AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

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Cote/Cotes extrêmes

1355W/1-175

Date

1969-2001

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

166 articles

Origine

SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur)

DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Dossiers d'aide et contrats aux communes pour l'aménagement et l'équipement communal.

Langue des unités documentaires

Français

Aménagement communal : commune de DRAVEIL, Extension et aménagement d'une caserne de gendarmerie, décision du 12 février 1981 (28 juin 1979 - 27 septembre 1989) ; BREUILLET, Construction de la caserne de gendarmerie, décision du 9 juin 1982 (13 janvier 1982 - 18 mai 1990) ; VERT-LE-GRAND, contrat rural, décision (CP) du 19 juillet 1994 (12 juillet 1993 - 24 octobre 1997).

Cote/Cotes extrêmes

1355W/31

Date

1979-1997

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur)

DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

27/03/2015