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3475W Dossiers individuels d'usagers du dispositif (RSA) sortis en 2016-2017

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

3475W/1

Date

2016-2017

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Importance matérielle

0,15 ml

1 article(s)

Origine

DIRECTION DU DÉVELOPPEMENT SOCIAL / SERVICES SOCIAUX TERRITORIALISÉS / MAISON DÉPARTEMENTALE DES SOLIDARITÉS DE SAINTE-GENEVIÈVE-DES-BOIS (service producteur)

DIRECTION DU DÉVELOPPEMENT SOCIAL / SERVICES SOCIAUX TERRITORIALISÉS / MAISON DÉPARTEMENTALE DES SOLIDARITÉS DE SAINTE-GENEVIÈVE-DES-BOIS (service versant)

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 17/12/2024

Présentation du contenu

Echantillon 1 dossier sur 10.

Autre instrument de recherche

3475W_liste_nominative

Mots clés lieux

SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune

Mots clés matières

prestation d'aide sociale légale

Mots clés typologiques

dossier individuel

C - T.

Cote/Cotes extrêmes

3475W/1

Date

1963-1989

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans à partir de 1989