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498 résultats

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  1. Résultat n°1

    ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1767-1772).

    Date

    1767-1772

    Cote

    B/1303

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Procédure civile...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  2. Résultat n°2
    ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).

    3 lots 37 medias

    ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).

    Date

    1560-1789

    Cote

    B/1542

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  3. Résultat n°3

    FONTENETTE (Prévôté de Fontenette, hameau d'Abbéville-la-Rivière).- Procédure criminelle : un registre d'audiences (1646-1653) en petits fascicules ; trois registres d'audiences (22 octobre 1758-16 décembre 1771), (14 août 1772-11 juillet 1782), (11 juillet 1782-9 septembre 1790) ; minutes du greffe : enquêtes, interrogatoires, un document sans date (1634-1698) ; tutelles, inventaires, requêtes, réception, information, émancipation, clôtures d'inventaire (1700-1788).

    Date

    1646-1790

    Cote

    B/1910

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • FONTENETTE (Prévôté de Fontenette, hameau d'Abbéville-la-Rivière).-...

    Producteur :

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  4. Résultat n°4
    ABBEVILLE. - Plans d'intendance. Plan dressé par COTHERET, 1/100 perches, 100 x 80 cm.

    1 media

    ABBEVILLE. - Plans d'intendance. Plan dressé par COTHERET, 1/100 perches, 100 x 80 cm.

    Date

    1783

    Cote

    C35/1

    • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

    • ABBEVILLE. - Plans d'intendance. Plan dressé par COTHERET,...

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  5. Résultat n°5
    ABBEVILLE. - Procès-verbaux d'arpentage.

    7 medias

    ABBEVILLE. - Procès-verbaux d'arpentage.

    Date

    1782

    Cote

    C36/5

    • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

    • ABBEVILLE. - Procès-verbaux d'arpentage.

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  6. Résultat n°6

    Impôts. - Recette des tailles. Election d'Etampes.

    Date

    1645-1648

    Cote

    C/38

    • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

    • Impôts. - Recette des tailles. Election d'Etampes....

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  7. Résultat n°7

    SACLAS, étude rattachée à MEREVILLE. - François VENARD : minutes (octobre 1689-décembre 1691).

    Date

    1689-1691

    Cote

    2E34/84

    • Contexte : 2E34 étude notariale de MEREVILLE (1530-1892)

    • SACLAS, étude rattachée à MEREVILLE. - François VENARD...

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  8. Résultat n°8

    SACLAS, étude rattachée à MEREVILLE. - René LEGENDRE : minutes (1743-janvier-août 1744).

    Date

    1743-1744

    Cote

    2E34/113

    • Contexte : 2E34 étude notariale de MEREVILLE (1530-1892)

    • SACLAS, étude rattachée à MEREVILLE. - René LEGENDRE...

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  9. Résultat n°9

    SACLAS, étude rattachée à MEREVILLE. - François BABAULT : minutes.

    Date

    1788

    Cote

    2E34/144

    • Contexte : 2E34 étude notariale de MEREVILLE (1530-1892)

    • SACLAS, étude rattachée à MEREVILLE. - François BABAULT...

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  10. Résultat n°10

    MEREVILLE. - Georges FERRAND : minutes (octobre-novembre 1919).

    Date

    1919

    Cote

    2E34/1227

    • Contexte : 2E34 étude notariale de MEREVILLE (1530-1892)

    • MEREVILLE. - Georges FERRAND : minutes (octobre-novembre...

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  11. Résultat n°11

    N° 27 - Bail de 25,5 arpents de terre labourable à Fontenette, paroisse d'Abbeville-la-Rivière, fait par Pierre-Antoine Chazottier, bourgeois d'Etampes, y demeurant paroisse Saint-Gilles, fondé de procuration de Nicolas Boivin, marchand-papetier demeurant à Paris, rue des Prescheurs, paroisse Saint-Eustache et Marie-Margueritte Chazottier sa femme, à, Marie-Catherine Mercier, meunière demeurant au moulin dudit Fontenette, veuve de François Lamy, moyennant la somme de 160 livres annuelle et 2 chapons (1er avril 1786).

    Date

    1786

    Cote

    2E48/207

    • Contexte : 2E48 étude notariale d'ETAMPES I (1576-1861)

    • ETAMPES. - Louis Alexandre Goupy : minutes.
    • N° 27 - Bail de 25,5 arpents de terre labourable à...

    Producteur :

    ETAMPES II (service versant)

  12. Résultat n°12

    N° 1 - Contrat de mariage entre Pierre Hutteau, berger demeurant au Mesnil-Girault, paroisse de Boissy-la-Rivière, fils de Jean Hutteau, charretier demeurant à Marolles-en-Beauce et de Françoise Charpentier, et, Catherine Rigoult, demeurant à Abbeville-la-Rivière, fille de Nicolas Rigoult et de Catherine Hutteau (1er janvier 1786).

    Date

    1786

    Cote

    2E48/207

    • Contexte : 2E48 étude notariale d'ETAMPES I (1576-1861)

    • ETAMPES. - Louis Alexandre Goupy : minutes.
    • N° 1 - Contrat de mariage entre Pierre Hutteau, berger...

    Producteur :

    ETAMPES II (service versant)

  13. Résultat n°13

    N° 205 - Bail de maison et ouche à MESPUITS, avec 9 arpents de terre labourable et vigne, audit MESPUITS, à BROUY et CHAMPMOTTEUX, fait par Louis BIGOT, tisserand demeurant à Fontainette / Fontenette, paroisse d'ABBEVILLE-LA-RIVIERE, à, François PILLAS, charretier demeurant audit MESPUITS et Geneviève COUTE sa femme (10 juillet 1785).

    Date

    1785

    Cote

    2E61/33

    • Contexte : 2E61 étude notariale de MAISSE (1546-1899)

    • CHAMPMOTTEUX. - Jean Servin : minutes et répertoires.
    • N° 205 - Bail de maison et ouche à MESPUITS, avec 9...

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    MAISSE II (service versant)

  14. Résultat n°14

    CHAMPMOTTEUX, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE. - Pierre Brichard : minutes et répertoire (An V).

    Date

    1796-1797

    Cote

    2E61/38

    • Contexte : 2E61 étude notariale de MAISSE (1546-1899)

    • CHAMPMOTTEUX, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE. - Pierre Brichard...

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    MAISSE II (service versant)

  15. Résultat n°15

    N° 37 - Accord pour faciliter la tenue des rôles de Tailles passé entre Gilles Pinot, Pasquer Poisson et Guillaume Foirin, assesseurs et collecteurs des Tailles de la paroisse d'Abbeville-la-Rivière pour l'année 1675. Ledit Pinot collectera l'impôt sur le hameau de Fontenette y compris le moulin de Fontenette ; ledit Poisson dans le village d'Abbeville jusqu'à la ferme de l'Hospital / Hôpital ; et le sieur Foirin dans le hameau de Boischambault jusquà la ferme de L'Orme (15 janvier 1675).

    Date

    1675

    Cote

    2E66/97

    • Contexte : 2E66 étude notariale d'ETAMPES III - 1er versement...

    • ETAMPES. - Henry Pinguenet : minutes (Janvier - Mars...
    • N° 37 - Accord pour faciliter la tenue des rôles de...

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    ETAMPES III (service versant)

  16. Résultat n°16

    N° 46 - Inventaire après-décès de Marie CIRET, demeurant à ABBEVILLE-LA-RIVIERE, fait à la requête de son mari François HARDY, laboureur (13 novembre 1748).

    Date

    1748

    Cote

    2E66/239

    • Contexte : 2E66 étude notariale d'ETAMPES III - 1er versement...

    • ETAMPES. - François Venard : minutes (Novembre - Décembre...
    • N° 46 - Inventaire après-décès de Marie CIRET, demeurant...

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    ETAMPES III (service versant)

  17. Résultat n°17

    ETAMPES. - François Martin : déclarations de la censive de l'hospital de Saint Jean du hault pavé paroisse Saint-Martin d'Etampes (1669) ; François Martin : terrier du domaine royal d'Etampes [déclarations et mémoire] (1669-1671) ; déclarations des censives de la Seigneurie de la Montagne pour Monseigneur André Petit chevalier seigneur dudit lieu de la Montagne et autres lieux (1670-1672). ABBEVILLE-LA-RIVIERE. - Henry Pinguenet : terrier de la dame Collin [veuve du trésorier de l'extraordinaire des guerres] pour les fiefs de Grande Court d'Abbeville, de l'Orme et Javersy : copies de censuelles (1668-1674). ETAMPES. - Antoine Lamy : minutes des actes contractés par Antoine LAMY, commis de l'étude de François MARTIN, notaire tabellion à Etampes (1668-18 mars 1672) ; Gudin : terrier de Boinville [2 cahiers rassemblés au XVIIème siècle par le notaire GUDIN (1641-1647; 1690-1697).

    Date

    1641-1697

    Cote

    2E66/271

    • Contexte : 2E66 étude notariale d'ETAMPES III - 1er versement...

    • ETAMPES. - François Martin : déclarations de la censive...

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  18. Résultat n°18

    N° 35 - Vente de maison, dépendances, ouches et jardins à ROINVILLIERS avec 3 arpents 16 quartiers de terre audit lieu, chantiers des Calletiers, de la Longrette, des Fonseaux, du Moulin à Vent et des Vignes, faite par Jean-François (FRINON), manouvrier demeurant audit ROINVILLIERS et Marie-Jeanne SAURET sa femme, Etienne SIMON et Anne COUTE sa femme, Pierre SIMON et Marie-Jeanne BOULEUX, tous quatre demeurant à CESARVILLE (Loiret), Pierre AUTEFEUILLE, manouvrier demeurant à ORMOY-LA-RIVIERE et Geneviève SIMON sa femme, Françoise SIMON, demeurant à Bois-Chambault / Boischambault, paroisse d'ABBEVILLE-LA-RIVIERE, veuve de Julien BRANCHE, manouvrier, et Marie-Anne SIMON, demeurant à ETAMPES, paroisse Notre-Dame, veuve de François-Louis PORLIER, tapissier, à, Jean BAUDET, laboureur demeurant à LA FORET-SAINTE-CROIX, tuteur de Marie-Margueritte GILLET, fille de défunt Germain-Christophe GILLET, marchand demeurant audit ETAMPES, paroisse Notre-Dame et de Marie-Margueritte ARRIVEAU (11 février 1788).

    Date

    1788

    Cote

    2E67/27

    • Contexte : 2E67 étude notariale d'ETAMPES III - 2e versement (1782-1915)

    • ETAMPES. - Jean Sagot : minutes (janvier - juin 1788).
    • N° 35 - Vente de maison, dépendances, ouches et jardins...

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  19. Résultat n°19

    ETAMPES. - Jean Sagot : minutes (Janvier - Avril 1793).

    Date

    1793

    Cote

    2E67/35

    • Contexte : 2E67 étude notariale d'ETAMPES III - 2e versement (1782-1915)

    • ETAMPES. - Jean Sagot : minutes (Janvier - Avril 1793)....

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    ETAMPES III (service versant)

  20. Résultat n°20

    N° 93 - Partage successoral entre Marc-Antoine HAMOUY, propriétaire, demeurant à ETAMPES, Grande Rue Saint-Jacques, Romain-Pierre GUETTARD, receveur de rentes demeurant à PARIS, rue Neuve-Saint-Eustache et Marie-Louise-Adélaïde HAMOUY sa femme, tous deux actuellement logés à ETAMPES, rue de La Salle dite rue de La Tannerie, Gabriel-Marc-Antoine-Cantien HAMOUY, négociant demeurant audit ETAMPES, rue des Cordeliers, et Pierre-Prosper-Maximilien HAMOUY, sans profession demeurant en ladite Grande Rue Saint-Jacques, tous héritiers de défunts Paul-Antoine-Gabriel HAMOUY, propriétaire demeurant à ETAMPES et de Louis-Antoine-Gabriel HAMOUY (5 septembre 1815).

    Date

    1815

    Cote

    2E67/81

    • Contexte : 2E67 étude notariale d'ETAMPES III - 2e versement (1782-1915)

    • ETAMPES. - Pierre Benoist Benier : minutes (Avril -...
    • N° 93 - Partage successoral entre Marc-Antoine HAMOUY,...

    Producteur :

    ETAMPES III (service versant)