Constitution d'un syndicat intercommunal en remplacement du syndicat de riverains : constitution (section supérieure de la rivière l'Orge). - Archives départementales de l’Essonne

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3321W Gestions des rivières et chemin départementaux (1719-2016)

Déplier tous les niveaux

Gestions des rivières et chemin départementaux.

Date

1719-2016

Bassin de l'Orge.

Date

1797-2014

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

communicable

Affaires générales concernant l'Orge.

Date

1818-1985

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Constitution d'un syndicat intercommunal en remplacement du syndicat de riverains : constitution (section supérieure de la rivière l'Orge).

Cote/Cotes extrêmes

3321W/258

Date

1955-1964

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

communicable

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