2921W Procès-verbaux de la Commission des droits et de l'autonomie des personnes handicapées (CDAPH), prestation de compensation du handicap (PCH) non plénière ; plénière ; spécialisée adulte et enfant (2006-2018)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2921W/1-97

Date

2006-2018

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Importance matérielle

9,7 ml, 97 article(s)

Origine

MAISON DÉPARTEMENTALE DES PERSONNES HANDICAPÉES / SERVICE DES AFFAIRES GÉNÉRALES ET JURIDIQUES (service producteur)

MAISON DÉPARTEMENTALE DES PERSONNES HANDICAPÉES / SERVICE DES AFFAIRES GÉNÉRALES ET JURIDIQUES (service versant)

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 02/04/2019

Mots clés lieux

Mots clés typologiques

Cote/Cotes extrêmes

2921W/16;2921W17/1-17/2;2921W/18-23;2921W/24/1

Date

2013

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 120 ans à partir de 2013

Cote/Cotes extrêmes

2921W/22-23

Date

2013

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 120 ans à partir de 2013

15 janvier 2013 ; 29 janvier 2013 ; 12 février 2013 ; 28 février 2013 ; 19 mars 2013 ; 26 mars 2013 ; 9 avril 2013 ; 23 avril 2013 ; 14 mai 2013 ; 21 mai 2013.

Cote/Cotes extrêmes

2921W/22

Date

2013

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 120 ans à partir de 2013