FONTENETTE (Prévôté de Fontenette, hameau d'Abbéville-la-Rivière).- Procédure criminelle : un registre d'audiences (1646-1653) en petits fascicules ; trois registres d'audiences (22 octobre 1758-16 décembre 1771), (14 août 1772-11 juillet 1782), (11 juillet 1782-9 septembre 1790) ; minutes du greffe : enquêtes, interrogatoires, un document sans date (1634-1698) ; tutelles, inventaires, requêtes, réception, information, émancipation, clôtures d'inventaire (1700-1788).
Date
1646-1790
Cote
B/1910
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Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)
- FONTENETTE (Prévôté de Fontenette, hameau d'Abbéville-la-Rivière).-...
Producteur :
ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)