ELECTIONS.

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Cote/Cotes extrêmes

2312W/1-533

Date

1962-2012

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

533 articles

Origine

BUREAU DES ELECTIONS ET DES AFFAIRES GENERALES DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur)

PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Elections

Langue des unités documentaires

Français

Mots clés lieux

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

2312W/406-2312W/433

Date

1964-2008

Caractéristiques physiques

Papier

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

18/11/2016

20 et 27 mars 1994 : arrêtés, liste des candidats, résultats, liste des cantons renouvelables en mars 1994; Gendarmerie nationale : procès-verbaux, résultats du recensement général de 1982 et 1990, déclarations de candidatures.

Cote/Cotes extrêmes

2312W/417

Date

1982-1994

Caractéristiques physiques

Papier

Présentation du contenu

Elections cantonales des 20 et 27 mars 1994 : arrêté n°940880 fixant la liste des candidats au premier tour de scrutin, Journal du Département de l'Essonne de mars 1994 concernant les résultats du 20 et 27 mars 1994, liste des cantons renouvelables en mars 1994 ; Gendarmerie nationale : procès-verbaux avec les photos des injures publiques, arrêté n°94-1239 fixant la liste des candidats du 2ème tour de scrutin, affiches : commission de propagande : arrêté n°940857 portant modification de l'arrêté n°94-0727 instituant une commission de propagande dans le canton de BRUNOY, comptes rendu de la commission de propagande électorale, tableaux des arrondissements et cantons indiquant les résultats du recensement général de 1982 et 1990, déclarations de candidatures par cantons du 1er et 2ème tour.

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

18/11/2016