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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
ARRANCOURT. - Plan d'assemblage.

1 media

Cote
3P/34
Date
1831
Lieu
ARRANCOURT
Type de document
PLAN CADASTRAL
  • Contexte : CADASTRE ET REMEMBREMENT

  • ARRANCOURT. - Plan d'assemblage.
2
Cote
2226W/1
Date
2004
Lieu
ANGERVILLE, ANGERVILLIERS, ARPAJON Commune, ARRANCOURT, ATHIS-MONS Commune, AUTHON-LA-PLAINE, AUVERNAUX, AUVERS-SAINT-GEORGES, AVRAINVILLE, BALLAINVILLIERS, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BAULNE, BIEVRES Commune, BLANDY, BOIGNEVILLE, BOIS-HERPIN, BOISSY-LA-RIVIERE, BOISSY-LE-CUTTE, BOISSY-LE-SEC, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BONDOUFLE, BOULLAY-LES-TROUX, BOURAY-SUR-JUINE, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, BOUTERVILLIERS, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, BOUVILLE, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, BREUILLET, BREUX-JOUY, BRIERES-LES-SCELLES, BRIIS-SOUS-FORGES
Type de document
DECLARATION
  • Contexte : TRAVAILLEURS HANDICAPES

  • Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi...
3
Cote
1487W/1
Date
1993
Lieu
ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ANGERVILLE, ANGERVILLIERS, ARPAJON Commune, ARRANCOURT, ATHIS-MONS Commune, AUTHON-LA-PLAINE, AUVERNAUX, AUVERS-SAINT-GEORGES, AVRAINVILLE, BALLAINVILLIERS, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BAULNE, BIEVRES Commune, BLANDY, BOIGNEVILLE, BOIS-HERPIN, BOISSY-LA-RIVIERE, BOISSY-LE-CUTTE, BOISSY-LE-SEC, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BONDOUFLE, BOULLAY-LES-TROUX, BOURAY-SUR-JUINE, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, BOUTERVILLIERS, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, BOUVILLE, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, BREUILLET, BREUX-JOUY, BRIERES-LES-SCELLES, BRIIS-SOUS-FORGES, BROUY, BRUNOY Commune, BRUYERES-LE-CHATEL, BUNO-BONNEVAUX, BURES-SUR-YVETTE, CERNY, CHALO-SAINT-MARS, CHALOU-MOULINEUX, CHAMARANDE, CHAMPCUEIL, CHAMPLAN, CHAMPMOTTEUX, CHATIGNONVILLE, CHAUFFOUR-LES-ETRECHY, CHEPTAINVILLE, CHEVANNES, CHILLY-MAZARIN Commune
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : URBANISME : CONTENTIEUX, PERMIS DE CONSTRUIRE.

  • Recours urbanisme, communes de A à Ch.
4
Cote
1689W/4
Date
1968
Lieu
ETAMPES Commune, ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ARRANCOURT, BLANDY, BOISSY-LA-RIVIERE, BOISSY-LE-SEC, BOIS-HERPIN, BOUTERVILLIERS, BOUVILLE, BRIERES-LES-SCELLES, CHALO-SAINT-MARS, CHAMPMOTTEUX, ETRECHY Commune, FONTAINE-LA-RIVIERE, FORET-SAINTE-CROIX (LA), MAROLLES-EN-BEAUCE, MORIGNY-CHAMPIGNY, ORMOY-LA-RIVIERE, ROINVILLIERS, SACLAS, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, SAINT-HILAIRE, TORFOU, VILLECONIN, VILLENEUVE-SUR-AUVERS
Type de document
MATRICE D IMPOSITION
  • Contexte : IMPOT SUR LE REVENU, TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE,...

  • ETAMPES, ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ARRANCOURT, BLANDY,...
5
ARRANCOURT. Tables décennales (1802-1902).

41 medias

Cote
4E/86
Date
1802-1902
Lieu
ARRANCOURT
Type de document
TABLE DECENNALE
  • Contexte : REGISTRES PAROISSIAUX ET D'ÉTAT CIVIL.

  • ARRANCOURT. Tables décennales (1802-1902).
6
Cote
4U/893
Date
1921-1923
Lieu
MEREVILLE Commune, ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ANGERVILLE, ARRANCOURT, BOIS-HERPIN, CHALO-SAINT-MARS, CHALOU-MOULINEUX, ETAMPES Commune, ETRECHY Commune, FONTAINE-LA-RIVIERE, FORET-SAINTE-CROIX (LA), MESPUITS, MONNERVILLE, SACLAS, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, SAINT-ESCOBILLE
Type de document
JUGEMENT
  • Contexte : JUSTICE 1800 - 1940, TRIBUNAUX CIVILS de simple police...

  • Justice de paix de Méréville. - Jugements de simple...
7
Cote
3O/492
Date
1864-1964
Lieu
ARRANCOURT
Type de document -
  • Contexte : VOIRIE VICINALE

  • ARRANCOURT. - Chemins vicinaux (1875-1964) ; travaux,...
8
Cote
INQUARTO/3229
Date
2009
Lieu
JUINE (COURS D EAU), JUINE (VALLEE DE LA), JUINETEAU (COURS D'EAU), MEREVILLE Commune, SACLAS, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, BOISSY-LA-RIVIERE, ORMOY-LA-RIVIERE, ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ARRANCOURT, GUILLERVAL, CHALO-SAINT-MARS, CHALOU-MOULINEUX, SAINT-HILAIRE, VERT-LE-PETIT, SAINT-VRAIN, ITTEVILLE, LOUETTE (COURS D EAU), CHALOUETTE (COURS D EAU), ETAMPES Commune, ETAMPES (COURS D EAU), MORIGNY-CHAMPIGNY, ETRECHY Commune, AUVERS-SAINT-GEORGES, CHAMARANDE, LARDY, JANVILLE-SUR-JUINE, BOURAY-SUR-JUINE
Type de document
ETUDE
  • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

  • La Juine et ses moulins : la rivière et l'homme
9

Organisation et fonctionnement de l'administration du district. Nominations et élections.- Procès-verbal de nomination des administrateurs du district et correspondance, octobre 1791 ; démissions et correspondance, 1790-1793 ; assemblée électorale du département à Saint-Germain-en-Laye : correspondance relative à l'absence des délégués du district d'Etampes, septembre 1792 ; listes des jurés d'accusation, 1791-1793 ; listes des membres des comités révolutionnaires et des municipalités destitués après le 9 thermidor an III à Angerville, Arrancourt, Auvers, Bonnes (sic pour Chamarande), Boutigny, Bouville, Blandy, Breux, Châlo-Saint-Mars, Chalou-Moulineux, Etréchy, Favière, Fontaine-la-Rivière, la Forêt-Bel-Air, la Forêt-Sainte-Croix, Gironville, Marolles-en-Beauce, Mauchamps, Milly, Morigny, Méréville, Monnerville, Puiselet, Pussay, Roinvilliers, Soisy-sur-Ecole, Saint-Yon, Thionville, Valpuiseaux, Videlles, Villeconin, Yon-la-Montagne ; liste des communes dépendant des bureaux d'enregistrement d'Angerville, d'Etampes, de la Ferté-Alais et de Milly avec indication des distances les séparant du bureau dont elles dépendent, 1791 ; état nominatif des membres des municipalités des communes du district, frimaire an III; état nominatif des membres des municipalités des communes des cantons d'Angerville, de Bonnes (sic pour Chamarande), d'Etampes, de la Ferté-Alais, de Maisse, de Milly, de Saclas, pluviôse an III ; renouvellement des membres des municipalités des communes du district, pluviôse an III ; nominations d'adjoints des juges de paix et élections d'agents municipaux des cantons d'Angerville, de Chamarande, d'Etampes, de la Ferté-Alais, de Maisse, de Milly, de Saclas, an IV ; procès-verbal d'inventaire du mobilier et des papiers du district, novembre-décembre 1792 ; procès-verbaux de visites des communes par Baron-Delisle, agent national du district, mai 1793-avril 1794 ; procès-verbaux d'élections d'officiers municipaux et d'officiers publics pour les cantons d'Angerville (Angerville), de Chamarande (Boissy-sous-Saint-Yon, Chamarande, Mauchamps, Torfou), d'Etampes (Boissy-le-Sec, Bouville, Brières-les-Scellés), de la Ferté-Alais (Boissy-le-Cutté, Bouray, D'Huison, Guigneville, Lardy, Mondeville, Orveau), de Maisse (Puiselet-le-Marais), de Milly (Gironville, Soisy-sur-Ecole, Videlles) et de Saclas (Abbeville), décembre 1792.

Cote
L/105
Date
1790-1796
Lieu
ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ANGERVILLE, ARRANCOURT, AUVERS-SAINT-GEORGES, BLANDY, BOISSY-LE-SEC, BOURAY-SUR-JUINE, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, BOUVILLE, BREUX-JOUY, CHALO-SAINT-MARS, CHALOU-MOULINEUX, CHAMARANDE, D HUISON-LONGUEVILLE, ETAMPES Commune, ETRECHY Commune, FERTE-ALAIS (LA) Commune, FONTAINE-LA-RIVIERE, FORET-SAINTE-CROIX (LA), GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE, LARDY, MAISSE, MAROLLES-EN-BEAUCE, MAUCHAMPS, MEREVILLE Commune, MILLY-LA-FORET Commune, MONDEVILLE, MONNERVILLE, MORIGNY-CHAMPIGNY, ORVEAU, PUISELET-LE-MARAIS, PUSSAY, ROINVILLIERS, SACLAS, SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES, SAINT-YON, SOISY-SUR-ECOLE, CONGERVILLE-THIONVILLE, TORFOU, VALPUISEAUX, VIDELLES, VILLECONIN, YVELINES, DISTRICT REVOLUTIONNAIRE D ETAMPES
Type de document
PROCES-VERBAL D ELECTION, CORRESPONDANCE, LISTE NOMINATIVE, PROCES-VERBAL, INVENTAIRE
  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE

  • Organisation et fonctionnement de l'administration...
10
Cote
1120W/74
Date
1960-1967
Lieu
ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ANGERVILLE, ANGERVILLIERS, ARRANCOURT, AUTHON-LA-PLAINE, BOISSY-LA-RIVIERE, BOUVILLE
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE, MARCHE PUBLIC
  • Contexte : AFFAIRES IMMOBILIERES ET EQUIPEMENTS.

  • AUTHON-LA-PLAINE, ARRANCOURT, ANGERVILLIERS, ABBEVILLE-LA-RIVIERE,...
11
Cote
857W/1
Date
1941
Lieu
ABBEVILLE-LA-RIVIERE, EVRY Commune, ANGERVILLE, ANGERVILLIERS, ARPAJON Commune, ARRANCOURT, ATHIS-MONS Commune, AUTHON-LA-PLAINE, AUVERNAUX, AUVERS-SAINT-GEORGES, AVRAINVILLE, BALLAINVILLIERS, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BAULNE, BIEVRES Commune, BLANDY, BOIGNEVILLE, BOIS-HERPIN, BOISSY-LA-RIVIERE, BOISSY-LE-CUTTE, BOISSY-LE-SEC, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BONDOUFLE, BOULLAY-LES-TROUX, BOURAY-SUR-JUINE, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, BOUTERVILLIERS, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, BOUVILLE, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, BREUILLET, BREUX-JOUY, BRIERES-LES-SCELLES, BRIIS-SOUS-FORGES, BROUY, BRUNOY Commune, BRUYERES-LE-CHATEL, BUNO-BONNEVAUX, BURES-SUR-YVETTE, CERNY, CHALO-SAINT-MARS, CHALOU-MOULINEUX, CHAMARANDE, CHAMPCUEIL, CHAMPLAN, CHAMPMOTTEUX, CHATIGNONVILLE, CHAUFFOUR-LES-ETRECHY, CHEPTAINVILLE, CHEVANNES, CHILLY-MAZARIN Commune, CONGERVILLE-THIONVILLE, CORBEIL-ESSONNES Commune, CORBREUSE, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), COURANCES, COURCOURONNES, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, COURSON-MONTELOUP, DANNEMOIS, D HUISON-LONGUEVILLE, DOURDAN Commune, DRAVEIL Commune, ECHARCON, EGLY, EPINAY-SOUS-SENART Commune, EPINAY-SUR-ORGE, ESTOUCHES, ETAMPES Commune, ETIOLLES, ETRECHY Commune
Type de document
DECLARATION, LISTE NOMINATIVE
  • Contexte : DECLARATIONS D'ASCENDANCE OU NON ASCENDANCE JUIVE.

  • Loi du 13 octobre 1940 sur les israélites. Déclarations...
12
ARRANCOURT. - Procès-verbaux d'arpentage.

3 medias

Cote
C36/6
Date
1781
Lieu
ARRANCOURT
Type de document
PROCES-VERBAL D ARPENTAGE
  • Contexte : ADMINISTRATIONS PROVINCIALES D'ANCIEN REGIME

  • ARRANCOURT. - Procès-verbaux d'arpentage.
13
Cote
2MI/122
Date
s.d
Lieu
ARRANCOURT
Type de document
MICROFORME
  • Contexte : Microfilms de sécurité réalisés à partir de documents...

  • ARRANCOURT. - Registres d'état civil : naissances,...
14
Cote
INOCTAVO/3237/2
Date
2001
Lieu
ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ANGERVILLE, ANGERVILLIERS, ARRANCOURT, AUVERNAUX, BALLAINVILLIERS, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BLANDY, BOIGNEVILLE, BOIS-HERPIN, BOISSY-LA-RIVIERE, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BOULLAY-LES-TROUX, BREUILLET, BREUX-JOUY, BRIIS-SOUS-FORGES, BRUNOY Commune, BUNO-BONNEVAUX, BURES-SUR-YVETTE, CHALOU-MOULINEUX, CHAMPCUEIL, CHAMPLAN, CHAMPMOTTEUX, CHEVANNES, CONGERVILLE-THIONVILLE, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), COURANCES, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, COURSON-MONTELOUP, CROSNE, DANNEMOIS, ECHARCON, EPINAY-SUR-ORGE, ESSONNE, ESTOUCHES, ETIOLLES, FLEURY-MEROGIS
Type de document
MONOGRAPHIE, MONOGRAPHIE COMMUNALE
  • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

  • Le patrimoine des communes de l'Essonne; Ile-de-France
15
Cote
1M/9
Date
1828-1900
Lieu
ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ARRANCOURT, BOIS-HERPIN
Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, PROCES-VERBAL, PLAN, ARRETE PREFECTORAL, STATISTIQUES, CORRESPONDANCE, PETITION
  • Contexte : ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT

  • ABBEVILLE-LA-RIVIERE : extraits de registres de délibérations,...
16
Cote
INOCTAVO/3557
Date
1904
Lieu
ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ANGERVILLE, ARPAJON Commune, ARRANCOURT, AUTHON-LA-PLAINE, AUVERNAUX, AUVERS-SAINT-GEORGES, AVRAINVILLE, BALLAINVILLIERS, BEAUCE (LA), BIEVRES Commune, BOIGNEVILLE, BOISSY-LA-RIVIERE, BOISSY-LE-CUTTE, BOISSY-LE-SEC, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BOULLAY-LES-TROUX, BOURAY-SUR-JUINE, BOUTERVILLIERS, BOUVILLE, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, BREUILLET, BREUX-JOUY, BRUYERES-LE-CHATEL, BUNO-BONNEVAUX, BURES-SUR-YVETTE, CERNY, CHALO-SAINT-MARS, CHALOU-MOULINEUX, CHALOUETTE (COURS D EAU), CHAMARANDE, CHAMPLAN, CHAMPMOTTEUX, CHATIGNONVILLE, CHAUFFOUR-LES-ETRECHY, CHEVANNES, CONGERVILLE-THIONVILLE
Type de document
ETUDE
  • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

  • Estampes mythologiques des celtes, gallo-romains et...
17
Cote
1950W/1
Date
2000
Lieu
ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ANGERVILLIERS, ARPAJON Commune, ARRANCOURT, ATHIS-MONS Commune, AUTHON-LA-PLAINE, AUVERS-SAINT-GEORGES, AVRAINVILLE, BALLAINVILLIERS, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BAULNE, BIEVRES Commune, BLANDY, BOIGNEVILLE, BOIS-HERPIN, BOISSY-LA-RIVIERE, BOISSY-LE-CUTTE
Type de document
STATISTIQUES
  • Contexte : RECENSEMENT GENERAL DE L'AGRICULTURE ET DE L'HORTICULTURE,...

  • Statistiques agricoles : recensement de l'agriculture...
18
Cote
1191W/8
Date
1977-1983
Lieu
ABBEVILLE-LA-RIVIERE, BOULLAY-LES-TROUX, ANGERVILLE, ANGERVILLIERS, ARPAJON Commune, ARRANCOURT, ATHIS-MONS Commune, AUTHON-LA-PLAINE, AUVERNAUX, AUVERS-SAINT-GEORGES, AVRAINVILLE, BALLAINVILLIERS, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BAULNE, BIEVRES Commune, BLANDY, BOIGNEVILLE, BOIS-HERPIN, BOISSY-LA-RIVIERE, BOISSY-LE-CUTTE, BOISSY-LE-SEC, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BONDOUFLE
Type de document
PROCES-VERBAL D ELECTION, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, LISTE NOMINATIVE
  • Contexte : ELECTIONS MUNICIPALES.

  • ABBEVILLE-LA-RIVIERE à BOULLAY-LES-TROUX : dossier...
19
Cote
1251W/11
Date
1947
Lieu
MEREVILLE Commune, ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ANGERVILLE, ARRANCOURT, BLANDY, BOIS-HERPIN, BOISSY-LA-RIVIERE, BROUY, CHALOU-MOULINEUX, CHAMPMOTTEUX, CONGERVILLE-THIONVILLE, ESTOUCHES, FONTAINE-LA-RIVIERE, FORET-SAINTE-CROIX (LA), GUILLERVAL, MAROLLES-EN-BEAUCE, MESPUITS, MONNERVILLE, PUSSAY, ROINVILLIERS, SACLAS, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, MILLY-LA-FORET Commune, BOIGNEVILLE, BUNO-BONNEVAUX, COURANCES, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, DANNEMOIS, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, MAISSE, MOIGNY-SUR-ECOLE, ONCY-SUR-ECOLE, PRUNAY-SUR-ESSONNE, SOISY-SUR-ECOLE
Type de document
PROCES-VERBAL D ELECTION, CORRESPONDANCE
  • Contexte : ELECTIONS MUNICIPALES.

  • MEREVILLE, ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ANGERVILLE, ARRANCOURT,...
20
Cote
1568W/25
Date
1998
Lieu
ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ANGERVILLE, ANGERVILLIERS, ARPAJON Commune, ARRANCOURT, ATHIS-MONS Commune, AUTHON-LA-PLAINE, AUVERNAUX, AUVERS-SAINT-GEORGES, AVRAINVILLE, BALLAINVILLIERS, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BAULNE, BIEVRES Commune, BLANDY, BOIGNEVILLE, BOIS-HERPIN, BOISSY-LA-RIVIERE, BOISSY-LE-CUTTE, BOISSY-LE-SEC, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BONDOUFLE, BOULLAY-LES-TROUX, BOURAY-SUR-JUINE, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, BOUTERVILLIERS, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, BOUVILLE, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, BREUILLET, BREUX-JOUY, BRIERES-LES-SCELLES, BRIIS-SOUS-FORGES, BROUY, BRUNOY Commune, BRUYERES-LE-CHATEL, BUNO-BONNEVAUX, BURES-SUR-YVETTE, CERNY, CHALO-SAINT-MARS, CHALOU-MOULINEUX, CHAMARANDE, CHAMPCUEIL, CHAMPLAN, CHAMPMOTTEUX, CHATIGNONVILLE, CHAUFFOUR-LES-ETRECHY, CHEPTAINVILLE, CHEVANNES, CHILLY-MAZARIN Commune, CONGERVILLE-THIONVILLE, CORBEIL-ESSONNES Commune, CORBREUSE, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), COURANCES, COURCOURONNES, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, COURSON-MONTELOUP, CROSNE, ECHARCON, EGLY, EPINAY-SOUS-SENART Commune, EPINAY-SUR-ORGE, ESTOUCHES, ETAMPES Commune, ETIOLLES, ETRECHY Commune, EVRY Commune, FERTE-ALAIS (LA) Commune, FLEURY-MEROGIS, FONTAINE-LA-RIVIERE, FONTENAY-LES-BRIIS, FONTENAY-LE-VICOMTE, FORET-LE-ROI (LA), FORET-SAINTE-CROIX (LA), FORGES-LES-BAINS, GIF-SUR-YVETTE Commune, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, GOMETZ-LA-VILLE, GOMETZ-LE-CHATEL, GRANGES-LE-ROI (LES), GRIGNY Commune, GUIBEVILLE, GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE, GUILLERVAL, IGNY, ITTEVILLE, JANVILLE-SUR-JUINE, JANVRY, JUVISY-SUR-ORGE Commune, LARDY, LEUDEVILLE, LEUVILLE-SUR-ORGE, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, LINAS, LISSES, LONGJUMEAU Commune, LONGPONT-SUR-ORGE, MAISSE, MARCOUSSIS, MAROLLES-EN-BEAUCE, MAROLLES-EN-HUREPOIX, MASSY Commune, MAUCHAMPS, MENNECY Commune, MEREVILLE Commune, MEROBERT, MESPUITS, MILLY-LA-FORET Commune, MOIGNY-SUR-ECOLE, MOLIERES (LES), MONDEVILLE, MONNERVILLE, MONTGERON Commune, MONTLHERY Commune, MORANGIS, MORIGNY-CHAMPIGNY, MORSANG-SUR-ORGE Commune, MORSANG-SUR-SEINE, NAINVILLE-LES-ROCHES, NORVILLE (LA), NOZAY, OLLAINVILLE, ONCY-SUR-ECOLE, ORMOY, ORMOY-LA-RIVIERE, ORSAY Commune, ORVEAU, PALAISEAU Commune, PARAY-VIEILLE-POSTE, PARIS Commune, PECQUEUSE, PLESSIS-PATE (LE), PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE), PRUNAY-SUR-ESSONNE, PUISELET-LE-MARAIS, PUSSAY
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : AMENAGEMENT FONCIER ET URBAIN, ASSOCIATIONS FONCIERES...

  • Recours contre des opérations d'urbanisme, affaires...