ENREGISTREMENT DE CORBEIL.

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2489W/1-230

Date

1969-1984

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

230 articles

Origine

CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL NORD (service producteur)

CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL SUD (service producteur)

CENTRE DES IMPOTS D EVRY VILLE NOUVELLE (service producteur)

SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE CORBEIL-ESSONNES (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Centre des impôts de Corbeil : enregistrement : extraits actes notariés (1969-1978) ; actes sous seing privé (SSP) (1979-1983) ; Centre des impôts de CORBEIL Sud. - Enregistrement : déclarations de succession (1979-1984), fiches décès (1979-1984) ; Centre des impôts de CORBEIL Nord. - Enregistrement : déclarations de successions (1979-1983), fiches décès (1980-1983) ; Centre des impôts d'EVRY ville nouvelle : fiches décès (1979).

Langue des unités documentaires

Français

Enregistrement : fiches décès, lettres A-E (1982).

Cote/Cotes extrêmes

2489W/184

Date

1982

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL NORD (service producteur)

SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE CORBEIL-ESSONNES (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

au bout de 50 ans à partir de 1982

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

06/08/2015

Mots clés lieux

Mots clés typologiques