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26 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Lettres B-J. (Archives éliminées suite à une contamination par des moisissures)

    Date

    1987

    Cote

    3149W/89

    • Contexte : 3149W Tutelle judiciaire des majeurs protégés et des...

    • Dossiers de procédures.
    • Tutelles des majeurs protégés.
    • 1987-1989.
    • Lettres B-J. (Archives éliminées suite à une contamination...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE PALAISEAU (service producteur),  TRIBUNAL DE PROXIMITÉ DE PALAISEAU (service versant)

  2. Résultat n°2

    Lettres B-T. (Archives éliminées suite à une contamination par des moisissures)

    Date

    1988

    Cote

    3149W/91

    • Contexte : 3149W Tutelle judiciaire des majeurs protégés et des...

    • Dossiers de procédures.
    • Tutelles des majeurs protégés.
    • 1987-1989.
    • Lettres B-T. (Archives éliminées suite à une contamination...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE PALAISEAU (service producteur),  TRIBUNAL DE PROXIMITÉ DE PALAISEAU (service versant)

  3. Résultat n°3

    Lettres A-K.

    Date

    1983

    Cote

    3149W/77

    • Contexte : 3149W Tutelle judiciaire des majeurs protégés et des...

    • Dossiers de procédures.
    • Tutelles des majeurs protégés.
    • 1983.
    • Lettres A-K.

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE PALAISEAU (service producteur),  TRIBUNAL DE PROXIMITÉ DE PALAISEAU (service versant)

  4. Résultat n°4

    Lettres T-Z.

    Date

    1985

    Cote

    3149W/85

    • Contexte : 3149W Tutelle judiciaire des majeurs protégés et des...

    • Dossiers de procédures.
    • Tutelles des majeurs protégés.
    • 1985.
    • Lettres T-Z.

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE PALAISEAU (service producteur),  TRIBUNAL DE PROXIMITÉ DE PALAISEAU (service versant)

  5. Résultat n°5

    1976-1978.

    Date

    1976-1978

    Cote

    3149W/71

    • Contexte : 3149W Tutelle judiciaire des majeurs protégés et des...

    • Dossiers de procédures.
    • Tutelles des majeurs protégés.
    • 1976-1978.

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE PALAISEAU (service producteur),  TRIBUNAL DE PROXIMITÉ DE PALAISEAU (service versant)

  6. Résultat n°6

    Lettres A-E.

    Date

    1985

    Cote

    3149W/82

    • Contexte : 3149W Tutelle judiciaire des majeurs protégés et des...

    • Dossiers de procédures.
    • Tutelles des majeurs protégés.
    • 1985.
    • Lettres A-E.

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE PALAISEAU (service producteur),  TRIBUNAL DE PROXIMITÉ DE PALAISEAU (service versant)

  7. Résultat n°7

    Lettres L-R.

    Date

    1983

    Cote

    3149W/78

    • Contexte : 3149W Tutelle judiciaire des majeurs protégés et des...

    • Dossiers de procédures.
    • Tutelles des majeurs protégés.
    • 1983.
    • Lettres L-R.

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE PALAISEAU (service producteur),  TRIBUNAL DE PROXIMITÉ DE PALAISEAU (service versant)

  8. Résultat n°8

    Lettres A-V. (Archives éliminées suite à une contamination par des moisissures)

    Date

    1988-1989

    Cote

    3149W/94

    • Contexte : 3149W Tutelle judiciaire des majeurs protégés et des...

    • Dossiers de procédures.
    • Tutelles des majeurs protégés.
    • 1987-1989.
    • Lettres A-V. (Archives éliminées suite à une contamination...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE PALAISEAU (service producteur),  TRIBUNAL DE PROXIMITÉ DE PALAISEAU (service versant)

  9. Résultat n°9

    Lettres B-R. (Archives éliminées suite à une contamination par des moisissures)

    Date

    1988

    Cote

    3149W/92

    • Contexte : 3149W Tutelle judiciaire des majeurs protégés et des...

    • Dossiers de procédures.
    • Tutelles des majeurs protégés.
    • 1987-1989.
    • Lettres B-R. (Archives éliminées suite à une contamination...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE PALAISEAU (service producteur),  TRIBUNAL DE PROXIMITÉ DE PALAISEAU (service versant)

  10. Résultat n°10

    Lettres G-N.

    Date

    1985

    Cote

    3149W/83

    • Contexte : 3149W Tutelle judiciaire des majeurs protégés et des...

    • Dossiers de procédures.
    • Tutelles des majeurs protégés.
    • 1985.
    • Lettres G-N.

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE PALAISEAU (service producteur),  TRIBUNAL DE PROXIMITÉ DE PALAISEAU (service versant)

  11. Résultat n°11

    Lettres P et R.

    Date

    1987

    Cote

    3149W/88

    • Contexte : 3149W Tutelle judiciaire des majeurs protégés et des...

    • Dossiers de procédures.
    • Tutelles des majeurs protégés.
    • 1987-1989.
    • Lettres P et R.

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE PALAISEAU (service producteur),  TRIBUNAL DE PROXIMITÉ DE PALAISEAU (service versant)

  12. Résultat n°12

    1979-1980.

    Date

    1979-1980

    Cote

    3149W/72

    • Contexte : 3149W Tutelle judiciaire des majeurs protégés et des...

    • Dossiers de procédures.
    • Tutelles des majeurs protégés.
    • 1979-1980.

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE PALAISEAU (service producteur),  TRIBUNAL DE PROXIMITÉ DE PALAISEAU (service versant)

  13. Résultat n°13

    Lettres H-Z.

    Date

    1986

    Cote

    3149W/87

    • Contexte : 3149W Tutelle judiciaire des majeurs protégés et des...

    • Dossiers de procédures.
    • Tutelles des majeurs protégés.
    • 1986.
    • Lettres H-Z.

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE PALAISEAU (service producteur),  TRIBUNAL DE PROXIMITÉ DE PALAISEAU (service versant)

  14. Résultat n°14

    Lettres R-Z.

    Date

    1983

    Cote

    3149W/79

    • Contexte : 3149W Tutelle judiciaire des majeurs protégés et des...

    • Dossiers de procédures.
    • Tutelles des majeurs protégés.
    • 1983.
    • Lettres R-Z.

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE PALAISEAU (service producteur),  TRIBUNAL DE PROXIMITÉ DE PALAISEAU (service versant)

  15. Résultat n°15

    Lettres M-V.

    Date

    1984

    Cote

    3149W/81

    • Contexte : 3149W Tutelle judiciaire des majeurs protégés et des...

    • Dossiers de procédures.
    • Tutelles des majeurs protégés.
    • 1984.
    • Lettres M-V.

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE PALAISEAU (service producteur),  TRIBUNAL DE PROXIMITÉ DE PALAISEAU (service versant)

  16. Résultat n°16

    Lettres A-D.

    Date

    1982

    Cote

    3149W/75

    • Contexte : 3149W Tutelle judiciaire des majeurs protégés et des...

    • Dossiers de procédures.
    • Tutelles des majeurs protégés.
    • 1982.
    • Lettres A-D.

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE PALAISEAU (service producteur),  TRIBUNAL DE PROXIMITÉ DE PALAISEAU (service versant)

  17. Résultat n°17

    Lettres C-G.

    Date

    1986

    Cote

    3149W/86

    • Contexte : 3149W Tutelle judiciaire des majeurs protégés et des...

    • Dossiers de procédures.
    • Tutelles des majeurs protégés.
    • 1986.
    • Lettres C-G.

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE PALAISEAU (service producteur),  TRIBUNAL DE PROXIMITÉ DE PALAISEAU (service versant)

  18. Résultat n°18

    Lettres G-V.

    Date

    1981

    Cote

    3149W/74

    • Contexte : 3149W Tutelle judiciaire des majeurs protégés et des...

    • Dossiers de procédures.
    • Tutelles des majeurs protégés.
    • 1981.
    • Lettres G-V.

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE PALAISEAU (service producteur),  TRIBUNAL DE PROXIMITÉ DE PALAISEAU (service versant)

  19. Résultat n°19

    1966-1972.

    Date

    1966-1972

    Cote

    3149W/69

    • Contexte : 3149W Tutelle judiciaire des majeurs protégés et des...

    • Dossiers de procédures.
    • Tutelles des majeurs protégés.
    • 1966-1972.

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE PALAISEAU (service producteur),  TRIBUNAL DE PROXIMITÉ DE PALAISEAU (service versant)

  20. Résultat n°20

    Lettres A-Z. (Archives éliminées suite à une contamination par des moisissures)

    Date

    1987-1988

    Cote

    3149W/93

    • Contexte : 3149W Tutelle judiciaire des majeurs protégés et des...

    • Dossiers de procédures.
    • Tutelles des majeurs protégés.
    • 1987-1989.
    • Lettres A-Z. (Archives éliminées suite à une contamination...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE PALAISEAU (service producteur),  TRIBUNAL DE PROXIMITÉ DE PALAISEAU (service versant)