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26 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Lettres B-J. (Archives éliminées suite à une contamination par des moisissures)
Cote
3149W/89
 Date
1987
 Lieu - Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE

  • Contexte : 3149W Tutelle judiciaire des majeurs protégés et des...

  • Dossiers de procédures.
  • Tutelles des majeurs protégés.
  • 1987-1989.
  • Lettres B-J. (Archives éliminées suite à une contamination...
Résultat n°2

Lettres B-T. (Archives éliminées suite à une contamination par des moisissures)
Cote
3149W/91
 Date
1988
 Lieu - Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE

  • Contexte : 3149W Tutelle judiciaire des majeurs protégés et des...

  • Dossiers de procédures.
  • Tutelles des majeurs protégés.
  • 1987-1989.
  • Lettres B-T. (Archives éliminées suite à une contamination...
Résultat n°3

Lettres A-K.
Cote
3149W/77
 Date
1983
 Lieu - Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE

  • Contexte : 3149W Tutelle judiciaire des majeurs protégés et des...

  • Dossiers de procédures.
  • Tutelles des majeurs protégés.
  • 1983.
  • Lettres A-K.
Résultat n°4

Lettres T-Z.
Cote
3149W/85
 Date
1985
 Lieu - Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE

  • Contexte : 3149W Tutelle judiciaire des majeurs protégés et des...

  • Dossiers de procédures.
  • Tutelles des majeurs protégés.
  • 1985.
  • Lettres T-Z.
Résultat n°5

1976-1978.
Cote
3149W/71
 Date
1976-1978
 Lieu - Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE

  • Contexte : 3149W Tutelle judiciaire des majeurs protégés et des...

  • Dossiers de procédures.
  • Tutelles des majeurs protégés.
  • 1976-1978.
Résultat n°6

Lettres A-E.
Cote
3149W/82
 Date
1985
 Lieu - Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE

  • Contexte : 3149W Tutelle judiciaire des majeurs protégés et des...

  • Dossiers de procédures.
  • Tutelles des majeurs protégés.
  • 1985.
  • Lettres A-E.
Résultat n°7

Lettres L-R.
Cote
3149W/78
 Date
1983
 Lieu - Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE

  • Contexte : 3149W Tutelle judiciaire des majeurs protégés et des...

  • Dossiers de procédures.
  • Tutelles des majeurs protégés.
  • 1983.
  • Lettres L-R.
Résultat n°8

Lettres A-V. (Archives éliminées suite à une contamination par des moisissures)
Cote
3149W/94
 Date
1988-1989
 Lieu - Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE

  • Contexte : 3149W Tutelle judiciaire des majeurs protégés et des...

  • Dossiers de procédures.
  • Tutelles des majeurs protégés.
  • 1987-1989.
  • Lettres A-V. (Archives éliminées suite à une contamination...
Résultat n°9

Lettres B-R. (Archives éliminées suite à une contamination par des moisissures)
Cote
3149W/92
 Date
1988
 Lieu - Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE

  • Contexte : 3149W Tutelle judiciaire des majeurs protégés et des...

  • Dossiers de procédures.
  • Tutelles des majeurs protégés.
  • 1987-1989.
  • Lettres B-R. (Archives éliminées suite à une contamination...
Résultat n°10

Lettres G-N.
Cote
3149W/83
 Date
1985
 Lieu - Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE

  • Contexte : 3149W Tutelle judiciaire des majeurs protégés et des...

  • Dossiers de procédures.
  • Tutelles des majeurs protégés.
  • 1985.
  • Lettres G-N.
Résultat n°11

Lettres P et R.
Cote
3149W/88
 Date
1987
 Lieu - Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE

  • Contexte : 3149W Tutelle judiciaire des majeurs protégés et des...

  • Dossiers de procédures.
  • Tutelles des majeurs protégés.
  • 1987-1989.
  • Lettres P et R.
Résultat n°12

1979-1980.
Cote
3149W/72
 Date
1979-1980
 Lieu - Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE

  • Contexte : 3149W Tutelle judiciaire des majeurs protégés et des...

  • Dossiers de procédures.
  • Tutelles des majeurs protégés.
  • 1979-1980.
Résultat n°13

Lettres H-Z.
Cote
3149W/87
 Date
1986
 Lieu - Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE

  • Contexte : 3149W Tutelle judiciaire des majeurs protégés et des...

  • Dossiers de procédures.
  • Tutelles des majeurs protégés.
  • 1986.
  • Lettres H-Z.
Résultat n°14

Lettres R-Z.
Cote
3149W/79
 Date
1983
 Lieu - Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE

  • Contexte : 3149W Tutelle judiciaire des majeurs protégés et des...

  • Dossiers de procédures.
  • Tutelles des majeurs protégés.
  • 1983.
  • Lettres R-Z.
Résultat n°15

Lettres M-V.
Cote
3149W/81
 Date
1984
 Lieu - Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE

  • Contexte : 3149W Tutelle judiciaire des majeurs protégés et des...

  • Dossiers de procédures.
  • Tutelles des majeurs protégés.
  • 1984.
  • Lettres M-V.
Résultat n°16

Lettres A-D.
Cote
3149W/75
 Date
1982
 Lieu - Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE

  • Contexte : 3149W Tutelle judiciaire des majeurs protégés et des...

  • Dossiers de procédures.
  • Tutelles des majeurs protégés.
  • 1982.
  • Lettres A-D.
Résultat n°17

Lettres C-G.
Cote
3149W/86
 Date
1986
 Lieu - Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE

  • Contexte : 3149W Tutelle judiciaire des majeurs protégés et des...

  • Dossiers de procédures.
  • Tutelles des majeurs protégés.
  • 1986.
  • Lettres C-G.
Résultat n°18

Lettres G-V.
Cote
3149W/74
 Date
1981
 Lieu - Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE

  • Contexte : 3149W Tutelle judiciaire des majeurs protégés et des...

  • Dossiers de procédures.
  • Tutelles des majeurs protégés.
  • 1981.
  • Lettres G-V.
Résultat n°19

1966-1972.
Cote
3149W/69
 Date
1966-1972
 Lieu - Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE

  • Contexte : 3149W Tutelle judiciaire des majeurs protégés et des...

  • Dossiers de procédures.
  • Tutelles des majeurs protégés.
  • 1966-1972.
Résultat n°20

Lettres A-Z. (Archives éliminées suite à une contamination par des moisissures)
Cote
3149W/93
 Date
1987-1988
 Lieu - Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE

  • Contexte : 3149W Tutelle judiciaire des majeurs protégés et des...

  • Dossiers de procédures.
  • Tutelles des majeurs protégés.
  • 1987-1989.
  • Lettres A-Z. (Archives éliminées suite à une contamination...