Filtrer les résultats
Multimédias
  • 95
Période
  • 95
    • 9
    • 37
    • 66
Nom de l'inventaire
  • 95
Lieux
Aucune valeur disponible
Typologies
  • 71
  • 24
  • 1
  • 1
Sujets
  • 95
  • 45
  • 26
  • 23
  • 8
Afficher plus
Auteurs
Aucune valeur disponible
Personnes
Aucune valeur disponible

95 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Lettres T-Z
Cote
3149W/32
 Date
1974
 Lieu - Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE

  • Contexte : 3149W Tutelle judiciaire des majeurs protégés et des...

  • Dossiers de procédures.
  • Tutelles des mineurs.
  • 1974.
  • Lettres T-Z
Résultat n°2

Lettres G-Z.
Cote
3149W/45
 Date
1981
 Lieu - Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE

  • Contexte : 3149W Tutelle judiciaire des majeurs protégés et des...

  • Dossiers de procédures.
  • Tutelles des mineurs.
  • 1981.
  • Lettres G-Z.
Résultat n°3

1979-1981.
Cote
3149W/17
 Date
1979-1981
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 3149W Tutelle judiciaire des majeurs protégés et des...

  • Décisions du juge des tutelles : commissions rogatoires...
  • 1979-1981.
Résultat n°4

Avis du juge selon l'article 389-5 du Code Civil, 1979-1981.
Cote
3149W/12
 Date
1979-1981
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 3149W Tutelle judiciaire des majeurs protégés et des...

  • Décisions du juge des tutelles : commissions rogatoires...
  • Avis du juge selon l'article 389-5 du Code Civil, 1979-1981.
Résultat n°5

Lettres B-J. (Archives éliminées suite à une contamination par des moisissures)
Cote
3149W/89
 Date
1987
 Lieu - Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE

  • Contexte : 3149W Tutelle judiciaire des majeurs protégés et des...

  • Dossiers de procédures.
  • Tutelles des majeurs protégés.
  • 1987-1989.
  • Lettres B-J. (Archives éliminées suite à une contamination...
Résultat n°6

Lettres B-T. (Archives éliminées suite à une contamination par des moisissures)
Cote
3149W/91
 Date
1988
 Lieu - Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE

  • Contexte : 3149W Tutelle judiciaire des majeurs protégés et des...

  • Dossiers de procédures.
  • Tutelles des majeurs protégés.
  • 1987-1989.
  • Lettres B-T. (Archives éliminées suite à une contamination...
Résultat n°7

1980.
Cote
3149W/43
 Date
1980
 Lieu - Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE

  • Contexte : 3149W Tutelle judiciaire des majeurs protégés et des...

  • Dossiers de procédures.
  • Tutelles des mineurs.
  • 1979.
  • 1980.
Résultat n°8

Lettres A-K.
Cote
3149W/77
 Date
1983
 Lieu - Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE

  • Contexte : 3149W Tutelle judiciaire des majeurs protégés et des...

  • Dossiers de procédures.
  • Tutelles des majeurs protégés.
  • 1983.
  • Lettres A-K.
Résultat n°9

Ordonnances de garde d'enfant, 1979-1983.
Cote
3149W/13
 Date
1979-1983
 Lieu - Type de document
ORDONNANCE

  • Contexte : 3149W Tutelle judiciaire des majeurs protégés et des...

  • Décisions du juge des tutelles : commissions rogatoires...
  • Ordonnances de garde d'enfant, 1979-1983.
Résultat n°10

Lettres N-Z.
Cote
3149W/51
 Date
1983
 Lieu - Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE

  • Contexte : 3149W Tutelle judiciaire des majeurs protégés et des...

  • Dossiers de procédures.
  • Tutelles des mineurs.
  • 1983.
  • Lettres N-Z.
Résultat n°11

Lettres A-Leb.
Cote
3149W/58
 Date
1986
 Lieu - Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE

  • Contexte : 3149W Tutelle judiciaire des majeurs protégés et des...

  • Dossiers de procédures.
  • Tutelles des mineurs.
  • 1986.
  • Lettres A-Leb.
Résultat n°12

Lettres J-Z.
Cote
3149W/34
 Date
1975
 Lieu - Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE

  • Contexte : 3149W Tutelle judiciaire des majeurs protégés et des...

  • Dossiers de procédures.
  • Tutelles des mineurs.
  • 1975.
  • Lettres J-Z.
Résultat n°13

Lettres T-Z.
Cote
3149W/85
 Date
1985
 Lieu - Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE

  • Contexte : 3149W Tutelle judiciaire des majeurs protégés et des...

  • Dossiers de procédures.
  • Tutelles des majeurs protégés.
  • 1985.
  • Lettres T-Z.
Résultat n°14

1976-1978.
Cote
3149W/71
 Date
1976-1978
 Lieu - Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE

  • Contexte : 3149W Tutelle judiciaire des majeurs protégés et des...

  • Dossiers de procédures.
  • Tutelles des majeurs protégés.
  • 1976-1978.
Résultat n°15

1975-1981.
Cote
3149W/3
 Date
1975-1981
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 3149W Tutelle judiciaire des majeurs protégés et des...

  • Décisions du juge des tutelles : commissions rogatoires...
  • Commissions rogatoires.
  • 1975-1981.
Résultat n°16

Lettres A-E.
Cote
3149W/82
 Date
1985
 Lieu - Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE

  • Contexte : 3149W Tutelle judiciaire des majeurs protégés et des...

  • Dossiers de procédures.
  • Tutelles des majeurs protégés.
  • 1985.
  • Lettres A-E.
Résultat n°17

Lettres F-M.
Cote
3149W/47
 Date
1982
 Lieu - Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE

  • Contexte : 3149W Tutelle judiciaire des majeurs protégés et des...

  • Dossiers de procédures.
  • Tutelles des mineurs.
  • 1982.
  • Lettres F-M.
Résultat n°18

1986-1987.
Cote
3149W/22
 Date
1986-1987
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 3149W Tutelle judiciaire des majeurs protégés et des...

  • Décisions du juge des tutelles : commissions rogatoires...
  • Procédures rares et mélangées (consentements, émancipations...
  • 1986-1987.
Résultat n°19

Lettres L-R.
Cote
3149W/78
 Date
1983
 Lieu - Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE

  • Contexte : 3149W Tutelle judiciaire des majeurs protégés et des...

  • Dossiers de procédures.
  • Tutelles des majeurs protégés.
  • 1983.
  • Lettres L-R.
Résultat n°20

Lettres A-D.
Cote
3149W/49
 Date
1983
 Lieu - Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE

  • Contexte : 3149W Tutelle judiciaire des majeurs protégés et des...

  • Dossiers de procédures.
  • Tutelles des mineurs.
  • 1983.
  • Lettres A-D.