1 076 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Cantons d'ARPAJON, BOISSY-SAINT-LEGER (Val-de-Marne), CORBEIL LA FERTE-ALAIS, LONGJUMEAU, MILLY-LA-FORET, VILLENEUVE-SAINT-GEORGES (Val-de-Marne).

    Date

    1932-1933

    Cote

    1Z/10

    • Contexte : 1Z SOUS-PREFECTURES (1800-1965)
    • Comptes administratifs et budgets.
    • Bureaux de bienfaisance de l'arrondissement.
    • Cantons d'ARPAJON, BOISSY-SAINT-LEGER (Val-de-Marne),…

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  2. Résultat n°2

    1799 - 1804

    Date

    1799-1804

    Cote

    2Y/6

    • Contexte : 2Y Etablissements pénitentiaires de Corbeil, d'Etampes…
    • Prison de Corbeil.
    • Registres d'écrou.
    • Registres d'écrou de la maison d'arrêt.
    • 1799 - 1804

    Producteur :

    MAISON D ARRET DE DOURDAN (service producteur), MAISON D ARRET DE CORBEIL (service producteur), MAISON D ARRET D ETAMPES (service producteur), MINISTERE DE LA JUSTICE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  3. Résultat n°3

    1831 - 1910.

    Date

    1831-1910

    Cote

    3X/7

    • Contexte : 3X ASSISTANCE SOCIALE (1831-1954)
    • 1831 - 1910.

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  4. Résultat n°4

    BUREAUX DE BIENFAISANCE (1802 - 1953).

    Date

    1802-1953

    Cote

    2X/2

    • Contexte : 2X BUREAUX DE BIENFAISANCE (1798-1958)
    • BUREAUX DE BIENFAISANCE (1802 - 1953).

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  5. Résultat n°5

    Avrainville : mise à jour servitudes (1993), application anticipée plan d'occupation des sols (1995), révision simplifiée (2003), déclaration d'utilité publique (2004).

    Date

    1993-2004

    Cote

    3480W/11

    • Contexte : Plans d'occupation des sols (1974-2007).
    • Avrainville : mise à jour servitudes (1993), application…

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES (service versant)

  6. Résultat n°6

    Avrainville, Le Val-Saint-Germain et Orveau.

    Date

    2015-2019

    Cote

    3427W/18

    • Contexte : 3427W Dossiers de demandes de subventions (dossiers…
    • Dossiers de contrat de territoire (CT).
    • 2019.
    • Avrainville, Le Val-Saint-Germain et Orveau.

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service producteur), DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service versant)

  7. Résultat n°7

    Arpajon, Arrancourt, Athis-Mons, Auvernaux, Avrainville, Ballainvilliers, Baulne, Bièvres, Blandy, Bois-Herpin, Boissy-la-Rivière, Boissy-le-Sec, Bondoufle, Boullay-les-Troux, Boussy-Saint-Antoine, Boutigny-sur-Essonne, Brétigny-sur-Orge, Breuillet, Brières-les-Scellés, Briis-sous-Forges, Brouy, Buno-Bonnevaux, Cerny, Chalou-Moulineux, Champlan, Champmotteux, Cheptainville, Congerville-Thionville, Courances, Courdimanche-sur-Essonne, Courson-Monteloup, Dannemois, communauté de communes du Dourdannais en Hurepoix, Écharcon, communauté de communes Entre Juine et Renarde, Épinay-sous-Sénart, Épinay-sur-Orge, Évry-Courcouronnes, Fleury-Mérogis, Fontaine-la-Rivière, Fontenay-lès-Briis, Fontenay-le-Vicomte, Gif-sur-Yvette, Gironville-sur-Essonne, Gometz-la-Ville, Guigneville-sur-Essonne, Guillerval, Itteville, Janvry, Juvisy-sur-Orge, Le Coudray-Montceaux, Les Molières, Les Ulis, Limours-en-Hurepoix, Linas, Longjumeau.

    Date

    2018-2019

    Cote

    3391W/1

    • Contexte : 3391W Téléassistance aux personnes âgées et handicapées…
    • Arpajon, Arrancourt, Athis-Mons, Auvernaux, Avrainville,…

    Producteur :

    DIRECTION DE L'AUTONOMIE (service producteur), DIRECTION DE L'AUTONOMIE (service versant)

  8. Résultat n°8

    Buffalo Grill, Avrainville.

    Date

    2017

    Cote

    3329W/58

    • Contexte : 3329W Plans sociaux, licenciements collectifs, plans…
    • Buffalo Grill, Avrainville.

    Producteur :

    UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI / SERVICE MUTATIONS ECONOMIQUES (service producteur), POLE ACCOMPAGNEMENT DES ENTREPRISES / SERVICE DES MUTATIONS ECONOMIQUES (service versant)

  9. Résultat n°9

    Plan de relance de l'investissement (PRI) de Leudeville, Sermaise et Villeconin du 14 septembre 2015 ; de Corbreuse, Morigny-Champigny, Lardy et Avrainville du 12 octobre 2015 ; de Tigery, Longjumeau, Fontenay-lès-Briis et Mauchamps du 9 novembre 2015 ; de Cheptainville, Janvry et Yerres du 30 novembre 2015.

    Date

    2015

    Cote

    3307W/28

    • Contexte : 3307W Dossiers de demandes de subvention (dossiers…
    • Rapports en commission permanente (CP).
    • Plan de relance de l'investissement (PRI) de Leudeville,…

    Producteur :

    DIRECTION DE LA DEMOCRATIE LOCALE, DE LA CONTRACTUALISATION ET DE L ANIMATION COMMUNALE (service producteur), DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service versant)

  10. Résultat n°10

    Arpajon : LA - LE ; Avrainville : LES ; Boissy-sous-Saint-Yon : CH ; Brétigny-sur-Orge : D - F.

    Date

    2014-2015

    Cote

    3213W/1

    • Contexte : 3213W Dossiers d'impôts d'entreprises cessées (2013-2015)
    • Arpajon : LA - LE ; Avrainville : LES ; Boissy-sous-Saint-Yon…

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPÔTS AUX ENTREPRISES D'ARPAJON (2019) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPÔTS AUX ENTREPRISES D'ARPAJON (2019)

  11. Résultat n°11

    Buffalo Grill (Avrainville)

    Date

    2012-2013

    Cote

    3098W/453

    • Contexte : 3098W Plan social, licenciement collectif, plan de…
    • 2012.
    • Buffalo Grill (Avrainville)

    Producteur :

    UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service producteur), UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)

  12. Résultat n°12

    Trouillet Service, chemin Anes -6 route nationale 20 (Gup n° 20080349).

    Date

    2003-2008

    Cote

    3029W/1212

    • Contexte : 3029W_Installations classées pour la protection de…
    • Avrainville.
    • Trouillet Service, chemin Anes -6 route nationale…

    Producteur :

    BUREAU DE L'UTILITÉ PUBLIQUE ET DES PROCÉDURES ENVIRONNEMENTALES (service producteur), BUREAU DE L'UTILITÉ PUBLIQUE ET DES PROCÉDURES ENVIRONNEMENTALES (service versant)

  13. Résultat n°13

    Total Ouest, Relai Torfou – route nationale 20 (Gup n° 20090157).

    Date

    1959-2000

    Cote

    3029W/1211

    • Contexte : 3029W_Installations classées pour la protection de…
    • Avrainville.
    • Total Ouest, Relai Torfou – route nationale 20 (Gup…

    Producteur :

    BUREAU DE L'UTILITÉ PUBLIQUE ET DES PROCÉDURES ENVIRONNEMENTALES (service producteur), BUREAU DE L'UTILITÉ PUBLIQUE ET DES PROCÉDURES ENVIRONNEMENTALES (service versant)

  14. Résultat n°14

    Fosse Sci, chemin Anes - route nationale 20 (Gup n° 20090154).

    Date

    2004

    Cote

    3029W/1210

    • Contexte : 3029W_Installations classées pour la protection de…
    • Avrainville.
    • Fosse Sci, chemin Anes - route nationale 20 (Gup n°…

    Producteur :

    BUREAU DE L'UTILITÉ PUBLIQUE ET DES PROCÉDURES ENVIRONNEMENTALES (service producteur), BUREAU DE L'UTILITÉ PUBLIQUE ET DES PROCÉDURES ENVIRONNEMENTALES (service versant)

  15. Résultat n°15

    Pylone Sci, route nationale 20 (Gup n° 20090151).

    Date

    1965-2003

    Cote

    3029W/1209

    • Contexte : 3029W_Installations classées pour la protection de…
    • Avrainville.
    • Pylone Sci, route nationale 20 (Gup n° 20090151).

    Producteur :

    BUREAU DE L'UTILITÉ PUBLIQUE ET DES PROCÉDURES ENVIRONNEMENTALES (service producteur), BUREAU DE L'UTILITÉ PUBLIQUE ET DES PROCÉDURES ENVIRONNEMENTALES (service versant)

  16. Résultat n°16

    Boissy-sous-Saint-Yon, aménagement du PR 21 700 au PR 21 900 : enquête préalable à la déclaration d'utilité publique (DUP), enquête parcellaire, proposition de DUP, arrêté, ordonnances d'expropriation, plans, annonces légales. Avrainville et Boissy-sous-Saint-Yon, diffuseur RN 20 - CD 26 : enquête préalable à la déclaration d'utilité publique (DUP), enquête parcellaire, proposition de DUP, conclusion du commissaire, dossier expropriation (spécimen), plans, annonces légales.

    Date

    1973-1987

    Cote

    2903W/165

    • Contexte : 2903W Direction départementale de l'équipement (DDE),…
    • Réseaux routiers.
    • Routes nationales (RN).
    • Boissy-sous-Saint-Yon, aménagement du PR 21 700 au…

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur)

  17. Résultat n°17

    Guibeville et Avrainville, mise au gabarit du CD 26 entre les PK 4.660 et 7.970.

    Date

    1978-1980

    Cote

    2903W/48

    • Contexte : 2903W Direction départementale de l'équipement (DDE),…
    • Réseaux routiers.
    • Chemins départementaux (CD).
    • Guibeville et Avrainville, mise au gabarit du CD 26…

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur)

  18. Résultat n°18

    Échangeur Égly et Avrainville, déviation du CD19 au sud d'Arpajon.

    Date

    1976-1978

    Cote

    2903W/31

    • Contexte : 2903W Direction départementale de l'équipement (DDE),…
    • Réseaux routiers.
    • Chemins départementaux (CD).
    • Échangeur Égly et Avrainville, déviation du CD19 au…

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur)

  19. Résultat n°19

    Avrainville, Égly et La Norville : dossiers appels CD19.

    Date

    1976-1979

    Cote

    2903W/30

    • Contexte : 2903W Direction départementale de l'équipement (DDE),…
    • Réseaux routiers.
    • Chemins départementaux (CD).
    • Avrainville, Égly et La Norville : dossiers appels…

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur)

  20. Résultat n°20

    N° 35 Sarl la Fregate à Avrainville 91630.

    Date

    2007

    Cote

    2865W/19/15

    • Contexte : DOSSIERS DE CONTENTIEUX.
    • En 2007.
    • N° 20-24 ; 26-39.
    • N° 35 Sarl la Fregate à Avrainville 91630.

    Producteur :


    ETAT/MINISTERE DE L ECONOMIE ET DES FINANCES/DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA PROTECTION DES POPULATIONS (service versant), ETAT / MINISTERE DE L ECONOMIE ET DES FINANCES / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA CONCURRENCE, DE LA CONSOMMATION ET DE LA REPRESSION DES FRAUDES (service producteur)