1553W Dossiers de lotissements et de permis de construire (1922-1984)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1553W/1-4460

Date

1922-1984

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

4455 articles

Origine

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur)

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Permis de construire.

Langue des unités documentaires

Français

CROSNE. - M. GRANGE Jacques : permis de construire 91 - 65 - 85412 (1965). LONGJUMEAU. - M. BERDUCOU Maurice : permis de construire 91 - 65 - 85349 (1965). MEREVILLE. - M. LEVEILLE Marcel : permis de construire 91 - 65 - 85350 (1965). PALAISEAU. - Société civile immobilière (SCI) La Basse Garenne : permis de construire 91 - 65 - 85351 (1965). SAVIGNY-SUR-ORGE. - M. BERNA Georges : permis de construire 91 - 65 - 85352 (1965). VAUGRIGNEUSE. - M. GRIMBERT Maurice : permis de construire 91 - 65 - 85353 (1965). CORBEIL-ESSONNES. - Centre Hospitalier de Corbeil Essonnes : permis de construire 91 - 65 - 85932 (1965). MEREVILLE. - M. GRENET Gilbert : permis de construire 91 - 65 - 87434 (1965).

Cote/Cotes extrêmes

1553W/712

Date

1965

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur)

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

04/10/2004