplois familiaux : dossiers d'agréments et de renouvellement...

    Producteur :

    SERVICE AIDE A LA PERSONNE (service producteur), UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)

  19. Résultat n°19

    Contrat de territoire de Milly-la-Forêt du 16 janvier 2017 ; de la Communauté de communes du Val d'Essonne du 13 mars 2017 ; de La Forêt-Sainte-Croix du 19 juin 2017, d'Itteville du 16 octobre 2017, de Champcueil du 13 novembre 2017, de Châlou-Moulineux du 4 décembre 2017. Nouveau contrat rural d'Abbéville-la-Rivière du 19 juin 2017, de Videlles du 11 septembre 2017, de Vayres-sur-Essonne du 16 octobre 2017, de Chevannes et Corbreuse du 4 décembre 2017.

    Date

    2017

    Cote

    3307W/36

    • Contexte : 3307W Dossiers de demandes de subvention (dossiers...

    • Rapports en commission permanente (CP).
    • Contrat de territoire de Milly-la-Forêt du 16 janvier...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA DEMOCRATIE LOCALE, DE LA CONTRACTUALISATION ET DE L ANIMATION COMMUNALE (service producteur), DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service versant)

  20. Résultat n°20

    BALLANCOURT. - Verjon Philippe : minutes (1667-1671).

    Date

    1667-1671

    Cote

    2E77/10

    • Contexte : 2E77 étude notariale de MENNECY (1555-1940)

    • BALLANCOURT. - Verjon Philippe : minutes (1667-1671)....

    Producteur :

    MENNECY (service versant)