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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
3149W/17
Date
1979-1981
Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : 3149W Tutelle judiciaire des majeurs protégés et des...

  • Décisions du juge des tutelles : commissions rogatoires...
  • 1979-1981.
Résultat n°2
Cote
3149W/12
Date
1979-1981
Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : 3149W Tutelle judiciaire des majeurs protégés et des...

  • Décisions du juge des tutelles : commissions rogatoires...
  • Avis du juge selon l'article 389-5 du Code Civil, 1979-1981.
Résultat n°3
Cote
3149W/13
Date
1979-1983
Lieu - Type de document
ORDONNANCE
  • Contexte : 3149W Tutelle judiciaire des majeurs protégés et des...

  • Décisions du juge des tutelles : commissions rogatoires...
  • Ordonnances de garde d'enfant, 1979-1983.
Résultat n°4
Cote
3149W/3
Date
1975-1981
Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : 3149W Tutelle judiciaire des majeurs protégés et des...

  • Décisions du juge des tutelles : commissions rogatoires...
  • Commissions rogatoires.
  • 1975-1981.
Résultat n°5
Cote
3149W/22
Date
1986-1987
Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : 3149W Tutelle judiciaire des majeurs protégés et des...

  • Décisions du juge des tutelles : commissions rogatoires...
  • Procédures rares et mélangées (consentements, émancipations...
  • 1986-1987.
Résultat n°6
Cote
3149W/5
Date
1987
Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : 3149W Tutelle judiciaire des majeurs protégés et des...

  • Décisions du juge des tutelles : commissions rogatoires...
  • 1987. (Archives éliminées suite à une contamination...
Résultat n°7
Cote
3149W/19
Date
1983
Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : 3149W Tutelle judiciaire des majeurs protégés et des...

  • Décisions du juge des tutelles : commissions rogatoires...
  • Procédures rares et mélangées (consentements, émancipations...
  • 1983.
Résultat n°8
Cote
3149W/9
Date
1970-1974
Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : 3149W Tutelle judiciaire des majeurs protégés et des...

  • Décisions du juge des tutelles : commissions rogatoires...
  • Emancipations.
  • 1970-1974.
Résultat n°9
Cote
3149W/16-17
Date
1975-1981
Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : 3149W Tutelle judiciaire des majeurs protégés et des...

  • Décisions du juge des tutelles : commissions rogatoires...
  • Consentements à adoption.
  • Du conseil de famille.
Résultat n°10
Cote
3149W/20
Date
1984
Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : 3149W Tutelle judiciaire des majeurs protégés et des...

  • Décisions du juge des tutelles : commissions rogatoires...
  • Procédures rares et mélangées (consentements, émancipations...
  • 1984.
Résultat n°11
Cote
3149W/23
Date
1988
Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : 3149W Tutelle judiciaire des majeurs protégés et des...

  • Décisions du juge des tutelles : commissions rogatoires...
  • Procédures rares et mélangées (consentements, émancipations...
  • 1988-1989. (Archives éliminées suite à une contamination...
Résultat n°12
Cote
3149W/16
Date
1975-1978
Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : 3149W Tutelle judiciaire des majeurs protégés et des...

  • Décisions du juge des tutelles : commissions rogatoires...
  • 1975-1978.
Résultat n°13
Cote
3149W/21
Date
1985-1986
Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : 3149W Tutelle judiciaire des majeurs protégés et des...

  • Décisions du juge des tutelles : commissions rogatoires...
  • Procédures rares et mélangées (consentements, émancipations...
  • 1985-1986.
Résultat n°14
Cote
3149W/2
Date
1968-1974
Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : 3149W Tutelle judiciaire des majeurs protégés et des...

  • Décisions du juge des tutelles : commissions rogatoires...
  • Commissions rogatoires, émancipations 1968-1974.
Résultat n°15
Cote
3149W/18
Date
1970-1982
Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : 3149W Tutelle judiciaire des majeurs protégés et des...

  • Décisions du juge des tutelles : commissions rogatoires...
  • Reconnaissances et légitimations faites par les mairies,...
Résultat n°16
Cote
3149W/7
Date
1970-1978
Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : 3149W Tutelle judiciaire des majeurs protégés et des...

  • Décisions du juge des tutelles : commissions rogatoires...
  • Sauvegardes de justice (article 895 du Code de la procédure...
Résultat n°17
Cote
3149W/8
Date
1965-1981
Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : 3149W Tutelle judiciaire des majeurs protégés et des...

  • Décisions du juge des tutelles : commissions rogatoires...
  • Emancipations.
  • 1965-1981.
Résultat n°18
Cote
3149W/10
Date
1982
Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : 3149W Tutelle judiciaire des majeurs protégés et des...

  • Décisions du juge des tutelles : commissions rogatoires...
  • Émancipations, consentements à adoption 1982.
Résultat n°19
Cote
3149W/6
Date
1988-1989
Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : 3149W Tutelle judiciaire des majeurs protégés et des...

  • Décisions du juge des tutelles : commissions rogatoires...
  • 1988-1989. (Archives éliminées suite à une contamination...
Résultat n°20
Cote
3149W/14
Date
1977-1982
Lieu - Type de document
ACTE DE NOTORIETE
  • Contexte : 3149W Tutelle judiciaire des majeurs protégés et des...

  • Décisions du juge des tutelles : commissions rogatoires...
  • Actes de notoriété, 1977-1982.