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98 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    N° 124 Souce et sante Mougins (06).

    Date

    2007

    Cote

    2865W/27/5

    • Contexte : DOSSIERS DE CONTENTIEUX.

    • Dossiers de contentieux clôturés.
    • En 2007.
    • N° 120-129.
    • N° 124 Souce et sante Mougins (06).

    Producteur :


    ETAT/MINISTERE DE L ECONOMIE ET DES FINANCES/DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA PROTECTION DES POPULATIONS (service versant), ETAT / MINISTERE DE L ECONOMIE ET DES FINANCES / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA CONCURRENCE, DE LA CONSOMMATION ET DE LA REPRESSION DES FRAUDES (service producteur)

  2. Résultat n°2

    Etudes générales sur la ville nouvelle : plans, étude sur les bases logistiques, étude sur l'utilisation du sol des centres villes, propositions de modifications de la réglementation relative aux zones de redevance et taux, organisation des études de transport, graphes sur études générales sur la ville nouvelle, étude sur les regroupements d'artisans : éléments de solution, étude sur les densités urbaines brutes, projet d'éclairage (1965 - 1967). NICE, parc de stationnement souterrain : convention (1967). PARIS : étude parking et problèmes de stationnement par S.E.E.E. (1967). Zones d'activités RIS- ORANGIS, CORBEIL-ESSONNES, EVRY : avis d'ouverture de chantier, plans, correspondance, extrait du plan cadastral, comptes-rendus de réunions, notes (1967-1971). EVRY : note sur l'implantation d'activités industrielles (1966). Etude sur zones industrielles des villes nouvelles anglaises : plans (8), photographies (1966).

    Date

    1965-1967

    Cote

    1776W/88

    • Contexte : 1776W Dossiers des premières études d'aménagement et...

    • Etudes générales sur la ville nouvelle : plans, étude...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  3. Résultat n°3

    Ancienne route royale n°7 de PARIS à ANTIBES par JUVISY, RIS-ORANGIS et ESSONNES devenue route impériale n°7 puis route nationale n°7 ; plan de la route jusqu'à l'entrée de la Seine-et-Marne (1819) ; construction d'un aqueduc sous la route pour alimenter le domaine de Fromont (1819) ; contestation de la propriété d'arbres entre les riverains et l'Etat, d'ESSONNES au Plessis-Chênet (1834) ; construction d'un aqueduc au Plessis-Chênet (1835) ; réparation de la chaussée pavée jusqu'à l'entrée de la Seine-et-Marne (1838) ; contestation de la propriété d'arbres à JUVISY-SUR-ORGE (1844) ; travaux d'amélioration de la côte des Belles Fontaines à JUVISY (1844-1849) ; empierrement des accotements et construction de trottoirs dans la côte de RIS (1847-1849), dans la côte d'ESSONNES (1847-1849) ; demande d'autorisation de travaux à VIRY-CHATILLON (1857-1858) ; fixation de la largeur de la route à ESSONNES (1861) entre le département de la Seine et la pyramide de JUVISY (1859-1862) ; plaintes relatives aux mauvais état de la route à ESSONNES, à EVRY (1869) ; amélioration de la chaussée à ESSONNES, réfection des canivaux pavés de la côte de PARIS et convertissement du pavage en empierrement jusqu'au Plessis-Chênet (1869-1870) ; construction d'une ligne télégraphique entre VERSAILLES et JUVISY (1871) ; convertissement de la chaussée pavée en chaussée empierrée entre le Plessis-Chênet et la fin de la Seine-et-Oise (1877-1887) ; établissement d'un chemin de fer traversant la route à VIRY-CHATILLON (1881-1882) ; restauration du pont des Belles Fontaines à JUVISY (1883-1888). profils généraux entre la limite du département et la route départementale n°35, de la côte des Belles Fontaines, de la plaine de RIS, entre RIS et ESSONNES, de la côte d'ESSONNES, entre la route nationale n°191 et la limite du département de Seine-et-Marne, coupes et détails des ouvrages d'art traversés (1887). Ech. 1/5 000. Coul. sur toile. Dim. 0.31 m x 4.80 m.

    Date

    1819-1888

    Cote

    2S/8

    • Contexte : 2S ROUTES (1706-1988)

    • Ancienne route royale n°7 de PARIS à ANTIBES par JUVISY,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  4. Résultat n°4

    TOME 1 . Ain-Gironde

    Date

    1888

    Cote

    PER956/1

    • Contexte : BIBLIOGRAPHIE GENERALE DES TRAVAUX HISTORIQUES ET ARCHEOLOGIQUES...

    • TOME 1 . Ain-Gironde
  5. Résultat n°5
    Un cuirassé à Villefranche

    1 media

    Un cuirassé à Villefranche

    Cote

    32NUM38/84

    • Contexte : Guerre 1914-1918. - Collections privées numérisées

    • Fonds GORVEL
    • Vues stéréoscopiques
    • Un cuirassé à Villefranche

    Producteur :

    DIRECTION DES ARCHIVES ET DU PATRIMOINE MOBILIER DE L'ESSONNE (service producteur), DIRECTION DES ARCHIVES ET DU PATRIMOINE MOBILIER DE L'ESSONNE (service versant)

  6. Résultat n°6

    Centre européen de formation P.A.R.T.I.R, projet d'implantation (Antenne des Alpes-Maritimes) : dossier de candidature de VILLARS-SUR-VAR (compte rendu de réunion, notes manuscrites, catalogue sur VILLARS-SUR-VAR par Baudoin) ; pays de la Roudoule : documentation.

    Date

    1996-1997

    Cote

    96J/220

    • Contexte : JEAN FOUIN, architecte

    • Centre européen de formation P.A.R.T.I.R, projet d'implantation...

    Producteur :

    FOUIN Jean (service producteur), FOUIN Denise (service versant), FOUIN Virginie (service versant), FOUIN Julien (service versant)

  7. Résultat n°7

    Jacques Menier et de sa villa, à Cannes (6)

    Date

    1934-1936

    Cote

    91J/331

    • Contexte : FONDS PHILIPPE MAILLARD BRUNE

    • Iconographie
    • Automobiles
    • Vie professionnelle de Philippe Maillard-Brune
    • Jacques Menier et de sa villa, à Cannes (6)

    Producteur :

    SEUROUDE Jacqueline (service versant), MAILLARD BRUNE Philippe (service producteur)

  8. Résultat n°8

    Grand Prix de Nice (6)

    Date

    1934

    Cote

    91J/291

    • Contexte : FONDS PHILIPPE MAILLARD BRUNE

    • Iconographie
    • Automobiles
    • Courses de Philippe Maillard-Brune
    • Grand Prix de Nice (6)

    Producteur :

    SEUROUDE Jacqueline (service versant), MAILLARD BRUNE Philippe (service producteur)

  9. Résultat n°9

    Famille Darblay (Paul Darblay). - Succession de Paul Darblay : conseil de famille aprés son décès, deux enfants de son fils Aimé décédé en 1899 étant mineurs (19 février 1909), note sur le partage transactionnel, estimation des immeubles après le décès de Paul Darblay : domaine de Saint-Germain 450 hectares et 25 maisons, domaine d'Echarcon 700 hectares en parcs, terres et bois, hôtel rue de Rivoli n°156, rue du Louvre n°1 et 3, rue saint-Honoré n° 139, hôtels 92 avenue des Champs-Elysées à Paris, n°20 place Vendôme et 27 place du marché Saint-Honoré à Paris ; propriété de Villeroy 115 hectares, marais de Misery 101 hectares et terre de Fontenay-le-Vicomte 66 hectares, propriété de Beaulieu, villa Saint-Germain à Dinard, propriété à Nice (1908), prisées du mobilier de Saint-Germain, Dinard, des immeubles de Paris, du château de Villeroy, du château d'Echarcon (1908)

    Date

    1908-1909

    Cote

    78J/166

    • Contexte : FONDS DE LA FAMILLE DARBLAY.

    • Famille Darblay (Paul Darblay). - Succession de Paul...

    Producteur :

    DARBLAY Famille (service producteur), DARBLAY Famille (service versant)

  10. Résultat n°10

    Succession de MAYENNE. - Ducs de MAYENNE. - Registres des délibérations du Conseil d'Henry de LORRAINE, duc de MAYENNE (1612-1620). Registre de délibérations du conseil établi pour les enfants mineurs héritiers du duc de MAYENNE et de la duchesse d'ONANO (1624-1629).

    Date

    1612-1629

    Cote

    77J/324

    • Contexte : Fonds de la seigneurie de Saint-Germain-les-Corbeil...

    • Succession de MAYENNE. - Ducs de MAYENNE. - Registres...

    Producteur :

    DARBLAY Famille (service producteur), DARBLAY Famille (service versant)

  11. Résultat n°11

    Succession de MAYENNE. - Ducs de MAYENNE. - Etat des biens des ducs de MAYENNE, 11ème chef concernant une imputation à faire après extension de la créance et observations sur ce 11ème chef qui établit l'état des biens du duc de MAYENNE. Etat des biens de la succession de MAYENNE à son échéance, convention entre le duc de NEVERS et Renée de LORRAINE, duchesse d'ONANO à propos de la succession de MAYENNE échue (1622). Sentence d'ordre et distribution des prix provenant des ventes et adjudications de l'Hôtel de MAYENNE, des châteaux de MAYENNE et d'AIGUILLON, des seigneuries de CERTES, MIOS, VILLENEUVE, CIPPIERES, leurs appartenances et dépendances (1646) ; sentence suite au procès entre Jacques COLAS syndic des créanciers de la famille de LORRAINE, de MAYENNE et d'AIGUILLON qui ordonne la distinction et séparation des prix des biens de la succession de MAYENNE, trois exemplaires (1646) ; arrêt de la sentence, trois exemplaires (1655) manuscrits et imprimés ; chefs d'opposition à l'ordre des biens des ducs de MAYENNE consistant en 15 articles. Lettres de Charles BOURDEREAU commissaire du roi pour faire l'ordre et distribution du prix de l'acte d'adjudication, qui déboute plusieurs opposants entre autres Charles de la GRANGE, François de GONDY, Charles BENOIST, le président SEGUIER... (1627-1629) ; sentence par laquelle THOMASSIN et BOISRAYE déboutent plusieurs opposants, parchemin (1626).

    Date

    1622-1655

    Cote

    77J/323

    • Contexte : Fonds de la seigneurie de Saint-Germain-les-Corbeil...

    • Succession de MAYENNE. - Ducs de MAYENNE. - Etat des...

    Producteur :

    DARBLAY Famille (service producteur), DARBLAY Famille (service versant)

  12. Résultat n°12

    Publications et communication, tracts. - Tracts de la Confédération française démocratique du travail, syndicat d'IBM CORBEIL-ESSONNES et d'IBM France, sur l'information, la réforme fiscale, les salaires, les élections du comité d'entreprise, la formation professionnelle et le syndicalisme (1970-1972). Tracts de la Confédération française démocratique du travail, de la Confédération générale du travail et du Syndicat national autonome, syndicats d'IBM CORBEIL- ESSONNES, d'IBM LA GAUDE, d'IBM SAINTE-MARIE, d'IBM France, sur les délégués du personnel, le plan social 1971, les salaires, le travail temporaire, les cours d'anglais donnés par IBM, les employés d'IBM Italie, la place des femmes à IBM France (1970-1972,1974,1977,1979). Tracts de la Confédération générale du travail, de la Confédération française démocratique du travail et de la Fédération générale de la métallurgie, syndicats d'IBM France, sur la hiérarchie, les carrières administratives et la classification (1971-1972,1975-1976). Tracts de la Confédération française démocratique du travail, syndicat d'IBM CORBEIL-ESSONNES et d'IBM France, sur le statut des professeurs d'anglais à IBM, le démantèlement d'IBM, les licenciements et la sous-traitance (1971,1974-1976). Tracts de la Confédération française démocratique du travail, de l'Union fédérale des ingénieurs, cadres et techniciens, de la Confédération générale du travail, du Syndicat national autonome, de la Confédération française des travailleurs chrétiens, syndicats d'IBM CORBEIL-ESSONNES et d'IBM France, sur les élections des délégués du personnel, la classification des techniciens, les droits syndicaux, le quotient familial, la médecine du travail et les salaires (1971-1976,1978-1981,1983-1984,1987-1988,1991).

    Date

    1970-1991

    Cote

    75J/222

    • Contexte : FONDS JEAN OLLIVIER-IBM

    • Publications et communication, tracts. - Tracts de...

    Producteur :

    OLLIVIER Jean (service versant)

  13. Résultat n°13

    Publications et communication, tracts. - Tracts du Syndicat national autonome d'IBM CORBEIL-ESSONNES, sur les adhésions du syndicat, les augmentations salariales, la réduction du temps de travail et le comité central d'entreprise (1969-1970,1972-1978,1980-1984). Tracts du Syndicat national autonome d'IBM France, sur les indemnités kilométriques, les filiales d'IBM France et les salaires (1969-1970,1972-1974,1977-1978,1981 -1988). Tracts de la Confédération française démocratique du travail, de la Confédération générale du travail, du Syndicat national autonome, de la Confédération générale de l'encadrement et de Force ouvrière, syndicats d'IBM CORBEIL-ESSONNES, d'IBM SAINTE-MARIE et d'IBM France, sur les élections professionnelles, les essais professionnels, les horaires variables, le fonctionnement du comité d'entreprise, le droit d'expression des travailleurs et le pouvoir d'achat (1969-1970,1972,1976-1985,1988). Tracts de la Confédération française démocratique du travail et du Syndicat national autonome, syndicats d'IBM SAINTE-MARIE, d'IBM MONTPELLIER, d'IBM France, sur l'évaluation du personnel, les élections du comité d'établissement, les licenciements et les libertés syndicales (1969-1970,1973-1975,1978). Tracts de la Confédération française démocratique du travail, de Force ouvrière, de l'Union fédérale des ingénieurs, cadres et techniciens, de la Confédération générale du travail, de la Confédération générale de l'encadrement, du Syndicat national autonome, de la Confédération française des travailleurs chrétiens, syndicats d'IBM CORBEIL-ESSONNES, d'IBM MONTPELLIER, d'IBM LA GAUDE, d'IBM SAINTE-MARIE et d'IBM France et de Lutte ouvrière, sur les élections professionnelles (1969-1971,1977-1978). Tracts de la Confédération française démocratique du travail, du Syndicat national des ingénieurs et cadres des industries métallurgiques, syndicats d'IBM CORBEIL- ESSONNES et d'IBM France, sur les enquêtes d'opinion (1969-1971,1977). Tracts de la Confédération française démocratique du travail, de la Confédération générale du travail et de la Confédération française des travailleurs chrétiens, syndicats d'IBM France, sur les élections professionnelles, la retraite, les licenciements et les salaires (1969,1972-1982,1984,1986,2002). Tracts de la Confédération française démocratique du travail, de la Confédération générale du travail, du Syndicat national autonome et de Force ouvrière, syndicats d'IBM CORBEIL-ESSONNES et d'IBM France, sur la formation professionnelle, la mutuelle, le congé formation, les cotisations, le chômage, la santé des employés et la marée noire de l'Amoco-Cadix (1969-1974, 1977-1978,1983,1994,1997-1999,2002).

    Date

    1969-2002

    Cote

    75J/221

    • Contexte : FONDS JEAN OLLIVIER-IBM

    • Publications et communication, tracts. - Tracts du...

    Producteur :

    OLLIVIER Jean (service versant)

  14. Résultat n°14

    Publications et communication, brochures. - Brochures sur les vacances organisées par le comité d'établissement d'IBM PARIS-banlieue, publiées par le comité d'établissement d'IBM PARIS-banlieue (1997-2002). Brochure sur the BOIGNY plant, publiée par IBM BOIGNY s.d.. Brochure sur le centre d'études et de recherches d'IBM LA GAUDE, publiée par IBM LA GAUDE (1973). Brochure sur la compagnie IBM France, usine d'IBM MONTPELLIER, publiée par IBM MONTPELLIER (1973). Brochure sur le comité d'établissement d'IBM MONTPELLIER 1980-1982, publiée par le Syndicat national autonome d'IBM France (1980). Brochure sur le site de MONTPELLIER 20 ans après 1965-1985, publiée par IBM MONTPELLIER (1985). Brochure sur IBM MONTPELLIER 25 ans en Languedoc-Roussillon, publiée par IBM MONTPELLIER (1990). Brochure sur l'usine de MONTPELLIER un atout pour la vie du pays, publiée par le comité d'établissement d'IBM MONTPELLIER (1992). Brochure sur your european partner for microelectronics packaging solutions MONTPELLIER technologies, publiée par le Groupe IBM France s.d..

    Date

    1973-2002

    Cote

    75J/200

    • Contexte : FONDS JEAN OLLIVIER-IBM

    • Publications et communication, brochures. - Brochures...

    Producteur :

    OLLIVIER Jean (service versant)

  15. Résultat n°15

    Publications et communication, revues. - Revue, Informations, publiée par la Confédération française démocratique du travail d'IBM BOIGNY (1973-1974). Revue, IBM informations BOIGNY, publiée par IBM BOIGNY (1974-1976,1978,1980-1981,1984,1986). Revue, ORLEANS informations, publiée par IBM BOIGNY (1988,1990,1993). Revue, IBM informations BORDEAUX, publiée par IBM BORDEAUX (1973). Revue, Grain de sel, publiée par le comité d'établissement d'IBM BORDEAUX sud-ouest (1999-2000). Revue, LA GAUDE actualités, publiée par IBM LA GAUDE (1988,1992-1994). Revue, Vitalité technique, publiée par IBM LA GAUDE (1989). Revue, LA GAUDE Vitalité, publiée par IBM LA GAUDE (1991-1992). Revue, LA GAUDE brèves, publiée par IBM LA GAUDE (1993). Revue, 33/34, publiée par IBM MONTPELLIER et IBM BORDEAUX (1987-1993). Revue, Cercles qualité, publiée par IBM MONTPELLIER et IBM BORDEAUX (1990).

    Date

    1973-2000

    Cote

    75J/151

    • Contexte : FONDS JEAN OLLIVIER-IBM

    • Publications et communication, revues. - Revue, Informations,...

    Producteur :

    OLLIVIER Jean (service versant)

  16. Résultat n°16

    Activités spécifiques, poste de travail. - Rapport sur la description des postes de travail au centre d'études et de recherches d'IBM LA GAUDE n.d. [1970-1971]. Rapport d'une étude menée par la Confédération française démocratique du travail d'IBM CORBEIL-ESSONNES sur les hors-statuts (1982-1983). Rapport sur les orientations excellence pour le travail en groupe rédigé par la direction d'IBM CORBEIL-ESSONNES (1989).

    Date

    1970-1989

    Cote

    75J/131

    • Contexte : FONDS JEAN OLLIVIER-IBM

    • Activités spécifiques, poste de travail. - Rapport...

    Producteur :

    OLLIVIER Jean (service versant)

  17. Résultat n°17

    Personnel, délégués du personnel. - Comptes rendus des réunions des délégués du personnel avec la direction du centre d'études et de recherches d'IBM LA GAUDE (1962-1970,1995-1997). Comptes rendus des réunions des délégués du personnel avec la direction de l'usine IBM MONTPELLIER (1965-1970,1995-1997). Comptes rendus des réunions des délégués du personnel avec la direction de l'usine IBM BORDEAUX (1981-1982). Comptes rendus des réunions des délégués du personnel avec la direction de l'usine IBM BOIGNY (1965-1970). Comptes rendus des réunions des délégués du personnel avec la direction de l'usine IBM sud-ouest (1995-1997).

    Date

    1962-1997

    Cote

    75J/106

    • Contexte : FONDS JEAN OLLIVIER-IBM

    • Personnel, délégués du personnel. - Comptes rendus...

    Producteur :

    OLLIVIER Jean (service versant)

  18. Résultat n°18

    Personnel, bilan social. - Rapport sur le plan d'adaptation des ressources humaines 1994, environnement économique et dispositions spécifiques à l'usine IBM CORBEIL-ESSONNES (1993). Ordre de licenciement économique à l'usine IBM CORBEIL-ESSONNES (1999). Correspondance entre Franck Marlin, député de l'Essonne, Pierre Mutz, préfet de l'Essonne, Didier Lamouche, directeur d'IBM CORBEIL-ESSONNES et le premier ministre, Lionel Jospin sur les suppressions d'emplois à IBM CORBEIL-ESSONNES (1999). Correspondance entre l'inspection du travail et la direction de l'usine IBM CORBEIL-ESSONNES sur le projet de licenciement économique de l'usine (1999). Notes de service du comité d'établissement d'IBM CORBEIL-ESSONNES et de la Confédération française démocratique du travail d'IBM CORBEIL-ESSONNES sur le plan social d'IBM CORBEIL-ESSONNES et la création d'Altis semi-conductor (1999). Rapport sur le projet de plan social du site d'IBM CORBEIL-ESSONNES rédigé par la société d'expertise comptable Secafi-Alpha (1999). Correspondances entre des élus de l'Essonne et la direction de l'usine IBM CORBEIL-ESSONNES sur le projet social et industriel de l'usine (1999-2001). Rapport sur l'application du plan d'adaptation des ressources humaines 1994 de la compagnie IBM France à l'usine IBM MONTPELLIER s.d.. Rapport sur l'application du plan d'adaptation des ressources humaines 1994 à IBM BORDEAUX s.d.. Rapport sur l'application du plan d'adaptation des ressources humaines 1994 à IBM LA GAUDE (1993). Rapport sur le plan d'adaptation des ressources humaines 1997 à IBM LA GAUDE (1996).

    Date

    1993-1999

    Cote

    75J/99

    • Contexte : FONDS JEAN OLLIVIER-IBM

    • Personnel, bilan social. - Rapport sur le plan d'adaptation...

    Producteur :

    OLLIVIER Jean (service versant)

  19. Résultat n°19

    Personnel, bilan social. - Bilan social de la compagnie IBM France (1977-1991,1993-1996,1998,2000,2003).

    Date

    1977-2003

    Cote

    75J/98

    • Contexte : FONDS JEAN OLLIVIER-IBM

    • Personnel, bilan social. - Bilan social de la compagnie...

    Producteur :

    OLLIVIER Jean (service versant)

  20. Résultat n°20

    Personnel, bilan social. - Bilan social des établissements d'IBM PARIS-banlieue (1997,2003). Bilan social de l'usine IBM MONTPELLIER (1989-1990,1992,2000,2003). Bilan social d'IBM LA GAUDE, d'IBM nord, d'IBM est, d'IBM centre-est, d'IBM Méditerranée, d'IBM sud-ouest, d'IBM centre-ouest, d'IBM SAINTE-MARIE (2003).

    Date

    1979-2004

    Cote

    75J/97

    • Contexte : FONDS JEAN OLLIVIER-IBM

    • Personnel, bilan social. - Bilan social des établissements...

    Producteur :

    OLLIVIER Jean (service versant)