834W/1-12
Archives départementales de l’Essonne
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Description physique
Origine
Modalités d'entrées
Versement
Présentation du contenu
Dommages de guerre : dossiers d'indemnisation pour la reconstruction :
1 - associations syndicales de reconstruction (1959 - 1960) ;
2 - Dommages agricoles, (1946 - 1961), Dommages immobiliers (1951 - 1953), Dommages mobiliers (1940 - 1965) ;
3 - 6 - Dommages industriels et commerciaux (1939 - 1966) 7 - 12 - Dossiers communaux de reconstruction et d'aménagement (1945 1959).
Langue des unités documentaires
Autre instrument de recherche
Mots clés lieux
Mots clés matières
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Caractéristiques physiques
Présentation du contenu
Paray-Vieille-Poste, assemblée générale : procès-verbal (1959).
Etampes : procès-verbal, feuille de présence (1959).
Juvisy, assemblée générale : liste d'émargement, correspondance (1959).
Ouest du Val d'Athis-Mons, assemblée générale : feuille de présence, procès-verbal, correspondance, convocations (1960).
Massy-Palaiseau : procès-verbal, correspondance, convocations, liste d'émargement des associés (1960).
Conditions d'accès
sans délais
Communicable au bout de 50 ans à partir de 1960
Langue des unités documentaires
Informations sur le traitement
23/12/2002
Mots clés lieux
Mots clés matières
Mots clés typologiques
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