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51 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Janvier à mars.
Cote
2917W/13/2
 Date
1985
 Lieu
LONGJUMEAU Commune
 Type de document
ORDONNANCE DE REFERE

  • Contexte : AFFAIRES PRUDHOMMALES.

  • Affaires prud'hommales : minutes des ordonannces de...
  • 1985.
  • Ordonnances de référés.
  • Janvier à mars.
Résultat n°2

Encadrement, Janvier à décembre.
Cote
2917W/8
 Date
1985
 Lieu
LONGJUMEAU Commune
 Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : AFFAIRES PRUDHOMMALES.

  • Affaires prud'hommales : minutes des ordonannces de...
  • 1985.
  • Jugements.
  • Encadrement, Janvier à décembre.
Résultat n°3

2ème partie.
Cote
2917W/15/1
 Date
1986
 Lieu
LONGJUMEAU Commune
 Type de document
DECISION

  • Contexte : AFFAIRES PRUDHOMMALES.

  • Affaires prud'hommales : minutes des ordonannces de...
  • 1986.
  • Procès-verbaux et décisions du bureau de conciliation.
  • Industrie.
  • 2ème partie.
Résultat n°4

Septembre à décembre.
Cote
2917W/4/1
 Date
1984
 Lieu
LONGJUMEAU Commune
 Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : AFFAIRES PRUDHOMMALES.

  • Affaires prud'hommales : minutes des ordonannces de...
  • 1984.
  • Jugements.
  • Commerce
  • Septembre à décembre.
Résultat n°5

Agriculture.
Cote
2917W/14/2
 Date
1986
 Lieu
LONGJUMEAU Commune
 Type de document
DECISION

  • Contexte : AFFAIRES PRUDHOMMALES.

  • Affaires prud'hommales : minutes des ordonannces de...
  • 1986.
  • Procès-verbaux et décisions du bureau de conciliation.
  • Agriculture.
Résultat n°6

Activités diverses (AD) (Janvier à décembre).
Cote
2917W/6
 Date
1984
 Lieu
LONGJUMEAU Commune
 Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : AFFAIRES PRUDHOMMALES.

  • Affaires prud'hommales : minutes des ordonannces de...
  • 1984.
  • Jugements.
  • Activités diverses (AD) (Janvier à décembre).
Résultat n°7

Janvier à Mai.
Cote
2917W/9
 Date
1985
 Lieu
LONGJUMEAU Commune
 Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : AFFAIRES PRUDHOMMALES.

  • Affaires prud'hommales : minutes des ordonannces de...
  • 1985.
  • Jugements.
  • Commerce
  • Janvier à Mai.
Résultat n°8

Référé.
Cote
2917W/7/6
 Date
1985
 Lieu
LONGJUMEAU Commune
 Type de document
DECISION

  • Contexte : AFFAIRES PRUDHOMMALES.

  • Affaires prud'hommales : minutes des ordonannces de...
  • 1985.
  • Décisions bureau de conciliation.
  • Référé.
Résultat n°9

Octobre à décembre.
Cote
2917W/28/1
 Date
1987
 Lieu
LONGJUMEAU Commune
 Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : AFFAIRES PRUDHOMMALES.

  • Affaires prud'hommales : minutes des ordonannces de...
  • 1987.
  • Jugements.
  • Activités diverses.
  • Octobre à décembre.
Résultat n°10

Mai à décembre.
Cote
2917W/29/1
 Date
1987
 Lieu
LONGJUMEAU Commune
 Type de document
ORDONNANCE DE REFERE

  • Contexte : AFFAIRES PRUDHOMMALES.

  • Affaires prud'hommales : minutes des ordonannces de...
  • 1987.
  • Ordonnances de référés.
  • Mai à décembre.
Résultat n°11

Janvier à mai.
Cote
2917W/25/2
 Date
1987
 Lieu
LONGJUMEAU Commune
 Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : AFFAIRES PRUDHOMMALES.

  • Affaires prud'hommales : minutes des ordonannces de...
  • 1987.
  • Jugements.
  • Industrie.
  • Janvier à mai.
Résultat n°12

Procès-verbaux de conciliation toutes sections y compris référés.
Cote
2917W/1/2
 Date
1984
 Lieu
LONGJUMEAU Commune
 Type de document
PROCES-VERBAL

  • Contexte : AFFAIRES PRUDHOMMALES.

  • Affaires prud'hommales : minutes des ordonannces de...
  • 1984.
  • Procès-verbaux de conciliation toutes sections y compris...
Résultat n°13

Encadrement.
Cote
2917W/7/2
 Date
1985
 Lieu
LONGJUMEAU Commune
 Type de document
DECISION

  • Contexte : AFFAIRES PRUDHOMMALES.

  • Affaires prud'hommales : minutes des ordonannces de...
  • 1985.
  • Décisions bureau de conciliation.
  • Encadrement.
Résultat n°14

Janvier à juillet.
Cote
2917W/15/2
 Date
1986
 Lieu
LONGJUMEAU Commune
 Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : AFFAIRES PRUDHOMMALES.

  • Affaires prud'hommales : minutes des ordonannces de...
  • 1986.
  • Jugements.
  • Encadrement.
  • Janvier à juillet.
Résultat n°15

Décembre.
Cote
2917W/27/1
 Date
1987
 Lieu
LONGJUMEAU Commune
 Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : AFFAIRES PRUDHOMMALES.

  • Affaires prud'hommales : minutes des ordonannces de...
  • 1987.
  • Jugements.
  • Industrie.
  • Décembre.
Résultat n°16

Avril à décembre.
Cote
2917W/2
 Date
1984
 Lieu
LONGJUMEAU Commune
 Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : AFFAIRES PRUDHOMMALES.

  • Affaires prud'hommales : minutes des ordonannces de...
  • 1984.
  • Jugements.
  • Encadrement.
  • Avril à décembre.
Résultat n°17

Activités diverses, Janvier à décembre.
Cote
2917W/20
 Date
1986
 Lieu
LONGJUMEAU Commune
 Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : AFFAIRES PRUDHOMMALES.

  • Affaires prud'hommales : minutes des ordonannces de...
  • 1986.
  • Jugements.
  • Activités diverses, Janvier à décembre.
Résultat n°18

1ère partie.
Cote
2917W/14/5
 Date
1986
 Lieu
LONGJUMEAU Commune
 Type de document
DECISION

  • Contexte : AFFAIRES PRUDHOMMALES.

  • Affaires prud'hommales : minutes des ordonannces de...
  • 1986.
  • Procès-verbaux et décisions du bureau de conciliation.
  • Industrie.
  • 1ère partie.
Résultat n°19

Janvier à Août.
Cote
2917W/3
 Date
1984
 Lieu
LONGJUMEAU Commune
 Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : AFFAIRES PRUDHOMMALES.

  • Affaires prud'hommales : minutes des ordonannces de...
  • 1984.
  • Jugements.
  • Commerce
  • Janvier à Août.
Résultat n°20

Novembre à décembre.
Cote
2917W/18/1
 Date
1986
 Lieu
LONGJUMEAU Commune
 Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : AFFAIRES PRUDHOMMALES.

  • Affaires prud'hommales : minutes des ordonannces de...
  • 1986.
  • Jugements.
  • Commerce.
  • Novembre à décembre.