ENREGISTREMENT.

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Cote/Cotes extrêmes

2009W/1-350

Date

1961-1979

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

350 articles

Origine

CENTRE DES IMPOTS DE JUVISY NORD-EST (service producteur)

CENTRE DES IMPOTS DE JUVISY SUD-OUEST (service producteur)

CENTRE DES IMPOTS DE JUVISY NORD-EST (service versant)

CENTRE DES IMPOTS DE JUVISY SUD-OUEST (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

1-47 : fiches décès classées par ordre alphabétique, centre des impôts de JUVISY Sud (1970-1977) ; lacunes 1969. 48-53 : déclarations de successions du centre de JUVISY (décembre 1968-1969). 54-108 : déclarations de successions de JUVISY sud (1970-1978). 109-144 : déclarations de successions de JUVISY Nord (1970-1979). 145-157 : actes sous seing privé du centre de JUVISY (1969). 158-280 : Actes sous seing privé du centre de JUVISY Nord et Sud (1970-1978). 281-299 : extraits d'actes du centre de JUVISY (1968-1969). 300-341 : extraits d'actes du centre de JUVISY sud (1970-1978). 342-346 : extraits d'actes du centre de JUVISY Nord (1970-1971). 347-350 : Annexes des déclarations de successions (1972-1973) ; Dossiers des sociétés civiles immobilières (SCI) dissoutes entre 1961 et 1979.

Langue des unités documentaires

Français

Déclarations de successions, n° 265-361 (29 juillet - 24 octobre 1969).

Cote/Cotes extrêmes

2009W/52

Date

1969

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

CENTRE DES IMPOTS DE JUVISY NORD-EST (service producteur)

CENTRE DES IMPOTS DE JUVISY SUD-OUEST (service producteur)

CENTRE DES IMPOTS DE JUVISY NORD-EST (service versant)

CENTRE DES IMPOTS DE JUVISY SUD-OUEST (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

au bout de 50 ans à partir de 1969

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

20/07/2009

Mots clés lieux

Mots clés typologiques