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543 résultats

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  1. Résultat n°1

    Expropriation pour cause d'utilité publique : procédures, ordonnances d'expropriation, n°81/05 PLESSIS-PATE, n°81/06 JUVISY-SUR-ORGE, n°81/07 GIF-SUR-YVETTE, n°81/08 GUIBEVILLE - AVRAINVILLE, n°81/10 SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS, n°81/14 SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, n°81/20 ANGERVILLIERS (mars 1981) ; n°81/11 VERRIERES-LE-BUISSON, n°81/12 LISSES, n°81/13 EPINAY-SUR-ORGE, n°81/16 SACLAY (avril 1981). Jugements d'indemnisation n°81/01, n°81/06 (mars 1981) ; n°81/08, n°81/09, n°81/11, n°81/15 (avril 1981).

    Date

    1981

    Cote

    2657W/26

    • Contexte : 2657W Expropriations pour cause d'utilité publique...

    • Expropriation pour cause d'utilité publique : procédures,...

    Producteur :

    SERVICE CIVIL (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  2. Résultat n°2

    Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi (DOETH) classées par commune de ANGERVILLE - BRIIS-SOUS-FORGES (2004).

    Date

    2004

    Cote

    2226W/1

    • Contexte : TRAVAILLEURS HANDICAPES

    • Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)

  3. Résultat n°3

    Indemnisation des faits de guerre : indemnités versées aux salariés restés à la disposition de leurs entreprises et subissant une réduction d'activité par suite des faits de guerre, manque d'énergie ou sinistres ; état nominatif des bénéficiaires, nombre des salariés en juin 1940, noms, salaires, horaires, indemnités versées par les mairies en application de l'arrêté préfectoral du 23 juillet 1940, ANGERVILLIERS - CERNY.

    Date

    1940

    Cote

    838W/1

    • Contexte : INDEMNISATION DES FAITS DE GUERRE

    • Indemnisation des faits de guerre : indemnités versées...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  4. Résultat n°4

    Plan n°017 L 03 : réseau d'eau potable route nationale à ANGERVILLIERS (01/01/1980).

    Date

    1980

    Cote

    2159W/15

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°017 L 03 : réseau d'eau potable route nationale...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  5. Résultat n°5

    ANGERVILLIERS. - Eglise, presbytère.- Travaux de réparation du presbytère, an ll (1793-1794), 1854-1897 [1] ; travaux de réparation de l'église, 1845-1847, 1884-1887, 1912 [2] ; réparation du clocher et acquisition d'une cloche, 1852-1853, 1912-1915 [3] ; conflit au sujet de la clef du clocher, 1872 [4] ; origine de l'église : correspondance, 1904 [5] ; disparition de deux objets classés, 1928 [6].

    Date

    1793-1928

    Cote

    2O/17

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • ANGERVILLIERS. - Eglise, presbytère.- Travaux de réparation...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  6. Résultat n°6

    VIRY-CHATILLON (1994), CORBEIL-ESSONNES (1994), syndicat d'agglomération nouvelle d'EVRY (1994), MENNECY (1995), syndicat intercommunal de l'eau de SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (1994), syndicat intercommunal de l'eau de VILLE-DU-BOIS (LA) (1995), VILLABE (1996), syndicat intercommunal de l'eau de HUREPOIX (LE) (1995), syndicat intercommunal de l'eau d'ANGERVILLIERS (1995), syndicat intercommunal de l'eau du ROI (1995). - Adduction d'eau potable.

    Date

    1994-1996

    Cote

    1409W/135

    • Contexte : PREVENTION DES POLLUTIONS, GESTION DES DECHETS ET DEPOTS...

    • VIRY-CHATILLON (1994), CORBEIL-ESSONNES (1994), syndicat...

    Producteur :

    SERVICE PREVENTION DES POLLUTIONS ET PARTENARIATS ENVIRONNEMENTAUX (service producteur), SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT (service versant)

  7. Résultat n°7

    Recours urbanisme, communes de A à Ch.

    Date

    1993

    Cote

    1487W/1

    • Contexte : URBANISME : CONTENTIEUX, PERMIS DE CONSTRUIRE.

    • Recours urbanisme, communes de A à Ch.

    Producteur :

    BUREAU DE L EMPLOI ET DE L ACTION ECONOMIQUE (service producteur), CABINET DU PREFET (service versant)

  8. Résultat n°8

    ANGERVILLIERS. - Jacques GAULDRY et son commis Jean SIMON : minutes (1647-1651). Jacques GAULDRY et Antoine NAVET : minutes (1652-1654) ; Jean SIMON : minutes (1655).

    Date

    1647-1655

    Cote

    2E78/98

    • Contexte : 2E78 étude notariale de SAINT-CHERON (1514-1899)

    • ANGERVILLIERS. - Jacques GAULDRY et son commis Jean...

    Producteur :

    SAINT-CHERON (service versant)

  9. Résultat n°9
    ANGERVILLIERS. - Matrice des propriétés non bâties [cadastre rénové en 1934].

    364 medias

    ANGERVILLIERS. - Matrice des propriétés non bâties [cadastre rénové en 1934].

    Date

    1914

    Cote

    3P/1944

    • Contexte : 3P CADASTRE ET REMEMBREMENT (1804-1952)

    • ANGERVILLIERS. - Matrice des propriétés non bâties...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  10. Résultat n°10

    Publications de mariages. - Registres de publications de mariage : ANGERVILLIERS.

    Date

    1871-1874

    Cote

    3U/2928

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Publications de mariages. - Registres de publications...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  11. Résultat n°11

    Syndicats professionnels. - ANGERVILLIERS, ARPAJON, ATHIS-MONS, AUTHON-LA-PLAINE, AUVERNAUX, BALLAINVILLIERS, BALLANCOURT, BIEVRES, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, BOUVILLE, BRETIGNY-SUR-ORGE, BREUILLET, BRIIS-SOUS-FORGES, BRUNOY, BRUYERES-LE-CHATEL, CHAMPLAN, CHEVANNES, CHEPTAINVILLE, CONGERVILLE, CORBEIL, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), CROSNE, DANNEMOIS, DOURDAN, DRAVEIL, ECHARCON, ETAMPES, FERTE-ALAIS (LA), FORET-LE-ROI (LA), FORET-SAINTE-CROIX (LA), GUIGNEVILLE, IGNY, ITTEVILLE, JANVILLE-SUR-JUINE, JUVISY-SUR-ORGE, LIMOURS, LINAS, LISSES, LONGPONT-SUR-ORGE, LONGJUMEAU, MAISSE, MARCOUSSIS, MAROLLES-EN-BEAUCE, MASSY, MESPUITS, MILLY-LA-FORET, MONDEVILLE, MONTGERON, MONTLHERY, NOZAY, ORSAY, PALAISEAU, PARAY-VIEILLE-POSTE, PUSSAY, RIS-ORANGIS, SACLAS, SAULX-LES-CHARTREUX, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, VAUHALLAN, VIDELLES, VIGNEUX-SUR-SEINE, VILLE-DU-BOIS (LA), VILLEJUST, VERRIERES-LE-BUISSON, VERT-LE-PETIT, VILLEMOISSON-SUR-ORGE et YERRES.

    Date

    1941

    Cote

    847W/1

    • Contexte : SYNDICATS PROFESSIONNELS

    • Syndicats professionnels. - ANGERVILLIERS, ARPAJON,...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service producteur), PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service versant)

  12. Résultat n°12

    ANGERVILLIERS. - Pierre VALENCIER : répertoires des minutes (1747-1749 ; 1751-1753 ; 1755-1760 ; 1762-1768) [lacunes 1750 ; 1754 ; 1761] ; André DELAMARE (1769) ; Pierre-Antoine VALENCIER : répertoires des minutes (1770-1773 ; 1772-1784). BULLION-BONNELLES (Yvelines). - Syméon VIVIEN : répertoires des minutes (1629-1673) ; Marc JAMIN : répertoires des minutes (22 mars-28 décembre 1734) ; (5 février-30 décembre 1736) ; (17 janvier-31 décembre 1737) ; (3 janvier-3 décembre 1739) ; (10 novembre 1747-28 décembre 1748) [lacunes 1738 ; 1740-1746] ; Sébastien DUMAS : répertoires des minutes (12 novembre 1724-15 septembre 1744). CORBREUSE. - Jacques ROULLIER, tabellion de la prévôté : répertoires des minutes (1621) ; Nicolas LEVESQUEAU, tabellion de la prévôté : répertoires des minutes (16 décembre 1727-14 octobre 1743) ; Etienne LEVESQUEAU, tabellion de la prévôté : répertoires des minutes (22 décembre 1743-14 juillet 1752).

    Date

    1621-1784

    Cote

    2E78/1

    • Contexte : 2E78 étude notariale de SAINT-CHERON (1514-1899)

    • ANGERVILLIERS. - Pierre VALENCIER : répertoires des...

    Producteur :

    SAINT-CHERON (service versant)

  13. Résultat n°13
    ANGERVILLIERS, plans minutes de conservation : tableau d'assemblage,1934, Ech. 1/10000 ; plans des sections A1B, A2, B1B, B2, 1934, Ech. 1/2500, sections A1A, B1A, 1934, Ech. 1/1250, section ZA, 1978, Ech. 1/2000. Polyester. N et B. Dim. 105 x 80 cm [8 plans].

    8 medias

    ANGERVILLIERS, plans minutes de conservation : tableau d'assemblage,1934, Ech. 1/10000 ; plans des sections A1B, A2, B1B, B2, 1934, Ech. 1/2500, sections A1A, B1A, 1934, Ech. 1/1250, section ZA, 1978, Ech. 1/2000. Polyester. N et B. Dim. 105 x 80 cm [8 plans].

    Date

    1934-1978

    Cote

    1890W/3

    • Contexte : 1890W/1-91, Plans cadastraux du centre des impôts fonciers...

    • ANGERVILLIERS, plans minutes de conservation : tableau...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS FONCIERS D ETAMPES (service producteur), CENTRE DES IMPOTS FONCIERS D ETAMPES (service versant)

  14. Résultat n°14

    ANGERVILLE. - M. HEBERT René : permis de construire 91 - 65 - 90203 (1965). ANGERVILLIERS. - M. RIBOT Marcel : permis de construire 91 - 65 - 90204 (1965). DOURDAN. - M. LOUIN Roland : permis de construire 91 - 65 - 90205 (1965). FORET-LE-ROI (LA). - M. CHEDEVILLE Pierre : permis de construire 91 - 65 - 90206 (1965). VAL-SAINT-GERMAIN (LE). - M. BARILLAUX Claude : permis de construire 91 - 65 - 90207 (1965). VERRIERES-LE-BUISSON. - M. SAINTRAPT Roger : permis de construire 91 - 65 - 90208 (1965). BOULLAY-LES-TROUS. - M. KOENEN : permis de construire 91 - 65 - 90086 (1965). CROSNE. - M. GILLET : permis de construire 91 - 65 - 90087 (1965). GIF-SUR-YVETTE. - M. GALLAY Maurice : permis de construire 91 - 65 - 90088 (1965).

    Date

    1965

    Cote

    1553W/1010

    • Contexte : 1553W Dossiers de lotissements et de permis de construire...

    • ANGERVILLE. - M. HEBERT René : permis de construire...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  15. Résultat n°15

    ANGERVILLIERS. - La Grande-Rue et le café HEITZ. N. et B.

    Date

    1994

    Cote

    6FI/415

    • Contexte : PHOTOGRAPHIES DE CARTES POSTALES

    • ANGERVILLIERS. - La Grande-Rue et le café HEITZ. N....

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)

  16. Résultat n°16

    Secteur d'étude H aux abords de l'autoroute A10. - BRIIS-SOUS-FORGES, FORGES-LES-BAINS, GOMETZ-LA-VILLE, JANVRY, LIMOURS-EN-HUREPOIX, MARCOUSSIS, LES MOLIERES, NOZAY, PECQUEUSE, SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD, VAUGRIGNEUSE, VILLEJUST (création par décret du 15/07/1974). ANGERVILLIERS : arrêté préfectoral n°74-3574 du 11/06/1974 ; BOULLAY-LES-TROUX : arrêté préfectoral n°74-3575 du 11/07/1974 ; CORBREUSE : arrêté préfectoral n°74-3573 du 11/06/1974 ; COURSON-MONTELOUP : arrêté préfectoral n°74-3572 du 11/06/1974 ; FONTENAY-LES-BRIIS : arrêté préfectoral n°74-3573 du 18/06/1974 ; GOMETZ-LE-CHATEL : arrêté préfectoral n°74-3571 du 11/06/1974 ; LES GRANGES-LE-ROI : arrêté préfectoral n°74-3574 du 11/06/1974 ; SERMAISE : arrêté préfectoral n°74-3568 du 11/06/1974 ; SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE : arrêté préfectoral n°74-3772 du 18/06/1974 modifié par arrêté préfectoral n°74-6429 du 30/09/1974 ; SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN : arrêté préfectoral n°74-3774 du 18/06/1974 ; LE VAL-SAINT-GERMAIN : arrêté préfectoral n°74-3567 du 11/06/1974.

    Date

    1974

    Cote

    1661W/62

    • Contexte : ZONES D'AMENAGEMENT CONCERTEES ET DIFFEREES.

    • Secteur d'étude H aux abords de l'autoroute A10. -...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  17. Résultat n°17

    ANGERVILLIERS. - Biens communaux, équipement.- Installation d'une pompe au lavoir, 1832 [1] ; entretien du matériel d'incendie, 1832 [2] ; puits, 1876-1878 [3] ; pompe à incendie, poste à incendie, 1876, 1929, 1936 [4] ; terrains : vente et aliénation, 1897, 1911[5] ; téléphone et télégraphe, 1904-1905 [6] ; lavoir : construction, 1910-1915, 1924 [7] ; électricité, 1926-1927 [8] ; vente et coupe de bois, 1926 [7].

    Date

    1832-1936

    Cote

    2O/19

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • ANGERVILLIERS. - Biens communaux, équipement.- Installation...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  18. Résultat n°18

    AUTHON-LA-PLAINE, ARRANCOURT, ANGERVILLIERS, ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ANGERVILLE, BOISSY-LA-RIVIERE, BOUVILLE. - Affaires immobilières et équipements.

    Date

    1960-1967

    Cote

    1120W/74

    • Contexte : AFFAIRES IMMOBILIERES ET EQUIPEMENTS.

    • AUTHON-LA-PLAINE, ARRANCOURT, ANGERVILLIERS, ABBEVILLE-LA-RIVIERE,...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION COMMUNALE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  19. Résultat n°19

    Répertoire des notaires, ANGERVILLE : répertoires de Maître DE BESOMBES Henri (1941-1945; 1947-1948; 1951; 1953-1954; 1959-1962; 1965) ; DOURDAN I : répertoires de Maître CHANSON Jean-André (1941-1950; 1954-1958) ; DOURDAN II : répertoires de Maître HURTELOUP Julien (1944-1947), de Maître BIERRE Albert (1947-1958) et de Maître BAUD (1941-1943).

    Date

    1941-1965

    Cote

    1222W/30

    • Contexte : REPERTOIRES DES NOTAIRES, AFFAIRES CIVILES, AFFAIRES...

    • Répertoire des notaires, ANGERVILLE : répertoires de...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service versant), TRIBUNAL DE COMMERCE DE CORBEIL (service versant)

  20. Résultat n°20
    1851.

    16 medias

    1851.

    Date

    1851

    Cote

    6M/4

    • Contexte : 6M Listes nominatives du recensement de population...

    • Angervilliers.
    • 1851.

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  21. Résultat n°21

    Loi du 13 octobre 1940 sur les israélites. Déclarations d'ascendance ou de non ascendance juive souscrites par les membres des conseils municipaux, pour les communes suivantes : ABBEVILLE-LA-RIVIERE à EVRY.

    Date

    1941

    Cote

    857W/1

    • Contexte : DECLARATIONS D'ASCENDANCE OU NON ASCENDANCE JUIVE.

    • Loi du 13 octobre 1940 sur les israélites. Déclarations...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service producteur), PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service versant)

  22. Résultat n°22

    Constructions scolaires du premier degré, affaires générales (1968-1973) : ATHIS-MONS, AUVERNAUX, AUTHON-LA-PLAINE, ANGERVILLE, BALLAINVILLIERS.

    Date

    1968-1973

    Cote

    945W/122

    • Contexte : CONSTRUCTIONS SCOLAIRES, CLASSES DE NEIGE. DOSSIERS...

    • Constructions scolaires du premier degré, affaires...

    Producteur :

    DIRECTION DES AFFAIRES GENERALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  23. Résultat n°23

    Manoir, côté ouest

    Date

    1940

    Cote

    26FI/1/55, 26FI/1 (Ancienne cote)

    • Contexte : DOCUMENTATION SUR LE DEPARTEMENT DE L'ESSONNE : Photographies...

    • Cartes des chasses, cartes de Cassini, blason du département,...
    • Manoir, côté ouest

    Producteur :

    DIRECTION DES ARCHIVES DEPARTEMENTALES (service producteur), DIRECTION DES ARCHIVES DEPARTEMENTALES (service versant)

  24. Résultat n°24
    1926.

    15 medias

    1926.

    Date

    1926

    Cote

    6M/4

    • Contexte : 6M Listes nominatives du recensement de population...

    • Angervilliers.
    • 1926.

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  25. Résultat n°25

    Plan n°017 C 03 1_2 : réseau d'eau potable chemin rural n°9 à ANGERVILLIERS (26/06/1990).

    Date

    1990

    Cote

    2159W/8

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°017 C 03 1_2 : réseau d'eau potable chemin rural...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  26. Résultat n°26
    1872.

    26 medias

    1872.

    Date

    1872

    Cote

    6M/4

    • Contexte : 6M Listes nominatives du recensement de population...

    • Angervilliers.
    • 1872.

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  27. Résultat n°27

    Contrats départementaux triennaux (CDT) : rapports LIMOURS, ANGERVILLIERS, FONTENAY LE VICOMTE, PECQUEUSE, MORANGIS (2006).

    Date

    2006

    Cote

    2491W/398

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Contrats départementaux triennaux (CDT) : rapports...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  28. Résultat n°28
    tableau : saint Jérôme au désert

    2 lots 2 medias

    tableau : saint Jérôme au désert

    Date

    XVIIe Siècle

    Cote

    AE003/0009/1

    • Contexte : Angervilliers, église Saint-Étienne

    • tableau : saint Jérôme au désert
  29. Résultat n°29

    MORSANG-SUR-ORGE. - Société civile immobilière (SCI) Résidence de La Guerinière : permis de construire 91 - 65 - 86941 (1965). ANGERVILLIERS. - M. LABITTE René : permis de construire 91 - 65 - 86958 (1965). JANVRY. - M. MARTIN Gilbert : permis de construire 91 - 65 - 86959 (1965). ORMOY-LA-RIVIERE. - M. MATHELIN MOREAUX Jean : permis de construire 91 - 65 - 86960 (1965). ORSAY. - M. HUCK Alphonse : permis de construire 91 - 65 - 86961 (1965). ORSAY. - M. ARMAND Georges : permis de construire 91 - 65 - 86962 (1965). PALAISEAU. - M. HERVE Alphonse : permis de construire 91 - 65 - 86963 (1965). - VERRIERES-LE-BUISSON. - M. POULAIN René : permis de construire 91 - 65 - 86964 (1965). VERRIERES-LE-BUISSON. - M. MEYNARD Pierre : permis de construire 91 - 65 - 86965 (1965).

    Date

    1965

    Cote

    1553W/698

    • Contexte : 1553W Dossiers de lotissements et de permis de construire...

    • MORSANG-SUR-ORGE. - Société civile immobilière (SCI)...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  30. Résultat n°30

    Statistiques agricoles : recensement de l'agriculture du n° 1 à 80 de ABBEVILLE-LA-RIVIERE à BOISSY-LE-CUTTE (2000).

    Date

    2000

    Cote

    1950W/1

    • Contexte : RECENSEMENT GENERAL DE L'AGRICULTURE ET DE L'HORTICULTURE,...

    • Statistiques agricoles : recensement de l'agriculture...

    Producteur :

    DIRECTION REGIONALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET ILE-DE-FRANCE (service producteur), DIRECTION REGIONALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET ILE-DE-FRANCE (service versant)

  31. Résultat n°31

    S.I.A. Vallée supérieure de l'Ecole, 1995 ; SAVIGNY-SUR-ORGE, 1995 ; S.I.V.O.A., 1994 ; DOURDAN, 1994 ; ANGERVILLIERS, 1993 ; S.I.A. DACOMOVI, 1994 ; ETAMPES, 1995 ; Syndicat d'agglomération nouvelle de Sénart en Essonne, 1994 ; ECHARCON, 1994 ; VILLIERS-SUR-ORGE, 1995 ; SERMAISE, 1996 ; SAINT-YON, 1993.

    Date

    1993-1996

    Cote

    1484W/44

    • Contexte : PREVENTION DES POLLUTIONS DES COURS D'EAUX.

    • S.I.A. Vallée supérieure de l'Ecole, 1995 ; SAVIGNY-SUR-ORGE,...

    Producteur :

    SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT (service versant)

  32. Résultat n°32

    Recours contre des opérations d'urbanisme, affaires jugées, liste de A à P.

    Date

    1998

    Cote

    1568W/25

    • Contexte : AMENAGEMENT FONCIER ET URBAIN, ASSOCIATIONS FONCIERES...

    • Recours contre des opérations d'urbanisme, affaires...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS INTERMINISTERIELLES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE (service versant)

  33. Résultat n°33
    1861.

    20 medias

    1861.

    Date

    1861

    Cote

    6M/4

    • Contexte : 6M Listes nominatives du recensement de population...

    • Angervilliers.
    • 1861.

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  34. Résultat n°34

    ETIOLLES ; BOUTERVILLIERS ; PECQUEUSE ; LARDY ; ANGERVILLIERS le 28 juin 2010.

    Date

    2010

    Cote

    2737W/130

    • Contexte : AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Dossiers techniques et dossiers des commissions permanentes...
    • Contrat départemental communal (CDC).
    • Dossiers commissions permanentes.
    • ETIOLLES ; BOUTERVILLIERS ; PECQUEUSE ; LARDY ; ANGERVILLIERS...

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DES TERRITOIRES / DIRECTION DE LA DEMOCRATIE LOCALE, DE LA CONTRACTUALISATION ET DE L ANIMATION COMMUNALE (service versant), COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DES TERRITOIRES / DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service producteur)
     

  35. Résultat n°35

    ANGERVILLE, piste de karting, ANGERVILLIERS, tribunes, vestiaires, aménagement salle polyvalente ; ARPAJON, dotation matériel salle de sports ; AUTHON-LA-PLAINE, terrain de jeux ; BALLANCOURT, club house au COSEC ; BIEVRES, couverture tennis ; BOISSY-SOUS-SAINT-YON, terrain de foot bois des Roches ; BREUILLET, court de tennis, éclairage terrain de foot ; Association karting Angerville, agrandissement piste de karting : dossiers annulés et soldés.

    Date

    1995-1996

    Cote

    1549W/45

    • Contexte : EQUIPEMENTS SPORTIFS ET SOCIO-CULTURELS.

    • ANGERVILLE, piste de karting, ANGERVILLIERS, tribunes,...

    Producteur :

    DIRECTION DES SPORTS (service producteur), DIRECTION DES SPORTS (service versant)

  36. Résultat n°36

    Documents du minutier central des notaires de Paris : Histoire de l'art au XVIè siècle : 1540-1600. Avant-propos par Jean FAVIER - Tome I : Architecture, vitrerie, menuiserie, tapisserie, jardins.

    Auteur

    GRODECKI, Catherine

    Date

    1985

    Cote

    INV/1451

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Documents du minutier central des notaires de Paris...
  37. Résultat n°37

    Voirie urbaine, rue de Babylone : 1 plan d'alignement de 0,29 x 1,05 m dressé à l'échelle 1/200e.

    Date

    s.d.

    Cote

    2742W/69

    • Contexte : AMÉNAGEMENT DES ROUTES.

    • Aménagement des routes du Sud Essonne.
    • Gestion foncière.
    • Voirie communale.
    • ANGERVILLIERS.
    • Voirie urbaine, rue de Babylone : 1 plan d'alignement...

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L EQUIPEMENT, DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant), ETAT / MINISTERE DE L EQUIPEMENT, DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur)

  38. Résultat n°38

    Titres de propriété jusqu'en 1791. - Seigneurie de SAVIGNY-SUR-ORGE : foi et hommages prêtés au roi et aux seigneurs d'ANGERVILLIERS pour les seigneuries de SAVIGNY et de VIRY [Cf. inv. VIRY (103), chap. II et III, 1. 3 et 4].

    Date

    1346-1782

    Cote

    149J/117

    • Contexte : SEIGNEURIE DE SAVIGNY-SUR-ORGE.

    • Titres de propriété jusqu'en 1791. - Seigneurie de...

    Producteur :

    SEIGNEURIE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  39. Résultat n°39

    ANGERVILLIERS, ANGERVILLE.- Commissions auxiliaires sécurité (CAS) pour les risques d'incendie et de panique dans les établissements recevant du public.

    Date

    1960

    Cote

    1018W/6

    • Contexte : SECURITE DES ETABLISSEMENTS RECEVANTS DU PUBLIC.

    • ANGERVILLIERS, ANGERVILLE.- Commissions auxiliaires...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE D INCENDIE ET DE SECOURS - CORPS DEPARTEMENTAL DES SAPEURS-POMPIERS (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE D INCENDIE ET DE SECOURS - CORPS DEPARTEMENTAL DES SAPEURS-POMPIERS (service versant)

  40. Résultat n°40

    Fiches 6003 Etats de section. - AUTHON-LA-PLAINE et AUVERS-SAINT-GEORGES : du début à F.

    Date

    1932-1974

    Cote

    1616W/6

    • Contexte : 1616W/1-957, états de sections et matrices cadastre...

    • Fiches 6003 Etats de section. - AUTHON-LA-PLAINE et...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service producteur), CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service versant)