Cours et juridictions d'avant la Révolution

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

B/1-2998

Date

1348-1795

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Origine

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Langue des unités documentaires

Français

Autre instrument de recherche

Répertoire numérique détaillé

Informations sur le traitement

1967

Mots clés lieux

CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).- Procédure criminelle : dix registres d'audiences ordinaires (7 janvier 1704-18 décembre 1705), (8 janvier 1706-31 décembre 1709) [en deux cahiers complémentaires], (13 janvier 1706-31 décembre 1709), (7 février 1710-14 décembre 1714), (11 janvier 1715-18 décembre 1716), (8 janvier 1717-1er décembre 1719), (12 janvier 1719-12 décembre 1720), (12 janvier 1720-20 décembre 1720), (10 janvier 1721-19 décembre 1721), (9 janvier 1722-18 décembre 1722)

Cote/Cotes extrêmes

B/443

Date

1704-1722

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

PREVOTE, CHÂTELLENIE ROYALE DE CORBEIL (service producteur)

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

au bout de 75 ans à partir de 1722

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

15/06/2011