Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Sociétés de secours mutuels. - Créations, autorisations ou refus de fonctionnement, statuts, élections et démissions des présidents, règlements, listes des membres, délibérations, situation financière, nominations et traitements de médecins, aliénation de titres de rentes, pensions de retraite, secours, dissolutions : ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ""Société de secours mutuel des sapeurs-pompiers"", , n° 240, (1896-1927) ; ANGERVILLE, ""société de secours mutuel des sapeurs-pompiers"", n°197 (1887-1930) ; ANGERVILLIERS, n°504 (1911-1913) ; ARPAJON, société de bienfaisance pour la propagation de l'instruction primaire (1879), ""Société de secours mutuel des ouvriers et employés de la fabrique de chaussures de M.M. Mantin, frères"", n°73 (1862-1899), ""société de secours mutuel de la ville d'ARPAJON, n°90 (1863-1929), ""Société scolaire de secours mutuel et de retraites d'ARPAJON"", n°288 (1900-1917), ""Société de secours mutuel des gardes-champêtres et cantonniers de la région d'ARPAJON"", n°368 (1903-1929), ""la Fraternelle"", n°374 (1904-1917), ""société de secours mutuels des cordonneries d'ARPAJON, n°474 (1909-1923) ; ATHIS-MONS ""Fraternité et prévoyance"", N°238 (1896-1922), ""la Fraternelle"", n°243 (1896-1929), ""Société de secours mutuel des sapeurs-pompiers (1877) ; AUTHON-LA-PLAINE, ""Société de prévoyance et de secours mutuel"", n°48 (1854-1917) ; AUVERS-SAINT-GEORGES, ""société de secours mutuel des sapeurs-pompiers"" n°208 (1890-1917), ""société de secours mutuel des établissements Bellair et cie, n°254 (1898-1912).

    Date

    1854-1930

    Cote

    4X/2

    • Contexte : 4X PREVOYANCE SOCIALE (1833-1963)
    • Sociétés de secours mutuels. - Créations, autorisations…

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  2. Résultat n°2

    Sociétés de secours mutuels.

    Date

    1869-1947

    Cote

    4X/1

    • Contexte : 4X PREVOYANCE SOCIALE (1833-1963)
    • Sociétés de secours mutuels.

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  3. Résultat n°3

    1831 - 1910.

    Date

    1831-1910

    Cote

    3X/7

    • Contexte : 3X ASSISTANCE SOCIALE (1831-1954)
    • 1831 - 1910.

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  4. Résultat n°4

    BUREAUX DE BIENFAISANCE (1802 - 1953).

    Date

    1802-1953

    Cote

    2X/2

    • Contexte : 2X BUREAUX DE BIENFAISANCE (1798-1958)
    • BUREAUX DE BIENFAISANCE (1802 - 1953).

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  5. Résultat n°5

    Authon-la-Plaine. Tennis-club d'Authon-la-Plaine (TCAP).

    Date

    1986-2015

    Cote

    3601W/1443

    • Contexte : 3601W Associations loi 1901 de l'arrondissement d'…
    • Authon-la-Plaine.
    • Authon-la-Plaine. Tennis-club d'Authon-la-Plaine (TCAP).

    Producteur :

    MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / SOUS-PREFECTURE D ETAMPES (service producteur), MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / SOUS-PREFECTURE D ETAMPES (service versant)

  6. Résultat n°6

    Authon-la-Plaine. Cha-Mo en 4L.

    Date

    2011-2013

    Cote

    3601W/1332

    • Contexte : 3601W Associations loi 1901 de l'arrondissement d'…
    • Authon-la-Plaine.
    • Authon-la-Plaine. Cha-Mo en 4L.

    Producteur :

    MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / SOUS-PREFECTURE D ETAMPES (service producteur), MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / SOUS-PREFECTURE D ETAMPES (service versant)

  7. Résultat n°7

    Authon-la-Plaine. Un pour tous , tous pour un.

    Date

    1997-2002

    Cote

    3601W/1146

    • Contexte : 3601W Associations loi 1901 de l'arrondissement d'…
    • Authon-la-Plaine.
    • Authon-la-Plaine. Un pour tous , tous pour un.

    Producteur :

    MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / SOUS-PREFECTURE D ETAMPES (service producteur), MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / SOUS-PREFECTURE D ETAMPES (service versant)

  8. Résultat n°8

    Authon-la-Plaine. Wara Kalap.

    Date

    2005

    Cote

    3601W/479

    • Contexte : 3601W Associations loi 1901 de l'arrondissement d'…
    • Authon-la-Plaine.
    • Authon-la-Plaine. Wara Kalap.

    Producteur :

    MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / SOUS-PREFECTURE D ETAMPES (service producteur), MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / SOUS-PREFECTURE D ETAMPES (service versant)

  9. Résultat n°9

    Authon-la-Plaine. Dancing on the rain.

    Date

    2002

    Cote

    3601W/297

    • Contexte : 3601W Associations loi 1901 de l'arrondissement d'…
    • Authon-la-Plaine.
    • Authon-la-Plaine. Dancing on the rain.

    Producteur :

    MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / SOUS-PREFECTURE D ETAMPES (service producteur), MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / SOUS-PREFECTURE D ETAMPES (service versant)

  10. Résultat n°10

    Aéro-club d'Authon-la-Plaine.

    Date

    1995-1999

    Cote

    3472W/1699

    • Contexte : 3472W Associations loi 1901 Sous-préfecture d'Etampes…
    • Authon-la-Plaine.
    • Aéro-club d'Authon-la-Plaine.

    Producteur :

    MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / SOUS-PREFECTURE D ETAMPES (service producteur), MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / SOUS-PREFECTURE D ETAMPES (service versant)

  11. Résultat n°11

    Club de tennis de table d'Authon-la-Plaine.

    Date

    1993-2004

    Cote

    3472W/1425

    • Contexte : 3472W Associations loi 1901 Sous-préfecture d'Etampes…
    • Authon-la-Plaine.
    • Club de tennis de table d'Authon-la-Plaine.

    Producteur :

    MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / SOUS-PREFECTURE D ETAMPES (service producteur), MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / SOUS-PREFECTURE D ETAMPES (service versant)

  12. Résultat n°12

    Kung Fu pour tous.

    Date

    1992-2001

    Cote

    3472W/1375

    • Contexte : 3472W Associations loi 1901 Sous-préfecture d'Etampes…
    • Authon-la-Plaine.
    • Kung Fu pour tous.

    Producteur :

    MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / SOUS-PREFECTURE D ETAMPES (service producteur), MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / SOUS-PREFECTURE D ETAMPES (service versant)

  13. Résultat n°13

    Agence pour le développement de l'animation et des fêtes.

    Date

    1982

    Cote

    3472W/490

    • Contexte : 3472W Associations loi 1901 Sous-préfecture d'Etampes…
    • Authon-la-Plaine.
    • Agence pour le développement de l'animation et des…

    Producteur :

    MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / SOUS-PREFECTURE D ETAMPES (service producteur), MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / SOUS-PREFECTURE D ETAMPES (service versant)

  14. Résultat n°14

    Cyclo-club d'Authon-la-Plaine.

    Date

    1980-1981

    Cote

    3472W/394

    • Contexte : 3472W Associations loi 1901 Sous-préfecture d'Etampes…
    • Authon-la-Plaine.
    • Cyclo-club d'Authon-la-Plaine.

    Producteur :

    MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / SOUS-PREFECTURE D ETAMPES (service producteur), MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / SOUS-PREFECTURE D ETAMPES (service versant)

  15. Résultat n°15

    Foyer de vie.

    Date

    1978-1983

    Cote

    3472W/341

    • Contexte : 3472W Associations loi 1901 Sous-préfecture d'Etampes…
    • Authon-la-Plaine.
    • Foyer de vie.

    Producteur :

    MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / SOUS-PREFECTURE D ETAMPES (service producteur), MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / SOUS-PREFECTURE D ETAMPES (service versant)

  16. Résultat n°16

    Authon-la-Plaine. Société civile des chasseurs propriétaires et locataires d'Authon-la-Plaine.

    Date

    1949

    Cote

    3471W/431

    • Contexte : 3471W Associations loi 1901 dossiers transmis par…
    • Authon-la-Plaine.
    • Authon-la-Plaine. Société civile des chasseurs propriétaires…

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE (service producteur), ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  17. Résultat n°17

    Authon-la-Plaine. Syndicat des chasseurs et propriétaires d'Authon-la-Plaine.

    Date

    1927

    Cote

    3471W/407

    • Contexte : 3471W Associations loi 1901 dossiers transmis par…
    • Authon-la-Plaine.
    • Authon-la-Plaine. Syndicat des chasseurs et propriétaires…

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE (service producteur), ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  18. Résultat n°18

    Contrats de territoire (CT) de Bruyères-le-Châtel du 21 janvier 2019, Arrancourt, Le Plessis-Pâté et Ormoy-la-Rivière du 18 février 2019, Nozay, Corbeil-Essonnes, Cerny et Athis-Mons du 18 mars 2019, Soisy-sur-Seine, Saint-Chéron et Savigny-sur-Orge du 15 avril 2019, de Forges-les-Bains et la Communauté de communes du Dourdannais en Hurepoix du 13 mai 2019, Orsay et Viry-Châtillon du 3 juin 2019, Marcoussis, Palaiseau et Grigny du 1er juillet 2019, Juvisy-sur-Orge, Quincy-sous-Sénart, Champcueil, Lardy, Cerny, Mauchamps, Étréchy et Dourdan du 16 septembre 2019, Vigneux-sur-Seine, Communauté de communes des Deux Vallées et la Communauté d'agglomération du Val d'Yerres Val de Seine (ex Communauté d'agglomération du Val d'Yerres) du 14 octobre 2019, de Pecqueuse, la Communauté d'agglomération du Val d'Yerres Val de Seine du 4 novembre 2019, d'Épinay-sous-Sénart, Saint-Vrain, Arpajon et la Communauté d'agglomération Paris Saclay (ex Communauté d'agglomération Europ'Essonne) du 2 décembre 2019. Nouveau contrat rural (COR) de Saclas et Courances du 18 février 2019, Villeneuve-sur-Auvers et Saint-Escobille du 15 avril 2019, Gometz-la-Ville et Janvry du 3 juin 2019, Syndicat intercommunal de regroupement pédagogique AMPS (Authon-la-Plaine, Mérobert, Plessis-Saint-Benoist et Saint-Escobille) du 6 septembre 2019, Boissy-le-Cutté, Arrancourt et Ormoy-la-Rivière du 14 octobre 2019, Auvers-Saint-Georges et Chalou-Moulineux du 2 décembre 2019.

    Date

    2019

    Cote

    3427W/55

    • Contexte : 3427W Dossiers de demandes de subventions (dossiers…
    • Rapports en Commission permanente (CP).
    • Contrats de territoire (CT) de Bruyères-le-Châtel…

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service producteur), DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service versant)

  19. Résultat n°19

    Abbeville-la-Rivière, Arrancourt, Authon-la-Plaine, Auvernaux, Blandy et Boigneville.

    Date

    2007-2015

    Cote

    3129W/12

    • Contexte : 3129W Aides à l'investissement aux communes et groupements…
    • Programme d'amélioration de la voirie communale (PAVC).
    • Clôturés en 2015.
    • Abbeville-la-Rivière, Arrancourt, Authon-la-Plaine,…

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service producteur), DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service versant)

  20. Résultat n°20

    Authon-la-Plaine, 9 rue de Chatignonville, Code fiche n°618, arrêté d'abrogation le 14 mai 1981.

    Date

    1980-1981

    Cote

    3073W/22

    • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres…
    • Dossiers d'inspection des habitats insalubres.
    • Authon-la-Plaine, 9 rue de Chatignonville, Code fiche…

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), AGENCE REGIONALE DE SANTE ILE DE FRANCE, DELEGATION TERRITORIALE DE L ESSONNE (service versant)